DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Médecine de prévention

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Médecine de prévention RAPPORT D'ACTIVITÉ NATIONAL 2003 NOVEMBRE 2004

  • service médical

  • personnels des services de médecine de prévention pour la collecte des données

  • sante liees au travail

  • collaboration du bureau de la politique sociale de la direction des ressources humaines


Publié le : lundi 18 juin 2012
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
DES RESSOURCES HUMAINES Médecine de prévention
RAPPORT DACTIVITÉ NATIONAL 2003
NOVEMBRE 2004
RAPPORT NATIONAL D'ACTIVITE DE MEDECINE DE PREVENTION 2003
TABLE DES MATIERES   PREAMBULE I PRESENTATION GENERALE 1 LES SERVICES REGIONAUX DE MEDECINE DE PREVENTION 1.1 L eepsrnol ne 1.2  nevéroitn te xuaceyom sellos Ledéceedm edp ni ees sns dces ervi 1.3 nscini as Ledeméx érignouaametru s 1.4 e lanoitan noitaniLa coord 1.5 atrmfoInx icau médicesesvred soi nsita 1.6 iontveréNR Caun  SSite de  webdécealm edp ni e 2 ACTIVITE CLINIQUE ET PARACLINIQUE DES SERVICES REGIONAUX DE MEDECINE DU TRAVAIL 2.1 Ojbf ecti 2.2  eigolodohMét 2.3  ststaulés resLeu sedl atittsqi 'analyse 2.4  snocnoCisul 2.5 é its deAivct xesicrvseauicéd m 2.6 mrèiniifer sctiv d'ades ité troppaR 3 INFORMATIONS SUR LA GESTION DES RISQUES 3.1 tEdu eus relm li liavart ed uei 3.2 peougrs Le avlit ar sed 4 FORMATIONS,COMMUNICATION 4.1 etmaelnet  edte aenntvéir omnennan o luaN CeSSR"to ia rnaavnliitontict-aF" maor 4.2 nea Lrmfosefonoisoitarp nle II RAPPORT SUR LA SANTE AU TRAVAIL 1 INDICATEURS GLOBAUX SUR LES ATTEINTES A LA SANTE LIEES AU TRAVAIL 1.1 udt tn sli aravAcdeci 1.2 leladis maeforp seennoissl mets es ieadal eci sedel crexs éensdantcoctras fonction 1.3 varg te eérud eunglo, ieadal muee ladie maég solgnlseC no III HANDICAP ANNEXES    
2 3 3 3 6 7 7 9 9 10 10 10 11 21 22 22 24 24 26 27 27 28 30 30 30 30 31 33 34 
RAPPORT NATIONAL D'ACTIVITE DE MEDECINE DE PREVENTION 2003 -2
PREAMBULE   Le rapport d’activité 2003 de la médecine de préventi on du CNRS a été établi avec la collaboration du bureau de la politique sociale de la Direction des ressources humaines.  Nous tenons à remercier les médecins de préven tion, les médecins animateurs régionaux et les personnels des services de médecine de prévention pour la collecte des données et la réalisation des rapports de synthèse ainsi que Sébastien Sandona pour la saisie, l’analyse des données et la réalisation du présent rapport.   
RAPPORT NATIONAL D'ACTIVITE DE MEDECINE DE PREVENTION 2003 -3
IPRESENTATION GENERALE  1 DE PREVENTION MEDECINELES SERVICES REGIONAUX DE  68 le du personnel du CNRS. à la surveillance médica entservices médicaux particip  ª23services médicaux propres ª26services universitaires ª19services interentreprises  1.1LE PERSONNEL  Au 31 décembre, l’effectif présent dans les services de médecine de prévention était de177 personnes physiques, soit :  ª82médecins ª48infirmières ª47secrétaires  L’évolution du personnel sur les trois dernières années est présentée dans le tableau et le graphique ci-après.  
 
