La recherche sur les cellules souches

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Les enjeux liés à l'utilisation des cellules souches sur un plan scientifique, éthique, juridique, économique et de société sont nombreux. Ce livre présente l'état le plus actuel des connaissances et des débats éthiques à ce sujet et nous livre l'étendue des évolutions scientifiques et des changements juridiques déterminés par les espoirs placés dans la médecine régénératrice.
Publié le : mardi 1 janvier 2013
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EAN13 : 9782296514690
Nombre de pages : 684
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Annagrazia ALTAVILLA
LA RECHERCHE
SUR LES CELLULES SOUCHES
LA RECHERCHE QUELS ENjEUx Po Ur L’EUro PE ?
Dans le secret de nos organes, les cellules souches, véritable SUR LES CELLULES « fontaine de jouvence », régénèrent régulièrement nos tissus tout
au long de la vie. Les enjeux liés à l’utilisation de ces cellules sur un
plan scientifque, éthique, juridique, économique et de société sont SOUCHESnombreux. Ces cellules ont-elles aussi pu être les « progéniteurs »
d’un nouveau modèle de gouvernance visant à l’adoption de normes
en matière de bioéthique et de biomédecine ? Peuvent-elles avoir QUELS ENjEUx
contribué à un processus d’ « européisation » d’un domaine aussi
sensible que celui des Sciences de la Vie ?
S’inscrivant dans une perspective comparative, pluridisciplinaire Po Ur L’EUro PE ?
et transdisciplinaire, ce travail présente l’état le plus actuel des
connaissances et des débats éthiques concernant les cellules
souches. Il a comme objectif de nous livrer l’étendue des évolutions
scientifques et des changements juridiques déterminés par les
espoirs placés dans la médecine régénératrice. À travers l’analyse
des débats éthiques et des évolutions normatives en matière de
recherche sur les cellules souches, Annagrazia ALTAVILLA expose
le développement et l’application du droit européen dans le
domaine de la santé et de la bioéthique. Elle dévoile en particulier le
processus qui, en l’absence d’une compétence spécifque de l’Union
Européenne, a conduit à l’adoption de règles dans le domaine de
la bioéthique et montre les impacts de celles-ci sur les législations
nationales. L’auteur explicite aussi les interactions entre débat
éthique et droit, ainsi que le rôle des comités consultatifs d’éthique
dans le processus législatif en matière de bioéthique.
Annagrazia ALTAVILLA, Docteur en Sciences de la Vie et de la
Santé, est avocate au Barreau de Tarente (Italie) et Maître de
conférences associé à l’Espace Ethique Méditerranéen de l’Université
d’Aix-Marseille. Spécialiste reconnue en droit européen de la santé
et de la bioéthique, elle collabore depuis plusieurs années avec des
sociétés scientifques et des institutions nationales, européennes et
internationales. Ancien membre du Comité Pédiatrique de l’Agence
Européenne des Médicaments, elle participe à de nombreux projets
européens au titre de son expertise dans le domaine de l’éthique. Préface du Professeur jean-François MATTEI
Postface du Professeur Adriana CECI
L’image de couverture a été réalisée par Pietro NUME.
ISBN : 978-2-336-29022-5
57 €
LA RECHERCHE SUR LES CELLULES SOUCHES
Annagrazia ALTAVILLA
QUELS ENjEUx Po Ur L’EUro PE ?




LA RECHERCHE SUR LES CELLULES SOUCHES

QUELS ENJEUX POUR L’EUROPE ?



Pratique et Ethique médicales
Collection dirigée par Richard Moreau et Roger Teyssou

La collection Les Acteurs de la Science, prévue pour recevoir des
études sur l’épopée scientifique moderne, se dédouble pour accueillir
des ouvrages consacrés spécifiquement aux questions fondamentales
que la santé pose actuellement. Cette nouvelle série cherche à faire le
point objectivement et en dehors des modes sur des connaissances, des
hypothèses et des enjeux souvent essentiels pour la vie de l’homme.
Elle reprend certains titres publiés auparavant dans Acteurs de la
science.

Déjà parus

Michel NADOT, Le mythe infirmier, 2012.
Thierry PATRICE, Chercheurs, Éthiques et Sociétés, L’avenir
de l’avenir, 2012.
Achref SNOUSSI et Jean-Pierre CAMILLERI, L’éternelle
jeunesse, L’art de bien vieillir, 2012.
Laurence DE CHAMBRIER, Le patient malgré lui. Réflexions
sur le certificat de bonne santé obligatoire, 2011.
Emmanuel BABIN, Le cancer de la gorge et la laryngectomie.
La découration, 2011.
Rémi BORDES, Dire les maux. Anthropologie de la parole
dans les médecines du monde, 2011.
François CLOUTIER, La médecine verticale, 2010.
Gilbert et Anne-Christine PIERRE, Parole d’une autiste muette,
Enigme et évidence, 2010.
Gérard MEGRET, Êtes-vous un bon malade ?, 2010.
Bernard JOUANJEAN, Physiologie du risque face à l’Histoire,
2009.
Eric SOLYOM, Les cahiers d’un chirurgien. Témoin de la
faillite du système de santé, 2009.
Lionel CHARBIT, L’information médicale. Informer le patient
et le grand public : de l’obligation légale à la pratique, 2009.
Docteur Jean CHABRIER, Seules les femmes savent marcher
avec des talons aiguilles. Souvenirs d’un gynécologue
accoucheur, 2008.
Philippe RAULT-DOUMAX, L’assurance-maladie au risque
de la mondialisation, 2008.
Annagrazia ALTAVILLA



LA RECHERCHE SUR LES CELLULES SOUCHES

QUELS ENJEUX POUR L’EUROPE ?





Préface du Professeur Jean-François MATTEI
Postface du Professeur Adriana CECI



Ce travail a bénéficié d’une bourse
de la Fondation Robert SCHUMAN








































© L’Harmattan, 2012
5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com
diffusion.harmattan@wanadoo.fr
harmattan1@wanadoo.fr
ISBN : 978-2-336-29022-5
EAN : 9782336290225











À mes parents, Antonio et Rosa *

À mon frère, Giuseppe *

À Matthieu *


pour avoir sauté a pieds joints dans mes rêves…




















* « Voici mon secret. Il est très simple: on ne voit bien qu'avec le cœur. L'essentiel est invisible pour les
yeux ». Antoine de SAINT-EXUPERY, Le Petit Prince, Gallimard, 2000, Chapitre XXI.
SOMMAIRE
SOMMAIRE ...................................................................................................... 7
ABREVIATIONS ............................................................................................. 9
PREFACE ....................................................................................................... 11
INTRODUCTION ........................................................................................ 17
PARTIE I
CELLULES SOUCHES ET PROGRES
SCIENTIFIQUE : UN DEFI POUR L’EUROPE ........ 29
CHAPITRE I - LES CELLULES SOUCHES ET LES AVANCEES DE LA
SCIENCE ........................................................................................... 33
SECTION I - CONSIDERATIONS SCIENTIFIQUES ET DEFINITIONS ............ 37
SECTION II - PROGRES TECHNIQUES, APPLICATIONS POTENTIELLES ET
REELLES DES CELLULES SOUCHES ................................................................. 69
CHAPITRE II - LE QUESTIONNEMENT ETHIQUE ET DE SOCIETE .... 97
SECTION I - LE DEBAT ETHIQUE : A LA RECHERCHE D’UN CONSENSUS 100
SECTION II - LE RESPECT DU PLURALISME DANS LE DEBAT DE
SOCIETE .......................................................................................................... 174
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE .................................................... 239
PARTIE II
L’EUROPE FACE A LA RECHERCHE SUR LES
CELLULES SOUCHES ............................................... 245
CHAPITRE I - LA GOUVERNANCE EUROPEENNE DE LA RECHERCHE
SUR LES CELLULES SOUCHES : IMPLICATIONS JURIDIQUES ET
ECONOMIQUES ............................................................................... 249
SECTION I - L’EUROPE FACE AUX ENJEUX ETHIQUES DE LA RECHERCHE
SUR LE VIVANT ............................................................................................... 252
SECTION II - LES CELLULES SOUCHES : ANALYSE ECONOMIQUE ET
ETHIQUE ......................................................................................................... 328
CHAPITRE II - DE L’INTERDICTION A LA LIBERTE : UNE EUROPE A
VISAGES MULTIPLES ....................................................................... 417
SECTION I - LA DIVERSITE DES APPROCHES NATIONALES ...................... 421
SECTION II - EN GUISE DE SYNTHESE : UNIS DANS LA DIVERSITE ? ...... 526
CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE ................................................... 541
CONCLUSION ............................................................................................ 547
POSTFACE ................................................................................................... 559
ANNEXES .................................................................................................... 563
GLOSSAIRE ................................................................................................. 581
BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................... 593
INDEX .......................................................................................................... 667
REMERCIEMENTS ................................................................................... 671
TABLES DES MATIERES ........................................................................ 673


ABREVIATIONS

B.O.E. Boletin oficial del Estado
C.A. Cour d’Appel
C.C. Cour Constitutionnel
C.E. Conseil d’État
C.J.C.E. Cour de Justice des Communautés Européennes
Cass. Cour de Cassation
CCNE Comité Consultatif National d’Éthique
Conv. EDH Convention Européenne des Droits de l’Homme
CEDH Cour Européenne des Droits de l’Homme
CNB Comitato Nazionale per la Bioetica (Italie)
CNE Commission Nationale d’Éthique (Luxembourg)
Chron. Chronique
Coll. Collection
Concl. Conclusions
D. Recueil Dalloz Sirey
DUDH Déclaration Universelle des Droits de l’Homme
PIDCP Pacte international relatif aux droits civils et politiques
EUR-OP Office des publications officielles des Communautés
européennes
GEE Groupe européen d’Éthique des sciences et des nouvelles
technologies
Ibid. Au même endroit
Infra Ci-dessous
J.C.P. Juris-Classeur périodique (Semaine juridique)
JDI Journal du Droit International
JIB Journal International de Bioéthique
J.O. Journal Officiel de la République Française
J.O.C.E. Journal Officiel des Communautés Européennes
J.T.D.E. Journal des tribunaux - Droit européen
L.P.A. Les Petites Affiches
MJECL Maastricht Journal of European and Comparative Law
PMA Procréation Médicalement Assistée
P.U.A.M. Presses Universitaires d’Aix-Marseille
P.U.F. Presses universitaires de France
R.D.S.S. Revue de droit sanitaire et social
Rec. Recueil des décisions (C .C., C.E.)
REDP Revue européenne de droit public
9
RFDA Revue française de droit administratif
R.G.D.M Revue générale de droit médical
R.I.D.C. Revue internationale de droit comparé
RMCUE Revue du Marche Commun et de l’Union Européenne
R.T.D.civ. Revue trimestrielle de droit civil
RTD eur. trielle de droit européen
R.T.D.H. trielle des droits de l’Homme
Supra Ci-dessus
U.N.E.S.C.O. Organisation des Nations Unies pour l’Éducation, la
Science et la Culture
Vol. Volume

10
PREFACE

De la mythologie antique à la littérature contemporaine, les exemples
ne manquent pas pour rappeler combien l’Homme est, par nature,
assoiffé de connaissances. Le mythe de Faust dans lequel Faust incarne
ce héros de la connaissance avide d’expériences illustre cette permanence
de la quête du savoir. La veine romantique en fait l’incarnation de la
condition humaine écartelée entre le plaisir immédiat et des aspirations
plus audacieuses.
Depuis plus de trente ans, la question se pose de savoir si les mythes
ne deviennent pas réalités au point que les nouvelles perspectives
ouvertes par les sciences de la vie questionnent sur les frontières
traditionnelles et engendrent le doute. Pour tenter d’y répondre, la
réflexion éthique s’est alors engagée sur le terrain des progrès de la
biologie et de la médecine, afin de mieux comprendre les champs
respectifs du possible, du souhaitable et de l’interdit. Autant de
questions, aussi essentielles qu’inédites viennent jalonner cette réflexion
au fil des situations nouvelles : qu’en est-il de la liberté de recherche, du
droit à la vie, du droit du vivant ?
Hans Jonas rappelle que le principe de l’immutabilité de l’ordre
naturel est remis en question par la civilisation technologique où la
possibilité de transformation de l’humain, notamment à travers ses gènes
(manipulation génétique, clonage), produit ou pourrait produire des
effets irréversibles de long terme. De ce fait, la nature cessant d’être
immuable, devient objet de responsabilité pour l’Homme qui la contrôle.
La nouvelle technique mise en œuvre devient alors une activité
signifiante d’un point de vue éthique et politique.
Lorsque le scientifique, souvent démuni devant des demandes
insolites, s’interroge sur les conséquences de son savoir et sur ses
devoirs, lorsque le droit se trouve tout aussi désarmé face à
l’obsolescence de ses propres repères, lorsque les sociétés en viennent à
douter de règles établies, alors se pose la question fondamentale des
valeurs communes. Pour trouver un nouvel équilibre entre liberté,
dignité et responsabilité la difficile question des nouvelles normes à
élaborer se pose. Bien qu’apparemment insurmontable, l’obstacle ne peut
être contourné, car l’enjeu de la réponse n’est rien moins que la
définition de notre humanité.
Loin de s’attacher à la seule définition de limites sociales ou de
frontières juridiques destinées à encadrer les techniques innovantes, le
11
défi est d’identifier de nouveaux pôles de « pouvoir », de « décision »,
devenus déterminant non seulement au niveau des institutions nationales
et européennes mais encore, plus globalement, pour la société. Cette
entreprise met en évidence les clivages sociétaux et les points de
convergence contemporains ainsi que la définition de nouveaux
équilibres. À cette fin, le débat éthique joue un rôle essentiel. Il inscrit ses
racines dans les droits de l’Homme, il s’institutionnalise à travers la
création et la mise en réseau de comités consultatifs d’éthique, il
s’internationalise, notamment par le rôle complémentaire de l’Union
Européenne et d’organisations internationales comme le Conseil de
l’Europe. Ainsi, la bioéthique, parce qu’elle s’applique aux nouveaux
espaces offerts à la conquête de l’homme en société, semble être le
« prisme révélateur » des transformations, destructions et reconstructions
caractérisant le droit européen de la biomédecine, qui reconfigure l’ordre
politique européen et national.
Un corpus juridique voit alors le jour autour de valeurs partagées,
comme les notions clés du respect de la dignité humaine, de l’autonomie
de la personne, de la non-discrimination, de la protection particulière due
aux personnes vulnérables, du respect de la vie privée. Les instruments
normatifs adoptés, notamment au niveau européen, visent ainsi à assurer
une conciliation des valeurs, tout en suscitant une véritable dynamique
d’européisation. L’ensemble des acteurs du débat bioéthique semble
s’approprier, par l’interprétation et l’action, des principes qui y sont
reconnus.
On trouve, tout d’abord, les principes de précaution et de sécurité qui
ont conduit à élargir, par une démarche préalable et préventive, la portée
du principe de responsabilité, clé de voute d’une liberté organisée.
Ensuite la liberté de création, de recherche et d’entreprise qui a été
soutenue afin d’encourager le progrès des techniques et un accès
équitable à ce progrès. Encore, le « principe du contradictoire » qui joue
un rôle déterminant dans la recherche et l’évaluation de la diversité des
arguments, dans la prise en compte de la multiplicité des comportements
et des pratiques, dans la mise en œuvre du principe de pluralisme et de
liberté de pensée. Enfin, la construction d’une citoyenneté européenne
qui se développe autour des principes d’information, de libre accès au
savoir et de transparence dans la prise de décision.
On constate alors une certaine perméabilité de la frontière entre le
champ social et culturel et celui de la norme éthique et juridique et on
assiste à un dépassement des bornes du débat entre universalité du droit
et particularisme des cultures. En effet, la construction d’un droit
européen de la bioéthique se fait au nom d’une mise en commun des
12
valeurs (universalisation) tout en ménageant la diversité des cultures,
voire la marge d’autonomie des droits nationaux. On assiste alors à
l’éclatement des instruments juridiques, les uns privilégiant l’approche
thématique, les autres l’approche géographique.

Légiférer dans le domaine de la biomédecine et de la bioéthique
soulève deux types de difficultés. Le premier résulte des changements
rapides liés aux progrès sans cesse plus accélérés de la science et des
technologies. Le deuxième résulte du fait que les débats éthiques, sans
remettre en cause leur universalité, sont liés à - et parfois conditionnés
par - des traditions, des considérations religieuses et des coutumes
nationales. Comment concilier la rapidité des progrès biomédicaux avec
la complexité et la lenteur des procédures d’adoption des outils liant
juridiquement les États ?
En se penchant de plus près sur les processus qui assurent le transfert
de certaines solutions ou conceptions politiques entre différents systèmes
nationaux politiques et sociaux et en mettant en lumière par quels canaux
des événements globaux interfèrent avec les trajectoires des politiques
nationales, l’auteur nous amène à constater que l’Union Européenne
n’est nullement absente dans la production de phénomènes de
convergence dans le contexte européen. Un véritable processus
« d’européisation » se met en place qui ne peut se limiter au seul impact
direct et formel des politiques communautaires sur les politiques
nationales. Il comporte aussi une importante dimension cognitive, via
son action sur les structures intellectuelles du processus politique. C’est
sous cet aspect que nous devons appréhender l’ « européisation » dans le
domaine de la bioéthique : celle d’une dynamique à l’œuvre dans les
processus de convergence.
L’Union européenne apparaît comme un catalyseur de convergence.
Son impact au niveau national porte alors sur les législations nationales
où un consensus semble s’être établi autour de certaines valeurs et de
certaines normes communes aux pays membres. Cela nous oblige à
concevoir les rapports qui se créent entre niveau européen et niveau
national en termes d’interaction : il s’agit de processus volontaires où des
actions à plusieurs niveaux interagissent pour conduire les décideurs
politiques de différents pays à repenser et à reformuler leurs actions
publiques à partir de conceptions similaires dictées par les données
scientifiques.
Les chercheurs sont conduits à exposer leurs positions à travers les
délibérations de comités consultatifs d’éthique qui constituent, pendant
l’élaboration des instruments juridiques, un riche ensemble d’explications
13
et de justifications adressées à la société, comme à ses différents acteurs,
et qui relatent un effort continu de compromis entre le groupe
scientifique spécialisé, les groupes sociaux (en particulier confessionnels)
et la société dans sa globalité.

Le droit européen de la biomédecine est autant un droit des
techniques et des pratiques, avec ce que cela implique de spécialisation,
qu’un droit des principes. Dans ce contexte, il est indéniable que le débat
éthique a joué un rôle majeur dans les transformations sociétales et
politiques que connaissent les pays européens. Il intervient indirectement
dans le processus interactifs qui lient différents niveaux de gouvernance
et par lesquels passent la diffusion de conceptions cognitives et les prises
de position normatives. La bioéthique, discipline carrefour de la science
médicale, du droit, de la philosophie, voire de l’économie et de la
théologie ne peut s’appréhender comme une science totale et autonome.
Elle naît et se développe au regard croisé que portent sur elle les
spécialistes des disciplines qui la constituent.

