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Bernard Le Sueur
Le domaine public des rivières et canaux Histoire culturelle et enjeux contemporains
Le domaine public des rivières et canaux histoire culturelle et enjeux contemporains
AUTRES PUBLICATIONS DE L’AUTEUR
Le canal du Midi, Glénat éditions, Grenoble, 2013, 192 pages.
Navigations intérieures, histoire de la batellerie de la préhistoire à demain, Douarnenez, Éditions Chasse-Marée / Glénat, 2012, 240 pages.
/HV DUWLVDQV EDWHOLHUV DX F°XU GX WUDQVSRUW ÀXYLDO Lille, Geai Bleu éditions, 2010, 205 pages.
Mariniers, histoire et mémoire de la batellerie artisanale, Douarnenez, Editions Chasse-Marée / Glénat, tome 1, 2004, 223 pages tome 2, 2005, 195 pages
La grande batellerie, 150 ans d’histoire de la Compagnie Générale de Navigation, Pont-Saint-Esprit, La Mirandolle éditions, 1996, 165 pages
/HV EDWHOLHUV VHLJQHXUV GX ÀHXYH RX JDOpULHQVavec D. Gerritsen et G. de Véricourt, Syros éditions, Paris, 1995, 270 pages.
&RQÀDQV 6DLQWH +RQRULQHKLVWRLUH ÀXYLDOH GH OD FDSLWDOH GH OD EDWHOOHULH Paris, L’Harmattan, 1994, 502 pages,
Batelleries et bateliers de France, Roanne, Horvath, 1984.
Bernard Le Sueur
Le domaine public des rivières et canaux
Histoire culturelle et enjeux contemporains
© L'HARM ATTAN, 2015 5-7, rue de l'École-Polytechnique, 75005 Paris
http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr
ISBN : 978-2-343-04812-3 EAN : 9782343048123
« J’ai d’abord examiné les hommes, et j’ai cru que GDQV FHWWH LQ¿QLH GLYHUVLWp GH ORLV HW GH P°XUV LOV Q¶pWDLHQW SDV XQLTXHPHQW conduits par leurs fantaisies. J’ai posé les principes, et j’ai vu les cas particuliers s’y plier comme d’eux-mêmes, les histoires de toutes les nations n’en être que les suites, et chaque loi particulière liée avec une autre loi, ou dépendre d’une autre plus générale. » MONTESQUIEU,PréfaceDe l’esprit des lois, 1748
1 Préfaces
La consistance du domaine des voies navigables répond à de QRPEUHXVHV UqJOHV MXULGLTXHV HW j GHV WH[WHV DQFLHQV /¶LGHQWL¿FDWLRQ de la nature des voies, qu’elle relève du Domaine Public Fluvial (DPF), du Domaine Public Maritime (DPM), ou du Domaine Public Fluvial Navigable (DPFN), constitue toujours aujourd’hui un travail important. Il n’y a pas à ce jour de nomenclature, actualisée, des voies QDYLJDEOHV HW ÀRWWDEOHV /¶DSSDUWHQDQFH RX QRQ G¶XQH ULYLqUH j FHWWH nomenclature est déduite de sources diverses, dont la principale est l’annexe à l’ordonnance de 1835 et d’ouvrages tels que le guide de la navigation intérieure de Berger-Levrault ou le grimoire de la Direction des Transports Terrestres sur lequel sont reportés les décrets de radiation et de déclassement.
3RXUWDQW FHWWH LGHQWL¿FDWLRQ MXULGLTXH GHV YRLHV RX VHFWLRQV GH YRLH d’eau a des conséquences importantes sur les investissements, la gestion technique des ouvrages et du réseau et à une échelle moindre sur la connaissance exacte du linéaire de voies navigables. Le CETMEF, en accord avec M. HOSSARD, La Direction des Transports Terrestres et Voies navigables de France, a souhaité, dans la continuité des missions exercées jusqu’en 2002 en matière d’application cartographique et géographique faire réaliser une étude résultant de nombreuses années GH UpÀH[LRQ
1.Ces textes introductifs sont présentés dans l’ordre chronologique de l’intervention de leurs auteurs dans le processus de production de cet ouvrage.