 Catégories CNRS MédecinsInterentrirpeses UNIV GANIL TOTAL CNRS InfirmièresntreteInesisprre UNIV TOTAL CNRS SecrétairesesisprrentretenI UNIV INSERM TOTAL
2001 38 19 29 1 87 25 5 22 52 16 10 9 1 36
2002 28 27 29 1 85 26 10 28 64 13 11 16 2 42
2003 28 25 28 1 82 24 6 18 48 13 20 14  47
38
292 2828928 27 25 19
RAPPORT NATIONAL D'ACTIVITE DE MEDECINE DE PREVENTION 2003 -4
28 26 25 24 22 20 18 1616 14 1313 11 10901 5 6 2 1 1 1 1 CNRS Inter UNIV GANIL CNRS Inter UNIV CNRS Inter UNIV INSERM Entreprise Entreprise Entreprise 2001 Médecins Infirmières Secrétaires2002 2003  Le temps de présence que le médecin de prévention doit consacrer à l'ensemble de ses missions au CNRS est fixé par l'article 12 du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié. Toutef ois, la spécificité de l'établissement quant à la nature des risques encour us a conduit le CHS spécial à se prononcer en faveur du renforcement du te mps de présence des médecins.  La règle applicable au CNRS vise à pourvoir à l'ex ercice d'un temps plein de médecine de prévention pour 1 500 agents, avec ou sans exposition profession nelle particulière. Ce rapp ort représente la base de calcul à partir de laquelle doivent être déterminés pour chaq ue site le nombre de médecins nécessaires et le temps imparti à chacun d'entre eux.  Le personnel infirmier es t recruté à raison d’une infirmière pour 500 à 1 000 agents et d’une infirmière supplémentaire pa r tranche de 1 000 agents.  Le morcellement du temps par pl usieurs médecins pose toujours des problèmes de fonctionnement et d’organisation des services.  L’absence d’amélioration du statut des médecins vacataires génère des dysfonctionnements dans l’ ganisation des services (petits temps partiels de 10 à 20%). Trouver le bon interlocuteur devient un or exercice difficile et nuit à la qualité des relations avec les autres intervenants sur les thèmes de santé et de sécurité au travail.  Le tiers temps, l’animation régionale et le suiv i des personnes fragilisées sont insuffisamment assurés. L’augmentation des temps de travail de ce rtains médecins a permis une meilleure insertion des médecins au sein de leurs délégations (recours aux services interentreprises).  Le nombre de médecins CNRS est de82en 2003. Deux recrutements et deux modifications de temps de travail ont eu lieu au cours de l’année, à savoir :  ª1recrutement endr4 (40%), ª1recrutement endr17 (40%), ª1modification de temps de travaildr10 (+40%), ª1modification de temps de travaildr12 (+40%).
RAPPORT NATIONAL D'ACTIVITE DE MEDECINE DE PREVENTION 2003 -5
Le recrutement de médecins à temp s plein et les modifications de te mps de travail (80%) ont amélioré le fonctionnement des services de médecine de prévention concernés. Il n’y a plus de postes vaca nts à la fin de l’année 2003.  La surveillance médicale des gros effectifs est ma joritairement assurée par les médecins vacataires du CNRS ou par les services universitaires alors que les petits effectifs sont pris en charge par les services interentreprises, comme le montre le tableau ci-dessous.  Effectif surveillé CNRS Interentreprises UNIV <250 235 18  250 - 5006 3 2 500 – 7509 1 2 750 - 10006 1 0 1000 - 15003 1 1 1500 >0 1 0 Total 29 25 28  La répartition se présente de la manière suivante :  
 
23 18
29 28 25
9 5 6 6 3123 21011010 < - 1500 - 1000 1000 - 750 750 - 500 500250 250>1500 Total CNRS IE UNIV
 
