au fascicule n° 29 du CCTG-travaux

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ANNEXES au fascicule n° 29 du CCTG-travaux Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires Pages Annexe 1, non contractuelle : Assistance à la rédaction des clauses spécifiques du règlement de la consultation...................................................... 25 Annexe 2, non contractuelle : Assistance à la rédaction des clauses spécifiques du cahier des clauses administratives particulières ........................ 31 Annexe 3, non contractuelle : Assistance à la rédaction du cahier des clauses techniques particulières ..................................................................... 37 Annexe 4, non contractuelle : Assistance à la rédaction du cadre de bordereau des prix............................................................................................. 56 24
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Publié le : lundi 26 mars 2012
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Source : economie.gouv.fr
Nombre de pages : 61
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Assemblée Générale du CCT MATERIAUX
14/01/2010
de 9h30 à 11h à l’IAS
Hélène COMBES
Animatrice du CCT MAT - CNES DCT/AQ/MP
Ordre du jour :
■ Introduction - tour de table et présentation des objectifs
■ Bilan de l’année 2009
Fonctionnement du CCT MAT
Faits marquants
■ Programme prévu des animations pour 2010 après concertation
■ Démission de l’ancien et constitution du nouveau bureau
■ Conclusion – Tour de table
2Assemblée générale du CCT MAT du 14/01/2010Réf. : DCT/AQ/MP/2010.0001958


Date : 25/01/2010



Projet :
SOUS-DIRECTION ASSURANCE QUALITE
Lieu : DCT
Service Technologies, Matériaux & Procédés
Page : 1/2




OBJET : Animations Règlementations du CCT MAT
ORDRE DU JOUR :
Les animations 2010 sur les règlementations :
- REACH
- Substitution du Cr VI
PARTICIPANTS :
Noms Société/Sigles Noms Société/Sigles
COMBES Hélène DCT/AQ/MP TONON Claire EADS-ASTRIUM
DURAND Pascal DCT/AQ/MP
FAYE Delphine DCT/AQ/LE
REMAURY Stéphanie DCT/TV/TH
DURIN Christian DCT/AQ/MP




PRINCIPALES CONCLUSIONS :
Prochaine réunion de bureau le mardi 2 mars à 14h00
DESTINATAIRES : Participants + Division QPI
Noms Société/Sigles Noms Société/Sigles
JAMIN Thierry DCT/AQ/MP Coordination CCT DCT/DA
GUIGUE Pascale DCT/DA/RT DAVID Jean François TAS
JACQUESSON Marie DLA VALADE Lydie LCC CNRS
CASTERAS Christophe DCT/TV/MS
MARLATS Florence DCT/TV/SM
DESMARRES Jean
DCT/AQ/LE
Michel


REDACTEUR :
NOM H. COMBES
SIGNATURE
Réf. : DCT/AQ/MP/2010.0001958 SOUS-DIRECTION ASSURANCE QUALITE
Date : 25/01/2010 Service Technologie, Matériaux & Procédés
Page : 2/2

ACTIONS COMPTE RENDU DE REUNION
Responsable

Ordre du jour :
Les animations 2010 sur les règlementations :
- REACH
- Substitution du CrVI
Non traité :
- Loi spatiale (réunion préparatoire et date à définir)
- Le « sans plomb » (animation 9 mars 2010 aux Renardières)
Nota : réunion de bureau précédente le 05/11. CR n°DCT/AQ/MP/2009.0025260

Déroulement réunion :

Nous avons débattu à l’AG du CCT MAT du 14/01 de la tenue d’une ou
plusieurs animations sur les règlementations en 2010. Deux animations sont
déjà au programme (loi spatiale et sans plomb), mais il serait intéressant
d’aborder également les thématiques de la substitution du chrome VI
(remplacement alodine 1200 notamment) et du règlement REACH. L’objet de
cette réunion est d’identifier l’intérêt de ces animations et leur programmation.

Concernant la substitution du chrome VI dans les traitements de protection
appliqués sur les alliages métalliques (essentiellement d’aluminium), une R&T
CNES va débuter. Les premiers objectifs sont d’établir les besoins propres
pour l’application spatiale. En effet, plusieurs solutions industrielles sont
proposées et il convient d’établir notre CDC pour sélectionner une solution ou
en développer une si nécessaire. L’animation pourrait donc avoir lieu plutôt au
second semestre, sous réserve que les besoins aient été identifiés d’ici là. Il
s’agirait dans ce cas de mettre en face notre besoin et l’offre disponible, sous
la forme de rencontre agences-industriels-laboratoires.

