NOTES EXPLICATIVES DU TARIF DOUANIER DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. 4ème Publication Partielle

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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES NOTES EXPLICATIVES DU TARIF DOUANIER DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES (Version française) 4ème Publication Partielle (1er mai !97l) Cette publication partielle comprend les Notes explicatives relatives aux Chapitres du Tarif douanier des Communautés européennes ci-dessous : Chapitre 4, Chapitre 40, Chapitre 8,e 60, Chapitre 14,e 61, Chapitre 16,e 62, Chapitre 18, Chapitre 93. CB2477205FRC Section I Chapitre 4 /1 CHAPITRE 4 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; OEUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL Note 2 Par boîtes métalliques hermétiquement fermées on entend les boîtes soudées ou serties, de façon telle que ni l'air ni les germes ne puissent y pénétrer et dont l'ouverture ne peut être opérée que par détérioration. 04.01 Lait et crème de lait, frais, non concentrés ni sucrés Pour autant qu'ils n'aient subi d'autres traitements que ceux prévus par les Notes explicatives de la Nomenclature de Bruxelles, la présente position couvre notamment : 1. les laits frais proprement dits, écrémés ou non; 2. le lait pasteurisé, c'est-à-dire le lait dont la conservation a été améliorée par élimi­nation partielle de la flore microbienne au moyen d'un traitement thermique; 3. le lait stérilisé, y compris le lait du type U.H.T., de plus longue durée de conserva­tion, dont la flore microbienne a été pratiquement éliminée par un traitement ther­mique plus poussé; é.
Publié le : vendredi 9 mars 2012
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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
NOTES EXPLICATIVES
DU
TARIF DOUANIER
DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
(Version française)
4ème Publication Partielle
(1er mai !97l)
Cette publication partielle comprend les Notes explicatives relatives aux Chapitres du Tarif douanier
des Communautés européennes ci-dessous :
Chapitre 4, Chapitre 40,
Chapitre 8,e 60,
Chapitre 14,e 61,
Chapitre 16,e 62,
Chapitre 18, Chapitre 93.
CB2477205FRC Section I Chapitre 4 /1
CHAPITRE 4
LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE;
OEUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL
Note 2 Par boîtes métalliques hermétiquement fermées on entend les boîtes soudées ou serties,
de façon telle que ni l'air ni les germes ne puissent y pénétrer et dont l'ouverture ne
peut être opérée que par détérioration.
04.01 Lait et crème de lait, frais, non concentrés ni sucrés
Pour autant qu'ils n'aient subi d'autres traitements que ceux prévus par les Notes
explicatives de la Nomenclature de Bruxelles, la présente position couvre notamment :
1. les laits frais proprement dits, écrémés ou non;
2. le lait pasteurisé, c'est-à-dire le lait dont la conservation a été améliorée par élimi­
nation partielle de la flore microbienne au moyen d'un traitement thermique;
3. le lait stérilisé, y compris le lait du type U.H.T., de plus longue durée de conserva­
tion, dont la flore microbienne a été pratiquement éliminée par un traitement ther­
mique plus poussé;
é. le lait homogénéisé dans lequel les globules gras de l'émulsion naturelle ont été
fragmentés — par action mécanique sous pression très élevée associée à un traitement
thermique — en glomérules de diamètre beaucoup plus faible, la formation de crème
étant ainsi partiellement évitée;
5. le lait peptonisé ou pepsine, c'est-à-dire le lait dont la digestibilité a été améliorée
par transformation des protéines à la suite d'une adjonction de pepsines;
6. le lait caillé consistant en lait coagulé (notamment sous l'action de l'acide lactique
spontanément élaboré par les ferments naturels du lait, au moyen de ferments
additionnels extraits de la caillette du veau (présure) ainsi que par addition d'autres
produits coagulants). De consistance pâteuse assez fluide, le caillé lactique baigne
dans un liquide trouble ou sérum;
7. les laits fermentes sous l'action de différents ferments et parmi lesquels ont peut
citer :
a) le képhir ou kéfir, boisson mousseuse ensemencée de grains de képhir ou kéfir,
obtenue par fermentation acide et alcoolique partielle du lactose contenu dans
le lait ou le petit lait. On utilise principalement le lait de vache, de chèvre ou de
brebis;
b) le koumys, liquide obtenu par une transformation analogue de laits de jument,
chèvre, chamelle, bufflesse ou de mélanges de laits d'ânesse et de vache;
c) le yoghourt (ou yaourt), plus ou moins liquide, provenant de la coagulation de
laits, souvent privés préalablement d'une partie de leur eau.