Cet ouvrage constitue un solide support pour une réflexion sur la
bioéthique et sur l’évolution du droit européen dans la matière. Son
approche originale se révèle dans son interdisciplinarité : pour rendre
compte d’une réalité aussi complexe que le droit de la bioéthique, au
carrefour des sciences, de l’éthique et du droit, l’ouvrage intègre les
connaissances et les méthodes de plusieurs disciplines, éléments
indispensables pour saisir son objet. Ce travail présente également la
particularité de traiter le sujet du point de vue européen, ce qui constitue
un angle innovant au regard de la littérature jusqu’ici développée. En
faisant état des débats éthiques et juridiques relatifs à la recherche sur les
cellules souches, à la lumière des progrès scientifiques dans la matière,
l’auteur se propose de montrer les difficultés, les enjeux et l’état
d’encadrement juridique de ces recherches. Elle vise surtout à expliquer
comment le Conseil de l’Europe et l’Union européenne se sont saisis des
questions de santé et de bioéthique.
Si Annagrazia Altavilla fait appel à des concepts et des formalisations
indispensables à un travail académique, l’ouvrage a été rédigé dans le but
affirmé de toucher un plus large public (professionnels de santé, juristes,
et d’autres…). Enfin, des efforts ont été déployés dans l’utilisation d’un
langage accessible et dans l’adoption d’une forme pédagogique.
Le parcours professionnel de l’auteur auprès des instances
européennes (Parlement européen, Commission européenne et Agence
européenne des médicaments), ainsi que l’expérience acquise en qualité
14
d’avocat d’associations de patients et de fondations fortement impliqués
dans le domaine de la santé, autant que le travail mené au sein de projets
financés dans le cadre des programmes-cadres de recherche européens,
ont été déterminants pour la rédaction de cet ouvrage.
Alors que parfois l’alliance entre expérience professionnelle et travail
de recherche scientifique peut apparaître comme hasardeuse ou
artificielle, ici le travail d’interconnexion entre la description et
l’interprétation se poursuit, entre l’analyse de données scientifiques et
historiques ou la mise en exergue des enjeux éthiques, juridiques et
économiques.
Cette étude apporte une contribution importante à la découverte de la
délibération politique et éthique en matière de biomédecine et plus
précisément à l’articulation des rapports entre savoir scientifique, débat
éthique et politique, entre croyances et arguments, entre convictions de
principe et création de consensus. L’examen minutieux des échanges
permet notamment de saisir la logique d’apparition d’un schéma de
délibération fondé sur l’affirmation de la légitimité d’une régulation
nationale et européenne du secteur biomédical. L’auteur met aussi en
évidence de manière cruciale la place fondamentale du
politique/législateur dans la détermination non seulement des pratiques
autorisées et des pratiques interdites, mais plus encore dans la définition
de l’humain et du non-humain, des êtres à respecter et des choses à
utiliser.
Ce travail n’a pas seulement une grande valeur par l’exposé des
données et leur synthèse, par les efforts d’analyse et de déduction, mais
aussi par les ouvertures qu’il offre tant au niveau du questionnement
sociétal que de sujets de réflexions qu’il suscite chez tout lecteur.

1Professeur Jean-François MATTEI



1 Ancien Ministre de la Santé, Rapporteur des lois de Bioéthique de 1994, Ancien
membre du Comité Consultatif National d’Éthique, Ancien membre du Conseil de
l’Europe, Membre de l’Académie nationale de Médecine.
15
INTRODUCTION


« L’Europe ne pourra et ne devra pas rester une
entreprise économique et technique : il lui faut une âme,
la conscience de ses affinités historiques et de ses
responsabilités actuelles et futures, une volonté politique
au service d’un même idéal humain »
Robert Schuman,
Pour l’Europe, Paris, Nagel, 1963, p.78.



« Installée au cœur de notre société, la technologie biomédicale
enveloppe et innerve tout. Elle fascine et inquiète à la fois. Pour certains,
elle apporte progrès, qualité de vie, liberté individuelle, atténuation de la
souffrance. Pour d’autres, elle fait de l’Homme un objet technique
surnuméraire qui risque de se retourner contre lui-même en sabordant sa
2propre espèce » .
Le vivant se voyant construit, déconstruit et reconstruit, la recherche
dans le domaine des Sciences de la Vie, véritable « mécano de la vie »,
ouvre des perspectives illimitées et suscite de vifs débats.

La recherche sur les cellules souches est emblématique à la fois des
opportunités liées aux spectaculaires avancées scientifiques et des
nouvelles questions que ces avancées posent à la société.
Les cellules souches, enjeux d'une future médecine régénérative, font
depuis plus de dix ans l'objet de nombreux projets de recherche dans le
monde. Ces recherches sont néanmoins étroitement soumises aux choix
éthiques et politiques des pays dans lesquels elles se développent. La
question de la réglementation de la recherche sur les cellules souches
transcende le cadre de la décision purement politique, en touchant à la
philosophie de l’État et à ses valeurs. On assiste ainsi à une grande
implication des pouvoirs publics suscitée par les questions
fondamentales qui sont mises en jeu. Ces questions relèvent, non
seulement de l’importance de la biomédecine pour la santé de la
population, mais aussi de la nécessité évidente de ne pas rester à l’écart
des découvertes scientifiques et de leurs bénéfices.


2 PEDROT P., Les seuils de la vie, Paris, Odile Jacob, 2010, p.9-10.
17
Les droits les plus fondamentaux de la personne humaine étant
susceptibles d’être affectés par le développement des sciences
biomédicales, l’incidence sociale et économique de celui-ci ouvre la voie
à la définition non seulement de l’Homme, mais de l’avenir de l’humanité
3entière .

Comme l’a précisé la Commission européenne, bien que la recherche
doive être libre, il est néanmoins nécessaire d’« assurer une utilisation
responsable et équitable des nouvelles connaissances et des nouvelles
technologies. Cela ne peut se faire que par le dialogue, notamment à
4l'échelle européenne ». S’agissant en effet de techniques pouvant
entraîner une violation de droits et/ou de principes éthiques
fondamentaux, dans la mesure où la protection des droits de l’Homme
5exprime des principes à portée universelle, l’utilisation et la
réglementation de ces techniques ne peuvent pas se limiter au seul cadre
6national . Il convient dès lors de « promouvoir autant que possible
7l’harmonisation des lois nationales dans ce domaine » .

En l'absence d'une compétence exclusive dans le domaine de la santé
et de la recherche et sans objectifs communs ni coordination effective,
l’UE s’est alors trouvée devant un dilemme politique majeur : « accepter
un rôle passif et réactif et subir les conséquences du développement de
ces technologies dans d'autres régions, ou élaborer des politiques
proactives visant à les exploiter de façon responsable, dans le respect des
valeurs et des principes européens ». Ce choix était d’autant plus
problématique qu’il s’agissait de garantir une certaine « cohérence des
politiques européennes en matière de santé, environnement, protection

3 DE ALBA J., « La modélisation des négociations sur les valeurs : conclusions sur la
convention d’Oviedo et prescriptions pour les négociations sur la bioéthique », Journal
International de Bioéthique, 2004, vol.15, n°2-3, p.99.
4 COMMISSION EUROPEENNE, Cellules souches: des thérapies pour le futur?, Belgium,
OPOCE, 2002, Préface.
5 VASAK K. (dir.), « Enseignement des droits de l’homme dans les universités », Revue
des droits de l’homme, 1973, vol. VI, p.45.
6 Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Compte-rendu officiel des débats,
Avis sur le projet de convention bioéthique, intervention de Mme Özver, Session de 1995,
Sixième séance du 2 février 1995, p.176.
7 Résolution n° 3 relative à la bioéthique du 7 juin 1990 – 17e Conférence des Ministres
ereuropéens de la Justice (Istanbul, 5-7 juin1990), 1 «considérant».
18
des consommateurs, marché intérieur, recherche et innovation et
8commerce international » .

Comment, dans ces conditions, l’Europe a-t-elle pu relever ce défi ?
Comment a-t-elle protégé « l’humanité de l’Homme, le devenir collectif
9de notre humanité ? » .

Chaque fois que, dans l’histoire de l’humanité, le progrès des sciences
et des techniques a ouvert à notre libre initiative la possibilité d’agir sur
des réalités qui jusqu’alors s’imposaient à nous, le même désarroi s’est
fait jour. Ce que nous subissons de la nature transcende notre volonté et
nous apparaît de ce fait comme le cadre stable de notre condition, une
donnée éternelle et, en ce sens, sacrée. Quand nous parvenons à faire
sauter cet interdit, c’est toute notre représentation des potentialités
humaines qu’il faut reconfigurer : nos aspirations, nos valeurs morales,
notre compréhension du monde doivent être, sinon réinventées, du
moins, pour partie, reconstruites et prolongées. Cette transition est
toujours porteuse d’une profonde déstabilisation.

Face au désarroi déterminé par des techniques nouvelles qui
« d’attentatoires à la dignité humaine » deviennent « porteuses d’espoir
pour l’humanité », c’est une réflexion accrue dans le domaine de la
« sagesse » qui devrait accompagner et rattraper le progrès scientifique.

Mais alors quel rôle l’éthique a-t-elle joué ?

Loin d’être homogène, la notion d’éthique est plurielle. Plusieurs
notions d’éthique coexistent, et méritent d’être rappelées. L’«éthique des
croyances » affirme le principe fondamental de l’origine divine de l’être
humain et apporte sur les questions relatives aux sciences de la vie des
10réponses très strictes . L’ « éthique de la technique » pose comme but
l’amélioration des conditions d’existence de l’humanité, les hommes qui

8 COMMISSION EUROPEENNE, Cellules souches: des thérapies pour le futur?, op.cit.,
Préface.
9 PEDROT P., Les seuils de la vie, op.cit., p.9-10.
10 SERUSCLAT F., Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l’Homme, Bouleversement sans
contrôle ou législation à la française ? Office Parlementaire d’Evaluation des Choix
Scientifiques et Techniques, 1992, Tome I, p.28-30.
19
11la composent devant accepter d’être soumis à ses projets . La société
sera alors protégée par un corpus de règles déontologiques imaginées par
les scientifiques contre des risques de dérives. L’éthique dite « de
l’approche relationnelle de l’Homme », oppose à la démarche divine une
définition de la dignité humaine par l’autonomie du vouloir. En laissant
les individus libres de choisir, elle suggère des réponses plus libérales
12proches du pragmatisme anglo-saxon . Dans ce contexte, comment le
questionnement éthique a-t-il pu parvenir à une balance raisonnée entre
différentes exigences et valeurs ?

Dans le domaine de la recherche sur les cellules souches, les tensions
à équilibrer portent notamment sur la sollicitude dont nous devons faire
preuve à l’égard de la vie humaine à ses premiers stades et sur les
souffrances des malades et les espoirs que ceux-ci mettent dans le
progrès des techniques de la médecine régénératrice. Elles portent, par
ailleurs, sur un possible antagonisme entre les avancées des techniques
médicales et les bouleversements que celles-ci pourraient produire dans
l’image que nous nous faisons de nous-mêmes.

L’enjeu de l’autorisation ou de l’interdiction de la recherche sur les
cellules souches, notamment embryonnaires, demeure ainsi considérable.
Si on l’autorise, on modifie la finalité de la fécondation in vitro, justifiée
en principe par le désir de permettre une naissance, en profitant à
d’autres fins des conditions techniques (stimulation ovocytaire,
fécondations multiples, congélation d’embryons) adoptées en vue de
favoriser la réussite de la FIV pour le couple. Ce faisant, on place les
embryons humains sous la seule puissance de la volonté du couple
géniteur et des chercheurs, privant ainsi des individus de l’espèce
humaine de toute existence distincte (autonome) de l’intention d’autrui.
Enfin et surtout on ravale une partie de l’espèce humaine à l’état de
13« matériel de laboratoire » et de ressource productive .


11 L’Éthique de la technique exprimerait une « inquiétude de […] chercheurs soucieux
de protéger leur liberté de recherche, tout en adhérant aux préoccupations
humanistes ». De cette pensée résulte la conception selon laquelle « l’exploit technique »
serait en lui-même éthique dès lors qu’il serait « rigoureusement scientifique ».
SERUSCLAT F., Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l’homme, ibid. p.31.
12 Ibid. p.32.
13 LABRUSSE-RIOU, « Réviser encore une fois la loi bioéthique, pour quoi faire ? »,
Revue politique et parlementaire, 2009, n°1050, p.43.
20
De ce point de vue, la création d’embryons à des seules fins de
recherche ne marquerait-elle pas une rupture ? Qu’adviendrait-il du
projet parental ? L’embryon ne serait-il pas susceptible de n’être
juridiquement relié à aucun couple ? Ne serait-il rien d’autre qu’un objet
de recherche scientifique ayant comme objectif final de contribuer à
soigner des individus ?

La réponse à ces questions n’est pas univoque. Certains estiment que
le génie scientifique doit s’assigner des limites ; à défaut, il pourrait
« entraîner l’Humanité dans les abîmes d’un chaos insoupçonné ».
D’autres font valoir, au contraire, que la marche de la connaissance ne
saurait être entravée : les promesses de la science sont porteuses de
richesses dont chaque être humain pourrait tirer avantage. Le débat
éthique se nourrit donc d’opinions contradictoires : « à ceux qui
manifestent quelque prudence à l’égard du phénomène scientifique,
s’opposent ceux qui, avec enthousiasme, témoignent d’un engouement
14sans faille en faveur des conquêtes que la science donne à espérer » .

Différents paramètres historiques, religieux, sociaux, juridiques et
économiques doivent être pris en compte.

Si l’interaction de la science et de la technique modifie le visage de la
science, c’est l’interdépendance avec l’économie et la société qui
contribue à faire de la science un moteur de développement déterminant
pour notre société moderne.
L’essor des biotechnologies a beaucoup fait évoluer les conditions
socio-économiques de la recherche, ses structures et ses modes de
financement. Par ailleurs, dans un contexte de compétition acharnée
entre chercheurs et entre laboratoires publics et privés, la recherche en
biologie et en génétique n’est plus une activité uniquement destinée à la
quête des connaissances. Désormais, la valorisation économique de ses
résultats constitue un enjeu essentiel.

Dans ce contexte, la recherche scientifique et les connaissances
15acquises nous imposent des responsabilités individuelles et collectives .

14 TEBOUL G., « Avant propos : bioéthique, bioéthiques », Rev.trim. dr. H., 2003, n°54,
p.341.
15 COMMISSION CONSULTATIVE NATIONALE D’ÉTHIQUE POUR LES
SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE (CNE), Convention pour la protection des
droits de l’Homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la
21
Bien que « les deux missions les plus nobles de l’Homme » soient
probablement « d’accroître » et « de transmettre la connaissance », une
troisième mission apparaît, « le bon usage de la connaissance, le devoir
16de favoriser les effets heureux, d’en limiter les effets pervers » .
Ainsi, « face à la science qui s’assigne de connaître ce qui est, il revient
17au droit d’assurer sa fonction normative et de dire ce qui doit être » . On
18assiste alors au passage de « l’éthique au droit » . Le droit acquiert la
fonction d’arbitre des intérêts en jeu et joue « un rôle structurant » dans
la mesure où il contribue « au développement de l’individu en lui
19assignant une place dans la société » .

Une première réponse juridique aux défis du progrès scientifique a
consisté à œuvrer pour la construction d’un droit supranational.
D’une part, la mondialisation et le poids considérable des intérêts
économiques, fragilisant les frontières tant géographiques que culturelles,
ont contribué à affaiblir les barrières nationales. Le nomadisme ou le
tourisme biomédical permettant à chacun, en fonction de ses revenus,
20d’obtenir là ce qui lui est refusé ici . D’autre part, l’appel à un ordre
supranational se justifie pleinement par le caractère universel des
questions posées : la protection de l’espèce humaine sur un territoire
donné n’aurait guère de sens.
Un glissement progressif des questions d’une sphère de juridiction
nationale à une sphère de juridiction européenne, voire internationale,
s’est ainsi imposé.

« Légiférer », surtout dans le domaine de la biomédecine et de
la bioéthique, « consiste à affirmer ensemble la conception de l’Homme
21et de la société que nous voulons défendre » . Dans ce sens, la
Commission européenne s’était exprimée en soulignant la nécessité de

médecine : Convention sur les droits de l’Homme et la biomédecine, Avis 1999 n°1, Centre
Universitaire Luxembourg et CNE, Fascicule III, Édité par Jean-Paul HARPES et
Edmond WAGNER, Luxembourg, 1999.
16 BERNARD J., De la Biologie à l’Éthique, Paris, Éditions Buchet/Chastel, 1990, p.21.
17 Formule utilisée dans un rapport du Conseil d’Etat, in MATHIEU B., La bioéthique,
Paris, Dalloz, 2009, p.11.
18 BRAIBANT G., De l'Éthique au Droit, Étude du Conseil d’Etat, Paris, La
Documentation Française 1988.
19 CCNE, Questionnement pour les Etats généraux de la bioéthique, Réponse à la saisine du Premier
Ministre, Avis n°105 du 9 octobre 2008, p.3.
20 MATHIEU B., La bioéthique, op.cit., p.27.
21 e MATTEI J.-F., Ass.Nat., 15 janvier 2002, 2 séance, CR anal., p.36.
22
politiques responsables et cohérentes visant à régir les Sciences du vivant
et la technologie dans leur globalité, afin de faire développer ces
technologies en rapide évolution en harmonie avec les valeurs
22sociétales . La Commission envisageait, en outre, de financer des projets
en la matière et de mettre en œuvre, en coopération avec le Parlement
européen, des actions de vulgarisation visant à informer le public des
résultats de l’analyse des questions éthiques, juridiques et scientifiques au
niveau européen.

Le phénomène scientifique devient donc un phénomène politique en
faisant l’objet d’interprétations relatives aux règles collectives
souhaitables, de la part des acteurs sociaux concernés (médecins,
chercheurs, représentants des religions et des associations de malades,
membres des instances éthiques), puis de la part des acteurs politiques
(parlementaires, ministres, fonctionnaires).
Dans un contexte, sinon de méfiance à l’égard de la science et de la
recherche, du moins de vigilance vis-à-vis des abus et des dérives
toujours possibles, on assiste alors à la construction d’un corpus juridique,
revisité à l’aune des droits de l’Homme, qui résulte d’un processus
complexe où se mêle une diversité de sources et d’institutions créatrices
de normes.

Ni la liberté totale, ni l’interdiction absolue n’étant « viables » en
Europe, il est apparu opportun d’adopter une politique de seuils, de
régimes juridiques par tranches qui nous font transiter de l’interdiction à
l’autorisation. La construction de ces régimes, en évolution continue,
demande une cohérence et un regard commun sur l’objet à saisir, ce qui
23suppose une forte complicité entre le droit et la biologie . Par ailleurs,
cette construction apparaît particulièrement difficile à réaliser dans le
contexte européen où l’impératif « unis dans la diversité » semble plaider
pour la diversité.