Concernant une animation sur le règlement REACH, elle aurait pour objectif
de :
connaître les derniers aspects règlementaires (notre dernière
animation CCT MAT sur REACh datait de janvier 2008 !)
échanger autour des pratiques mises en place dans le spatial et
d’autres domaines d’activités, pour prendre en compte cette
règlementation et anticiper au mieux les obsolescences. Autres
domaines cités : automobile, ferroviaire, aéronautique, bâtiment (par
exemple TECHNAL), alimentaire (emballages, voir avec MAP)

Il serait plutôt intéressant de la placer au second semestre, car le début
d’année est déjà assez chargé pour le CCT MAT.
Introduction
Tour de table - Présentations
Objectifs de l’AG :
■ réunir les adhérents une fois par an
■ faire le bilan des activités et de la vie du réseau
■ définir les objectifs de l’année à venir / domaines
d’intérêt / établir des priorités
■ finaliser un programme d’animation répondant aux
besoins du moment
3Assemblée générale du CCT MAT du 14/01/2010
Domaine couvert
■ la connaissance des matériaux spatiaux (matériaux émergents, nouvelles
applications, bases de données, retour d'expérience des projets
précédents, etc.),
■ l’élaboration des matériaux (conception, procédés d’élaboration, de mise
en œuvre, d'assemblage, de nettoyage, de maintenance, etc.),
■ l’étude et la caractérisation (techniques de contrôle destructives ou non,
outils d'expertise, de mesure et de caractérisation),
■ le comportement des matériaux soumis aux contraintes d'utilisation
(vieillissement, fatigue, usure)
■ les mécanismes et les équipements SCAO (motorisation, guidage,
transmission de puissance mécanique, mesure et contrôle du mouvement,
lubrification et traitement de surface, senseur, transmission électrique de
signal et de puissance)."
■ connaissance et application des règlementations relatives au domaine
(RoHS, REACH …) ainsi que les restrictions d’utilisation (ITAR…)
4Assemblée générale du CCT MAT du 14/01/2010Bilan 2009 – Fonctionnement du CCT MAT
■ Nombre d’adhérents
Industrie
20%24% 27%
35% Autres
1% CNES
2% Organismes de
43%48% recherche
2007 2008 2009
74 adhérents
93 adhérents (+25%) 121 adhérents (+30%)
36 extérieurs
48 extérieurs 69 extérieurs
38 CNES
45 CNES 52 CNES
5Assemblée générale du CCT MAT du 14/01/2010
Bilan 2009 – Fonctionnement du CCT MAT
■ Nouveaux adhérents (26)
■ MAGRO Christophe ADERA - CENTRE CONDORCET
■ PLEBIN Jérémy BAIKOWSKI
■ HEURTEAU Jean-Pierre BTS INDUSTRIE
■ CLOSSE Guillaume CILAS - EADS
■ LECERF Pascal CILAS - EADS
■ GROSJEAN Olivier CNES
■ FEIN-DOUMENC Bénédicte CNES DAJ/AR/OI
■ SAVIN DE LARCLAUSE Isabelle CNES DCT/AQ/MP
■ BAIZE Lionel CNES DCT/DA/AF
■ PUILLET Christian CNES DCT/TV/SM
■ AIT ZAID Sonia CNES DCT/TV/SM
■ CLAMAGIRAND Sébastien CNES DCT/TV/SM
■ MARLATS Florence CNES DCT/TV/SM
■ MOIRIN David DAVID MOIRIN
■ BERLIOZ Philippe EADS- ASTRIUM
■ LABEAU Julien EADS- ASTRIUM
■ LOGUT Daniel EADS- ASTRIUM
■ ZAPATA Asensio EADS- ASTRIUM
■ PORCHER Arnaud EPSILON
■ ZELY Didier MECANO ID
■ REJSEK Virginie ONERA-DESP
■ MONSTERLEET Aymeric SAGEM
■ TILLARD Thomas SAGEM DEFENSE SECURITE
■ MARTIN Jérôme SOFRANCE
■ BLANCHARD Laurent THALES ALENIA SPACE CANNES
■ VERELST Marc U-UNIV. TOULOUSE PS-CEMES
6Assemblée générale du CCT MAT du 14/01/2010Bilan 2009 – Fonctionnement du CCT MAT