Relèvent, par contre, du n° 21.07, les yoghourts aromatisés par addition de
quantités, même minimes, de jus de fruits, confitures, etc. et « a fortiori » ceux qui
ont été additionnés de morceaux de fruits (groseilles, fraises, ananas, noix,
noisettes, etc.). Les mêmes produits additionnés de cacao en poudre relèvent
du n° 18.06; Chapitre 4/2 Section
04.01
(suite)
8. la crème, qui est la couche grasse se formant naturellement à la surface du lait au repos
par agglomération lente des globules gras de l'émulsion. Prélevée manuellement ou
extraite par centrifugation du lait (écrémeuses), elle contient, outre les autres
constituants du lait, une quantité assez élevée de matières grasses (dépassant ordi­
nairement 10% en poids).
La crème « non concentrée » visée à la présente position est considérée comme telle,
quel que soit son pourcentage en matières grasses, pour autant qu'elle ait été obtenue
exclusivement :
a) soit par écrémage à la surface du lait,
b) soit par centrifugation.
Relèvent par contre du n° 04.02, les crèmes concentrées par d'autres procédés tels que
l'évaporation de l'eau sous l'effet d'un traitement thermique;
9. les liquides résiduels de la fabrication du beurre ou du fromage à savoir :
a) le babeurre ou « lait de beurre » (ou « lait battu »), sous-produit de la fabrication
du beurre, qui est un liquide blanc, voisin du lait écrémé, ayant subi un commen­
cement de fermentation et contenant des substances protéiques, du lactose, des
traces de matières grasses, de la lécithine, des phosphates et une partie des
vitamines du lait;
b) le lactosérum ou « petit-lait », sous-produit de la fabrication des fromages ou de la
caséine, qui est un liquide clair, jaune verdâtre contenant des parties de lacto-
albumine, de lactose, des sels minéraux et des traces des autres constituants du
lait (matières grasses, caséine, etc.).
Sont exclus de cette position, les produits du type de ceux dénommés commerciale­
ment « filled milk » qui sont à classer au n° 22.02 lorsqu'ils sont présentés comme
boissons consommables en l'état (voir Note explicative au n° 22.02).
04.02 Lait et crème de lait, conservés, concentrés ou sucrés
La présente position couvre tous les produits (lait, crème de lait et dérivés résiduels),
visés au n° 04.01, qui ont subi un traitement de concentration et/ou un traitement de
conservation au sens de la Note 2 du présent Chapitre ou qui ont été sucrés.
Les produits de l'espèce peuvent être additionnés de certaines autres substances et no­
tamment d'amidon dans une proportion ne dépassant pas 10 % en poids, d'anti-oxydants,
d'émulsifiants, de vitamines ou de faibles quantités d'acides (y compris le jus de citron).
Sont exclus de cette position les produits du type de ceux dénommés commercialement
« filled milk » présentés sous forme liquide ou en poudre (n°s 22.02 ou 21.07).
A I actosérum
La présente sous-position comprend les produits obtenus à partir du lactosérum (petit-
lait) par élimination partielle ou totale d'eau, sans addition de sucre, quelle que soit
leur forme (liquide, sirupeuse, pâteuse ou solide) ou leur procédé de fabrication : par
exemple, pour les produits en poudre, procédés Roller (Hatmaker et autres) ou
Spray.
Il est à noter que les lactosérums de l'espèce restent compris ici, quelle que soit leur
teneur en lactose.
B avec addition de sucre
Relèvent de la présente sous-position les laits et crèmes de lait additionnés de sucres
autres que le lactose (saccharose, sucre interverti, glucose, fructose, dextri-maltose,
etc.) notamment en vue de l'édulcoration ou de la conservation. Section I Chapitre 4 / 3
04.02
(suite)
Laits spéciaux, dits « pour nourrissons », en boîtes métalliques hermétiquement fermées Bla)
d'un contenu net de 500 g ou moins et d'une teneur en poids de matières grasses
Ne rentrent dans cette sous­position que les laits spéciaux dits « pour nourrissons »
définis à la Note complémentaire 2 du présent Chapitre et pour lesquels il est présenté
un certificat reconnu par les autorités compétentes.
Les produits qui ne satisfont pas à ces conditions et/ou qui ne répondent pas aux libellés
des sous­positions 04.02 B I a) 1 à a) 4, sont classés dans la sous­position 04.02 Β I b).