Il est donc apparu nécessaire de montrer de quelle manière la
controverse autour de la recherche sur les cellules souches, notamment

22 COMMISSION EUROPEENNE, Communication de la Commission au Conseil, au
Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions, Sciences du vivant et
biotechnologies en tant que Stratégie pour l’Europe, COM (2002) 27, du 2 mars 2002.
23 MURAT P., « Intervention de l’Etat ou dynamique de marché ? Bilan et perspectives
d’un juriste », in JOUANNET P., PALEY-VINCENT C., L’embryon, le fœtus, l’enfant.
Assistance Médicale à la Procréation (AMP) et lois de bioéthique, Paris, ESKA, 2009, p.320
23
embryonnaires, s’inscrit « dans une aventure politique européenne » dans
laquelle se trouvent impliqués individus, institutions et autorités
publiques, engagés dans un processus de « décision ouverte ». L’enjeu
majeur reste la méthodologie utilisée dans l’élaboration et d’adoption des
normes dans une matière aussi complexe que celle des Sciences de la Vie.

Ainsi, à l’instar de Jean-Jacques Rousseau qui entreprit d’imaginer ce
qu’auraient pu être des individus isolés de leur histoire pour mieux
analyser ensuite les causes et les effets de leur réunion en société, nous
nous attacherons dans un premier temps à mieux connaître les cellules
souches sur un plan scientifique avant d’envisager les enjeux éthiques,
juridiques et économiques posés par leur utilisation au niveau européen
et national. Toujours à son exemple, nous ne devons pas nous cacher
que cette démarche, si elle permet de gagner en clarté, n’est pas exempte
d’artifice, la séparation des éléments des ensembles qu’ils peuvent
constituer n’allant pas forcément de soi.

En suivant cette méthodologie, nous serons néanmoins à même
d’identifier progressivement l’évolution des débats éthiques et des prises
de position législatives concernant la recherche sur les cellules souches à
la fois au niveau européen et national. Une telle démarche ayant pour
finalité de cerner quelques principes qui permettraient de reconstituer, à
partir de différentes pièces préalablement isolées, un nouveau
paysage…celui de la bioéthique européenne.
Puisque « davantage que de certitudes, notre condition est faite de
24doutes » , des questions seront nécessairement posées.

Quel impact les instances éthiques ont-elles eu dans l’élaboration du
droit européen de la bioéthique ? Par leur composition pluraliste et
pluridisciplinaire, par leur fonctionnement axé sur la transparence ces
instances favorisent-elles ou, mieux, incarnent-elles l’institutionnalisation
du débat social ? Peuvent-elles être considérées comme des « outils de
pilotage » entre les mains du législateur européen ? La bioéthique
européenne a-t-elle donné naissance à du jus cogens, des « principes
intransgressibles », des obligations erga omnes ayant un impact sur le droit
national ? Les États membres ont-ils suivi les recommandations de la
Commission européenne qui exhortait à la mise en œuvre, en cette
matière, de « politiques responsables et cohérentes » visant à régir les

24 MATTEI J.F., « Conclusions », in FEUILLET-LE MINTIER B., L’embryon humain,
approche multidisciplinaire, Paris, Economica, 1996, p.340.
24
technologies en rapide évolution ? Ne serait-ce pas le poids d’une
interdépendance économique et scientifique croissante, plus que le souci
éthique, qui pourra conduire les États à abandonner progressivement
une parcelle de leur souveraineté ?

Répondre à ces questions, et à quelques autres qui leur sont liées, c’est
entreprendre une plongée au cœur de la vie et de notre société, propre à
susciter un certain émerveillement : la combinaison foisonnante
d’événements et de débats largement médiatisés génère une évolution
législative riche d’une certaine diversité, en suivant la devise européenne
25« in varietate concordia » .

Bien que notre étude ne soit pas surprenante dans son fond, elle
s’efforce cependant d’être novatrice dans sa forme. En estimant que la
bioéthique, tout comme le droit, doit être un « carrefour », nous avons
choisi résolument l’option pluridisciplinaire et transdisciplinaire qui seule
nous a paru capable de nous fournir à la fois la vision de l’ensemble et
celle du détail. Cette approche d’ailleurs s’impose car les réponses
apportées dans certains domaines étant suscitées par les questions
soulevées dans d’autres, toutes les approches présentées pouvant se
corriger ou se compenser les unes avec les autres.

Cette approche demeure, certes, modeste dans la mesure où elle
repose dans ses intentions comme dans son agencement sur la
conscience aiguë des limites d’une telle entreprise à laquelle le reproche
de ne traiter qu’en surface les différents paramètres pourrait être craint.
Toutefois, il n’est pas dans le cadre d’une étude d’épuiser les richesses de
la réflexion. Par ailleurs, cette approche apparaît d’autant plus pertinente
si l’on considère que l’éthique se construit et s’élabore par la
26confrontation des opinions et que la bioéthique n’est pas une discipline
caractérisée par une méthode propre, elle désigne l’ensemble des
réflexions croisées qui ont pour dénominateur commun de traiter un
certain nombre de problèmes liés aux progrès médicaux.

Notre travail s’inscrit alors dans une perspective comparative : ce type
d’études pouvant et devant servir, à travers l’analyse de l’expérience
d’autrui, à nous faire voir sous un nouvel et parfois meilleur éclairage les
questions qui se posent dans notre propre droit national.

25 « Unie dans la diversité ».
26 THOMAS R. « Bioéthique et démocratie », JIB, 1994, vol.5, n°1, p.11.
25

L’ambition de ce travail est double. Il s’agit en premier lieu, à travers
l’analyse des implications éthiques et juridiques de la recherche sur les
cellules souches de montrer l’évolution et le fonctionnement du droit
européen de la bioéthique. Le droit européen en est venu à jouer un rôle
tout à fait crucial dans le domaine des Sciences de la Vie puisqu’il
contribue à conditionner l’existence même des pratiques en définissant
celles qui sont légales et celles qui ne le sont pas. Il s’agit ensuite de
dévoiler l’identité plus technologique qu’ontologique de ce droit. En
d’autres termes, rappeler qu’il ne faut pas y chercher de réponse à la
question de la légitimité morale des pratiques qu’il régule, mais –
seulement - à celle de leur légalité, et surtout du processus qui a amené à
l’adoption des règles légitimant de telles pratiques. L’importance du droit
de la bioéthique pour l’Europe, appelée à répondre aux nouveaux défis
scientifiques, économiques et de société, est ainsi mise en évidence.

Il m’a été permis d’enrichir cette étude par l’expérience acquise en
qualité d’avocat d’une association de malades fortement intéressés à
l’application des cellules souches. La participation aux travaux
parlementaires et aux débats menés au niveau européen dans le domaine
de la santé a été aussi déterminante pour mieux comprendre et expliciter
les connexions existantes entre les avancées scientifiques, le débat
éthique et l’élaboration du droit, notamment européen.

Le cheminement adopté reproduit la progression à la fois
chronologique et logique des événements, en articulant deux parties qui
abordent la même controverse « les enjeux de la recherche sur les cellules
souches » dans les deux différentes perspectives éthique et juridique de
plus en plus rapprochées de la délibération politique finale.
La complexité et l’hétérogénéité du sujet ont montré la nécessité de
consacrer une partie aux aspects scientifiques et thérapeutiques de la
recherche sur les cellules souches. Cette entrée en matière, qui ne
prétend pas être exhaustive, permettra au lecteur de se familiariser avec
cette nouvelle voie de recherche et de mieux saisir, par la suite, ses
implications éthiques et juridiques.

Ainsi, la première partie, une fois mis en évidence les progrès
scientifiques dans la matière, s’attache à rendre compte du débat éthique
et de la confrontation entre positions (explicités dans les avis des
instances éthiques) et croyances par lesquelles la controverse autour de la
26
recherche sur les cellules souches, notamment embryonnaires s’est
rendue visible en Europe.
La deuxième partie tend à mettre en lumière la manière dont les
positions éthiques et les croyances observées, puis en partie expliquées
par leur structure argumentative, interagissent et se transforment dans le
cadre de la délibération politique au niveau européen, pour, finalement,
aboutir à des décisions ayant des conséquences économiques et
juridiques. L’impact de ces décisions sur l’évolution des législations
nationales sera ainsi abordé. Il est important de souligner aussi que cette
étude ne traitera que des aspects intervenant directement et explicitement
dans le processus décisionnel.

Enfin, dans la mesure où l’éthique est essentiellement une « démarche
27de questionnement » , ce travail ne se borne pas à mettre en exergue les
différentes conceptions qui sont aux prises dans les débats
contemporains. Elle s’efforce surtout d’offrir des pistes de réflexion.
Puissent-elles parvenir à mobiliser l’attention du lecteur et à lui donner
les moyens de douter pour mieux se déterminer.


27 Définition donnée par le Professeur J.F.MATTEI. CLAEYS A., Rapport bioéthique,
Ass. Nat. n°3258 du 10 janvier 2002, p.226.
27





PREMIERE PARTIE


CELLULES SOUCHES
ET PROGRES SCIENTIFIQUE :
UN DEFI POUR L’EUROPE



« Dans le secret de nos organes, une « fontaine de jouvence »
renouvelle régulièrement nos tissus tout au long de notre vie. Ce
processus de rajeunissement est assuré par des cellules qui prolongent,
chez l’adulte, des propriétés rencontrées chez l’embryon : les cellules
28souches » . La saga des cellules souches commença en 1998 lorsqu’on
réussit à les prélever sur l’embryon humain et à en orienter la
différenciation dans la voie souhaitée par l’expérimentateur. Depuis, les
recherches se multiplient, les connaissances s’accumulent, le progrès
dans ce domaine s’accélère et de nouveaux horizons médicaux et
thérapeutiques s’ouvrent. Cette accélération du progrès suscite une
certaine exaltation intellectuelle, une sorte d’ivresse, entretenue par les
médias, qui alimente l’illusion de la toute-puissance de l’Homme
29désormais maître de la vie et de son propre destin .

Sur un plan éthique, la recherche sur les cellules souches de l'adulte ne
donne pas lieu à contestation. Une grande faveur et un réel enthousiasme
ont accompagné les découvertes relatives à leur potentiel de
différenciation. En revanche, l'opinion publique et les instances
consultatives d’éthique en Europe demeurent très divisées au sujet de la

28 LE DOUARIN N., Les cellules souches, porteuses d’immortalité, Paris, Odile Jacob, 2007,
p.9.
29 HURIET C., « Introduction » in DODET B., VICARI M., Cellules souches pluripotentes :
perspectives thérapeutiques et aspects éthiques, Paris, John Libbey Eurotext, 2000, p.13.
29
recherche sur les cellules souches issues de l'embryon ou du fœtus
humain : les premières, parce qu'elles ne peuvent être obtenues sans
détruire le blastocyste dont elles proviennent, les secondes dans la
mesure où elles seraient liées à une interruption de grossesse.
Les progrès dans ce domaine s’inscrivent dans un contexte social
marqué par les perspectives de nouvelles recherches. Ce contexte doit
prendre en compte une série d’intérêts et de valeurs, plus ou moins
diffus, qui a été exprimée et discutée par les instances éthiques et les
acteurs sociaux, puis reprise par des acteurs politiques.

Le questionnement et la réflexion éthiques deviennent alors
incontournables et nécessaires afin de parvenir à une balance raisonnée
entre différentes exigences et valeurs. Il s’agit de « faire droit à la
30représentation de l’humain » , « de prendre en considération non
seulement les significations anthropologiques, culturelles et éthiques du
début de la vie humaine, mais aussi les conséquences ou les
bouleversements que certaines pratiques ou recherches pourraient
31entraîner sur l’ensemble des représentations de la personne humaine » .
À travers l’organisation de colloques, de publications d’avis et de
rapports consultatifs, puis l’organisation d’auditions publiques et la
rédaction de rapports scientifiques ou parlementaires, on assiste en
Europe à la production significative de discours officiels qui proposent
des stratégies de thématisation de la situation nouvelles. La tendance
générale et communément admise consiste à reconnaître la légitimité
d’un droit de regard de la société sur les avancées de la science
biomédicale. Ces nouvelles découvertes, loin de rester circonscrites entre
les murs des laboratoires, semblent en effet investir l’ensemble de la
société.

Dans ce contexte, au moment où les pays européens doivent faire
face, entre biologie et idéologie, à un ensemble de questions épineuses,
notamment d’ordre éthique et juridique, sur le développement de la
recherche sur les cellules souches embryonnaires, sur la gestion du
développement prénatal (tri d’embryons, manipulations génétiques,
clonage…) nous avons voulu décrire les enjeux éthiques et juridiques
soulevés par ces nouvelles recherches. Dans ce but, nous avons d’abord

30 CORDIER A., « Morale et avancées technologiques », Revue politique et parlementaire,
2009, n°1050, p.31.
31 CCNE, Avis sur les problèmes posés par le diagnostic prénatal et périnatal. Rapport, Avis n°5
du 13 mai 1985, 14p.
30
envisagé des éclairages scientifiques (Chapitre I) pour poser ensuite une
série de jalons historiques, éthiques et juridiques sans lesquels un
véritable débat de société ne peut avoir lieu (Chapitre II).

Puisque l’éthique se construit et s’élabore par la confrontation des
32opinions , il nous est apparu essentiel d’analyser les avis des instances
éthiques nationales et européennes et de faire état des débats éthiques et
de société afin de comprendre le rôle de l’éthique dans le processus de
décision au niveau européen.

32 THOMAS R., « Bioéthique et démocratie », JIB, 1994, n°1, vol.5, p.11.
31
Chapitre I
LES CELLULES SOUCHES
ET LES AVANCEES DE LA SCIENCE


« Les cellules sont les vrais citoyens autonomes qui,
assemblés par milliards, constituent notre corps, l’Etat
cellulaire ».
Haeckel Ernst
Die Welträtzel (Les Énigmes de l’univers), 2e Kap. :
« Unser Körperbau » (Ges. Werke, 1924, IV, p.33).



Les cellules souches représentent aujourd’hui un enjeu scientifique
33majeur et leur utilisation dans le cadre des nouvelles thérapies semble
34ouvrir des perspectives insoupçonnées : les « médicaments classiques »
pallient les conséquences délétères du dysfonctionnement de
l’organisme, alors que la thérapie cellulaire propose de restaurer la
35fonction tissulaire par la production de nouvelles cellules . Avec les
36 37cellules souches , nous entrons dans l’ère de la médecine régénératrice .
Le principe en est le repeuplement d’un organe ou d’un tissu malade par
38des cellules « neuves » supposées restaurer sa fonction . Opportunément
cultivées et modifiées, elles peuvent reconstruire certains tissus abîmés
par des traumatismes ou des maladies.


33 MILANO G., PALMERINI C., La rivoluzione delle cellule staminali, Milano, Feltrinelli,
2005, 216p.
34 PERRY D., « Patients voices: the powerful sound of the stem cell debate », Science,
2000, n°287, p.1423-1424.
35 COULOMBEL L., « Cellules souches humaines : de quoi parle-t-on ? », Revue Générale
de Droit Médical, 2008, n°29, p.17.
36 SOLTER D. , GEARHART J., « Putting stem cells to work », Science, 1999, n°283,
p.1468-1470.
37 SABATO G., L’officina della vita. Cellule staminali, medicina rigenerativa, trapianti: come si
ripara il corpo umano, Milano, Garzanti, 2002, 154p.
38 DESNOS M., MENASCHE P., REIFFERS J., Faut-il autoriser le clonage scientifique ?
Les enjeux de la recherche sur les cellules souches, Paris, La Documentation française, coll.
Conseil d’Analyse de la Société, Note n°2, 2006, p.6.
33
La régénération cellulaire existe à l’état naturel chez l’homme. Elle y
est d’importance très variable suivant les organes ou les tissus : par
exemple la peau, l’intestin et la moelle osseuse ont des capacités de
régénération importantes pour renouveler leurs cellules dont la durée de
vie est limitée, voire très limitée (120 jours pour les globules rouges du
sang) ; ce n’est pas le cas du cœur et du cerveau dont les cellules vivent
beaucoup plus longtemps et ne sont renouvelées qu’à un rythme
beaucoup plus lent. Cette autorégénération des organes et tissus se fait à
39partir de cellules « de réserve » appelées cellules souches .

Omnis cellula e cellula « Toute cellule est issue d’une autre cellule ». Cet
aphorisme résume l’une des plus grandes découvertes de tous les temps
en biologie, celle de la cellule. Il fut formulé en 1858 par Rudolf Virchow
pour qui les cellules, structures de base de la matière vivante, ne se
forment pas de novo. Au contraire disait-il : « Là où apparaît une cellule, il
doit y avoir eu une autre cellule auparavant, tout comme un animal ne
peut venir de rien d’autre qu’un animal et une plante de rien d’autre
40qu’une plante » .
Ainsi l’idée de génération spontanée qui, à l’époque, jouissait encore
d’un crédit certain, se trouvait battue en brèche. La révélation de la
41cellule comme unité de base des êtres vivants avait alors vingt ans
lorsqu’à la suite des travaux de Mathias Schleiden et de Theodor
Schwann fut formulée la « théorie cellulaire » selon laquelle tous les êtres
42vivants sont constitués d’un assemblage de cellules .

Si les organismes pluricellulaires ont une durée de vie supérieure à
celle des cellules dont ils sont constitués, encore faut-il que celles-ci
puissent être renouvelées. Cette fonction est dévolue à des éléments
particuliers, qui possèdent certaines des propriétés des cellules qui, chez
l’embryon, génèrent nos organes. Au cours du développement, de telles
cellules sont conservées et gardent le pouvoir de proliférer et de se

39 DESNOS M., MENASCHE P., REIFFERS J., op.cit., p.7.
40 VIRCHOW R., Die Cellularpathologie in irher Begründung auf physiologische und pathologishe
Gewebelehre (traduction anglaise, 1971: Cellular pathology), New York, Douvres, 1858.
41 En 1874, Claude BERNARD écrivait : « Dans l’analyse intime d’un phénomène
physiologique on aboutit toujours au même point, on arrive au même agent
élémentaire, irréductible, l’élément organisé, la cellule ». La cellule, c’est «l’atome vital ».
Revue scientifique, 26 septembre 1874.
42 SCHLEIDEN M., Beiträge zur Phylogenesis, Müller Archiv, 1838 ; SCHWANN T.,
Mikroskopishe Untersuchungen über die Übereistimmung in der Struktur und dem Wachsthum der
Thiere und Pflanzen, Berlin, Sander, 1839.
34
différencier sans que pour autant leur nombre ne s’épuise. Elles savent
fournir une descendance dont le destin sera double : reproduire des
cellules semblables à elles-mêmes, qui conservent par conséquent leur
pouvoir régénérateur, et en même temps fournir des descendants
capables d’assumer un destin différent et de se spécialiser. Elles
constituent donc une réserve cellulaire virtuellement inépuisable : c’est
43donc pourquoi on leur a donné le nom de cellules souches .