■ Membres du bureau à fin 2009 : 13 membres dont 3 extérieurs CNES
Christophe Casteras DCT/TV/MS
Hélène Combes DCT/AQ/MP
Vincent Costes DCT/SI/OP
Jean Francois David Thales Alenia Space (Toulouse)
Jean Michel Desmarres DCT/AQ/LE
Delphine Faye DCT/AQ/LE
Pascale Guigue DCT/DA/RT
Marie Jacquesson DLA/CQR/L
Thierry Jamin DCT/AQ/MP
Stéphanie Remaury DCT/TV/TH
Emmanuelle Rivière DCT/TV/SM
Claire Tonon EADS-ASTRIUM (Toulouse)
Lydie Valade CNRS LCC TOULOUSE
■ Réunions de bureau : bimestrielles, 6 participants en moyenne, émission CR
7Assemblée générale du CCT MAT du 14/01/2010
Programme d’animation prévisionnel
entériné à l’occasion de l’assemblée générale du 17/11/08
■Journée de présentation des travaux de thèses (suite animation
2008)
■Sensibilité des matériaux optiques à l’environnement spatial, atelier
co-organisé avec CCT OOE
■Matériaux émergents et nanotechnologies, matériaux intelligents
(thermochromes…)
■Traitements de surface - Suppression du chrome VI
■Réglementation REACH (suite animation 2008)
8Assemblée générale du CCT MAT du 14/01/2010Bilan 2009 – Faits marquants (1/5)
Animations organisées Date Participants Conférenciers
“Electron-Surface Scattering, 25/02 20 1
Electron-Grain Boundary Scattering
And Charge Transport In Thin Metallic
Films” avec CCT MCE
Jean Michel Desmarres – Pilotage
global CCT MCE
Thèses avec CCT STR 06/03 30 15
Pascale Guigue & Hélène Combes
Sensibilité des matériaux optiques en 26/03 63 14
environnement spatial avec CCT OOE
Delphine Faye, Vincent Costes &
Hélène Combes – Pilotage global CCT
OOE
9Assemblée générale du CCT MAT du 14/01/2010
Bilan 2009 – Faits marquants (2/5)
Animations organisées Date Participants Conférenciers
Résine silicone à faible dégazage 30/06 22 1
MAPSIL QS1123 non soumise à
licence d’exportation
Pascale Guigue, Stéphanie Remaury &
Hélène Combes
Soutenance de stage au CNES sur la 11/09 5 1
colle EC 2216
Delphine Faye & Hélène Combes
Nano matériaux : quelle offre, quels 23/10 44 11
besoins pour les applications
spatiales ?
Thierry Jamin & Hélène Combes
10Assemblée générale du CCT MAT du 14/01/2010Bilan 2009 – Faits marquants (3/5)
Animations organisées Date Participants Conférenciers
MEDET : visite du matériel de vol à 10/11 25 0
l’ONERA après sa récupération lors
du dernier vol du shuttle américain
Christian Durin
Opto-mécanique : assemblages 26/11 45 8
d'éléments optiques (fixes/mobiles)
pour applications spatiales avec CCT
OOE et STR
Christophe Casteras & Hélène
Combes - Pilotage global CCT STR
Total cumulé 8 254 51
11Assemblée générale du CCT MAT du 14/01/2010
Bilan 2009 – Faits marquants (4/5)
■ DIFFUSION ANNONCE/PARTICIPATION ANIMATIONS CNES ou CCT :
nanotechnologies, journée RMN au LCC, les entretiens de Toulouse, 11th
International Symposium on Materials in Space Environment (ISMSE),
11th European Conference on Spacecraft Structures, Materials and
Mechanical Testing (ECSSMMT), Journées d’étude sur l’adhésion,
l’imagerie 3D en Aquitaine, Toulouse Space Show 2010, European Space
Mechanisms & Tribology Symposium (ESMATS), Rencontre avec la
société COMSOL au cnes le 7 septembre, 2nd Asian Materials Database
Symposium (AMDS 2010), 9e édition des JC2 à l’IAS, journée Propreté du
18/11…
12Assemblée générale du CCT MAT du 14/01/2010

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