04.03 Beurre
Le beurre est une emulsion aqueuse dans la matière grasse du lait, l'eau constituant
la phase dispersée et la matière grasse, la phase continue.
Par contre, la crème (n08 04.01 ou 04.02) — dont la teneur en matière grasse peut dans
certains cas égaler celle du beurre — est une emulsion de globules gras dans l'eau, cette
dernière constituant la phase continue et la matière grasse, la phase dispersée.
Il résulte de cette différence de structure, que par simple adjonction à la crème d'une
quantité d'eau approprié on peut reconstituer approximativement le lait primitif, ce
qui n'est pas possible avec le beurre.
Sont compris ici les beurres fabriqués avec du lait de vache, de chèvre ou de brebis
ainsi que ceux obtenus avec des laits de bufflesse (ghee).
Le beurre contient normalement au moins 82% en poids de matières grasses, 15 à 16%
en poids d'eau environ et, en très faibles quantités, des matières protéiques, du lactose,
des sels minéraux ainsi que la majeure partie des vitamines du lait.
Cette position comprend également le beurre contenant de très faibles quantités de
fines herbes, d'épices, d'aromates, etc., pour autant qu'il conserve le caractère de
beurre.
Ne sont pas compris dans cette position et relèvent du n° 21.07 les préparations dénom­
mées « beurre en poudre » obtenues en déshydratant une emulsion, soit de crème de lait
et de lait écrémé, soit de beurre et de lait écrémé, soit encore de graisse de beurre et de
lait écrémé, additionnées, dans chaque cas, d'un émulsifiant, d'un agent fluidifiant et
d'autres produits tels que le casemate et le citrate de sodium destinés notamment à
éviter l'épaissement, utilisées pour la cuisine, la boulangerie, la pâtisserie, la fabrication
des crèmes glacées, etc.
autre B
Parmi les beurres de la présente sous­position, qui comportent une teneur en matières
grasses provenant du lait supérieure à 84% en poids, on doit citer les « beurres fondus ».
Dénomination qui, outre le beurre fondu proprement dit, couvre souvent une quantité
d'autres beurres déshydratés similaires, désignés plus usuellement sous des appellations
diverses telles que « beurre déshydraté », « beurre anhydre », « butter oil », « butter fat »
ou « graisse de beurre ».
04.04 Fromages et caillebotte
Les sous­positions 04.04 A, C, D, E I et E II b) couvrent exclusivement des fromages
en formes entières, en morceaux, tranches et similaires.
Les fromages rapés ou en poudre quelle que soit leur variété (à l'exlcusion du fromage
de Glaris de la sous­position 04.04 B) sont classés dans la seule sous­position 04.04
E II a). Chapitre 4/4 Section
04.04
(suite)
A I d'une teneur minimum en matières grasses de 45% en poids de la matière sèche, d'une
maturation d'au moins 3 mois
Cette sous-position comprend uniquement l'Emmental, le Gruyère, le Sbrinz, le Berg­
käse et l'Appenzell pour lesquels est présenté un certificat reconnu par les autorités
compétentes. Si cette condition n'est pas remplie, ils relèvent de la sous-position
04.04 A II.
B Fromages de Gfaris aux herbes (dit Schabziger) fabriqués à base de lait écrémé et additionnés
d'herbes finement moulues
La présente sous-position ne comprend que les fromages de Glaris aux herbes, dit Schab­
ziger, sous toutes ses formes (le plus souvent en cônes ou en poudre) pour lesquels est
présenté un certificat reconnu par les autorités compétentes. Si cette condition n'est pas
remplie, ils relèvent de la sous-position 04.04 E.
C Fromages à pâte persillée, autres que râpés ou en poudre
La présente sous-position comprend tous les fromages « bleus » à pâte persillée comme,
par exemple : le Stilton, le Blue Dorset, le Saingorlon, l'Edelpilzkase, le Danablu,
le Mycella, le Gorgonzola, le Roquefort, le Bleu d'Auvergne, le Bleu des Causses et le
Bleu de Quercy.
D Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
Les produits relevant de cette sous-position sont obtenus en fondant des fromages à
pâte dure ou des fromages à pâte molle.
Le fromage est moulu, puis additionné de faibles quantités de sels déterminés (comme
le citrate de sodium). Chauffé, le produit se liquéfie et peut être versé dans des formes.
Le fromage fondu est emballé dans du papier d'étain, dans des feuilles minces d'alumi­
nium ou de matière plastique artificielle. Il est également pressé dans des boyaux et
fumé.