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L’objectif poursuivi est de proposer une méthodologie et une démarche pragmatique pour l’élaboration, à moyen terme, d’une nomenclature SRVLWLYH GHV ULYLqUHV HW FDQDX[ GX GRPDLQH SXEOLF ÀXYLDO HW GX GRPDLQH SXEOLF ÀXYLDO QDYLJDEOH ¬ SOXV ORQJ WHUPH LO VHUDLW VRXKDLWDEOH TXH la mise à disposition de ces informations puisse se faire sous forme de bases de données informatiques de type Système d’Informations Géographiques mais il est nécessaire que ces renseignements soient portés de manière incontestable. Aussi, le CETMEF se propose de faire le point sur les textes collectés et leur analyse historique etGH PHWWUH DX SRLQW XQH PpWKRGRORJLH D¿Q G¶HQYLVDJHU O¶pODERUDWLRQ GH cette nomenclature.
L’ensemble de cette étude comporte trois dossiers :
‡le présent rapport présente des informations d’ordre méthodologiques et pratiques, ‡le second rapport traite de l’évolution historique de la notion de GRPDLQH SXEOLF ÀXYLDO ‡ HW HQ¿Q FHV UDSSRUWV VRQW DFFRPSDJQpV G¶XQ FRUSXV GH SOXVLHXUV textes consultables au CETMEF ou à VNF.
(Q¿Q MH WLHQV j UHPHUFLHU 0RQVLHXU %HUQDUG /( 68(85 universitaire, pour cette étude dont la très grande qualité sera,je l’espère, appréciée par tous.
GEOFFROYCAUDE Directeur du CETMEF de 1999 à 2009 responsable du lancement de cette étude. Membre permanent du Conseil Général de l’Environnement et du Développement durable Président de PIANC-AIPCN
Depuis plus de 20 ans, VNF, sous forme d’EPIC avec les services de QDYLJDWLRQ RX GDQV VD FRQ¿JXUDWLRQ DFWXHOOH G¶(3$ H[HUFH VHV PLVVLRQV d’ailleurs renforcées par la loi de 2012, au premier rang desquelles l’entretien et l’exploitation des voies navigables. Depuis 2 ans, c’est une nouvelle communauté de travail qui s’est mise en place pour un meilleur service public de la voie d’eau.
$XMRXUG¶KXL QRWUH HQYLURQQHPHQW FKDQJH  FHUWHV OH WUD¿F ÀXYLDO résiste à la crise actuelle mais les acteurs économiques montrent des fragilités.
$¿Q GH FRQIRUWHU OH WUDQVSRUW ÀXYLDO GH PDUFKDQGLVHV G¶HQFRXUDJHU le développement de la navigation de plaisance et d’entretenir le patrimoine de la voie d’eau, tout en adaptant notre action à nos besoins HW j QRV PR\HQV QRXV GHYRQV Gp¿QL XQH VWUDWpJLH TXL UHSRVH VXU OD satisfaction des besoins de nos clients et usagers et sur une politique SDUWHQDULDOH YRORQWDULVWH YLVDQW j DPSOL¿HU QRWUH DFWLRQ
Sur le réseau à offre de service fret garantie toute l’année, l’objectif premier est d’assurer un niveau de qualité de service conforme aux standards européens en mettant à disposition des usagers un réseau UREXVWH ¿DEOH HW DWWUDFWLI 6L 91) D XQH YLVLRQ G¶HQVHPEOH GH GH OD chaîne logistique, ce sont tous les acteurs qu’il convient de mobiliser (ports, chargeurs, transporteurs, collectivités…).
Sur le réseau secondaire saisonnier à vocation touristique, VNF doit agir pour faire connaître le potentiel touristique et de loisirs de la voie d’eau et accompagner nos partenaires pour favoriser l’essor de ce tourisme éco-patrimonial, source de développement économique territorial.
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