1983-1984

General Secretariat Of The Council

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• Nombre de lectures: 90
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

ACTIONS COST
RECUEIL DES ACCORDS
VOLUME 3 1983 ­ 1984
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Recueil
des Accords conclus dans le cadre de la Coopération européenne dans le
domaine de la recherche scientifique et technique
Volume 3
1983-1984
SECRETARIAT COST
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Cette publication est éditée aussi dans les versions suivantes:
DA ISBN 92-824-0281-9
DEN 92-824-0282-7
GR ISBN 92-824-0283-5
ENN 92-824-0284-3
IT ISBN 92-824-0286-X
NLN 92-824-0287-8
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1986
ISBN 92-824-0285-1
N° de catalogue: BX-44-85-202-FR-C
Les textes paraissant dans cette publication peuvent être reproduits librement, en entier ou
en partie, avec citation de leur origine.Reproduction autorisée.
Printed in the Federal Republic of Germany Préface
La présente publication constitue le troisième volume d'une collection qui comprend tous
les accords conclus dans le cadre de la Coopération européenne dans le domaine de la
recherche scientifique et technique, mieux connue sous son abrévation COST.
Cette coopération, inaugurée en 1969 à l'initiative du Conseil des Communautés euro­
péennes, compte 19 États participants, à savoir:
Belgique — Danemark — République fédérale d'Allemagne — Grèce — Espagne —
France — Irlande — Italie — Yougoslavie — Luxembourg — Pays-Bas — Norvège —
Autriche — Portugal — Suisse — Finlande — Suède — Turquie — Royaume-Uni.
Elle bénéficie de modalités particulières de coopération avec la Communauté en tant que
telle, qui lui fournit par ailleurs des services de secrétariat et d'infrastructure.
Les domaines couverts par la coopération COST dans ce volume sont les suivants:
1. Informatique
2. Télécommunications
3. Transports
4. Océanographie
5. Métallurgie et science des matériaux
6. Protection de l'environnement
7. Météorologie
8. Agriculture
9. Technologie des denrées alimentaires
10. Recherche médicale et santé publique
— Bois
— Recyclage
— Sociotechnologies
Les accords COST se répartissent entre quatre catégories de coopération distinctes:
CATÉGORIE I:
programmes de R&D communautaires, arrêtés sur la base des traités instituant les
Communautés et auxquels des États COST non membres des Communautés peuvent être
associés;
CATÉGORIE II
actions initiées dans le cadre COST et auxquelles participe la Communauté en tant que
telle aux côtés des États COST non membres des Communautés;
CATÉGORIE III:
actions initiées dans le cadre COST et auxquelles participent la Communauté aussi bien
que des États membres ainsi que des États COST non membres des Communautés:
CATÉGORIE IV:
actions initiées dans le cadre COST et auxquelles participent des États COST membres
ou non membres des Communautés, mais pas la Communauté elle-même en tant que
telle. Les accords COST revêtent des formes juridiques très variées allant de conventions in­
ternationales de type classique jusqu'à des déclarations communes d'intention, ces der­
nières constituant un instrument original mis au point dans le cadre COST même.
Des informations plus détaillées sur la coopération COST font l'objet d'une brochure
éditée par le secrétariat général du Conseil des Communautés européennes en novembre
1981.
Que la présente collection puisse répondre aux vœux souvent exprimés par tous ceux qui
s'intéressent à la coopération COST.
Stockholm, août 1985
Johann Martin-Löf
Président, Hauts Fonctionnaires COST Abréviations
CE Communautés européennes
CECA Communauté européenne du charbon et de l'acier
CEEé économique européenne
CEEA Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom)
ASE Agence spatiale européenne
CCMGP Comité consultatif en matière de gestion de programme
COM ACé d'action concertée
CREST Comité de la recherche scientifique et technique
JAF Groupe des questions juridiques, administratives et financières
OCDE Organisation de coopération et de développement économiques
OMCIn intergouvernementale consultative de la navigation maritime
PREST Politique de la recherche scientifique et technique Table des matières
Par ordre chronologique
Volume 3
Page Actions
Accord modifiant l'accord de concertation Communauté­COST relatif à COST 64b bis
une action concertée dans le domaine de l'analyse des micropolluants
organiques dans l'eau 13
Décision du Conseil 82/889/CEE 15
Annexe — Échéancier pluriannuel relatif à l'action concertée «Ana­
16 lyse des micropolluants organiques dans l'eau»
17 Tableau synoptique
Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action COST 502
européenne de recherche concernant la corrosion dans l'industrie de la
construction 21
AnnexeI—Coordination de l'action23
AnnexeII—Description générale de l'action 26
Tableausynoptique28
Déclarationcommune d'intentionpourlamise en œuvre d'uneactionCOST 504
européennederecherche concernantlatechnologie de fonderie31
Annexe I — Coordination de l'action 33
Annexe II — Descriptiongénéraledel'action36
Tableau synoptique39
Accord de concertationCommunauté­COSTrelatif à une actionconcertéeCOST 301
dans le domaine des systèmesd'aidepourlanavigation maritimedepuisle
littoral 43
Décision du Conseil 83/124/CEE 46
Annexe A — Contenu de l'action concertée 47
Annexe Β — Mandat et composition du comité de concertationCommu­
nauté­COST «Systèmes d'aide pour la navigation maritime
depuis le littoral» 49
Annexe C — Règles de financement 50
Tableau synoptique 52
COST 503 Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action
européenne de recherche concernant la métallurgie des poudres 55
Annexe I — Coordination de l'action 57Actions Page
Annexe II — Description générale de l'action 60
Tableau synoptique 62
Recherche Accord entre la Communauté économique européenne et la Confédéra­
médicale I tion suisse prorogeant et modifiant l'accord relatif à une action concertée
dans le domaine de l'enregistrement des anomalies congénitales
(Recherche médicale et santé publique) 65
Décision du Conseil 83/225/CEE 68
Annexe I — Mandat des comités élargis 69
Annexe II — Échéancier prévisionnel des frais de coordination relatifs à
l'action concertée dans le domaine de l'enregistrement des
anomalies congénitales 70
Tableau synoptique 71
Recherche Accord entre la Communauté économique européenne et la Confédéra­
médicale III tion suisse relatif à une action concertée dans le domaine du vieillissement
cellulaire 75
DécisionduConseil 83/224/CEE77
AnnexeA—Recherches couvertes par l'accord 78
AnnexeΒ—Mandat des comitésélargis79
AnnexeC—Règles de financement80
Tableausynoptique82
COST 90 bisAccord de concertation Communauté­COST relatif à une action concertée
dans le domaine de l'effet des traitements sur les propriétés physiques des
denrées alimentaires 85
Décision du Conseil 82/840/CEE 88
Annexe A — Thèmes de recherche couverts par l'accord 89
Annexe Β — Mandat et composition du comité de concertation Commu­
nauté­COST «Effet des traitements sur les propriétés
physiques des denrées alimentaires» 90
Annexe C — Règles de financement 91
Annexe — Échéancier prévisionnel de l'action concertée «Effet des
92 traitements sur les propriétés des denrées alimentaires»
Tableau synoptique 93
COST 87 Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action
européenne de recherche concernant les cultures in vitro en vue de l'assai­
nissement et de la multiplication des plantes 97
Annexe I — Coordination de l'action 99
Annexe II — Description générale de l'action et schéma indicatif de par­
ticipation possible 102
Tableau synoptique 104
Bois Accord de coopération entr