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Mariage et liberté

De
412 pages
Cette étude, qui propose une analyse comparative entre le droit français, le droit tunisien et le droit musulman, essaie de répondre à la question de savoir comment se concilie l'ordre public matrimonial avec la liberté de l'individu avant, pendant et après le mariage. Prenant en compte la différence juridique, sociale et culturelle de chaque société, l'auteur s'interroge sur les solutions adoptées par les législateurs français et tunisien afin d'organiser le mariage et ses règles d'ordre public.
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Mariem Bouzekri
Mariage etliberté
Étude comparative entre le droit français, tunisien et musulman
Préface de Jacqueline Moreau-David
Mariage et liberté Etude comparative entre le droit français, tunisien et musulman
© L’Harmattan, 2017 5-7, rue de l’École-Polytechnique, 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr ISBN : 978-2-343-07589-1 EAN : 9782343075891
Mariem Bouzekri
Mariage et liberté Etude comparative entre le droit français, tunisien et musulmanPréface de Jacqueline Moreau-David
A mes parents,
A ma famille.
REMERCIEMENTS
Je tiens à remercier Madame le professeur Jacqueline Moreau-David pour ses conseils ainsi que l’attention particulière avec laquelle elle a suivi l’élaboration de ce travail.
Résumé
La problématique de cette étude tourne autour de la question de l'antinomie apparente du mariage et de la liberté. Plus précisément, la question est de savoir si le lien du mariage peut se concilier avec la liberté, et comment.
Grâce à cette étude comparative entre le droit français, le droit tunisien et le droit musulman, nous essayons de savoir comment se concilie l'ordre public matrimonial avec la liberté de l'individu avant, pendant et après le mariage. Dans le même ordre d’idée, on peut tenter de voir si une cohabitation de ces deux principes est possible sans qu’ils ne s’annulent mutuellement.
Le désir de liberté dans toutes les étapes du processus de la formation, de l’accomplissement et de la fin du lien matrimonial soulève des questions liées au fait qu’il peut être contradictoire avec les exigences de l’ordre public matrimonial. Par conséquent, il convient de s'interroger sur les solutions adoptées par les législateurs français et tunisien afin d’organiser le mariage et ses règles d’ordre public imposant au couple de répondre à des devoirs susceptibles d’entraver leurs libertés, sans pour autant perdre de vue leur volonté de promouvoir la liberté qui doit rester un but fondamental. Cette relation conflictuelle a été aggravée par l'influence de certains facteurs comme la religion, les orientations politiques, le poids de la tradition et, en ce qui concerne le droit français, l'influence du droit européen. Ces éléments induisent le choix d'une approche qui diffère d'une législation à l’autre.
Préface S’il est une question qui est au cœur du droit dans toutes les civilisations, c’est bien le mariage, cette institution qui, comme le rappelle le Doyen Carbonnier, n’a pas été définie par le Code civil, car étant « la plus vieille coutume de l’humanité » « chacun sait ce qu’il faut entendre par là ». Il semble « répondre à une nécessité physique et morale de l’espèce humaine ». Chaque système juridique ou juridico-religieux l’organise en fonction de son système religieux, social, moral et philosophique. L’objectif de tous les systèmes a été de fixer des normes à cet acte qui peut être un contrat, une institution ou un acte religieux, ou tout cela à la fois. C’est en tout cas un acte complexe qui fait intervenir des forces multiples. Aussi, Madame Bouzekri était-elle ambitieuse quand elle s’est attelée à un sujet de thèse qui mettait en jeu tous ces questionnements dans deux « civilisations juridiques » différentes comme peuvent l’être le système français et le système tunisien. Le sujet auquel elle a consacré sa recherche : « Mariage et liberté, Etude comparative entre le droit français, tunisien et musulman » semblait se heurter au caractère antinomique du mariage avec la liberté : n’y a-t-il pas une apparente contradiction entre ces deux notions ? En outre il y a incontestablement des dissemblances entre les sociétés qui sont le sujet de son étude. Ce sujet entraînait la confrontation entre un droit tout à fait laïc du mariage, le droit français et un droit d’essence religieuse, le droit musulman. La matière était tellement vaste que l’on pouvait se demander comment Mme Bouzekri allait organiser sa recherche et quelle allait être sa problématique. Madame Bouzekri a relevé le défi. Elle avait d’ailleurs une conception très claire de ce qu’elle voulait étudier et ses qualités de chercheur ont trouvé là un beau terrain d’exercice. Elle a eu des idées, elle est allée loin dans l’analyse de ses thèmes, elle a sollicité un corpus scientifique important tant en droit français qu’en droit musulman et en droit tunisien. Elle a fait appel à toutes les ressources anciennes et modernes à la disposition d’un chercheur. Elle a accompagné le lecteur français en explicitant clairement les mécanismes du droit musulman et du droit tunisien. Elle a fourni un glossaire thématique auquel on peut aisément se référer.
Son objectif a été de savoir comment se conciliait l’ordre public matrimonial dans les trois ordres juridiques (droit français, droit musulman et droit tunisien) avec la liberté de l’individu avant, pendant et après le mariage, et d’examiner si une confrontation de ces deux principes était possible sans qu’ils s’annulent mutuellement.
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