44Le concept de cellules souches est apparu dans les années 1950 ,
lorsque l’on a découvert et compris que des mécanismes de régénération
45tissulaire existaient sans doute dans toutes les structures de l’organisme .
Pour « mériter » l’appellation de cellule souche, stricto sensu, une cellule
candidate doit répondre à plusieurs critères : engendrer la diversité des

43 Les cellules souches sont des cellules staminales. L’adjectif staminal dérive du
substantif latin stamen-staminis, qui signifie trame, chaîne, fil. Le terme «souche » ne
renvoie donc pas à une dimension statique mais à une dynamique « végétative,
c’est-àdire support de vie et de transformation vitale». REY A., « Les cellules-souches
sontelles bien nommées », M/S : Médecine Sciences, Juin-Juillet 2003, vol. 19, n° 6-7, p.645.
44 e Leur connaissance est pourtant très ancienne. Dès le milieu du XVIII siècle, le
naturaliste Abraham Trembley constate l’extraordinaire pouvoir de régénération d’un
petit animal des eaux douces, l’hydre verte. Coupée en mille morceaux, tamisée même,
elle ne meurt pas, chaque fragment se réorganise et produit un nouvel individu. Plus
tard on découvre les responsables : des minuscules cellules perdues au sein des tissus,
capables de migrer, de se multiplier, et de produire tous les types cellulaires ; on les
dénomme cellules interstitielles. Et peu à peu on met en évidence leur existence (sous
des noms variés) dans la plupart des espèces. Chez les végétaux, elles forment de petits
amas bien protégés dans les bourgeons ou à l’extrémité des racines. L’existence de
massifs autoentretenus de cellules souches à potentialités plus ou moins larges devient
la règle dans le monde vivant. LAFON C., De la biologie à la bioéthique, Paris, Ellipses,
2006, p.65-66.
45 Les humains survivants immédiatement à l’irradiation massive des bombardements
atomiques de 1941, n’ont pas tardé à être épuisés de fatigue, essoufflés et d’une pâleur
extrême : tous signes d’une anémie (diminution du taux des globules rouges, des
globules blancs et des plaquettes du sang circulant). Ils ont ensuite souffert d’infections
massives par perte de leurs défenses immunitaires dues à la disparition des globules
blancs. Ces infections ont parfois été associées à des hémorragies incoercibles, liées à la
disparition des plaquettes sanguines indispensables à la coagulation. L’étude de leur
moelle osseuse, siège de la reproduction habituelle des globules sanguins et des
plaquettes, la révéla désertée de toute cellule hématopoïétique: c’était l’aplasie de la
moelle dont sont morts secondairement tous les humains massivement irradiés. C’est à
partir de ce sinistre constat et de la comparaison avec la biologie d’individus normaux
que des travaux scientifiques plus poussés ont pu mener chez des adultes humains aux
concepts de « cellules souches, de capacité de régénération cellulaire et de transfert par
transfusion de cellules souches médullaires ». FAGNIEZ P.-L., Rapport au Premier
Ministre, Cellules souches et choix éthiques, Paris, La Documentation française, 2006, p.17-18.
35
cellules différenciées spécialisées composant un tissu donné (dans le cas
de cellules multipotentes), ou plusieurs tissus émanant d’au moins deux
feuillets embryonnaires différents (dans le cas de cellules pluripotentes) ;
être capable de produire cette diversité in vivo pendant une période
46prolongée .

Cette définition uniquement fonctionnelle des cellules souches est
47consensuelle dans la communauté scientifique . Mais que sont les
cellules souches ? Quelles applications scientifiques et médicales peut-on
espérer des propriétés de ces cellules ?
Avant de répondre à ces questions, il est opportun d’évoquer, ne
serait-ce que brièvement, le développement de l’organisme à travers la
description de la différenciation cellulaire et embryonnaire.

46 L’analyse in vivo se fait par le suivi du devenir des cellules souches in situ directement
dans l’organisme ou, si l’on est dans un cadre expérimental, après transplantation dans
un animal receveur (situation de xénogreffe chez l’animal, le plus souvent dans des
souris immunodéficientes compte tenu des contraintes d’utilisation de gros animaux,
situation très éloignée des conditions « physiologiques » existantes dans un organisme
humain. COULOMBEL L., « Cellules souches humaines : de quoi parle-t-on ? », Revue
Générale de Droit Médical, 2008, n°29, p.18.
47 Il n’existe aucun marqueur phénotypique identifiant spécifiquement des cellules
souches partageant ces propriétés fonctionnelles, et l’on connaît la versatilité
d’expression des marqueurs en culture. Ibid. p.18.
36
Section I - CONSIDERATIONS SCIENTIFIQUES ET
DEFINITIONS

La différenciation cellulaire est le processus permettant aux cellules de
se spécialiser, d’acquérir et de pouvoir accomplir une fonction spécifique.
Toutes les cellules possèdent les propriétés fondamentales du
48protoplasme vivant, c’est-à-dire l’activité métabolique (la synthèse, la
respiration), l’excitabilité, la conduction des excitations (ou stimuli), la
capacité de recevoir des stimulations du milieu et de réagir par le
mouvement, par la sécrétion ou d’une autre façon, ainsi que la capacité
de se reproduire. Lorsqu’une cellule se spécialise, elle ne perd aucune de
ces propriétés fondamentales inhérentes à la vie, mais elle se différencie
dans la mesure où elle développe une de ces propriétés. En général,
lorsqu’une cellule se spécialise dans une fonction, elle modifie également
49sa morphologie . La modification de cette dernière comporte souvent
un changement de la forme extérieure de la cellule. Alors que les cellules
indifférenciées sont ordinairement sphériques, les cellules différenciées
50prennent la forme la plus adaptée à la mission qu’elles doivent remplir .

Les cellules différenciées conservent le même génome que celui de la
cellule initiale. On considère qu’il s’agit de phénotypes du même
génotype : elles sont des expressions uniques d’un même patrimoine

48 Le métabolisme d'une cellule est la somme du catabolisme, ou activité de
dégradation, et de l' anabolisme, ou activité de synthèse.
49 Claude Bernard, dans les Leçons sur les Phénomènes de la vie communs aux animaux et aux
végétaux, publiées après sa mort par Albert Dastre en 1878-1879, décrivant l'organisme
comme « un agrégat de cellules ou d'organismes élémentaires » affirme le principe de
l'autonomie des éléments anatomiques. Ce qui revient à admettre que les cellules se
comportent dans l'association comme elles se comporteraient isolément dans un milieu
identique à celui que l'action des cellules voisines leur crée dans l'organisme, c'est-à-dire
que les cellules vivraient en liberté exactement comme en société. On notera en passant que si le
milieu de culture de cellules libres contient les mêmes substances régulatrices de la vie
cellulaire, par inhibition ou stimulation, que contient le milieu intérieur d'un organisme,
on ne peut pas dire que la cellule vit en liberté. Toujours est-il que Claude Bernard,
voulant se faire mieux entendre par le moyen d'une comparaison, nous engage à
considérer « l'être vivant complexe « comme une cité ayant son cachet spécial » où les individus se
nourrissent identiquement et exercent les mêmes facultés générales, celles de l'homme, mais où chacun
participe différemment à la vie sociale par son travail et ses aptitudes ». Voir CANGUILHEM G.,
eLa connaissance de la vie, 2 Ed., Paris, Vrin, 1992, p.87.
50 Les cellules musculaires sont très allongées dans le sens de la contraction et revêtent
l’aspect de fibres ; les cellules nerveuses choisissent une forme ramifiée caractéristique,
avec des extensions cytoplasmiques et des connexions complexes.
37
génétique. Leurs différences ne dépendent pas du génome qui reste
constant. N’importe quelle cellule d’un tissu spécifique (c’est pourquoi
on l’appelle différenciée) possède tous les gènes qui étaient présents dans
le zygote initial. Cependant, elle n’en fait fonctionner que certains,
négligeant les autres (réprimés). La cellule différenciée exprimera
seulement certains gènes et restreindra donc les potentialités de son
patrimoine génétique pour accomplir sa fonction spécifique.
Le fait que la cellule exprime uniquement certains gènes est réglé par
des mécanismes complexes qui ne sont pas totalement connus. En outre,
la différenciation cellulaire chez les adultes ne s’arrête pas, mais continue
51et se déroule selon deux modalités différentes . Dans le premier cas, les
cellules filles atteignent un stade de différenciation égal à celui de la
cellule mère. Dans le second, une des cellules filles se spécialise, tandis
que l’autre reste en tant que cellule souche, qui pourra par la suite se
52diviser et se spécialiser .

Le développement embryonnaire (épigenèse) se compose d’une
succession ordonnée d’événements étroitement coordonnés entre eux.
Du stade unicellulaire apparemment homogène, il conduit à l’individu
adulte qui se caractérise par un ensemble complexe de structures ayant
des fonctions différentes. Ce processus s’appelle la différenciation
embryonnaire.
Les milliards de cellules des deux cents lignées cellulaires qui
constituent l’homme adulte dérivent d’une unique cellule, l’embryon
unicellulaire ou le zygote, à travers une série de nombreuses divisions
cellulaires mitotiques (qui assurent la répartition identique de
l’information génétique chez les cellules filles) et des modifications

51 La division des cellules souches peut s’effectuer de manière symétrique – chaque
cellule souche en donne deux qui resteront dans leur niche - ou de manière
asymétrique. Tel est le cas lors d’un mécanisme de régénération tissulaire où l’une des
deux cellules filles reste dans la population des cellules souches pour entretenir et
renouveler le nombre constant des cellules souches, l’autre rejoignant le groupe de
cellules en différenciation (progéniteurs) ou déjà différenciées. Plus les cellules souches
ont de potentialité, plus elles se reproduisent de façon symétrique. Plus les tissus et les
organes deviennent différenciés, plus les cellules souches se divisent de façon
asymétrique. KAHN A., PAPILLON F., « Le secret de la salamandre – La médecine en
quête d’immortalité », Paris, Ed. Nil, 2005, p.217- 218.
52 CHIEFFI G. (Dir), Biologia, Roma, Delfino Ed., 1994, p.603-604 et 623; GILBERT
S.F., Developmental biology (8th ed.). Sunderland, Mass., Sinauer Associates, Basingstoke :
Palgrave, 2006, p.120-126; voir aussi COCHARD L.R., Atlas d'embryologie humaine de
Netter, Paris, Masson, 2003, 264 p.
38
53cellulaires . Progressivement, au fil du développement embryonnaire, les
cellules qui se divisent et se multiplient par millions de manière à bâtir
54l’organisme perdent de cette toute-puissance créatrice .
En ce sens, la cellule du zygote est une cellule totipotente, c’est-à-dire
qu’elle est capable de générer toutes les cellules de l’organisme et
contient toutes les informations génétiques que chaque cellule utilisera
par la suite.

Le processus qui conduit à la formation des cellules unipotentes,
c’est-à-dire spécialisées dans une seule direction, se réalise à travers une
restriction progressive de la capacité de différenciation des cellules
embryonnaires. On passe successivement à travers différents stades
cellulaires. Il y a d’abord celui du zygote, qui est une unique cellule
totipotente, dérivant de la fusion de l’ovocyte avec le spermatozoïde
(fécondation). Puis vient le stade des blastomères (segmentation). Au
tout début du développement de l’embryon, le zygote se divise et se
multiplie en deux, en quatre, en huit, puis en seize cellules, appelées
55blastomères .

Deux à trois jours après la fécondation, l’embryon est constitué de
cellules identiques qui sont totipotentes, c'est-à-dire que chaque cellule a
la capacité de former un embryon (par « embryo splitting », c’est-à-dire par
séparation accidentelle ou intentionnelle d’une ou de plusieurs cellules de
l’embryon) par elle-même et de donner des jumeaux ou des quadruplés
monozygotes. Elles sont totalement indifférenciées et ont la capacité de
se différencier en n'importe lequel des types cellulaires qui constitueront
le fœtus, le placenta et les membranes entourant le fœtus.

Au quatrième ou cinquième jour après la fécondation (stade morula),
l'embryon est encore constitué de cellules indifférenciées, mais ces
cellules ne peuvent plus donner d'embryon par elles-mêmes. Cinq à sept

53 C’est uniquement dans les cellules de la ligne « germinative» que la production des
gamètes s’accompagne par la division en deux du nombre des chromosomes
(haploïdie). Le but en est évident : il permet que le nombre des chromosomes (46) des
cellules somatiques (diploïdes) ne s’altère pas lors des générations suivantes.
54 Autrement dit, une fois différenciées, les cellules hépatiques n’ont d’autres possibilités
que de remplir des fonctions directement liées à l’activité de cet organe. Par ailleurs,
lorsqu’elles se divisent encore, les cellules ne s’avèrent capables que de produire d’autres
cellules hépatiques, sauf à succomber à un processus tumoral.
55 Cf. images du développement embryonnaire
http://www.gfmer.ch/Livres/FIV_atlas/FIV_ICSI.htm#Observation
39
jours après la fécondation (stade blastocyste), apparaît une cavité au
centre de la morula et les cellules constituant l'embryon commencent à se
différencier en cellules internes et externes :
Les cellules externes formeront les tissus entourant le fœtus,
notamment le placenta.
Les cellules internes (20 à 30 cellules) formeront le fœtus
proprement dit ainsi que certains des tissus environnants. Si ces
cellules internes sont isolées et cultivées en présence de certaines
substances chimiques (« facteurs de croissance »), on peut obtenir
des cellules souches embryonnaires. Ces cellules sont
pluripotentes, et non totipotentes, puisqu’elles ne peuvent pas
former d'embryon par elles-mêmes. Si elles étaient transplantées
dans un utérus, elles ne pourraient pas s’y fixer ni former un
56embryon .

Dès la troisième semaine de développement, il y a le stade de la
gastrulation, celui des cellules des trois feuillets embryonnaires de la
57gastrula . On les appelle cellules multipotentes, elles sont à l’origine de
58toutes les cellules de l’organisme adulte . Cependant, si on les sépare les
unes des autres, elles n’ont plus la capacité de générer un autre embryon,

56 Des cellules souches embryonnaires peuvent être obtenues d’un embryon au stade
préimplantatoire. Le processus de prélèvement sur un embryon met fin à la capacité de
celui-ci de se développer après implantation dans l’utérus. Il met fin, par conséquent, à
l’existence de cet embryon.
57 Les trois feuillets embryonnaires sont des systèmes de cellules embryonnaires. À
partir du quatorzième jour après la fécondation, les cellules de l’épiblaste se
différencient et forment les trois feuillets embryonnaires : c’est-à-dire les cellules à
l’origine de toutes les cellules, de tous les tissus et des organes de l’être humain. Les
trois feuillets embryonnaires sont l’ectoderme, l’endoderme et le mésoderme. L’ectoderme
générera le système nerveux central et périphérique, l’épithélium sensoriel des yeux, du
nez et des oreilles, la peau - les poils et les ongles inclus -, la glande de l’hypophyse, les
glandes mammaires, les glandes sudoripares et l’émail des dents. L’endoderme générera
le revêtement de l’épithélium de l’appareil gastro-intestinal et respiratoire ainsi que celui
de la vessie, des tissus spécifiques et de la thyroïde, du foie et du pancréas. Quant au
mésoderme, il sera à l’origine des cellules du tissu musculaire, des cartilages, des os, des
cellules du tissu sous-cutané, mais aussi de celles du système vasculaire (c’est-à-dire le
cœur, les artères, les veines et les vaisseaux lymphatiques) ainsi qu’à l’origine de toutes
les cellules lymphatiques et hématiques, du système urogénital (reins, gonades et
canaux), de la rate et du tissu cortical des glandes surrénales. Voir SADLER TH.W.,
Embriologia medica, Milano, Masson, 1998, p.73-97.
58 Voir l’image du schéma de gastrula http://www.snv.jussieu.fr/vie/dossiers/
evolution/evol/traits_2.html
40
??
comme peuvent le faire les blastomères. Avec le stade de la neurulation,
qui est une partie de l’organogénèse, se réalise une restriction progressive
59de la capacité différenciative des cellules embryonnaires .

Cette brève évocation des premiers stades de l’embryogenèse nous
permet de visualiser la spécialisation progressive des cellules qui fondent
l’organisme. Dotées à l’origine d’une totipotence leur permettant
d’engendrer n’importe quel tissu, les cellules se restreignent
progressivement.

Très schématiquement, on peut distinguer, aujourd’hui, différents
types de cellules souches en fonction de leur potentiel de différenciation.
Ce sont des cellules souches progénitrices, multipotentes ou
60pluripotentes .
Les cellules souches progénitrices sont celles dont la
progéniture totalement différenciée n'est constituée que d'un seul
type cellulaire. Par exemple, les cellules souches épidermiques ou
les cellules souches spermatogoniques peuvent respectivement se
différencier uniquement en kératinocytes et en spermatozoïdes.
Les cellules souches multipotentes peuvent donner plusieurs
types cellulaires définitivement différenciés constituant un tissu
ou un organe spécifique. Ce sont par exemple les cellules souches
de la peau qui produisent les cellules épidermiques, les glandes
sébacées et les follicules pileux, ou encore les cellules souches
hématopoïétiques, qui sont à l'origine de toutes les différentes
cellules sanguines (érythrocytes, lymphocytes, cellules produisant
les anticorps et ainsi de suite) et les cellules souches neurales, qui
donnent naissance à tous les types cellulaires du système nerveux,

59 La neurulation est le processus par lequel se forme l’ébauche neurale qui est à
l’origine du cerveau, de la moelle épinière et, via la crête neurale, du système nerveux
périphérique, des cellules pigmentaires et de nombreux autres dérivés. Voir LE
DOUARIN N., Les cellules souches, porteuses d’immortalité, Paris, Odile Jacob, 2007, p.394.
60 Voir les images concernant les différents types de cellules souches :
http://ec.europa.eu/research/quality-of-life/stemcells/about-graphic01_fr.html;
http://ec.europa.eu/research/quality-of-life/stemcells/about-graphic03_fr.html; life/stemcells/about-graphic04_fr.html; life/stemcells/about-graphic02_fr.html.

41
??
notamment les cellules de la névroglie (cellules de la gaine de
61myéline) et les nombreux types de neurones .
62Les cellules souches pluripotentes peuvent donner naissance
in vitro à tous les types cellulaires. Cependant, elles ne peuvent pas
former d’embryon par elles-mêmes. Les cellules souches
pluripotentes, que l'on isole à partir de cellules germinales
primitives chez le fœtus, sont appelées cellules germinales
63embryonnaires (Embryonic Germ cells : cellules EG) .
Celles qui sont isolées à partir de la masse cellulaire interne d'un
embryon au stade de blastocyste sont appelées cellules souches
embryonnaires (Embryonic Stem Cells : cellules ES).

Les cellules souches progénitrices et multipotentes peuvent subsister
tout au long de la vie. Chez le fœtus, ces cellules souches sont
primordiales pour la formation des tissus et des organes. Chez l'adulte,
elles régénèrent les tissus dont les cellules ont une durée de vie limitée,
par exemple les cellules souches cutanées, intestinales et
hématopoïétiques. À défaut de cellules souches, nos différents tissus
s'useraient jusqu’au décès. Elles sont plus abondantes chez le fœtus que
chez l'adulte. Par exemple, les cellules souches hématopoïétiques peuvent
être obtenues à partir de la moelle osseuse de l'adulte, mais elles sont
plus particulièrement abondantes dans le sang du cordon ombilical. Les
cellules souches pluripotentes n'existent pas spontanément dans
l'organisme, ce qui les distingue des cellules souches progénitrices et
multipotentes.