Il est rappelé que, conformément aux Notes explicatives de la Nomenclature de
Bruxelles, n° 04.04, la présence dans les fromages fondus de substances étrangères, telles
que viande, légumes, épices, etc., ne modifie pas le classement de ces produits, pour
autant qu'ils conservent le caractère de fromage.
E autres
Cette sous-position comprend par exemple la caillebotte ou « fromage blanc » qui est le
produit obtenu à partir du lait caillé dont on a éliminé la majeure partie du sérum
(par exemple par égouttage ou pressage).
Outre la caillebotte et autres fromages frais, la présente sous-position couvre les
fromages de toutes espèces, qui ne sont pas désignés ou compris dans les sous-positions
précédentes et parmi lesquels on peut citer les types suivants :
Cheddar, Chester, Tilsit, Havarti, Esrom, Samsoe, Svecia, Danbo, Reggianito,
Herrgaard, Elbo, Maribo, Edam, Gouda, Leidse, Friese-nagel, Kanterkaas, Grana
(notamment Parmigiano-Reggiano, Grana Padano), Pecorino, Asiago, Caciocavallo,
Montasio, Pressato, Provolone, Ragusano, Italico, Fontina, Fontal, Taleggio,
Stracchino, Butterkäse, Harzerkäse, Romadour, Limbourg, Hervé, Fromage de
Bruxelles, Neufchâtel, Cantal Saint-Paulin, Saint-Nectaire, Camembert, Brie,
Maroilles, Coulommiers, Carré-de-1'Est, Reblochon, Pont-1'Evêque.
Relèvent également de la présente sous-position les caséines d'une teneur en eau supé­
rieure à 15% en poids. Section I Chapitre 4/5
04.04
(suite)
Ele)supérieure à 72%
Cettesous­position ne comprend généralement que la caillebote et autres fromages
frais.
E II a) râpés ou en poudre
Relèvent de la présente sous­position :
1. les fromages râpés, généralement utilisés comme condiments. Ils sont obtenus à partir
des s à pâte dure (notamment Grana, Parmigiano­Reggiano, Emmental,
Reggianito, Sbrinz, Asiago, Pecorino, etc.) qui après rapage, ont été partiellement
déshydratés dans le but d'assurer la plus longue conservation possible.
2. les fromages en poudre, généralement utilisés dans l'industrie alimentaire. Ils sont
obtenus à partir de fromages de toutes sortes qui ont été soit liquéfiés et ensuite
pulvérisés, soit réduits en pâte, séchés et moulus.
04.05 Œufs d'oiseaux et jaunes d'oeufs, frais, séchés ou autrement conservés, sucrés
ou non
A Œufs en coquilles, frais ou conservés
Cette sous­position comprend également les œufs en coquilles avariés, ainsi que les
œufs qui ont subi un commencement de couvaison.
La conservation peut être obtenue par traitement de la surface des œufs avec de la
matière grasse, de la cire ou de la paraffine, par immersion dans une solution de chaux
ou de silicate (de soude ou de potasse) ou par d'autres procédés.
A I Œufs de vofaille de basse­cour
Par œufs de volaille de basse­cour, on entend les œufs des oiseaux repris sous le n°
01.05.
Β I propres à des usages alimentaires
On entend par propres à des usages alimentaires les œufs sans coquille (œufs entiers)
et jaunes d'œufs même s'ils ne peuvent être utilisés pour l'alimentation qu'après avoir
subi un traitement particulier en vue d'éliminer certains germes pathogènes, tels que
la Salmonelle.
Sont également visés ici, les œufs entiers dépourvus de leur coquille, ainsi que les
jaunes d'œufs conservés par l'addition de petites quantités de produits chimiques,
tels que l'acide para­oxybenzoïque, le para­oxybenzoate de sodium et les esters éthy­
liques et propyliques de l'acide para­oxybenzoïque, et destinés à la fabrication de
pâtisseries, de pâtes alimentaires et de produits similaires.
Β I a) 2 autres
Outre les œufs entiers dépourvus de leurs coquilles qui seraient éventuellement présentés
à l'état frais, cette sous­position comprend tous les œufs conservés autrement que par
simple séchage et notamment par addition de sel ou d'agents de conservation chimiques
(œufs entiers liquides) ou par congélation (œufs entiers congelés). Section II Chapitre 8 /1
CHAPITRE 8
FRUITS COMESTIBLES; ECORCES D'AGRUMES ET DE MELONS
08.01 Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco,
noix du Brésil, noix de cajou (d'acajou ou d'anacarde), frais ou secs, avec ou
sans coques.