DR 5
 
RAPPORT NATIONAL D'ACTIVITE DE MEDECINE DE PREVENTION 2003 -6
1.2 SERVICES DE MEDECINE DE SLES LOCAUX ET LES MOYENS DE PREVENTION  Délgéioantaiolenss Equipements récentsEvolutions à prévoir Service médical d'Ivry : insonorisation M.S.H. : service commun à la MSH, à du bureau médical DR 1l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences : petits matériels à changer M.S.H. Sociales, à Paris A et Paris B (téléphones, photocopieur, écrans plats, …) MSH : moderniser le matériel DR 2 des infirmières, l'achat informatique d'un ECG Service médical de Villejuif : réfection DR 3des peintures, changement des  fenêtres et création d'une paillasse pour l infirmière ' Service : équipement médical du LAL Service médical du LAL : les locaux ont ipnofsotrems)a tique à compléter (manque 2 DR 4été rénovés Service médical de Gif-sur-Yvette : prévoir une salle pour les archives Service médical de Meudon : l'achat  d'un ECG Ecole Polytechnique : en raison des travaux importants autour du service un réaménagement des pièces de consultation, l'informatisation du service Service médical de Dijon : locaux appartenant à l'université, partagés avec le médecin de prévention de celle-ci (bientôt à temps plein) Service médical de Dijon : reflotron - Service médical de Besançon : Chimed klinitek à prévoir Service médical de Reims : les médecins du service interentreprises ne disposent pas encore d'un accès à internet Service médical de Villeurbanne : les 2 Service médical de Villeurbanne : sites ont été réaménagés prévoir l'agrandissement des locaux Service médical d'Aubière : ergovision Service médical d'Aubière : utilisation Service médical de Tours : connexion de Chimed internet PREVUE SCehriviced médical de Tours : utilisation de Service médical de Limoges : connexion me internet PREVUE Service médical de Limoges : fax et spiromètre Campus de l'Esplanade : 1 spiromètre Campus de l'Esplanade : extension des et aménagement d'un bureau médical locaux Campus de Cronenbourg : 1 spiromètreCdeasm lpoucsa udxe Cronenbourg : extension  Service médical d'Annecy : un ECG et le lS'earcvhiacte  dm'uénd iscpailr odem èGtrreen eotb lde'u :n prévoir matériel info atique rmaudiomètre 
DR 6
DR 7 DR 8 DR 10 DR 11
RAPPORT NATIONAL D'ACTIVITE DE MEDECINE DE PREVENTION 2003 -7DR 12éd mcevie  dalicreSeetrGxSecoeivsinéedd  nmoalli sce  e rdbr3s0M0a2lul'edi :C Ee  nisition en décemcaaMusxr iell e :cauq Service médical de Montpellier :  déménagement prévu dans de DR 13 locaux nouveaux :Service médical de Montpellier acquisition d'un audiomètre Service médical de Perpignan : déménagement prévu dans de nouveaux locaux Service médical de Toulouse : DR 14 d'un spiromètre et d'un acquisition appareil à ECG Service médical de Poitiers : utilisation DR 15de Chimed et nomination d'un informaticien référent à l'université de Poitiers DR 16   DR 17  Service médical de Lille : radiographie, EFR, audiométrie, laboratoi d' lyse re ana DR 18 médical de Lille : changementmédicale Service  Service médical de Compiègne nom (CDMT devient AMEST) de : rénovation et élargissement des locaux en juin 2002 Service médical de Caen : DR 19 de la salle de repos avec cloisonnement  la salle de soins DR 20   1.3LES MEDECINS ANIMATEURS REGIONAUX  Interlocuteur privilégié du délégué régional et du médecin coordonnateur national, le médecin animateur régional présente au CHS compétent (d’ins titut ou régional) la synthèse des bilans de l’activité médicale. Toutes les régions ont un médecin animateur régional.  Un regroupement a eu lieu le 19 juin 2003. Les thèmes suivants ont été abordés : ªle statut et le recrutement des médecins de prévention (compte rendu de l’entretien avec le contrôleur financier du CNRS), ªaccueil de nouveaux médecins animateurs régionaux, ªnouvelle instruction hygiène et sécurité et santé au travail, ª vitévalidation du rapport national d’acti de médecine de prévention, ªmars 2003 sur la protection des travailleursconséquences du nouveau décret du 31 contre les dangers des rayonnements ionisants, ªpoint sur le logiciel Chimed, ª par les groupes de travail, iséspoint sur l’avancement des travaux réal ªévaluation du nombre de personnes prises en charge par les médecins de prévention dans le cadre du SRAS (syndrom e respiratoire aigu sévère).  1.4LA COORDINATION NATIONALE  ªConseiller de la direction : ¾ le SRAS (avril). pourRecommandations nationales ¾Etude d’une délégation en difficulté (8 et 9 juillet). ¾nouvelle instruction hygiène, sécurité et médecine deConcertation sur la prévention.
 
   
      