61 Sur les avancés scientifiques visant à démontrer la plasticité de ces cellules et la
possibilité de reprogrammation de celles-ci voir infra.
62 SHAMBLOTT M.J., AXELMAN J., WANG S., BUGG E.M., LITTLEFIELD J.W.,
DONOVAN P.J., BLUMENTHAL P.D., HUGGINS G.R., GEARHART J.D.,
« Derivation of pluripotent stem cells from cultured human primordial germ cells »,
[published erratum appears in Proc Natl Acad Sci USA, 1999, Feb 2, vol.96(3), p.1162].
Proc Natl Acad Sci USA, 1998, vol.95, p.13726-13731.
63 Ces cellules germinales, constituées des gamètes –ovules et spermatozoïdes – et de
leurs précurseurs, sont dites « haploïdes » parce qu’ils ne comportent qu’un seul
exemplaire de chromosomes, par opposition à toutes les autres cellules de l’organisme,
dites « diploïdes », qui en contiennent 23 paires, la moitié venue de la mère et l’autre
moitié du père. En 1998, il a été caractérisé une lignée de cellules souches à partir de
gonades primitives. Celles-ci préfigurent chez l’embryon les testicules et les ovaires et
renferment des cellules pluripotentes destinées à fournir les futurs spermatozoïdes et
ovules. Quoique les propriétés des cellules EG humaines se révèlent proches de celles
des cellules ES, elles seraient d’une utilisation plus malaisée et n’ont pas suscité autant
d’intérêt. Ibid.
42
?

L’évocation du développement de l’organisme, depuis la première
cellule jusqu’à l’âge adulte, nous renseigne donc sur la nature des diverses
cellules disponibles. Elle comprend d’une part, des embryons totipotents
et des cellules souches embryonnaires pluripotentes, précieuses, mais
dont nous pensions l’équivalent introuvable chez l’adulte et, d’autre part,
des cellules somatiques différenciées, dont l’activité était jusqu’à il y a peu
considérée comme irréversiblement spécialisée. Ces deux catégories de
cellules possèdent 23 paires de chromosomes, qui portent l’ensemble du
programme génétique de chaque individu.

La présence de cellules souches a été mise désormais en évidence
dans pratiquement tous les tissus de l’organisme.
Il s’agit là d’une donnée biologique majeure pour la compréhension
64de la physiologie des êtres multicellulaires . Les cellules souches font
désormais l’objet d’études approfondies. Nous examinerons alors les
propriétés de ces cellules en fonction de leur origine (embryonnaire –
Part.I Chap.I. Sect.I §I – et adulte –fœtal et du cordon – Part.I Chap.I.
Sect.I §II) à la lumière des avancées scientifiques qui ont amené à la mis
au point de la technique du clonage (Part.I Chap.I. Sect.II §I), avant d’en
analyser et comparer l’intérêt thérapeutique (Part.I Chap.II. Sect.II §II).


§.I Les cellules souches embryonnaires (ES)

65L’histoire des cellules souches embryonnaires commence dès la
fécondation de l’ovule par un spermatozoïde, ou plus exactement dès la
première division cellulaire de l’ovule fécondé qui induit la présence des
« blastomères ». Ce sont les toutes premières cellules de l’embryon, elles
ont la propriété de pouvoir être à l’origine de tous les tissus et organes de
66l’individu en gestation, elles sont donc appelées « totipotentes » .

64 LE DOUARIN N., Les cellules souches, porteuses d’immortalité, Paris, Odile Jacob, 2007,
p.186.
65 JACOB F., « Le monde des cellules souches », C.R. Biologies, 2002, vol.325,
p.9991002.
66 Lors de la première division de l’ovule fécondé, cette totipotence est rendue évidente
par l’existence de l’anomalie gémellaire : dans le même œuf, deux individus séparés,
mais identiques, vont se développer de façon complète et harmonieuse à partir du seul
ovule fécondé.
43
67Cette « totipotence » est conservée lors des premières divisions de
l’œuf fécondé, jusqu’au stade de la division en 8 cellules. On peut ainsi
retirer une ou deux de ces cellules – ou blastomères – sans
compromettre le développement embryonnaire ultérieur. Mais au-delà du
stade « morula », les cellules se compactent, se polarisent et s’organisent
en territoires spécialisés (dont les 3 feuillets embryonnaires : ectoderme,
endoderme et mésoderme), ayant chacun une identité et un destin
propres. Aucune cellule n’est plus capable de donner un organisme
68entier .
69Ainsi, au stade de « blastocyste » , l’embryon compacté se creuse
d’une cavité où l’on distingue une masse interne excentrée – qui donnera
l’embryon proprement dit – et une membrane externe, le trophoblaste, à
70l’origine du placenta et des annexes extra-embryonnaires . Les cellules
de la masse interne ne sont pas équivalentes : elles sont peut-être encore
capables de donner naissance aux dérivés des trois feuillets
embryonnaires, qui, ensuite, façonneront la diversité des tissus de
l’embryon proprement dit, ainsi qu’aux tissus extra-embryonnaires,
comme la vésicule vitelline et l’allantoïde (organes transitoires) ; mais on
ne peut exclure que certaines de ces cellules aient déjà perdu certaines
potentialités et ne puissent se différencier qu’en un ou deux feuillets.


67 La totipotence est donc la capacité d’un embryon obtenu par procréation naturelle de
se développer après la nidation dans l’utérus et finalement de naître. L’embryon issu
d’une fécondation extracorporelle d’un ovule in vitro possède lui aussi cette capacité.
Pour les formations cellulaires créées expérimentalement, par exemple par transfert de
noyau, la totipotence sert de critère pour décider s’il s’agit d’embryons ou de
constructions cellulaires d’une autre nature.
68 En embryologie classique, il est d’usage de considérer une cellule comme totipotente
quand elle présente la même capacité de développement qu’un zygote issu de la fusion
de gamètes, c’est-à-dire quand elle est capable de se diviser et de se développer en un
organisme embryonnaire, ainsi qu’en ses composants tissulaires extra-embryonnaires
nourriciers, en particulier le placenta. Dans l’avis du Comité d’éthique américain, le
President’s Council on Bioethics, une cellule totipotente est définie comme suit: «A cell
with an unlimited developmental potential, such as the zygote and the cells of the very early embryo, each
of which is capable of giving rise to (1) a complete adult organism and all of its tissues and organs, as
well as (2) the fetal portion of the placenta», President’s Council on Bioethics, Human Cloning
and Human Dignity. An Ethical Inquiry, Washington D. C., 2002, p.55. Voir
http://www.bioethics.gov/reports/cloningreport/ pcbe_cloning_report.pdf
69 À ce moment de son développement, l’embryon ne mesure environ qu’un sixième de
millimètre et il est constitué d’environ 128-156 cellules.
70 Voir l’image du blastocyste dans la revue La Recherche n.382, janvier 2005, p.39.
44
Les cellules souches embryonnaires sont donc la prolongation
artificielle d’un état embryonnaire normalement fugitif. Au cours de son
évolution normale, le blastocyste s’engage rapidement dans la phase de
gastrulation au cours de laquelle les axes de polarité du futur embryon
sont établis et les cellules embryonnaires se distribuent en feuillets. Ce
processus s’accompagne d’une restriction de leurs potentialités.
Chez les mammifères, les premières cellules issues de la division de
l’œuf conservent la totipotence de l’œuf lui-même. Cependant, elles ne
possèdent pas son pouvoir organisateur. Lorsqu’elles sont placées dans
des conditions qui leur permettent de se différencier, elles fournissent
des tissus disposés sans organisation. Le plan d’organisation qui assigne à
chaque tissu une place et une taille déterminées dans l’organisme en
construction ne se met en place que lorsque le développement procède à
partir de l’œuf lui-même. La possibilité de propager les cellules ES en
culture par simple repiquage dans un milieu frais sans que leur pouvoir
prolifératif ne soit altéré montre qu’elles ont acquis un statut
71d’« immortalité » .

La découverte des propriétés singulières des cellules souches
embryonnaires remonte aux années 1980, lorsqu’a été établi pour la
première fois la possibilité de dériver, à partir de la masse cellulaire
interne de l’embryon de souris au stade blastocyste, des lignées de
72cellules qui, tout en se multipliant, demeurent multipotentes . C’est avec
cette mise en évidence chez le singe rhésus que des chercheurs du
Winsconsin Research Centre aux États-Unis commencèrent à envisager
73leur utilisation dans une perspective de médecine régénératrice . Après

71 LE DOUARIN N., Les cellules souches, porteuses d’immortalité, op.cit. p.309-310.
72 L’étude des cellules embryonnaires facilite la mise au point du milieu de culture
permettant de maintenir indéfiniment ces cellules dans leur état indifférencié. Ces
cellules peuvent être retransplantées, virtuellement sans limite, et fournissent des lignées
permanentes qui conservent un nombre normal de chromosomes (on dit alors qu’elles
restent euploïdes). EVANS M.J., KAUFMAN M.H., « Establishment in culture of
pluripotential cells from mouse embryos », Nature, 1981, vol. 292, n°5819, p.154-156 ;
MARTIN G.R., « Isolation of a pluripotent cell line from early mouse embryos cultured
in medium conditioned by teratocarcinoma stem cells », Proc. Natl. Acad. Sci. USA,
1981, vol. 78, n°12, p.7634-7638.
73 THOMSON J.A., KALISHMAN J., GOLOS T.G., DURNING M., HARRIS C.P.,
ROBERT A. BECKER R.A., HEARN J.P., « Isolation of a primate embryonic stem
cell line », Proc. Natl. Acad. Sci. USA, 1995, vol. 92, p.7844-7848.
45
trois années d’intenses efforts, en 1998, ils démontrèrent l’existence de
74cellules souches embryonnaires chez l’homme .

A. Des sources potentiellement illimitées

La technique utilisée pour établir des lignées de cellules ES consiste à
extraire des cellules d’embryons confiés à la recherche – provenant par
exemple d’embryons congelés après fécondation in vitro, que les parents
ne souhaitent plus conserver. Les embryons, conservés dans l’azote
liquide à -196°C, sont décongelés et cultivés jusqu’à l’obtention d’un
blastocyste reconnaissable. Le bouton embryonnaire (ou masse interne)
est isolé – ce qui implique nécessairement la destruction de l’embryon –
et puis, après l’extraction, il est procédé au tri des cellules, toutes les
cellules prélevées n’ayant pas le même potentiel ni le même caractère
75vraiment pluripotent .
Par la suite, les cellules isolées seront mises en culture in vitro,
c’est-àdire déposées dans une boîte de culture en présence de cellules
adhérentes appelées fibroblastes, souvent issues d’embryons de souris, et
dans un milieu de composition adapté pour ces cellules et contenant des
76facteurs de croissance (dont le FGF, ou fibroblast growth factor) .

74 THOMSON J.A. , ITSKOVITZ E.G., SHAPIRO S.S., WAKNITZ M.A.,
SWIERGIEL J.J., MARSHALL V.S., JONES J.M., « Embryonic Stem Cell Lines
Derived from Human Blastocysts », Science, 1998, vol. 282, n°5391, p.1145-1147;
REUBINOFF B.E., PERA M.F., FONG C.Y., TROUNSON A. BONGSO A.,
« Embryonic stem cell lines from human blastocysts: somatic differentiation in vitro »,
Nature Biotechnology, 2000, vol. 18, p.399-405.
75 Le tri cellulaire fait appel à différentes techniques et demeure délicat. Un marqueur
fluorescent spécifique des cellules ES peut être utilisé. Les cellules fluorescentes sont
triées dans une machine automatique qui, en flux continu, dévie les cellules marquées.
Des conditions de culture complexes permettent également de séparer les bonnes
cellules – a priori multipotentes et dotées d’un bon potentiel prolifératif – des mauvaises.
KAHN A., PAPILLON F., Le secret de la salamandre – La médecine en quête d’immortalité, op.
cit., p.195.
76 Comme pour les cellules souches adultes, la mise au point du milieu de culture
adéquat reste un sujet de recherche majeur : les cellules souches embryonnaires
humaines prolifèrent moins bien que leur équivalent chez la souris. Le but recherché
par les scientifiques est ensuite d’arriver à différencier les cellules qui ont gardé leur
potentiel pluripotent. Les mécanismes, notamment biochimiques, conditionnant leur
différenciation sont très complexes et font appel à des médiateurs intercellulaires
produits de façon « paracrine » par les tissus d’implantation. On est encore incapable de
les reproduire en totalité même si depuis les années 2000, le nombre de tissus
différenciés dérivés de cellules ES a considérablement augmenté. FAGNIEZ P.-L.,
46
Après quelques semaines de culture, des colonies de petites cellules
très compactes se forment et grossissent ensuite rapidement. Ces
colonies sont ensuite découpées en petits fragments, chacun étant à
nouveau ensemencé dans une boîte de culture dans les conditions
décrites ci-dessus. Les cellules se diviseront à nouveau pour former une
nouvelle colonie, que l’on découpera à son tour et ainsi de suite. Ce
processus peut être répété de façon illimitée, ce qui permet d’obtenir un
nombre considérable de cellules.

Ainsi, depuis l’établissement des premières lignées en 1998, plusieurs
dizaines de lignées de cellules souches embryonnaires (plus de 200) ont
été établies dans le monde et continuent de l’être, dans les pays
l’autorisant légalement (ou du moins ne l’interdisant pas) tels que le
Royaume-Uni, la Suède, l’Australie, les États-Unis la Chine ou Israël.
Jusqu’à présent, la source des cellules ES a été la masse interne de
l’embryon au stade de blastocyste. Les embryons utilisés sont en général
des embryons surnuméraires obtenus après une procédure de
Fécondation In Vitro (FIV) demandée par un couple infertile et pour
77lesquels il n’y a plus de projet parental . En France, alors qu’il est interdit
de créer des embryons pour la recherche, il est possible d’utiliser les
embryons pour lesquels un Diagnostic Préimplantatoire (DPI) a révélé
une mutation incompatible avec la réimplantation de l’embryon et la
poursuite du développement. Dans ce dernier cas, les lignées de cellules
ES dérivées de ces cellules mutées seront porteuses de la mutation
(même si des exceptions ont été décrites) et pourront représenter des
modèles de pathologies humaines sans comparaison. Une dernière
possibilité d’utilisation d’embryons non congelés concerne les embryons
jugés impropres au transfert dans l’utérus de la mère, qui peuvent être

Rapport au Premier Ministre, Cellules souches et choix éthiques, Paris, La Documentation
française, 2006, p.48.
77 En France, les embryons créés in vitro dans un but de procréation lors d’une
démarche d’Assistance Médicale à la Procréation (AMP) sont congelés
systématiquement et peuvent être conservés pendant 5 ans. La loi indique qu’au bout de
ce délai, si le couple à l’origine de ces embryons n’a pas exprimé sa volonté de maintenir
son projet parental (soit son désir de continuer la démarche d’AMP) les embryons
seront automatiquement détruits.
Cependant, avant que la limite de ces cinq ans ne soit atteinte, les membres du couple
peuvent émettre le souhait d’abandonner leur projet parental. Dans cette hypothèse, ils t choisir le devenir de leurs embryons: la destruction pure et simple, l’accueil par
un autre couple ou leur don à la recherche dont il est fait mention ici. Pour plus de
détails, voir infra (Partie II).
47
destinés à la recherche sous réserve du consentement du couple
donneur.

Comme on l’a vu, prélever la masse interne signifie détruire
l’embryon, ce qui soulève des problèmes éthiques et suscite de nombreux
débats (voir Chapitre II).
Les problèmes soulevés par l’obligation de destruction d’embryons
surnuméraires pour la dérivation de cellules souches ES, ainsi que le
faible taux de succès de cette procédure (moins de 5%, peut-être en
partie en raison de la congélation préalable), ont donc incité la recherche
d’alternatives.
Les techniques utilisées chez l’animal et éventuellement transposables
chez l’homme sont :
la biopsie embryonnaire (blastomères)
Dans le cadre d’une procédure de DPI, la biopsie embryonnaire est
faite sur un (ou deux) « blastomère(s) » retiré(s) de l’embryon au
stade 8-10 cellules (avant le stade blastocyste, quand tous les
blastomères sont en principe équivalents). Théoriquement, cette
biopsie n’empêche pas le développement ultérieur de l’embryon s’il
est réimplanté dans l’utérus, ce qui a été démontré dans le cas des
procédures de DPI. On pourrait donc, en théorie, envisager
l’établissement de lignées de cellules ES à partir de blastomères, ce
qui ne détruirait pas l’embryon. Cependant, plusieurs obstacles se
posent.
Le premier est la faible efficacité du procédé : ces cellules
n’établissent pas facilement et spontanément des lignées de cellules
ES pluripotentes ; ces cellules ES sont établies à partir de la masse
interne du blastocyste ; les blastomères sont en amont de ce stade,
ils sont encore totipotents, et lors des divisions exécutées une fois
« isolés », ils s’engagent surtout vers un destin de cellules
trophoblastiques et peu vers des cellules de type « masse interne
embryonnaire », d’où dérivent les cellules ES.
Le deuxième est d’ordre éthique : même s’il n’est pas détruit, se pose
le problème de la viabilité de l’embryon, qui n’est pas établie avec
suffisamment de certitude, et des conséquences d’un geste sans
bénéfice direct pour l’embryon – très différent de celui qui est
78pratiqué dans le cadre d’un DPI .

