L'Europe des représentants du personnel et de leurs attributions économiques

De
^Europßrdes représentants ¿lu personnel et deJeuA attributions économiques^ y Emploi & affaires sociales L'EUROPE DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET DE LEURS ATTRIBUTIONS ECONOMIQUES Evelyne PICHOT 1999 Etude effectuée pour la Commission Européenne Texte refondu du rapport effectué en 1995 avec Alpha Conseil Avertissement Les propos de ce document n'engagent que leur auteur. Les interlocuteurs de l'étude, ici remerciés, ainsi que la Commission Européenne ne sauraient en aucun cas être tenus responsables de leur teneur. SOMMAIRE INTRODUCTION 1 PREMIERE PARTIE: CONVERGENCES EUROPEENNES ET SPECIFICITES NATIONALES 3 I - Contexte économique et social 4 I-1. L'emploi1-2. Les relations professionnelles 5 II - Modes de représentation des salariés ans les entreprises 8 II-1. Conseils d'entreprise et représentations syndicales 9 II-2. Représentation des salariés ans les organes sociaux 12 III - Modes d'intervention des représentants des salariés ans l'entreprise4 III-1. Caractère et étendue de l'implicationIII-2. Intensité et moment den8 IV - Intervention des salariés ur les décisions touchant l'entreprise 26 IV-1. Procédures de redressement et de failliteIV-2. Opérations touchant l'actionnariat 2IV-3 Aides publiquesDEUXIEME PARTIE: SITUATIONS NATIONALES9 I - Allemagne 2I-1. Cadre économique et social1-2. Relations sociales 31 1-3. La codétermination4 1-4. La représentation des salariés ans les conseils d'établissement 36 1-5.
Publié le : jeudi 8 mars 2012
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^Europßrdes représentants
¿lu personnel et deJeuA
attributions économiques^
y
Emploi & affaires sociales L'EUROPE DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ET DE LEURS ATTRIBUTIONS ECONOMIQUES
Evelyne PICHOT
1999
Etude effectuée pour la Commission Européenne
Texte refondu du rapport effectué en 1995 avec Alpha Conseil Avertissement
Les propos de ce document n'engagent que leur auteur.
Les interlocuteurs de l'étude, ici remerciés, ainsi que la Commission Européenne
ne sauraient en aucun cas être tenus responsables de leur teneur. SOMMAIRE
INTRODUCTION 1
PREMIERE PARTIE:
CONVERGENCES EUROPEENNES ET SPECIFICITES NATIONALES 3
I - Contexte économique et social 4
I-1. L'emploi
1-2. Les relations professionnelles 5
II - Modes de représentation des salariés ans les entreprises 8
II-1. Conseils d'entreprise et représentations syndicales 9
II-2. Représentation des salariés ans les organes sociaux 12
III - Modes d'intervention des représentants des salariés ans l'entreprise4
III-1. Caractère et étendue de l'implication
III-2. Intensité et moment den8
IV - Intervention des salariés ur les décisions touchant l'entreprise 26
IV-1. Procédures de redressement et de faillite
IV-2. Opérations touchant l'actionnariat 2
IV-3 Aides publiques
DEUXIEME PARTIE:
SITUATIONS NATIONALES9
I - Allemagne 2
I-1. Cadre économique et social
1-2. Relations sociales 31
1-3. La codétermination4
1-4. La représentation des salariés ans les conseils d'établissement 36
1-5. Lan dess ans less de surveillance 45
1-6. L'intervention des salariés ur les décisions touchant l'entreprise8
II - Royaume-Uni et Irlande 50
II-1. Cadre économique et social
II-2. Relations sociales1
II-3. La représentation des salariés ans les entreprises du Royaume-Uni. 57
II-4. Lan dess ans less irlandaises 65
III - Benelux: Belgique, Luxembourg, Pays-Bas 68
III-1. Cadre économique et social
III-2. Relations sociales9
III-3. La représentation des salariés ans les entreprises belges 7
III-4. Lan dess ans less luxembourgeoises. 84
III-5. Lan des salariés ans les entreprises néerlandaises
IV-Danemark 95
IV-1. Cadre économique et social
IV-2. Relations sociales6
IV-3. La représentation des salariés ans les entreprises danoises 9
V-Italie 103