RAPPORT NATIONAL D'ACTIVITE DE MEDECINE DE PREVENTION 2003 -8
¾Mise en place de la formation à la gestion de crise (23 avril, 16 juin, 30 juin, 17 novembre). ¾Participation au comité de pilotage handicap (24 juin). ¾Sur le suivi médical de l’UR1 à Soleil (4 septembre). ªCréer un réseau institutionnel avec les dé légués régionaux, les RPRH et les CHS : ¾dr1, dr2, dr4, dr8, dr10, dr11, :  esDéplacements dans les délégations suivant dr13, dr17, dr18, dr20. ¾Participation aux CHS suivants sur invita tion : dr8, dr11, dr13, dr17, dr18. ¾Amélioration de l’organisation des services de médecine de prévention en dr4, dr10, dr12, dr20. ¾Participation au séminaire RPRH les 23 et 24 octobre, à la téléconférence (12 mars). ªAvec les autres acteurs de la prévention : ¾Rédaction de la nouvelle instruction hy sécurité et santé au travail. giène, ¾Rencontre avec le nouveau coordonnateur prévention et sécurité (22 septembre). ¾Réunion médecins de prévention et ingénieur prévention et sécurité dr18 (28 mars). ¾la chargée de mission risque chimique (6 mai).Rencontre de ª decins de prévention :Améliorer le statut des mé ¾Rencontre du contrôleur financier le 3 avril. ªAnimer le réseau des médecins et des infirmières de prévention : ¾Par le regroupement des médecins animateurs régionaux (19 juin). ¾Par des formations nationales : ƒ institutionnels,communiquer avec les part enaires ƒéchanger sur les pratiques professionnelles (Balint). ¾Par des groupes de travail : ƒplaquette sur le travail en haute altitude, ƒgroupe de travail sur l’environnement, ƒla fiche de visite, ƒsur les produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction manipulés dans les laboratoires de recherche (commun avec l’Inserm, l’institut Pasteur, l’université Paris XI). ªAméliorer le rapport d’activité : ¾Etude des maladies pr ofessionnelles au CNRS de 1995 à 2003. ¾ avec le logiciel informatique renceTrame du rapport d’activité mis en cohé Chimed. ªAméliorer le système informatique : ¾Réunion avec l'éditeur Val informatique pour amélioration du logiciel. ¾Réunion DRH-DSI le 11 septembre. ªProposer une veille bibliographique aux médecins : ¾Dossier documentaire réalisé en juin 2003. ªParticipation aux formations nationales : ¾Responsabilité juridique des directeu d’unité de recherche en santé, rs sécurité au travail. ªFormations reçues : ¾Commission de réforme. ¾Journées IN2P3.
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ªGroupe de travail inter EPST : ¾Commun avec l’Inserm, l’institut Pasteur, l’université Paris XI sur les produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction manipulés dans les laboratoires de recherche.  ªConseiller de l’IRD (Institut de Recherche pour le Développement) et de la préfecture de police de Paris pour la mise en place des mesures concernant le SRAS.  1.5INFORMATISATION DES SERVICES MEDICAUX  Au cours de l'année 2003, de nouvelle s orientations stratégiques ont été prises concernant l'évolution du logiciel Chimed, l'application de suivi médical des agents au CNRS. En raison d'une part de l'évolution du produit chez son éditeur et d'autre part des besoins en matière d'indicateurs de santé des services de médecine préventive, il s'est avéré indispensable de faire évoluer l'application jusqu'alors utilisée. Ainsi la procédure de mise en place d'une nouvelle version a débuté co urant 2003. Toutefois, la concrétisation de cette évolutio n ne sera effective qu'en 2004.  Le comité des utilisateurs Chimed est composé comme suit : ªMédecins : Catherine Rossi, Ellen Dossier, Catherine Bellamy, Thomas Perrin, Vincent Naline ª Marie-ClaireInfirmières : Marie-Andrée D'Iribarne, Grueau, Sirkku Bouvard ªSecrétaires médicales : Christine Dols , Sylviane Macherel, Houria Difallah ªDSI : Marc Duschenes & Christian Bocage ªMédecin coordonnateur : Monique Veron ªCoordonnateur Chimed : Sébastien Sandona Celui-ci s'est réuni 1 fois au cour s de l'année 2003. A l'ordre du jour de cette rencontre, l'évolution vers une nouvelle version de l'ap plication. Mais également, la redéfinition des rôles des différents acteurs du projet, suite à l'arrivée du nouveau médecin coordonnateur et du nouveau chef de projet Chimed. Et enfin, l'harmonisation des méthodes de travail et des bases de données (catalogues Chimed).  A la suite de cette réunion, la préparation pour un e migration vers une nouvelle version de Chimed a été entreprise. ªprésentation de la nouvelle version par Val Informatique ªvalidation de la future version ª en conditions réelles d'utilisation)choix des sites pilotes (sites de tests ªorganisation des sessions de formation sur la version (en collaboration avec le nouvelle service de la formation de la délégation Midi-Pyrénées)  La formation des sites pilotes (Marseille, Orsay-IP N, Strasbourg et la MSH à Paris) a eu lieu à Toulouse, dans les locaux de la DSI, le 4 décembre 2003. Les sessions de formation de tous les personnels à la nouvelle version se dérouleront début 2004.  1.6SITE WEB DE LA MEDECINE PREVENTION AU CNRS DE  Le groupe de travail chargé de la rééditorialisati on du site internet de la Direction des ressources humaines s est réuni à 8 reprises en 2003. ' Ces réunions ont permis la validation des travaux de chacun des bureaux de la DRH sur le contenu de leurs pages. Les différents projets de maquettes pour le futur site ont également été présentés lors de ces réunions et discutés par le groupe de travail.  En définitive, le contenu des pages relatives à la mé decine de prévention est conforme à ce qui avait été proposé l'an dernier. La rubrique s'intitule "Médecine de prévention" et s'articule de la manière suivante :
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