78 La revue scientifique Nature a publié le 23 novembre 2006 une version corrigée de la
publication du Dr Robert Lanza, qui avait annoncé en août 2006 avoir réussi à créer
une lignée de cellules souches embryonnaires à partir d'une cellule d'un embryon de 10
48
?
la parthénogenèse
On désigne sous ce terme l’induction, par un choc électrique ou une
stimulation chimique, des divisions d’un ovule sans qu’il y ait eu
fécondation. Si les premières divisions de ce « pseudozygote »
peuvent s’effectuer jusqu’à un stade blastocyste, chez la souris et
l’homme, le développement embryonnaire ultérieur ne se poursuit
pas en l’absence de génome paternel. Plusieurs équipes ont
développé chez la souris, puis chez l’homme, des lignées de cellules
79ES à partir d’ovocytes parthénogénétiques . Reste évidemment le

cellules, sans détruire ledit embryon. Ainsi décrits, les résultats de l'équipe de chercheurs
d'Advanced Cell Technology (ACT) s'avéraient être une première. Mais en réalité ce
n'était que « mensonge et inexactitude », écrit Jean-Yves Nau dans Le Monde du 24.11.2006.
Le Dr Lanza reconnaît dans cette version corrigée de Nature qu'il n'a pas « exactement
réussi » ce qu'il avait annoncé en août 2006. Les chercheurs ont en fait prélevé plusieurs
cellules sur des embryons et ont constitué des lignées de cellules souches
embryonnaires. Ces manipulations ont entraîné la mort de tous les embryons. Avec
cette « affaire Lanza » et après « l’affaire Hwang », les recherches sur les cellules souches
embryonnaires et le clonage sont, une fois de plus, « entachées de trop de fraudes et d'erreurs".
La firme ACT avait déjà annoncé fin 2001 avoir réussi le clonage de trois embryons, qui
se seraient développés jusqu'à 6 cellules. Pourtant, jamais l'expérience n'a pu être
reproduite. Voir KLIMANSKAYA I., CHUNG Y., BECKER S., LU S.J., LANZA R.,
« Human embryonic stem cell lines derived from single blastomeres », Nature, 2006,
vol.444, p.481-485 ; Corrigendum, Nature, 2006, vol.444, p.512; Corrigendum, Nature,
2007, vol. 446, p.342.
79 Certaines de ces lignées pouvant être homozygotes pour l’haplotype HLA maternel,
la tolérance immunologique pourrait être facilitée, mais l’absence de gènes paternels
pourrait interférer avec leurs propriétés. L’établissement de cellules souches à partir
d’ovules humains non fécondés ne permettrait pas de produire des cellules souches
pour des patients de sexe masculin. D’après des résultats d’essais réalisés chez des
animaux, on sait que chez les mammifères les ovules activés par parthénogenèse ne
présentent pas une bonne capacité de développement. Ils peuvent former des
blastocystes, mais leur trophoblaste est plus petit que la normale. Les blastocystes
peuvent s’implanter dans la muqueuse utérine et commencer à se différencier comme
un embryon, mais la gestation qui en résulte s’interrompt très vite spontanément. Un
autre groupe de chercheurs a réussi à obtenir, dans des cultures prolongées de cellules
souches embryonnaires de souris, la formation de cellules similaires à des ovules, à
partir de cellules souches à la fois d’origine féminine et masculine. Ces cellules, de type
ovule, ont de temps en temps donné en culture, sans fécondation, des structures
semblables à des blastocystes. Récemment, on a également réussi à induire, à partir de
cellules souches embryonnaires de souris, la maturation de cellules de type
spermatozoïde et à les utiliser pour la fécondation d’ovules de souris. Les embryons
obtenus se sont développés en blastocystes. CIBELLI J.B., GRANT K.A., CHAPMAN
K.B., CUNNIFF K., WORST T., GREEN H.L., WALKER S.J., GUTIN P.H.,
VILNER L., TABAR V., et al., « Parthenogenetic Stem Cells in Nonhuman Primates »,
Science, 2002, vol.295, n°5556, p.819 ; VRANA K.E., HIPP J.D., GOSS A.M.,
MCCOOL B.A., RIDDLE D.R., WALKER S.J., WETTSTEIN P.J., STUDER L.P.,
49
?
problème de l’accès à des ovocytes humains et l’avenir de cette
80approche est aujourd’hui difficile à prédire .
le transfert d’un noyau somatique dans un ovocyte (ou
« clonage thérapeutique).
La procédure de transfert nucléaire aboutit à la création d’un
« blastocyste », embryon préimplantatoire qui n’est cependant pas
obtenu par fusion de deux gamètes, et n’est en aucun cas destiné à
81être réimplanté et à se développer en un individu (voir Chap. I,
Sect. II, I).


TABAR V., CUNNIFF K., CHAPMAN K., VILNER L., WEST M.D., GRANT K.A.,
CIBELLI J.B., « Nonhuman primate parthenogenetic stem cells », Proc. Natl. Acad. Sci.
USA, 2003, suppl.1, vol.100, p.11911–11916 ; HÜBNER K., FUHRMANN G.,
CHRISTENSON L.K., KEHLER J., REINBOLD R., DE LA FUENTE R., WOOD
J., STRAUSS J.F.I, BOIANI M., SCHÖLER H.R., « Derivation of Oocytes from
Mouse Embryonic Stem Cells », Science, 2003, vol.300 n°5623, p.1251-1256 ; GEIJSEN
N., HOROSCHAK M., KIM K., GRIBNAU J., EGGAN K., DALEY G.Q.,
« Derivation of embryonic germ cells and male gametes from embryonic stem cells »,
Nature, 2004, vol.427 (6970) p.148-154 ; TOYOOKA Y., TSUNEKAWA N., AKASU
R., NOCE T., « Embryonic stem cells can form germ cells in vitro », Proc Natl Acad Sci
USA, 2003, vol.100 (20), p.11457-11462 ; ASSOUS DE VOS J., HAMAMAH S.,
« Human embryo stem cells and gametes: science-fiction or near future? », Gynecol Obstet
Fertil., 2008, vol.36(9), p.908-912.
80 En décembre 2007, une collaboration entre la société californienne International
Stem Cell (ISC) Corp. et une équipe de l’Académie Russe des Sciences Médicales de
Moscou a permis d’obtenir des cellules à partir d’œufs ou ovocytes prélevés chez des
femmes désirant subir une procédure de fécondation in vitro. Les œufs surnuméraires
obtenus par cette équipe ont été traités pour entrer en parthénogenèse. Durant un
traitement chimique, l’ovocyte va constituer un génome avec le nombre normal de
chromosomes (diploïde) pour une cellule somatique à partir de la moitié de ce nombre
pour l’ovocyte de départ (haploïde). Ils ont ainsi obtenu des cellules qui jusqu’ici ont
des caractéristiques comparables aux lignées de cellules souches embryonnaires, telles
que la morphologie, l’expression de protéines spécifiques des cellules souches, et une
forte activité télomérase (l’enzyme responsable d’allonger les télomères et ainsi assurer
l’immortalité des cellules). Ces cellules sont également capables de former les trois types
de cellules germinales retrouvées au stade embryonnaire, et des tumeurs (tératomes)
dans des souris sans système immunitaire, autres caractéristiques des cellules souches.
REVAZOVA E.S., TUROVETS N.A., KOCHETKOVA O.D., AGAPOVA L.S.,
SEBASTIAN J.L., PRYZHKOVA M.V., SMOLNIKOVA V.I., KUZMICHEV L.N.,
JANUS J.D., « HLA homozygous stem cell lines derived from human parthenogenetic
blastocysts », Cloning Stem Cells, 2008, vol.10, n°1, p.11-24 ; CHENG L., « More new
lines of human parthenogenetic embryonic stem cells », Cell Research, 2008, vol.18,
p.215–217.
81 Voir image concernant le clonage thérapeutique
http://ec.europa.eu/research/quality-of-life/stemcells/about-graphic02_fr.html
50
?
Il convient de souligner qu’à l’heure actuelle aucune de ces
techniques n’apparaît satisfaisante. Plus récemment, la reprogrammation
de cellules adultes en cellules embryonnaires dites cellules iPS (pour
cellules souches pluripotentes induites) en utilisant des rétrovirus a été
82annoncée (voir aussi Chap. I, Sect. I, §II).

B. Propriétés prometteuses et obstacles persistants

Quelles sont les propriétés essentielles des lignées de cellules souches
embryonnaires existantes ? Elles constituent le seul exemple de cellules
83 84souches « pluripotentes » normales , non transformées (au sens
85tumoral) et non manipulées génétiquement, capables de
s’autorenouveler in vitro de façon illimitée à l’identique sans perte de
potentiel et dont le caractère pluripotent est indiscutable sur le plan
fonctionnel (in vitro), génétique et épigénétique. Fonctionnellement, on
peut induire la différenciation des ES en de multiples précurseurs et
cellules différenciées (par exemple, différentes catégories de neurones et
de cellules gliales, cellules bêta du pancréas sécrétrices d’insuline, cellules

82 Voir l’image concernant les modes d’obtentions de cellules souches embryonnaires
dans la revue La Recherche, 2008, n°416.
83 Elles ont perdu toute capacité de se développer par elles-mêmes en un embryon
viable.
84 Ces cellules représentent un « artéfact » de culture : aucune cellule souche
embryonnaire ne prolifère in vivo sous forme indifférenciée pendant des générations. Et
pourtant, ces cellules sont normales, puisque - chez la souris où ces expériences
peuvent être faites - si on réintroduit des cellules souches embryonnaires dans un
blastocyste de souris ensuite réimplanté dans l’utérus d’une souris gravide, ces cellules
embryonnaires contribueront à tous les tissus de l’embryon, et les souriceaux
nouveaunés seront des chimères. Cette preuve la plus rigoureuse d’une vraie pluripotence (la
seule véritable) manque pour les cellules souches humaines, où ce critère fonctionnel ne
peut pas être analysé. Il n’est pas exclu que ces cellules soient plus « tardives » et moins
performantes que celles des souris. COULOMBEL L., Cellules souches humaines : de quoi
parle-t-on ?, op.cit., p.23.
85 Outre les cellules souches embryonnaires, seules les cellules cancéreuses sont
immortelles. Cette propriété a été retrouvée chez les cellules de carcinome
embryonnaire (EC). Cependant, tandis que les cellules embryonnaires gardent une
formule chromosomique normale tout au long de leurs divisions successives, les cellules
EC sont instables et deviennent « aneuploïdes », c’est-à-dire qu’elles possèdent un
nombre anormal de chromosomes. L’aneuploïdie ainsi que l’instabilité chromosomique
apparaissent en effet comme des stigmates habituels des cellules malignes. KAHN A.,
PAPILLON F., Le secret de la salamandre – La médecine en quête d’immortalité, op. cit., p.190.
51
rétiniennes, cellules endothéliales, hépatocytes, cardiomyocytes, pour ne
86citer que celles dont l’impact clinique pourrait être important) .
Depuis 2001, le nombre de tissus différenciés dérivés de cellules ES
humaines, obtenus en culture, s’est nettement accru. Des chercheurs
87israéliens ont réussi, par exemple, à obtenir des cardiomyocytes , cellules
cardiaques, dont certaines étaient animées, en culture, de battements
caractéristiques de l’activité cardiaque. La même année, une équipe
88américaine a obtenu des cellules hématopoïétiques , telles que celles
disponibles dans la moelle osseuse de tout individu, et dont la fonction
majeure consiste à fabriquer les différents éléments du sang (globules
rouges, globules blancs, plaquettes). Par la suite, on obtint des cellules
nerveuses de type neuronal et glial, des motoneurones, des cellules
vasculaires chargées de couvrir les vaisseaux sanguins (cellules
endothéliales), des cellules musculaires et bien d’autres encore.
Ces résultats très encourageants ne doivent pourtant pas occulter la
89complexité de la réalité . La capacité de prolifération des cellules

86 PALACIOS R., GOLUNSKI E., SAMARIDIS J., « In vitro generation of
hematopoietic stem cells from an embryonic stem cell line », PNAS USA, 1995, vol.92,
p.7530-7534 ; BIGAS A., MARTIN D.I., BERNSTEIN I.D., « Generation of c colony-forming cells from embryonic stem cells: synergy between a
soluble factor from NIH-3T3 cells and hematopoietic growth factors », Blood, 1995,
vol.85, p.3127-3133 ; HIRASHIMA M., KATAOKA H., NISHIKAWA S.,
MATSUYOSHI N., « Maturation of embryonic stem cells into endothelial cells in an in
vitro model of vasculogenesis », Blood, 1999, vol.93, p.1253-1263 ; ROHWEDEL J.,
MALTSEV V., BOBER E., ARNOLD H.H., HESCELER J., WOBUS A.M., « Muscle
cell differentiation of embryonic stem cells reflects myogenesis in vivo: developmentally
regulated expression of myogenic determination genes and functional expression of
ionic currents », Dev. Biol., 1994, vol. 164, p.87-101.
87 KEHAT I., KENYAGIN-KARSENTI D., SNIR H., SEGEV M., AMIT A.,
GEPSTEIN M., LIVNE E., BINAH O., ITSKOVITZ-ELDOR J., GEPSTEIN L.,
« Human embryonic stem cells can differentiate into myocytes with structural and
functional proprieties of cardiomyocytes », Journal of Clinical Investigation, 2001, vol.108,
p.407-414.
88 KAUFMAN D.S., HANSON E.T., LEWIS R.L., AUERBACH R., THOMSON
J.A., « Hematopoietic Colony-Formingt Cells Derived from Human Embryonic Stem
Cells », Proceedings of National Academy of Sciences of USA, 2001, vol. 98, n°19,
p.1071610721.
89 Il faut souligner la complexité des protocoles de différenciation, qui doivent
reproduire in vitro les différentes étapes de la spécification embryonnaire telle qu’elle se
produit in vivo, et donc mimer les interactions cellulaires, inductives ou répressives, en
utilisant des combinaisons très précises de morphogènes et cytokines qui restreignent
progressivement les cellules ES vers une voie tissulaire donnée. Ces travaux ont révélé
que les ES ne sont absolument pas équivalentes entre elles : cela reflète la diversité des
individus et probablement aussi le fait que certaines lignées sont déjà plus ou moins
52
souches ES est grande, ce qui est très intéressant pour la maîtrise des
processus de différenciation et l’obtention de tous les types de tissus et
de cellules existantes dans l’organisme. Elles sont en effet spontanément
capables de survivre et de se multiplier in vitro. Néanmoins, des
inconnues demeurent : par exemple les cellules différenciées in vitro
conserveront-elles la fonctionnalité voulue in vivo ?

Les obstacles à surmonter demeurent considérables avant que ces
travaux ne débouchent sur des essais cliniques systématiques. En effet,
les populations de cellules différenciées obtenues en culture ne sont pas
90pures , si bien que des procédures adéquates doivent être mises au point
pour mieux maîtriser le type de différenciation désiré. Personne ne
connaît la réelle durée de vie, ni la qualité de la fonction assurée par des
cellules dérivées de cellules ES, différenciées en culture puis
transplantées chez les malades.

Le risque de cancérogenèse après administration de cellules ES
pourrait être proportionnel à leur capacité de prolifération. Ce risque
proviendrait des possibilités accrues de mutation lorsque la cellule n’est
plus indifférenciée et qu’elle subit un nombre de divisions élevé.
Le taux de cancers développés après injection de cellules ES
différenciées est très élevé. Une différenciation inaboutie ou imparfaite
des cellules greffées induit l’apparition de tératomes, tumeurs malignes
très agressives. Plus le nombre de cellules ES différenciées injectées est
91important, plus le risque de tumeur augmente .

préengagées vers un feuillet embryonnaire. Certaines, par exemple la lignée H1, se
différencieront très efficacement en cellules hématopoïétiques, alors que d’autres,
comme la lignée H9, en seront peu capables, et, inversement, produiront très
efficacement des cellules endothéliales ou des cardiomyocytes. Il est donc indispensable
de tester de très nombreuses lignées avant de sélectionner la plus appropriée pour
l’objectif recherché. Voir COULOMBEL L., Cellules souches humaines : de quoi parle-t-on ?,
op.cit. p.24.
90 Les lignées de cellules souches ne sont pas toutes de pureté identique : elles peuvent
être contaminées par des cellules d’animaux, par des produits de laboratoire. En effet,
dans la culture des cellules souches embryonnaires, des facteurs de croissance ainsi que
les méthodes de sélection utilisées peuvent altérer génétiquement les lignées. De plus,
ces cellules sont souvent issues d’embryons qui, n’ayant pas été sélectionnés pour une
PMA, avaient eu des défauts aux yeux des spécialistes des FIV (ils peuvent être
génétiquement endommagés).
91 BJÖRKLUND L.M., SANCHEZ-PERNAUTE R., CHUNG S., ANDERSSON T.,
CHEN I.Y.C., MCNAUGHT K.S.P., BROWNELL A.-L., JENKINS B.G.,
WAHLESTEDT C., KIM K.-S., ISACSON O., « Embryonic Stem Cells Develop into
53
Par ailleurs, la source embryonnaire d’approvisionnement en cellules
souches ne règle pas l’écueil soulevé par les problèmes de compatibilité
immunologique. Tout comme dans le cas de greffes d’organes, les
risques de rejet peuvent être importants.
L’utilisation thérapeutique de cellules souches embryonnaires conduit,
de facto, à la réalisation d’une greffe allogénique dont la compatibilité avec
le receveur dépend de la présence, comme de l’expression, des antigènes
du système majeur d’histocompatibilité (marqueurs HLA) à la surface
92des cellules greffées . Se pose donc le problème d’un traitement adjuvant
immunosuppresseur. Or, ces marqueurs s’expriment
proportionnellement à la spécialisation des cellules.
Les cellules souches embryonnaires encore indifférenciées ne
présentent pas, sur leur membrane, de molécules HLA. Cela permet
d’éviter le rejet, mais contribue aussi à augmenter le potentiel cancérigène
des cellules ES. En effet, lorsqu’elles sont indifférenciées, elles ne sont
pas reconnues par le système immunitaire de l’hôte qui ne peut ainsi les
éradiquer. Toutefois, il n’est pas question d’utiliser des cellules
indifférenciées, mais plutôt de s’en servir comme source de populations
diversifiées de cellules différenciées qui, seules, seront transférées aux
malades qui en ont besoin. La différenciation des cellules ES
s’accompagne donc de l’apparition significative des marqueurs HLA et,
en principe, du risque de réaction immunitaire de l’hôte comme dans le
cas d’utilisation des cellules souches adultes.

Plusieurs approches ont été envisagées pour surmonter la barrière
immunologique ainsi que le risque cancérigène :
la création de banques de lignées de cellules souches
embryonnaires humaines couvrant tout le spectre des
combinaisons HLA possibles. Pour chaque malade, il serait alors

Functional Dopaminergic Neurons After Transplantation in a Parkinson Rat Model »,
Proceedings of National Academy of Sciences of USA, 2002, vol. 99, p.2344-2349.
92 Toute cellule, tissu ou organe provenant d’un organisme étranger, est considérée
comme un intrus par le système immunitaire du patient traité. L’un des moyens d’éviter
cette réaction immunitaire consiste à identifier les antigènes du complexe majeur
d’histocompatibilité (système HLA) du malade, afin d’évaluer s’ils sont compatibles
avec ceux des cellules souches qui serviront au traitement. Le système HLA comporte
des groupes tissulaires, définis par les antigènes HLA, comparables aux groupes
sanguins mais beaucoup plus complexes. Pour qu’une greffe soit parfaitement tolérée,
les cellules greffées doivent posséder exactement les mêmes antigènes HLA que le
receveur.
54
?
possible de choisir la lignée de cellules ES la plus compatible
avec le receveur ;
éviter que la différenciation des cellules souches embryonnaires
humaines ne s’accompagne d’une augmentation de leur
immunogénécité, c'est-à-dire de l’expression des antigènes HLA,
avec le risque de produire des cellules invisibles pour le système
immunitaire, notamment en cas de dégénérescence
93cancéreuse ;
dériver des cellules souches ES à partir de clones embryonnaires
de la personne à soigner. Ces cellules auraient les mêmes gènes
et donc les mêmes antigènes HLA que le malade, qui ne pourrait
développer à leur encontre aucune réaction de rejet de greffe.
Cependant, cette technique, appelée « clonage thérapeutique »,
apparaît aujourd’hui une stratégie bien irréaliste à court et moyen
terme (voir paragraphe I.I.II.§I).

