La politique communautaire de la recherche et de la technologie: ses développements jusqu'en 1984

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Extrait

LA POLITIQUE
COMMUNAUTAIRE
DE LA RECHERCHE
ET DE LA
TECHNOLOGIE:
ses développements
jusqu'en 1984
Commission des Communautés européennes Commission des Communautés européennes
La politique communautaire
de la recherche et de la technologie:
ses développements jusqu'en 1984
PARL. EUROP. Biblioth.
N. C.
i 1985 r F v EUR 10 000 FR
(V>V) JTO uvc^ui Publié par:
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
Cette publication est aussi éditée dans les langues suivantes:
DA ISBN 92-825-4491-5
DE ISBN 92-825-4492-3
GR ISBN 92-825-4493-1
EN ISBN 92-825-4494-X
IT ISBN 92-825-4496-6
NL ISBN 92-825-4497-4
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage.
Luxembourg, Office des publications officielles des
Communautés européennes, 1985
ISBN 92-825-4495-8 N° de catalogue : CD-NW-84-003-FR-C
© CECA-CEE-CEEA, Bruxelles - Luxembourg, 1985
Printed in Luxembourg Préface
Dr. Karl-Heinz Nar jes,
vice-président de la Commission des Communautés européennes
De l'actualité communautaire en matière de recherche et développement, le citoyen
européen aura retenu dans le domaine de la fusion, les progrès remarquables de «JET»
(Joint European Torus), le plus grand des tokamaks du monde dont plusieurs performances
constituent des records absolus pour l'obtention de plasmas à haute température, dans les
nouvelles technologies de l'information, la décision des Dix de donner le feu vert au
programme «ESPRIT» ou encore les premiers pas de la recherche communautaire dans le
domaine des biotechnologies.
Ces programmes — dont les résultats appartiennent essentiellement au futur et doivent
permettre à la Communauté de maintenir sa compétitivité face aux autres grands pôles
industrialisés — ne sauraient cependant nous faire oublier que la recherche communautaire
constitue d'ores et déjà une réalité tangible dans des secteurs considérés déjà comme plus
anciens mais aussi très prometteurs. Les travaux du Centre commun de recherche (CCR)
dont les quatre établissements sont situés à Ispra (Italie), Karlsruhe (République fédérale
d'Allemagne), Geel (Belgique) et Petten (Pays-Bas) et qui permettent à la Communauté de
réaliser certains de ses objectifs importants en matière nucléaire mais aussi dans d'autres
domaines tels que l'environnement ou les énergies nouvelles, relèvent de ces secteurs au
passé encore proche et qui interpellent l'avenir.
Outre une présentation des grandes orientations que la recherche communautaire se
propose de suivre dans le contexte de la nouvelle révolution industrielle, cet ouvrage
s'efforce de dresser un bilan des actions de recherche en cours dans un éventail de domaines
qui va de l'industrie traditionnelle (textile, acier, etc.) à l'énergie (fusion, fission, énergies
non nucléaires) en passant par l'environnement, l'agriculture et la pêche, les matières
premières, la santé et le développement du tiers monde.
Le lecteur y trouvera par ailleurs la volonté d'accompagner la mise au point des programmes
de recherche spécialisés par une coordination et une concertation accrues, par la mobilité
des chercheurs ainsi que le développement des échanges d'expériences et d'informations,
III traduisant en cela une plus grande détermination des États à se regrouper et à ne plus
disperser inutilement, au travers des seules politiques nationales, l'important potentiel
scientifique de la Communauté. C'est là le but poursuivi, notamment par l'action
communautaire en matière de stimulation du potentiel scientifique et technique de
l'Europe.
L'impulsion donnée à la recherche communautaire et les applications récentes témoignent
déjà du réalisme et de la cohérence qui imprègnent plus sensiblement la nouvelle stratégie
de cette politique.
Cependant, du fait même des objectifs poursuivis et des espoirs qu'ils suscitent, cet ouvrage
suggère que beaucoup reste à accomplir par la Communauté européenne et qu'il appartient
à la Commission d'accentuer encore davantage ses efforts dans les différents secteurs
scientifiques concernés.