B Bananes
La présente sous-position comprend les produits visés dans les Notes explicatives de la
Nomenclature de Bruxelles, n° 08.01, alinéa 2.
E Noix de coco
La présente sous-position comprend également la chair de la noix de coco râpée, des­
séchée, non déshuilée.
08.02 Agrumes, frais ou secs
A I Oranges douces, fraîches
Ne sont considérées comme oranges douces que les oranges de l'espèce « Citrus auran-
tium var. sinensis » ou « Citrus sinensis » ou « Citrus aurantium dulcís ».
A II autres
Parmi les oranges relevant de cette sous-position, on peut citer les oranges amères
(bigarades) qui sont les fruits des diverses variétés de bigaradiers (Citrus aurantium
ssp. : amara var. amara ou var. pumila). Elles sont principalement utilisées en con-
fiturerie.
B Mandarines et satsumas ; clémentines, tangerines et autres hybrides similaires d'agrumes
Cette sous-position couvre toute une catégorie d'agrumes dont la commercialisation
comme fruits de table est identique à celle des oranges douces. A l'exception des man­
darines et des satsumas, ce sont soit des hybrides d'agrumes soit des hybrides de varié­
tés d'une même espèce (cultivars).
On peut citer notamment :
1. les mandarines (Citrus nobilis Lour, ou Citrus reticulata Blanco);
2. les satsumas (Citrus reticulata Blanco var. unshiu (Swing.) );
3. les clémentines (Citrusa Blanco);
4. les tangerines (Citrus reticulata Blanco var. tangerina);
5. les wilkings, hybrides d'une variété (cultivar) de mandarine Willows Leaf et de la
Temple;
6. les tangelos, hybrides de tangerine et de pomelo (grapefruit);
7. les ortaniques, hybrides d'orange et de tangerine;
8. les malaquinas,se et de mandarine;
9. les tangors, hybrides de mandarine douce (mandarine-miel), Perl-Tangelo et Dancy-
Tangerine. Chapitre 8/2 Section II
08.02
(suite)
C Citrons
Cette sous-position couvre toutes les variétés de citrons (Citrus limon).
D Pamplemousses et pomelos
La présente sous-position couvre les pamplemousses (Citrus grandis) et les pomelos ou
grapefruits (Citrus paradisi). Ce sont principalement ces derniers qui, sous la désignation
impropre de pamplemousses, font l'objet du commerce international.
E autres
Les principaux agrumes qui restent compris dans cette sous-position sont les suivants :
1. les cédrats (Citrus medica);
2. les Kumquats (Citrus japónica ou Fortunella japónica et Citrus margarita ou For­
tunella margarita);
3. les limes et limettes (Citrus aurantifolia var. lumio et var. limetta);
4. les chinottes (Citrus aurantium var. myrtifolia);
5. les bergamotes (Citrusm var. bergamia).
08.05 Fruits à coques (autres que ceux du n° 08.01), frais ou secs, même sans leurs
coques ou décortiqués.
F autres
La présente sous-position couvre notamment :
1. les noisettes communes (fruits du Corylus avellana), les noisettes du Levant (fruits
du Corylus colurna) et les avelines (fruits du Corylus maxima);
2. les macres ou châtaignes d'eau ou cornouelles (fruits du Trapa natans);
3. les graines de pignon doux (fruits du Pinus pinea).
08.06 Pommes, poires et coings, frais
A I à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
Relèvent de cette sous-position, les pommes qui, d'après leur aspect et leurs carac­
téristiques (fruits non calibrés ni triés et généralement de plus faible grosseur que les
fruits de table, saveur acide ou peu agréable, faible valeur, etc.), ne peuvent servir
qu'à la fabrication de boissons, fermentées ou non. Elles doivent être présentées en vrac,
sans couches de séparation, dans les moyens de transport (par exemple wagons de che­
mins de fer, containers de grandes dimensions, camions ou chalands).
B I Poires à poiré, présentées en vrac, du let août au 31 décembre
Relèvent de cette sous-position, les poires qui, d'après leur aspect et leurs caractéris­
tiques (fruits non calibrés ni triés et généralement de plus faible grosseur que les fruits
de table, saveur acide ou peu agréable, faible valeur, etc.), ne peuvent servir qu'à la
fabrication de boissons, fermentées ou non. Elles doivent être présentées en vrac, sans
couches de séparation, dans les moyens de transport (par exemple wagons de chemins
de fer, containers de grandes dimensions, camions ou chalands).

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