Les travaux actuels se focalisent alors dans plusieurs directions : a)
définir des marqueurs permettant de séparer efficacement les précurseurs
issus de la différenciation des ES – destinés peut-être à être greffés – des
ES résiduelles indifférenciées, afin d’éliminer une source de risque
tumoral ; b) mettre au point les conditions de culture cliniquement
acceptables, et obtenir de nouvelles lignées de ES, établies d’emblée dans
les conditions dites GMP (Good Manufacturing Practice) et destinées à
l’utilisation thérapeutique ; c) évaluer le risque de rejet immunologique et
envisager comment y répondre ; d) évaluer l’efficacité thérapeutique de
ces cellules, c’est-à-dire leur capacité à s’intégrer dans un tissu lésé, de le
réparer, et d’assurer cette fonction à long terme.

À la lumière de ces considérations, on peut affirmer que la maîtrise
croissante acquise depuis vingt ans chez la souris et, depuis 1998 chez
l’homme, dans la culture et la différenciation des cellules souches
94embryonnaires, ouvre de très importantes perspectives scientifiques et,
potentiellement, médicales. Cependant, il ne faut pas nier que des
objections éthiques persistent et que les problèmes techniques à
surmonter restent majeurs. Le principal obstacle tient au risque de

93 KAHN A., PAPILLON F., Le secret de la salamandre – La médecine en quête d’immortalité,
op.cit., p.212-213.
94 Il a été souligné que la recherche sur les cellules souches ES pourrait aider à la
compréhension des mécanismes de développement du cancer. BOCCACCIO C., « Il
cancro : una malattia delle cellule staminali ? », Bioetica, 2003, n°1, p.40-49.
55
??
développement tumoral. De nombreuses mises au point seront donc
nécessaires dans les années qui viennent, en vue de garantir la parfaite
différenciation des cellules souches embryonnaires. Il est donc légitime
d’explorer, en parallèle, d’autres stratégies qui permettraient d’éviter, si
possible, de tels obstacles.


§.II Les cellules souches adultes

Les cellules souches adultes, qualifiées de somatiques, du mot grec
95soma (qui signifie le corps ), regroupent aussi bien les cellules provenant
d’adulte, de nouveau-né que de fœtus.
Plusieurs entités sont regroupées sous l’appellation de cellules souches
adultes : d’une part, des cellules souches clairement identifiées in vitro et
in vivo dans une variété de tissus et assurant une réelle fonction
physiologique, et, d’autre part, des cellules issues également de tissus
adultes ou fœtaux, et exprimant après plusieurs semaines de culture in
vitro certaines propriétés de cellules souches pluripotentes, mais dont on
ne sait pas si elles ont un équivalent physiologique in vivo.
Cet ensemble assez hétéroclite est donc constitué de cellules à la
localisation (cordon, fœtus, personne adulte), la fonctionnalité et la
96potentialité très variables . Très récemment, on a pu reprogrammer, via
une manipulation génétique, des cellules différenciées fœtales et adultes
et leur faire acquérir des propriétés indiscutables de cellules souches
pluripotentes (cellules appelées iPS, induced Pluripotent Stem cells).



95 Ce terme définit à la fois leur statut spécialisé et leur appartenance à un organisme
mûr ou adulte, par opposition au stade embryonnaire.
96 En 2003, dans un article consacré aux cellules souches adultes, le professeur Ali
Turhan pouvait écrire : « Jusqu’à une date récente, les cellules souches adultes, définies
classiquement par leurs propriétés d’autorenouvellement et de différenciation, étaient considérées comme
étant spécifiques d’organes. Cette notion a été défiée par des expériences montrant que la greffe de
certains tissus, notamment la moelle osseuse, pouvait générer chez l’animal létalement irradié, non
seulement des cellules hématopoïétiques, mais aussi des cellules musculaires, hépatiques et même
neuronales ». La recherche laisse cependant subsister une incertitude, soulignée à l’époque
par le professeur Turhan : des cellules totipotentes, dont la présence n’aurait pas été
repérée, pourraient en fait être à l’origine de la formation des nouvelles cellules.
Néanmoins, la plasticité des cellules souches adultes spécialisées semble désormais
établie. TURHAN A., « Plasticité des cellules souches adultes », Hématologie, 2003, vol. 9,
n°2, p.105-116.
56
A. Les cellules souches issues du cordon ombilical

Le sang de cordon provenant du placenta (sang placentaire) est une
source de cellules souches de potentialité intermédiaire entre celles de
l’embryon et celles de l’adulte. Elles ont plus de potentialité (elles se
divisent plus activement et donc produisent un nombre plus important
de cellules) et sont moins immunogènes (elles expriment moins
97d’antigènes du système HLA à leur surface ).
Ces cellules sont particulièrement précieuses, car on peut les induire à
devenir du tissu musculaire, cartilagineux, ou encore à se transformer en
98tissus des vaisseaux sanguins . Elles ouvrent des perspectives
99encourageantes dans la reconstruction de cellules détruites par la
chimiothérapie, ou celle d’une partie d’un tissu ou d’un organe lors d’une
ablation. Dernièrement, ces cellules ont aussi démontré leur utilité dans
100les thérapies prénatales en cas de bêta-thalassémie . L’utilisation de ces
cellules dans des indications hémato-immunologiques est aujourd’hui
101d’application courante .

97 Ces antigènes d’histocompatibilité revêtent une grande importance puisqu’ils sont les
dispositifs par lesquels les cellules souches administrées à un individu pourront être
reconnues comme étrangères par son système immunitaire. Toute reconnaissance d’un
antigène étranger déclenche un mécanisme de rejet, plus ou moins intense et plus ou
moins précoce.
98 LAUGWITE K.L., MORETTI A., LAMP J., GRUBER P. et al., « Postnatal isl1+
cardioblasts enter fully differentiated cardiomyocite lineages », Nature, 2005, n°10,
p.674-653.
99 L’idée d’utiliser les cellules contenues dans le sang de cordon ombilical est ancienne,
un article paru dans la revue The Lancet envisageait cette possibilité dès 1939 et la
première tentative pour soigner par transfusion une patiente atteinte d’un cancer date
de 1963. Mais c’est seulement en 1988 que l’équipe du professeur Eliane Gluckman à
l’hôpital Saint-Louis a établi le protocole désormais suivi en opérant avec succès la
première greffe pour soigner un enfant atteint de la maladie de Franconi.
100 Interview du Professeur Giuseppe Noia, néonatologiste de l’Université Catholique
de Rome, in Avvenire du 10 mars 2001, p.14.
101 Une découverte thérapeutique a considérablement renforcé l’utilisation du sang de
cordon comme alternative à la moelle osseuse : en raison de la relative facilité avec
laquelle ils sont acceptés par l’organisme, les greffons de sang de cordon peuvent être
combinés avant d’être greffés. Ceci implique que la greffe, un temps limitée aux enfants
en raison de la taille du greffon, peut désormais être effectuée sur des adultes par
combinaison de deux greffons. Plus de 20 000 personnes ont donc pu être greffées
depuis 1988 et il n’est pas étonnant de constater que la part des greffes de sang de
cordon croît chaque année aux dépens des greffes de moelle. En 2007, les greffes de
sang de cordon représentaient 27 % des greffes allogéniques pratiquées en France. Voir
AGENCE DE LA BIOMEDECINE, Rapport annuel – Bilan d’activités, 2007, p.204.
57

L’intérêt thérapeutique des cellules extraites du sang de cordon étant
désormais scientifiquement établi, si la richesse cellulaire du sang de
cordon est un élément déterminant de son succès thérapeutique, sa
102disponibilité n’est pas moins importante . La nécessité d’une politique
publique en la matière étant soulignée, il est nécessaire de s’intéresser aux
103modalités pratiques de collecte et de conservation du sang de cordon ,
d’autant plus que la recherche dans ce domaine ne pose pas de
104problèmes éthiques particuliers .

B. Les cellules souches fœtales

Les cellules souches fœtales sont issues de tissus fœtaux à un stade
beaucoup plus tardif (5-9 semaines) que le stade de blastocyste
embryonnaire et sont isolées à partir de fœtus résultant d’interruption
105volontaire de grossesse (IVG) . Ces cellules comprennent une moindre

102 Le sang placentaire est explicitement pris en compte dans les législations de
différents pays européens. Selon les cas, il est considéré comme un médicament, un
tissu ou un produit sanguin. S’agissant de sa conservation, cette analyse fait apparaître
deux groupes de pays. Dans le premier, les textes sont muets sur le statut des banques
de sang placentaire. Ce modèle, retenu par l’Allemagne, le Danemark, les Pays-Bas, la
Pologne, le Royaume-Uni, le Canada et les États-Unis, se traduit par la coexistence de
banques publiques et de banques privées. Dans le second, les textes déterminent – plus
ou moins explicitement – le statut des banques de sang placentaire. Ce groupe est
représenté par la Belgique, l’Espagne et l’Italie. La législation de ces pays était
initialement caractérisée par l’interdiction des banques privées, mais elle évolue
progressivement pour admettre ces dernières, qu’elle contraint toutefois au respect de
certaines obligations. Pour une analyse plus complète du cadre normatif en Europe voir
SENAT, La conservation du sang placentaire, septembre 2008, LC n°187, 44p.
103 Le rôle de l’État est essentiel en matière de développement des thérapies utilisant le
sang de cordon. Il doit ainsi avoir un rôle d’impulsion, garant d’une politique de santé
publique vigilante et tournée vers l’avenir ainsi que de la place de la France dans un
contexte de concurrence scientifique devenue mondiale. Il doit également garantir la
pleine information des citoyens afin de les prévenir contre toute illusion dangereuse.
HERMANGE M.-T., Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et guérir, Sénat,
Rapport d'information n°79 (2008-2009), fait au nom de la Commission des affaires
sociales, déposé au Sénat le 4 novembre 2008, p.17.
104 Ibidem p.12.
105 On a récemment remarqué que lors de la grossesse, dans la nature, les cellules
souches de l’embryon et du fœtus passent à travers le placenta et se dirigent vers
certaines zones de l’organisme de la mère. C’est un processus qui permet à l’enfant de
venir en aide à sa mère. On l’a observé, pour l’instant, uniquement dans le cas
d’hépatites et de tumeurs à la thyroïde ou au foie. Voir MAZZONI A., Staminali.
58
proportion de cellules pluripotentes qu’au stade embryonnaire. On peut
distinguer deux classes : les cellules somatiques fœtales et les cellules
germinales.

Comme les tissus adultes, les tissus fœtaux contiennent des cellules
souches. Deux de ces tissus sont particulièrement importants dans une
perspective thérapeutique : les cellules souches des zones germinatives
106du système nerveux central , dans le traitement de certaines pathologies
107 108neurodégénératives (maladie de Parkinson ou de Huntington ); les
hépatocytes fœtaux qui font l'objet d'une recherche active en vue de
109transplantation .
Les cellules germinales sont issues de l’ébauche du tissu germinal de
fœtus. Elles sont « pluripotentes » comme les cellules embryonnaires et ont
la même capacité de prolifération que ces dernières. Leur génome est
toutefois moins stable que celui des cellules embryonnaires, ce qui les
rend, pour l’instant, inutilisables dans une perspective thérapeutique,
alors qu’elles ouvrent d’importantes perspectives en recherche
110fondamentale .


Possibilità terapeutiche e rapporti tra scienza ed etica, Bologna, ESD Edizioni Studio
Domenicano, 2007, 200p.
106 VESCOVI A.L., PARATI E.A., GRITTI A., et al. « Isolation and cloning of
multipotential stem cells from the embryonic human CNS and establishment of
transplantable human neural stem cell lines by epigenetic stimulation », Exp Neurol,
1999, n°156, p.71-83. En se fondant sur les recherches actuelles, le cerveau du fœtus est
la source la plus intéressante de cellules souches de la lignée cérébrale : « Le potentiel
d’expansion de ces cellules souches est énorme : de 50 000 cellules, on est parvenu à en
obtenir 10 000 milliards de milliards de milliards, ce qui équivaut à trois cerveaux entiers
d’adulte. Il suffit donc d’utiliser les cellules cérébrales d’avortements spontanés, emploi
qui ne soulève pas de problèmes éthiques et permet de créer des banques de cellules
souches ». Interview du Professeur Angelo Vescovi, de l’Institut San Raffaele de Milan,
in Avvenire du 14 novembre 2001, p.17.
107 En effet, l’allogreffe de neurones fœtaux a prouvé son efficacité, tandis que, dans ce
cas, l’utilisation de cellules souches nerveuses adultes (pour autant qu’elles existent) est
totalement exclue.
108 DUNNETT S, BJORKLUND A. « Prospects for new restorative and
neuroprotective treatments in Parkinson's disease », Nature, 1999, 399:A32-A39.
109 ANDREOLETTI M., PAGES JC., MAHIEU D., et al. « Preclinical studies for cell
transplantation: isolation of primate fetal hepatocytes, their cryopreservation, and
efficient retroviral transduction » [published erratum appears in Hum Gene Ther, 1997,
May 20, vol.8(8) p.1024]. Hum Gene Ther, 1997, n°8, p.267-274.
110 THOMSON J., ODORICO J., « Human embryonic stem cell and embryonic germ
cell lines », Trends Biotechnol, 2000, n°18, p.53-57.
59
Même si les problèmes immunologiques sont relégués au second plan
en raison de la moindre expression des antigènes HLA, l’utilisation
thérapeutique des cellules fœtales pose certaines questions : le recueil de
ce type de tissus présente un défi technique (lourdeur de la procédure,
111matériel nécessaire à l’intervention) .
Il existe déjà différentes banques où sont conservées les lignées
secondaires des cellules souches dérivées d’embryons ou de fœtus
spontanément avortés. La lignée cellulaire secondaire désigne les cellules
que l’on dit « immortalisées », c’est-à-dire des cellules qui peuvent être
multipliées et cultivées in vitro pour un nombre immense, théoriquement
112illimité, de passage .
Elles peuvent être, à dessein, congelées et décongelées pour être de
nouveau cultivées sans montrer de différences appréciables par rapport
aux populations de cellules utilisées lors des premiers passages.

La lignée cellulaire secondaire peut être obtenue de deux manières :
de manière fortuite : on prélève un groupe de cellules et on les
met en culture. Après différents cycles, elles mourront tandis que
d’autres survivront. Après un nombre élevé de cycles, certaines
cellules qui auront survécu peuvent conserver les caractéristiques
des cellules originelles fraîches ;
par transfert de virus : on transfère des virus à l’intérieur de
cellules fraîches. Presque toujours, les cellules infectées se
développent en lignée et conservent une portion du génome viral
(80% des lignes cellulaires sont obtenues de cette manière). En
général, les lignées secondaires des cellules souches
embryonnaires sont obtenues à partir de tissus mésenchymateux
(mésoderme) parce que les cellules souches de ces tissus peuvent
se différencier en tout phénotype cellulaire. La recherche
scientifique est très active dans le domaine des lignées cellulaires
113secondaires .

111 FAGNIEZ P.-L., Rapport au Premier Ministre, Cellules souches et choix éthiques, La
Documentation française, Paris, 2006, p.26.
112 La lignée cellulaire secondaire est appelée ainsi par opposition à la lignée cellulaire
primaire ou à la culture cellulaire primaire. On prélève une cellule (cutanée, par
exemple) et en l’espace de quelques minutes on la met en culture. La cellule se multiplie,
mais en général après trois ou quatre cycles, les cellules obtenues vieillissent et perdent
leurs caractéristiques d’origine.
113 CARBONE G.M., Le cellule staminali: che cosa sono? A cosa servono? È lecito
usarle?, Bologna, Esd, 2005, p.29.
60
??
L’utilisation de cellules ou de tissus provenant de fœtus humains
114spontanément avortés ne soulève aucun problème éthique majeur . S’il
s’agit de fœtus volontairement avortés ou de cellules souches d’embryons
produits avec les techniques de fécondation, mais qui, n’étant plus
115« vivants » , ne peuvent pas être réimplantés dans l’utérus maternel, on
devra se conformer à une réglementation précise excluant tout lien de
causalité ou accord entre les médecins qui provoquent l’avortement et
l’équipe biomédicale qui utilise les cellules souches fœtales.


C. Les cellules souches chez la personne adulte

Depuis les années 1950, il a été progressivement constaté que des
mécanismes de renouvellement pourraient exister, sans doute, pour tous
116 117les tissus . Chaque organe comporte, aux côtés de cellules
différenciées et fonctionnelles, un contingent de cellules indifférenciées
capables de remplacer les cellules mortes et de maintenir l’homéostasie
cellulaire, c’est-à-dire l’équilibre biologique nécessaire au bon
fonctionnement de l’organisme.
Il paraît aujourd’hui clair que de telles cellules souches adultes
trouvent leur origine au cours de développement embryonnaire où leur
sont assignées une place déterminée dans l’organisme ainsi qu’une
fonction, en l’occurrence, celle de renouveler le tissu auquel elles
appartiennent. Ainsi, le développement de l’embryon étant achevé, la
tâche de réparer les tissus altérés par l’usure du temps se trouve déléguée
aux cellules régénératrices, peu nombreuses, mais douées, grâce à leur
capacité d’auto-renouvellement, du pouvoir de produire des cellules
118« neuves » sans que la population de cellules souches ne s’amenuise .
Localisées dans un microenvironnement qualifié de « niche », elles ne
se convertissent pas toutes in vivo en cellules spécialisées puisqu’elles

114 CARBONE G.M., op. cit., p.30.
115 Si l’organisme individuel a cessé de vivre, certaines de ses cellules peuvent être
encore vivantes, car elles ne sont pas encore concernées par le processus dégénératif de
la mort. Ibidem.
116 JACOB F., « Cellules souches et thérapie cellulaire », La Lettre de l’Académie des
Sciences, 2002, n°4, p.5-8.
117 On parle d’organe pour indiquer une structure complexe, comme le foie, le cœur,
composée d’un assemblage complexe de cellules spécialisées. Un tissu désigne plutôt un
ensemble homogène de cellules effectuant une même fonction.
118 KAHN A., PAPILLON F., op. cit. p.216.
61
persistent à l’état de cellules souches multipotentes en très petit nombre
certes, mais de façon pérenne dans la plupart des tissus des organismes à
119l’état adulte . La localisation et l’identification des cellules souches dans
tout le corps ne sont pas actuellement complètement réalisées. Il reste à
établir les organes où il est possible d’identifier, et d’isoler pour les
prélever, suffisamment de cellules souches.
Des cellules souches capables de « réparer » les tissus suivants ont été
120identifiées avec certitude chez l’homme : cellules souches nerveuses ,
121 122 123 124hématopoïétiques , épidermiques , intestinales , osseuses ,
pancréatiques, hépatobiliaires, musculaires lisses, musculaires
125squelettiques . Les cellules souches de trois tissus (sang, peau, intestin)
fonctionnent en permanence, pendant la vie, pour renouveler
régulièrement l’ensemble des cellules. Hormis celles de l’intestin, les deux
autres sont déjà utilisées avec succès en thérapeutique. Quant à celles des
autres tissus, elles ne sont activées que lorsque la nécessité d’une
126réparation se fait sentir .