Cette intensification des travaux et des résultats de la recherche communautaire doit fournir
l'élan nécessaire à une politique qui a un rôle spécifique à assumer dans la construction
européenne.
IV Table des matières
Préface ΠΙ
Introduction3
Premièrepartie ­ La politique communautaire en matière de
recherche,développement et démonstration S
Chapitre1­Vers une stratégie scientifiqueettechnique pour l'Europe en matière
de R, D&D7
I ­ La situation présenteetlesdéfisàrelever7
II ­ L'organisation et le fonctionnement de la recherche commu­
nautaire 10
III­Consolidation mais aussi nécessité d'un ajustement de l'«ac­
quis»etdesinstruments communautaires20
Chapitre 2 ­ Ladéfinitionetlamise en œuvre de la stratégie commune25
I­Lesprincipes directeurs ­ L'approche par objectifs etles
programmesd'action de recherche ­ Les critères de sélection
communautaire25
II ­ Le programme­cadre 1984­1987 28
III ­ La stimulationdel'efficacitédupotentiel scientifique et techni­
que de la CEE 31
Chapitre 3 ­ Les activitésàcaractèregénéral35
I ­ Pouruneprospectiveeuropéenne scientifique et technologi­
que:FAST35
II ­ L'évaluationdelarecherche38
III ­ L'utilisationdesrésultats de la recherche communautaire:les
activitésdepromotionet d'innovation de la R&D communau­
taire 41
IV­L'enseignement et la formation 46
VChapitre 4 ­ La coopération internationale en matière de recherche et de dévelop­
pement 47
I­Les actions Cost47
II­La coopération multilatérale et bilatérale51
Deuxième partie ­ La mise en œuvre des grands objectifs de la
recherche communautaire 55
Chapitre 1 ­ Secteurénergétique57
I­Fusionthermonucléaire57
Introduction scientifique 57
1. Le programme«Physique»61
2. Le e«Technologie»68
3. La coopérationinternationale70
II ­ Énergie nucléairedefission72
1. Sûreté des réacteurs72
2. Gestion des déchets radioactifs 76
3. Déclassement descentralesnucléaires83
4. Recherche sur leplutoniumetles actinides84
5. Garantie et gestiondesmatièresfissiles85
III ­ Énergie non nucléaire 86
A­Rechercheappliquée et développements technologiques . 86
1.Économiesd'énergie88
2.Productionetutilisation de l'hydrogène 89
3.Énergiesolaire91
4. e géothermique 94
5. Analysedessystèmesénergétiques et stratégiede
R&Ddansledomainedel'énergie97
6. Développementtechnologique dans le secteur des
hydrocarbures98
7. Recherche technique «charbon» 99
Β ­ Les projets de démonstration101
1. Liquéfaction et gazéificationdescombustibles solides.102
2. Substitution des hydrocarburesparles combustibles
solides 103
3.Exploitationde sources énergétiques alternatives, éco­
nomiesd'énergie et remplacement des hydrocarbures . 103
Chapitre 2 ­ Secteur desmatièrespremièreset des matériaux 109
I ­ Métauxetsubstancesminérales112
1. Recherche en matière d'exploration112
VI 2. Traitement des minerais 114
3. Technologie minière5
II - Recyclage des métaux non ferreux6
III - Le bois, matière première renouvelable7
IV - Substitution et technologie des matériaux9
V - Domaines de recherche: matériaux à base d'argile, céramiques
techniques 11
1. Matériaux à base d'argile
2. Céramiques techniques9
VI - Exploration et extraction de l'uranium 120
VII - Recyclage des déchets urbains et industriels
Chapitre 3 - Secteur industriel 123
I - La recherche sur les technologies industrielles4
1. Réduire ou éliminer les entraves aux échanges 12
a) Métrologie appliquée et matériaux de référence
b) Mesures nucléaires6
2. Les technologies industrielles 127
a) Le programme BRITE
1. Introduction
2. La recherche technologique fondamentale (RTF) . . . 12
3. Application des nouvelles technologies 129
b) Le programme «Matériaux pour utilisation à haute
température» 12