V-1. Cadre économique et social 10
V-2. Relations sociales4
V-3. La représentation des salariés ans les entreprises italiennes 107
V-4. L'intervention des salariés ur les décisions touchant l'entreprise. 11VI - Espagne, Portugal, Grèce 119
VI-1. Cadre économique et social
VI-2. Relations sociales 121
VI-3. La représentation des salariés ans les entreprises espagnoles 12
VI-4. Lan dess ans less portugaises 138
VI-5. Lan des salariés ans les entreprises grecques 144
VII-France 150
VII-1. Cadre économique et social
VII-2. Relations sociales
VII-3. Un système dualiste de représentation des salariés 156
VII-3. Le comité d'entreprise 16
VII-4. Leé de groupe
VII-5. La représentation des salariés ans les organes sociaux 168
VII-6. L'intervention des salariés ur les décisions touchant l'entreprise.9
VIII - Pays nordiques: Suède, Finlande, Norvège, Islande 172
VIII-1. Cadre économique et social
VIII-2. Relations sociales 177
VIII-3. La représentation des salariés ans les entreprises suédoises 18
VIII-4. Lan dess ans less finlandaises 196
VIII-5. Lan des salariés ans les entreprises norvégiennes 20
VIII-6. La représentation dess ans less islandaises 213
IX - Autriche et Liechtenstein 21
IX-1. Cadre économique et social
IX-2. Relations sociales
IX-3. La représentation des salariés ans les entreprises autrichiennes 222
IX-4. Lan dess ans less du Liechtenstein 23
TROISIEME PARTIE:
ACTEURS EUROPEENS 234
I - Les partenaires sociaux
II - Les institutions de l'Union européenne6
III - Less internationales8
BIBLIOGRAPHIE 240
Dans le texte, les chiffres en italique (x) correspondent aux références bibliographiques situées en fin
d'ouvrage REMERCIEMENTS
Nous désirons remercier ceux qui nous ont reçu, nous ont fait part de leurs connaissances, expériences et
analyses au fur et à mesure du cheminement de ce travail, particulièrement:
A BRUXELLES: Madame O. QUINTIN, Directeur Général de la D.G. V ­ Commission
européenne
Monsieur C. SAVOINI, Directeur à la D.G. V ­ Commission européenne
Messieurs F. VASQUEZ, R. GONZALES DORREGO, G. ZINGONE, J.­J.
PARIS de la Commission européenne
Monsieur W. BUSCHAK de la Confédération européenne des Syndicats
Messieurs R. HOFFMANN, A. GRUNDHEBER, J.­J. DANIS de l'Institut
Syndical Européen.
Messieurs J. MONAT, V. DI MARTINO, D. CAMPBELL du BIT A GENÈVE:
Monsieur G. ENGELS du Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale, EN ALLEMAGNE: r C. DÖRRENBÄCHER de FAST,
Messieurs R. KÖSTLER et W. STUTZEL du Hans­Böckler­Stiftung,
Madame M. BOLT, Messieurs P. H AAKE et T. SENKBEIL de DAG
Messieurs Η­D. KUELLER et W. SCHNEIDER du DGB,
Monsieur R. JAEGER d'IGBCE
Madame R. HORNUNG­DRAUS, Messieurs WISSKIRCHEN, W1ENKE et P.
DOBBERAHN du BDA,
Monsieur D. TAYLOR de FACAS, Au ROYAUME­UNI: r P. CRESSEY de l'Université de Bath,
Monsieur M. HALL de é de Warwick, r R. HUME­ROTHERY du European Works Council Study Group
Messieurs N. CLARK et T. JENKINS du TUC,
Madame K. LEISHMAN et Monsieur R. DONELI du CBI.
EN IRLANDE: Messieurs T. DOBBINS et J. GEARY du University College Dublin
Monsieur K.P. O'KELLY du Centre pour l'entreprise et le travail.
EN BELGIQUE: r M. DE GOLS, Conseiller Général au Ministère Fédéral de l'Emploi et
du Travail,
Monsieur P. DRYON, de l'Université Libre de Bruxelles
Madame C. CYPRES de la FGTB,
Monsieur B. NOËL de la CGSLB
Madame S. KOHNENMERGEN de la FEB.
Monsieur J.C. REDING de l'OGB­L. Au LUXEMBOURG: r S. STOOP de SOMO, Aux PAYS­BAS:
Monsieur A. WOLTMEIJER de CNV
Madame A. B.SCHELTEMA BEDUIN de VNO­NCW. e H. EKMANN JENSEN du Ministère du Travail, Au DANEMARK:
EN ITALIE: Monsieur le Ministre du Travail et de la Sécurité Sociale, T. TREU,
Monsieur A.CARACCIOLO, Directeur de la division relations du
Travail au Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale,
Messieurs C. STANZANI et M.CILENTO de SINDNOVA, s D. CARRIERI et M.TRENTINI de TIRES,
Monsieur O. FANTINI de CONFINDUSTRIA.