127Les très nombreux travaux expérimentaux réalisés in vitro , ou après
transplantation chez l’animal, permettent d’attribuer aux cellules souches
adultes les caractéristiques suivantes qui les distinguent des cellules

119 GROS F., Biologie et médecine (Perspective), in LECOURT D. (Dir), Dictionnaire de la pensée
médicale, Paris, Puf, Quadrige, 2004, 1270p.
120 GAGE F.H., « Mammalian neural stem cells », Science, 2000, n°287, p.1433-1438.
121 ROBIN C., PFLUMIO F., VAINCHENKER W., COULOMBEL L., «
Lymphomyeloid totipotent stem cells are present in fresh human cord blood and in the marrow
of non-obese diabetic-severe combined immunodeficient (NOD-SCID) mice
transplanted with human CD34+ cord blood cells », J Exp Med, 1999, n°189,
p.16011610.
122 ROCHAT A., KOBAYASHI K., BARRANDON Y., « Location of stem cells of
human hair follicles by clonal analysis », Cell, 1994, n°76, p.1063-1073.
123 BOOTH C., POTTEN C., « Gut instincts: thoughts on intestinal epithelial stem
cells », J Clin Invest, 2000, n°105, p.1493-1499.
124 BIANCO P., GEHRON R., « Marrow stromal stem cells », J Clin Invest, 2000, n°105,
p.1663-1668.
125 RENAULT V., PIRON-HAMELIN G., FORESTIER C. et al., « Skeletal muscle
regeneration and the mitotic clock », Exp Gerontol, 2000, n°35, p.711-719.
126 GROS F., Les cellules souches adultes et leurs potentialités d'utilisation en recherche et en
thérapeutique - comparaison avec les cellules souches embryonnaires, Rapport, Ministère de la
Recherche, Paris, La Documentation française, 2000, p.5.
127 MORRISON S.J., WHITE P.M., ZOCK C., ANDERSON D.J., « Prospective
identification, isolation by flow cytometry, and in vivo self-renewal of multipotent
mammalian neural crest stem cells », Cell, 1999, n°96, p.737-749.
62
embryonnaires : elles ne sont pas considérées comme « pluripotentes » et
sont généralement « programmées » pour un tissu donné ; elles ne se
multiplient pas à l’infini à l’état indifférencié ; elles sont très hétérogènes,
compte tenu de la diversité des tissus de l’organisme auxquels elles
appartiennent.
Certaines sont « multipotentes » : elles peuvent produire des cellules de
morphologie et de fonction très différentes, généralement groupées au
sein d’un même organe ou tissu. C’est le cas des cellules souches
nerveuses, qui produisent les neurones, mais aussi les cellules accessoires
128du système nerveux (astrocytes, oligodendrocytes) . C’est aussi le cas
des cellules souches hématopoïétiques, qui produisent toutes les cellules
sanguines : globules rouges, blancs, lymphocytes, plaquettes et certaines
structures vasculaires.
De plus, ces cellules souches, en principe nichées au cœur de la
moelle osseuse, partagent une origine embryonnaire commune avec les
précurseurs d’un autre type de cellules : les cellules endothéliales
tapissant la face interne du cœur, de tous les organes vasculaires et des
vaisseaux. L’existence de telles cellules souches, dites hémangioblastes,
pouvant se différencier en cellules endothéliales comme en cellules
sanguines, semble persister non seulement dans la moelle osseuse, mais
aussi dans le foie en particulier chez le jeune enfant voire chez l’adulte.
Placées dans un organe ou un tissu différent, les cellules souches
hématopoïétiques peuvent, selon certaines études, aussi engendrer
129 130 131muscle , foie ou cellules nerveuses . Ces cellules peuvent être

128 Le groupe de chercheurs, dirigé par le Professeur Vescovi, neurobiologiste de
l’Institut National de neurologie de Milan, est parvenu à transformer des cellules
souches nerveuses en cellules souches hématiques. Cf. VESCOVI A.L., BJORNSON
C.R., RIETZE C. et al., « Turning brain into blood : a haematopoietic fate adopted by
adult neural stem cells in vivo », Science, 1999, n°283, p.534-537 ; SNYDER E.Y.,
VESCOVI A.L., « The possibilities/perplexities of stem cells », Nature Biotechnology,
2000, n°18, p.827-828 ; cf. aussi CLARKE D.L., JOHANSSON C.B., WILBERTZ J. et
al., « Generalized potential of adult neural stem cells », Science, 2000, n°288,
p.16601663.
129 FERRARI G., GUSELLA-DE ANGELIS G., COLETTA M., PAOLUCCI E.,
STORMAIUOLO A., COSSU G., MAXILIO F., « Muscle regeneration by
bonemarrow derived myogenic progenitors », Science, 1998, vol.279, n°5356, p.1528– 1530 ;
PITTENGER M.F., MACKAY A.M., BECK S.C., et al., « Multilineage potential of
adult mesenchimal stem cells », Science, 1999, vol. 284, n°5411, p.143-147.
130 PETERSEN B.E., BOWEN W.C., PATRENE K.D., MARS W.M., SULLIVAN
A.K., MURASE N., BOGGS S.S., GREENBERGER J.S., GOFF J.P., « Bone marrow
as potential source of hepatic oval cells », Science, 1999, vol.284, n°5417, p.1168-1170 ;
LAGASSE E., CONNORS H., AL-DHALIMY et al., « Purified haematopoietic stem
63
extraites de la moelle osseuse ou du sang périphérique d’un adulte et
peuvent être mobilisées dans des processus de cicatrisation des vaisseaux.
Un autre exemple de potentiel de prolifération important et d’intense
activité régénératrice est représenté par l’épiderme qui est le théâtre d’un
renouvellement permanent et rapide. Les cellules souches cutanées, en
effet, produisent des kératinocytes (elles ne régénèrent pas seulement
l’épiderme, mais entrent également en œuvre afin de renouveler les
phanères, c’est-à-dire les poils ou les ongles, chez l’homme et les autres
132mammifères, les plumes ou les écailles chez d’autres espèces) .
Le muscle fournit aussi un modèle d’organe doté de très grandes
capacités régénératrices. La bonne connaissance des cellules souches
intestinales n’a d’égale que la mauvaise caractérisation des cellules
souches hépatiques ainsi que des cellules souches du poumon et du rein.
Mais existe-t-il des cellules souches « adultes » au potentiel
pluripotent ? Un certain nombre d’équipes dans le monde tente de
démontrer que des cellules souches dotées de potentialité proche de
celles des cellules souches embryonnaires existent toujours chez
133 134l’adulte . Un article paru en 2002 dans Nature démontre qu’il existe

cells differentiate into hepatocytes in vivo », Nature Medicine, 2000, n°6, p.1229-1234. En
2002, des chercheurs de l’Université du Texas ont démontré qu’il était possible
d’obtenir des tissus pour reconstruire le foie, l’intestin et la peau lésés par la
chimiothérapie, à partir de cellules souches présentes dans le sang d’un homme adulte.
KÖRBLING M., KATZ R.L., KHANNA A., « Hapatocytes and Hepithelial Cell of
Donor Origin in Recipients of Peripheral-Blood Stem cell », New England Journal of
Medicine, 2002, vol.346, n°10, p.738-746.
131 D’autres expériences ont démontré que les cellules souches hématopoïétiques n’ont
guère la possibilité de donner autre chose que des cellules du sang. Leur plasticité
apparaît donc bien moindre que ce qui avait été annoncé. WAGERS A.J.,
SHERWOOD R.I., CHRESTENSEN J.L., WEISSMANN I.L., « Little evidence for
developmental plasticity of adult haematopoietic stem cells », Science, 2002, n°297,
p.2256-2259 ; WAGERS A.J., WEISSMAN I.L., « Plasticity of adult stem cells », Cell,
2004, vol.116, n°5, p.639-648.
132 MARTIN M., « Rôle et propriétés des cellules souches de l’épiderme humain », Revue
Générale de Droit Médical, 2007, n°24, p.23-28 ; LARDERET G., FORTUNEL N.O.,
VAIGOT P., CEGALERBA M., MALTERE P. et al., « Humain side population
keratinocytes exhibit long-term proliferative potential and a specific gene expression
profile and can form a pluristratified epidermis », Stem cells, 2006, vol.24, n°4, p.965-974.
133 Une équipe de l’Iowa a réussi à isoler des cellules souches de peau qui, injectées à
des embryons de souris, ont participé à la constitution des différents organes de
l’animal. LIANG L., BICKENBACH J.R., « Somatic Epidermal Stem Cells Produce
Multiple Cell Lineage During Developpement », Stem Cells, 2002, vol. 20, p.21-31. Une
équipe de l’Illinois est parvenue à isoler des cellules apparemment pluripotentes, du
moins dans les conditions de culture cellulaire. ZHAO Y., GLESNE D., HUBERMAN
64
dans la moelle osseuse, voire dans tous les organes, un type de cellules
précurseurs qui ne peut pas vraiment être distingué des cellules souches
mésenchymateuses. Existant en petit nombre certes, elles peuvent
devenir pluripotentes dans des conditions de culture précises : elles ont
été nommées MAPC ou Multipotent Adult Progenitor Cells. Bien entendu,
les propriétés dont se dotent ces cellules, même très impressionnantes,
ne sont apparues qu’en laboratoire. On ne peut donc présumer de leur
existence telle quelle, directement dans l’organisme.
La perte de pluripotence des cellules souches adultes est expliquée par
une organisation différente de l’environnement (la chromatine) des gènes
dans le noyau, qui détermine l’activité ou l’inactivité de ces gènes et donc
l’état de la cellule. Ces modifications, collectivement appelées
épigénétiques, peuvent être réversibles sous l’action d’enzymes ou de
protéines ciblées, et entraîner une « reprogrammation », un processus
contrôlé par l’ovocyte, par exemple, au cours de la fécondation, et plus
récemment lors du transfert nucléaire.

D. La reprogrammation cellulaire et les cellules iPS

135C’est en 2006 qu’a été découverte la possibilité de provoquer la
reprogrammation cellulaire d’une cellule germinale, hors de tout
contexte, en forçant la chromatine du noyau d’une cellule différenciée
adulte à adopter à nouveau la conformation d’un noyau de cellule souche

E., « A human peripheral blood monocyte-derived subset acts as pluripotent stem
cells », Proceedings of National Academy of Sciences of USA, 2003, vol.100, p.2426-2431.
134 JIANG Y., JAHAGIRDAR B.N., REINHARDT R.K. et al., « Pluripotency of
Mesenchymal Stem Cells Derived from Adult Marrow », Nature, 2002, n°418, p.41-49.
135 Déjà en 2005 une équipe norvégienne avait, la première, publié des résultats brillants
obtenus à partir de cellules de peau humaine incubées avec des protéines pures extraites
de cellules ordinaires et fonctionnant comme des sortes d’hormones de
reprogrammation. Ces cellules de peau extrêmement spécialisées amorcent leur
différenciation en cellules de type embryonnaire multipotentes incapables de s’organiser
pour former un embryon. Enfin, dans une dernière incubation, d’autres facteurs
protéiques, encore à identifier, guident la redifférenciation de ces « multi spécialistes »
en cellules « adultes » : selon les protéines « hormones » présentes, il peut s’agir de
cellules de muscle, d’os, de nerf, etc. TARANGER C.K., NOER A., SØRENSEN A.L.,
HÅKELIEN A.-M., BOQUEST A.C., COLLAS P., « Induction of Dedifferentiation,
Genomewide Transcriptional Programming, and Epigenetic Reprogramming by
Extracts of Carcinoma and Embryonic Stem Cells », Mol Biol Cell, 2005, vol. 16, n°12,
p.5719-5735 ; SAUVEZIE B., « Actualités des cellules souches embryonnaires »,
Laennec, 2006, n°4, p.7-18.
65
136pluripotente embryonnaire . De fait, ces cellules adultes reprogrammés (iPS
– induced pluripotent stem cells) se comportent comme des cellules souches
137embryonnaires .
Il a ensuite fallu attendre fin novembre 2007, pour que soit annoncée
138 139la création de cellules iPS humaines à partir de fibroblastes de peau .
140Cette découverte, très médiatisée , a été définie par la presse
scientifique comme enthousiasmante : les résultats sont fiables, puisque
141reproduits par de nombreuses équipes .

136 Par l’intermédiaire de rétrovirus ou d’adénovirus, on fait exprimer par la cellule trois
ou quatre protéines clés responsables du maintien de l’état pluripotent dans le CSEh,
Oct4, Sox2 pour ne citer que les principales. Elles induisent des modifications
biochimiques des protéines de la chromatine qui entoure le matériel génétique,
entraînant la réexpression des gènes, et donc des protéines, caractéristiques des cellules
pluripotentes et inactifs dans les cellules différenciées et les cellules souches adultes.
Cette première reprogrammation in vitro a été réalisée sur des cellules adultes de souris.
Voir TAKAHASHI K., YAMANAKA S., « Induction of Pluripotent Stem Cells from
Mouse Embryonic and Adult Fibroblast Cultures by Defined Factors », Cell, 2006,
vol.126, n°4, p.663-676.
137 Ces cellules iPS ont en effet l’aspect de cellules embryonnaires, expriment les
marqueurs spécifiques des cellules embryonnaires, se multiplient comme celles-ci et,
injectées dans des souris, provoquent des tumeurs constituées de différents types
cellulaires, là encore comme les cellules embryonnaires. Les différentes cellules
embryonnaires se caractérisent par leur capacité à contribuer à constituer tous les tissus
du corps quand on les injecte dans un embryon : l’animal obtenu est qualifié de
chimérique. Or, dans le cas présent, point de chimère. Quoi qu’il en soit, la course pour
obtenir des cellules iPS réellement embryonnaires était lancée. C’est en conservant le
même cocktail de 4 gènes de reprogrammation, Oct3/4, Sox2, c-Myc et Klf4, mais en
changeant le gène servant à sélectionner les cellules « rajeunies », que les trois équipes
de Yamanaka, de Jaenisch (au MIT) et de Hochedlinger (à l’Institut des cellules souches
de Harvard) ont abouti au succès en juin 2007. Une réussite, cette fois attestée par
l’obtention de souris chimériques. Voir OKITA K., ICHISAKA T.,YAMANAKA S.,
« Generation of germline-competent induced pluripotent stem cells », Nature, 2007,
n°448, p.313-317 ; WERNIG M., MEISSNER A., FOREMAN R. et al., « In vitro
reprogramming of fibroblasts into a pluripotent ES-cell-like state », Nature, 2007, n°448,
p.318-324 ; MAHERALI N., SRIDHARAN R., XIE W. et al., « Directly
reprogrammed fibroblasts show global epigenetic remodeling and widespread tissue
contribution », Cell Stem Cell, 2007, vol.1, p.55-70.
138 YU J., VODYANIK M.A., SMUGA-OTTO K., ANTOSIEWICZ-BOURGET J.,
FRANE J.L., TIAN S., NIE J., JONSDOTTIR G.A., RUOTTI V., STEWART R.,
SLUKVIN I.I., THOMSON J.A., « Induced pluripotent stem cell lines derived from
human somatic cells », Science, 2007,vol.318 (5858), p.1917-1920.
139 TAKAHASHI K., TANABE K., OHNUKI M., NARITA M., ICHISAKA T.,
TOMODA K., YAMANAKA S., « Induction of pluripotent stem cells from adult
human fibroblasts by defined factors », Cell, 2007, vol.131, n°5, p.861-872.
66
Méthode prometteuse, la reprogrammation est aussi la plus proche de
la phase thérapeutique puisqu’elle a été appliquée d’emblée aux cellules
142humaines , mais l’utilisation des cellules iPS pose plusieurs problèmes
relatifs aux quatre gènes utilisés : tout d’abord, la présence de l’oncogène
c-Myc dans le cocktail de jouvence le plus utilisé, un gène très impliqué
143dans le développement des cancers ; en outre, une fois parvenu au
stade thérapeutique, la persistance indéfinie dans l’organisme du malade
des trois autres gènes utilisés pour la reprogrammation ; enfin, l’outil
viral permettant l’insertion des quatre gènes dans le noyau des cellules à
déprogrammer s’est avéré provoquer des leucémies dans un essai
144français en immunologie de thérapie génique .

Afin de résoudre ces problèmes, ces derniers mois, plusieurs équipes
avaient réussi à produire des cellules iPS sans recourir au vecteur (viral
ou plasmide) portant les gènes nécessaires à la reprogrammation des
cellules adultes. Ainsi, dernièrement, l'équipe californienne de Sheng
Ding a obtenu des cellules souches pluripotentes sans ajout de matériel
génétique exogène. Appelées piPS pour Protein-Induced Pluripotent Stem
Cells, ces cellules présenteraient ainsi tous les avantages des cellules iPS
(notamment la capacité à proliférer in vitro et à se différencier), sans

140 Libération (Corinne Bensimon) 21.11.07 - Le Temps (Olivier Dessibourg) 21.11.07 -
Financial Times.com (Clive Cookson) 21.11.07 - Times on line (Mark Henderson)
21.11.2007 - BBC News 20.11.2007 - Life News 20.11.07 - Zenit 21.11.07 - Bio Edge
21.11.07 - NouvelObs.com.07 - Radio Canada.ca 20.11.07 - Le Monde.fr 20.11.07 - La
Presse Canadienne 20.11.07 - RTBF.be 20.11.07 - Le Quotidien du Médecin (Véronique
Nguyen, Elodie Biet) - Valeurs Actuelles 23.11.07 - L'Express.fr 23.11.07 - BE Japon
07.12.07 - MedHyg.ch 30.11.07 - Bio News 26.11.07.
141 Voir les images concernant les cellules iPS dans la revue La Recherche 2009, n.426
142 En outre, sa maîtrise technique est plus facile et le sera davantage encore avec les
protéines de synthèse. Voir SAUVEZIE B., « Les cellules souches embryonnaires :
dernières nouvelles d’une révolution ? » Laennec, 2008, n°2, p.7-13.
143 Mais, le cocktail concocté par Thompson utilise deux gènes nommés Nanog et
Lin28, en lieu et place de c-Myc et Klf4. Tant S. Yamanaka que R. Jaenisch ont très
récemment produit des cellules iPS avec seulement Oct3/4, Sox2, et Klf4. Cf.
NAKAGAWA M., KOYANAGI M., TANABE K., TAKAHASHI K. et al.,
« Generation of induced pluripotent stem cells without Myc from mouse and human
fibroblasts », Nat. Biotech., 2008, n°26, p.101-106; WERNIG M., MEISSNER A.,
CASSADY J.P., JAENISCH R., « C-Myc Is Dispensable for Direct Reprogramming of
Mouse Fibroblasts », Cell Stem Cell, 2008, vol.2, n°1, p.10-12.
144 HACEIN-BEY-ABINA S., FISCHER A. et al., « LMO2-associated clonal T cells
proliferation in two patients after gene therapy for SCID X1 », Science, 2003, vol.302,
n°5644, p.415-419.
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