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Services à la personne

De
470 pages
Bien que les associations d'aide à domicile existent depuis la fin de la 2ème guerre mondiale, aujourd'hui on "découvre" le nouveau concept économique du secteur des services à la personne. Les "services de proximité de la vie quotidienne" sont une solution d'avenir. C'est pourquoi ce guide constitue un outil de référence mettant à disposition les textes législatifs et permettant de partager l'expérience dans le domaine du secteur social et médico-social.
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Laurent FoucaultGiroux
Services à la personne Services à domicile
Les clés pour comprendre
Préface de Paulette Guinchard
Contributions de Bernard Ennuyer, Brigitte Lescuyer, Philippe Patry, Jérôme Pigniez, René Raguenes, Daniel Reguer et Céline Tondereau
SERVICES À LA PERSONNESERVICES À DOMICILE
Défis Collection dirigée par Laurent Foucault-Giroux Cette collection propose soit des ouvrages offrant des outils rapidement opérationnels aux acteurs du secteur social et médico-social soit des essais, «coups de gueule », et autres ouvragesde réflexion débattant d’un sujet passionnant… et passionné. Ces ouvrages seront utiles à la fois aux étudiants, enseignants ou « simples » particuliers intéressés par le sujet. Cette collection se veut être aussi une « boîte à outils » pour le professionnel très (trop ?) souvent seul dans son établissement ou service. Les auteurs de cette collection sont obligatoirement des « gens de terrain » qui connaissent les difficultés rencontrées dans le secteur social et médico-social. Déjà parus Alison DAHAN et Régis GRANET,Convention collective nationale des entreprises de services à la personne annotée, 2015. Philippe ROLLANDIN,Le monde cannibale, 2014. Zouhour BEN SALAH,Paroles d’une assistante de vie, 2014. Laurent GIROUX,Petit guide des sigles et autres acronymes, 2014. René RAGUÉNÈS,Les clés de l’aide à domicile, 2014. Avertissement La lecture de cet ouvrage ne peut en aucun cas dispenser le lecteur de recourir à un professionnel du droit.
Sous la direction deLaurent FOUCAULT-GIROUX Services à la personne Services à domicile Les clés pour comprendre Préface de Paulette Guinchard Contributions de Bernard Ennuyer, Brigitte Lescuyer, Philippe Patry, Jérôme Pigniez, René Raguenes, Daniel Reguer et Céline Tondereau L’HARMATTAN
© L’HARMATTAN, 2016 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Pariswww.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-10558-1 EAN : 9782343105581
Remerciements
Les auteurs
Préface de Paulette Guinchard
SOMMAIRE
Chapitre 1 : Quel service pour quelle vie sociale ?......................................... 5
Chapitre 2 : Les institutions réglementant ou finançant le secteur ............... 23
Chapitre 3 : La réglementation du secteur .................................................... 61
Chapitre 4 : Le personnel ........................................................................... 173
Chapitre 5 : L’organisation des services ..................................................... 229
Chapitre 6 : Comptabilité, finances, gestion ............................................... 239
Chapitre 7 : Les prestations sociales ........................................................... 261
Chapitre 8 : La maltraitance........................................................................ 309
Chapitre 9 : Les évaluations........................................................................ 395
Chapitre 10 : L’approche qualité ................................................................ 409
Chapitre 11 : La Silver économie ............................................................... 419
Chapitre 12:La loi ASV ............................................................................ 429
ANNEXES
Bibliographie
Sitographie
VII
Nous tenons en particulier à vivement remercier
Mme RENZI, Procureur d’Orléans, pour sa contribution et l’éclairage qu’elle a apportés sur l’aspect juridique de la maltraitance à domicile,
Mme TONDEREAU pour son travail de relecture,
M. GRANET pour ses remarques judicieuses.
Pour toutes remarques, suggestions, corrections ou critiques constructives concernant cet ouvrage, contactez-nous :
Laurent FOUCAULT GIROUX
laurent@lamaisondelautonomie.com
+33 (0)6 31 55 08 02
VIII
Les auteurs
Bernard ENNUYER :service polyvalent d’aide etdirecteur d’un  Ancien de soins à domicile, Docteur en sociologie, Enseignant-chercheur HDR à l’Université Paris-Descartes, EA 4569 « Ethique, politique et santé », laboratoire PHILéPOL et laboratoire d’éthique médicale et de médecine légale, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris, France.
Laurent FOUCAULT-GIROUX :le secteur associatif, social et Dans médico-social depuis plus de 20 ans, il enseigne, aujourd’hui, au Pôle universitaire d’Alençon (Université Caen-Normandie) et est membre du conseil d’administration de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines de l’Université du Mans. Depuis 2015, il est membre expert auprès du Haut Conseil de l’Évaluation de la Recherche et de l’Enseignement Supérieur (HCERES). Il est aussi, depuis 2012, président d’un conseil départemental et membre de l’Instance départementale d’instruction des recours amiables (IDIRA) d'une URSSAF.
Il a, enfin, publié plusieurs articles dans diverses revues, journaux ou sites internet(TSA Hebdo, Lamaisondelautonomie.com, La Tribune, EHPA Magazine, etc.). Ancien membre du comité de rédaction de deux revues :La Gazette Santé socialet Associations mode d’emploi,il a participé à la création de la publication des acteurs du domicileDomicile Magazine.Il est directeur scientifique pour Territorial Editions, dans la collection « Les clés du métier », pour la mise à jour de l’ouvrage «Perte d’autonomie des personnes âgées : prévention et accompagnement».
Il est à l’initiative de la réédition du rapport « Politique de la vieillesse » de Pierre LAROQUE de 1962 aux éditions L’Harmattan (« Rapport Laroque »), collection « Effiscience ».
Il est aujourd’hui consultant, formateur et évaluateur externe.
Brigitte LESCUYER :Assistante sociale, formée en gérontologie, ex-coordinatrice ALMA Loiret, 14 ans d’expérience, formatrice-conseil (violence-maltraitance-bientraitance) et pilote de projets. Brigitte LESCUYER travaille sur toute la France auprès des professionnels des domaines sanitaire, médico-social, judiciaire et administratif sur l’accompagnement de l’usager âgé ou en situation de handicap, à domicile ou dans tous types d’hébergement et de soins.
Ses domaines d’expertise : la genèse et les mécanismes de violence et de maltraitance ; la gestion de situations de violence et de maltraitance; la mise en place de réflexions, d’approches et d’outils bien-traitants dans l’accompagnement des usagers ; la souffrance des professionnels et le stress au travail ; le harcèlement moral ; les problématiques de fonctionnement des IX