EN ESPAGNE: r Ι. ΜΑΤΙΑ PRIM, Sous­Directeur Général des dispositions normatives
au Ministère du Travail et des Affaires Sociales,
Messieurs S. SANTILLAN et J. CALLEJAS GARCIA de l'UGT, s M. GONZALEZ ZAMORA, G. MARCHAN REDONDO,
J. MORENO et C. VALLEJO de CC. 00.,
Madame P. ADRADOS de CEOE. Au PORTUGAL : Monsieur le Ministre N. RODRIGUES, ancien président du Conseil Economique
et Social
Monsieur F. RIBEIRO LOPES, Directeur Général des conditions de travail au
Ministère du Travail et de la Solidarité,
Monsieur J. LEITE de la Faculté de droit de Coimbra, r A. CASIMIRO FERREIRA du Centre d'études sociales de Coimbra
Madame M. DA PAZ CAMPOS LIMA de l'Institut supérieur des sciences du
travail et de l'entreprise de Lisbonne
Messieurs J. DIONISIO et G. CASULA de CGTP­IN,
Monsieur H. SALGUEIRO de CIP, r A. De SA E MELLO de CCP.
EN GRECE : Monsieur I. KARAKATSANIS, Avocat au barreau d'Athènes,
EN FRANCE: r F. BROUAT Chef du Bureau de la Représentation des Salariés au
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
Monsieur JC. JAVILLIER de l'Université Panthéon­Assas (Paris II) r J.P. DURAND de é d'Evry,
Monsieur M. Β ARTO LI, de l'Université Pierre Mendès France à Grenoble,
Messieurs P. FERRACI et T.JOUVET du Groupe Alpha s J. DECAILLON et J­C. LE DUIGOU de la CGT,
Madame D. VEGAS de la CFDT,
Monsieur C. CAMBUS de la CFE­CGC, r J. MAIRE de l'UNSA,
Monsieur E. JULIEN du MEDEF, r GILSON de la CGPME.
EN SUÈDE: Madame I. ÅKERLUND et Monsieur B. BARREFELT du Ministère du Travail
Monsieur T. NILSSON de l'Institut de Recherche pour la Vie au Travail,
Madame G. PERSSON de LO,
Monsieur B. JAKOBSSON de Svenska Metall, r M. MÅNSSON de SACO,
Monsieur L. SYDOLF de SAF, r J. PERSSON de Industriförbundet,
EN FINLANDE: Monsieur J. LEMOLA du Ministère du Travail, r N. BRUUN de l'Institut pour le Droit Economique International,
EN NORVÈGE: Mesdames I. PETTERSEN et G. YTTERDAL du Ministère des Communes et du
Travail,
Monsieur S. EVJU, Président du Tribunal du Travail de Norvège, r T. STOKKE, Mesdames T. OLSEN et T. GRYTLI de l'Institut de
Sciences Sociales Appliqués FAFO,
Messieurs A. KALLEVIG, D. JOHNSEN et E. GJELSVIK de LO, s V. LINDEFJELD et T. RIDDERVOLD de NHO,
EN ISLANDE: Madame G. KRISTINSSON du Ministère des Affaires Sociales,
Monsieur G.GUDMUNSSON de l'Université de Reykjavik, r M.M. NORDDAHL de ASI,
EN AUTRICHE: Madame A. RITZBERGER­MOSER du Ministère Fédéral du Travail et des
Affaires Sociales,
Messieurs F. REYSCHLAG et J. PEISCHER de ΓΑΚ Oberösterreich s W. GREIF, A. BREITENFELLNER et Madame E. WINKELBAUER
de l'ÖGB,
Messieurs W. TRITREMMEL et F. DUNGL de IV,
Monsieur J. EBERLE du Service Travail du Gouvernement, Au LIECHTENSTEIN:
Monsieur A. JEHLE de LANV, r J. BECK de la chambre d'Industrie et de Commerce.
Tous nos remerciements également à l'équipe qui a permis sa réalisation.
Bien évidemment, les analyses de ce document n'engagent que leur auteur. INTRODUCTION
Pour les acteurs sociaux... une mise en perspective des analyses nationales et européennes.
Ce document s'adresse particulièrement aux: • Dans une démarche comparative et articulée...
- Partenaires sociaux, notamment aux représentants et Effectuer des comparaisons internationales est délicat. Les
responsables du personnel dans les entreprises de di­ modes de représentation des travailleurs ne trouvent en ef­
mension internationale, fet leur sens que dans un système national de référence et
Organismes et institutions qui jouent un rôle d'orien­ sont le fruit d'un processus historique. La représentation est
tation, de conseil ou de formation auprès de ces parte­ ainsi liée à l'organisation sociale, à la vie économique, à
naires. l'action des partenaires sociaux et de l'Etat, à la répartition
Un outil de référence et une invitation à la réflexion... des responsabilités et compétences. L'action au niveau de
Donner un aperçu de la diversité des systèmes de représen­ l'entreprise doit être articulée avec la négociation collective
aux différents niveaux, dont le recours varie selon les pays tation du personnel dans les entreprises en Europe, situer
et évolue dans le temps. Les mots ont un sens relatif à leur chacun de ces systèmes nationaux dans son contexte et en
contexte auquel il s'agit d'être attentif. Le document vise préciser les éléments, analyser les prérogatives économi­
donc à faire comprendre la logique des systèmes présents ques des représentants dans chacun des pays, présenter les
et à les situer afin d'éclairer le regard tout en apportant les acteurs nationaux et européens, tel est l'objet de ce docu­
éléments précis qui composent le système. ment.
