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Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Lassale, Gabriel Montagnier et Luc Saïdj

De
338 pages
Ce livre rend hommage à trois universitaires qui ont marqué l'université de Lyon et qui ont oeuvré dans le domaine des finances publiques. C'est sous le prisme dominant (mais non exclusif) des finances publiques que nombre d'universitaires (et non universitaires) ont participé. Juristes, historiens, sociologues montrent ici la dimension fédératrice des questions financières et fiscales.
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Sous la direction de Jean-Luc ALBERT
MÉLAN en l’h Jean-PierreASSALE, Gabriel MONTAGNIERet Luc SAÏDJ FIGURESLYONNAISES DESFINANCESPUBLIQUES
Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre LASSALE, Gabriel MONTAGNIERet Luc SAÏDJ
© L’Harmattan, 2012 5-7, rue de l’École-polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.f ISBN : 978-2-296-99236-8 EAN : 9782296992368
Sous la direction deJean-Luc ALBERTMélangesen l’honneur de Jean-Pierre LASSALE, Gabriel MONTAGNIERet Luc SAÏDJFIGURES LYONNAISES DES FINANCES PUBLIQUES
Finances publiques Collection dirigée par Thierry LAMBERT  Lesfinances publiques connaissent un développement important et se diversifient. Les finances de l’État, les finances communautaires, les finances internationales et comparées, la science et la technique fiscales ne sont que quelques-uns des domaines couverts par les finances publiques contemporaines.  Laprésente collection a pour vocation de publier des travaux originaux (thèses, essais, colloques...) ou de facture plus classique (manuels, commentaires de textes, recueils de documents...).  Ellea aussi pour ambition de rééditer des ouvrages aujourd’hui introuvables, mais fort utiles, dès lors qu’ils s’imposent comme référence et qu’ils sont agrémentés d’une préface substantielle. Déjà parus Florence GIROD,L’administrateur militaire, 2012. Bernard SCHWENGLER,Déficits publics. L’inertie française,2012. Michel DION,Ethique et criminalité financière, 2011. Jacques BUISSON (dir.),La sécurité fiscale, 2011. Emmanuel TAUZIN,L’intérêt de l’entreprise et le droit fiscal,2011. Nicolas GUILLET,Les transformations de l’administration fiscale, 2011. Mohamed HARAKAT,Les finances publiques et les impératifs de la performance : le cas du Maroc, 2011 ? Hind JALAL,Analyse genre de la politique fiscale au Maroc,2011. Célestin FOUMDJEM,Blanchiment de capitaux et fraude fiscale, 2011. Slim BESBES,Le principe de la légalité de l'impôt en droit tunisien, 2011. Georges DUMAS,La politique économique: 12 ans pour rien (1995-2007), 2010. Félix ATECK A DJAM,Droit du contentieux fiscal camerounais, 2009. Jean-Joseph-Louis GRASLIN,Essai analytique sur la richesse et sur l’impôt, (réédition du texte de 1911 présenté et commenté par Djalel MAHERZI, 2008. Marc LEROY (dir.),L’Administration de l’impôt en France et dans le monde, 2008. Haiying WANG-FOUCHER,La vérification de comptabilité en Chine à l’épreuve des modèles occidentaux, 2008. Dominique VILLEMOT,Quelle réforme fiscale ?, 2007.
Les contributions qui composent cet ouvrage ont été réunies par 1 Jean-Luc ALBERT Professeur à l’Université d’Auvergne Comité de parrainage Pierre BELTRAME, Professeur émérite, Université d’Aix-Marseille, Ali BOUKRAMI, Professeur des universités, spécialiste de finance internationale, Michel BOUVIER, Professeur des universités, Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1, Président de FONDAFIP, Sylvie CAUDAL, Professeure des universités, Université Jean Moulin Lyon 3, Marie-Christine ESCLASSAN, Professeure des universités, Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1, Serge GUINCHARD, Professeur émérite, Université Panthéon-Assas, Paris 2, Doyen honoraire de la Faculté de droit de Lyon, Recteur honoraire, Robert HERTZOG, Professeur émérite, Université de Strasbourg, Président de la Société Française de Finances Publiques (SFFP), Jean-Jack QUEYRANNE, Président du Conseil régional Rhône-Alpes, ancien ministre, élève puis assistant de Jean-Pierre Lassale. 1 Le recueil des informations sur les universitaires concernés a bénéficié de l’appui des services administratifs (Mme Jocelyne Bouiller et M. Jean-Charles Kervevan) et de la recherche (Mme Patricia Galéa) de l’Université Jean Moulin Lyon 3. La mise au point technique de cet ouvrage a été réalisée avec l’appui du Centre Michel de l’Hospital (EA 4232), Université d’Auvergne, et en particulier Madame Audrey Vitalien-Charbonnel.
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AVANT-PROPOS Il est de tradition de saluer l’apport scientifique, intellectuel de tel ou tel universitaire (et parfois non-universitaire) par la publication de Mélanges. Cet usage, voire cette coutume, qu’elle prenne la forme d’un recueil de textes de la personne concernée ou d’un ensemble de contributions rédigées pour la circonstance, a connu une certaine ampleur au cours des années 1990-2000 perpétuant une démarche engagée essentiellement sous la IIIème République. La doctrine universitaire est ainsi marquée du sceau d’une reconnaissance particulière notamment par les pairs, comme pour Raymond Carré de Malberg 2 34 en 1933 , Henri Capitant en 1939 , Georges Ripert en 1950 , Henry Levy-Bruhl 5 6 en 1959 , ou encore Louis Trotabasen 1970 … L’Université de Lyon n’a nullement été absente d’un tel phénomène. Quelques recherches, sans doute incomplètes, ont permis d’identifier parmi certains des plus anciens «Mélanges »,comme en 1903 en l’honneur de 7 Charles Appleton; ce seront aussi, en 1938, les Mélanges à la mémoire de Paul 8 9 Huvelin , ainsi que le recueil d’étudesen l’honneur d’Edouard Lambert . En 1961 seront publiés les Mélanges en l’honneur de Paul Roubier, en 1978 Les 10 Etudes offertes à Jacques Lambert, en 1980 les Mélanges dédiés à Robert 11 Pelloux ,… enfin, plus récemment, rappelons les Mélanges en l’honneur de 12 13 Madame Jacqueline Rubelin-Devichi(2002) et de Serge Guinchard(2010)... Habituellement, les Mélanges ne sont consacrés qu’à une seule personne. C’est dire la particularité des présents Mélanges consacrés à trois universitaires ;ce qui les relie ne tient pas seulement au fait d’avoir œuvré en même temps au sein de l’Université de Lyon ; ils ont eu en commun un même
2 Sirey. 3 Dalloz. 4 LGDJ. 5 Sirey. 6 LGDJ. 7  Lib.Rousseau,Etudes d’histoires du droit; il est vrai dans un contexte particulier car ces Mélanges étaient consacrés à saluer le XXVème anniversaire de professorat de cet universitaire. 8 Sirey. 9 LGDJ.Recueil d’études.10 Cujas. 11 Ed. L’Hermès, Lyon, coll. Droit-Economie-Gestion, 1980. 12  Litec.Etudes offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi.Des concubinages. Droit interne, droit international, droit comparé. 13 Dalloz.Justice et droit du procès ; Du légalisme procédural à l’humanisme processuel.Même si ce dernier a achevé sa carrière à l’Université Panthéon-Assas, Paris 2, il apparait naturel de l’intégrer dans ces universitaires lyonnais. 9
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