Sur un sujet d'importance croissante... • Trois voies d'approche...
Le sujet des compétences économiques des représentants La représentation des travailleurs peut être approchée selon
du personnel dans les entreprises en Europe est d'actualité: trois voies, dont nous faisons état, avec une importance va­
- La montée en puissance des comités d'entreprise riable selon les pays:
européens accroît les besoins de connaissance des - la loi ou «voie législative»,
systèmes nationaux de représentation et d'intervention - l'accord ou «voie contractuelle»,
des salariés ainsi mis en relation; - la pratique, parfois en écart important avec les dispo­
- L'internationalisation de la vie économique entraîne sitions légales ou conventionnelles.
celle des centres de décision et la mise en place de • Pour une question...
procédures transnationales, ce qui nécessite une Nous détaillons les prérogatives économiques des repré­
articulation des autres systèmes nationaux mis enjeu; sentants des travailleurs dans les entreprises, sachant que ce
- La pression économique et les conséquences en matière domaine est le plus discuté mais aussi peut-être, le plus dé­
d'emploi «déplace» ou «recentre» l'intérêt et la négocia­ cisif dans les relations professionnelles à cet échelon.
tion au niveau de l'entreprise; Nous avons introduit les possibilités d'intervention des
- Les évolutions dans l'organisation du travail et la vie salariés sur les décisions touchant les entreprises:
sociale suscitent des questionnements sur ('«informa­ procédures en cas de redressement et de faillite, opérations
tion», la «consultation», la «participation» du personnel, touchant l'actionnariat, aides publiques.
y compris au plan économique; Nous ne traitons ni des structures spécifiques en matière
- Les décisions de restructuration et de délocalisation de d'hygiène et de sécurité, ni des formes de «participation» di­
production ont mis à l'ordre du jour les débats sur le recte ou financière des salariés, ni des comités d'entreprise
«dumping social» et les possibilités de prévention ou de européens, ni de la politique sociale communautaire sur
lesquelles de nombreux documents récents peuvent être protection des salariés à son encontre;
consultés. - L'adoption et la révision de la directive sur les comités
d'entreprise européens, les propositions relatives à la • En trois parties...
participation des salariés dans le statut de société Trois parties constituent ce document:
européenne et à l'établissement d'un cadre général pour La première traite des convergences européennes et
l'information et la consultation placent la question de spécificités nationales. Sans prétendre à l'analyse
la représentation et de l'intervention des salariés au comparative, cette partie vise à identifier les grands
coeur des débats communautaires. systèmes à l'oeuvre en Europe et à situer les pratiques
Un document basé sur des sources précises... nationales.
Pour élaborer ce document, nous avons utilisé les textes ju­ - La seconde partie traite de chacun des dix-huit pays de
ridiques nationaux, communautaires et internationaux, les l'Espace Economique Européen. Elle vise à donner un
publications de l'Union Européenne, les articles de revues, aperçu de la logique dans laquelle s'inscrit la représen­
les contributions lors de colloques, des extraits statisti­ tation du personnel dans chaque pays et de sa formation
ques... dont les principales références figurent en annexe. historique, à présenter la nature de cette représentation,
La précieuse documentation du BIT a, pour ce faire, été les prérogatives économiques des représentants et leurs
mise à contribution. moyens d'action. Selon les pays, l'accent est mis par­
ticulièrement sur les dispositions légales, convention­Nous nous sommes entretenus ou nous nous sommes
nelles ou sur la pratique, les deux derniers aspects étant mis en contact avec quelques acteurs-clé des relations
plus difficiles à recenser. sociales de chaque pays et nous avons eu recours aux
sources d'informations nationales lors de missions d'études - La troisième partie donne un aperçu des principaux ac­
spécifiques. teurs européens en matière sociale.
Et des analyses approfondies... Le document, finalisé début 1999, refonde le texte de l'étude
Nous avons également bénéficié des analyses d'experts, uti­ réalisée avec Alpha Conseil en 1995 et publiée dans Europe
lisés les quelques travaux comparatifs existants et recherché Sociale 3/96..

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