La Rvolution franaise et le rgime fodal
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  • redaction - matière potentielle : définitive du décret
Alphonse AULARD (1849 - 1928) Professeur à l'Université de Paris (1919) La Révolution française et le régime féodal. Un document produit en version numérique par Claude Ovtcharenko, bénévole, Journaliste à la retraite près de Bordeaux, à 40 km de Périgueux Courriel: Dans le cadre de la collection: Les classiques des sciences sociales Site web: Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi Site web:
  • duc de cossé-brissac
  • satis- faction partielle
  • sociaux ame
  • droits seigneuriaux
  • régime féodal
  • convention nationale
  • classiques des sciences sociales

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Langue Français

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Alphonse AULARD (1849 - 1928)

Professeur à l’Université de Paris

(1919)




La Révolution française
et le régime féodal.






Un document produit en version numérique par Claude Ovtcharenko, bénévole,
Journaliste à la retraite près de Bordeaux, à 40 km de Périgueux
Courriel: c.ovt@wanadoo.fr


Dans le cadre de la collection: "Les classiques des sciences sociales"
Site web: http://classiques.uqac.ca/

Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque
Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi
Site web: http://bibliotheque.uqac.ca/




Alphonse Aulard, La Révolution française et le régime féodal (1919) 2


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Jean-Marie Tremblay, sociologue
Fondateur et Président-directeur général,
LES CLASSIQUES DES SCIENCES SOCIALES. Alphonse Aulard, La Révolution française et le régime féodal (1919) 3


Cette édition électronique a été réalisée par Claude Ovtcharenko, bénévole,
journaliste à la retraite près de Bordeaux, à 40 km de Périgueux.

Courriel: c.ovt@wanadoo.fr


Alphonse Aulard (1849-1928)

La Révolution française et le régime féodal.


Paris : Librairie Félix Alcan, 1919, 286 pp. À partir d’un
facsimile de la Bibliothèque nationale de France.

Gallica.

Polices de caractères utilisée :

Pour le texte: Times New Roman, 12 points.
Pour les citations : Times New Roman, 12 points.
Pour les notes de bas de page : Time

Édition électronique réalisée avec le traitement de textes Microsoft Word
2004 pour Macintosh.

Mise en page sur papier format : LETTRE US, 8.5’’ x 11’’.

Édition numérique réalisée le 24 février 2011 à Chicoutimi, Ville de Saguenay,
province de Québec, Canada.

Alphonse Aulard, La Révolution française et le régime féodal (1919) 4


Alphonse AULARD (1919)
Professeur à l’Université de Paris

La Révolution française
et le régime féodal.



Paris : Librairie Félix Alcan, 1919, 286 pp. À partir d’un facsimile de la Bi-
bliothèque nationale de France. Alphonse Aulard, La Révolution française et le régime féodal (1919) 5



Table des matières



AVANT-PROPOS,

CHAPITRE PREMIER
LE RÉGIME FÉODAL SOUS LOUIS XVI

I. Définition du régime féodal. — II. Mainmorte et mainmortables — III.
L’édit de 1779 et son application. — IV. Les droits seigneuriaux, le cens. — V.
État d’esprit des paysans et accroissement de la propriété paysanne. — VI. Réno-
vation des terriers. — VII. Mouvement d’opinion contre les droits féodaux.

CHAPITRE II
LA NUIT DU 4 AOÛT

I. Les paysans contre la féodalité. Attitude du Comité des rapports. — II. Mo-
tions du vicomte de Noailles et du duc d’Aiguillon. — III. Le tiers et le clergé.
Vote final. — IV. La nuit du 4 août et l’opinion. — V. Rédaction définitive du
décret.

CHAPITRE III
INSURRECTIONS PAYSANNES

I. Décret du 15 mars 1790. — II Subsistance de tout le régime féodal jusqu’au
8 novembre 1789. — III. Insurrection du Quercy, Troubles du Périgord.

CHAPITRE IV
SURVIVANCE D’UNE PARTIE DU RÉGIME FÉODAL
PENDANT LA RÉVOLUTION

I. Politique conservatrice et répressive de la Constituante. — II. Dîme ecclé-
siastique. — III. Droits seigneuriaux honorifiques. — IV. Droits utiles : cens,
champart, etc. Difficultés du rachat. — V. Concessions légales aux paysans. —
VI. Réalité du paiement des droits féodaux. Le duc de Cossé-Brissac. — VII. Les
tribunaux et les droits féodaux. Alphonse Aulard, La Révolution française et le régime féodal (1919) 6


CHAPITRE V
DROITS FÉODAUX PERÇUS PAR LA NATION

I. Biens nationaux incorporels : période d’administration par les départements.
— II Biens nationaux incorporels inistration par la régie de
l’enregistrement. — III. Perception des droits féodaux par la nation. — IV. Biens
des émigrés et domaine royal. Rigueur de la perception.

CHAPITRE VI
ABOLITION RADICALE DES DROITS FÉODAUX PAR
LA CONVENTION NATIONALE

I. La loi du 17 juillet 1793. — II. Échec des tentatives de réaction contre cette
loi sous le Directoire et sous le Consulat. — III. Application.
Alphonse Aulard, La Révolution française et le régime féodal (1919) 7





Alphonse Aulard
La Révolution française et le régime féodal (1919)

Avant-propos

_______







Retour à la table des matières
Composée et imprimée à la veille de la guerre, en 1914, cette étude n’a pu être
publiée qu’aujourd’hui, en 1919. Dans l’intervalle, aucune autre publication, à ma
connaissance, n’a produit des faits ou des documents qui en contredisent les
conclusions. D’autre part, dans les bouleversements économiques et sociaux ame-
nés par la guerre qui vient de finir, toute contribution à l’histoire économique et
sociale est d’un intérêt actuel.
L’important point d’histoire économique et sociale qu’on traite ici est un cha-
pitre de l’histoire rurale de la Révolution française.
Annoncée, proclamée par les députés du Tiers État à Versailles, commencée
par les Parisiens qui, bourgeois et ouvriers, prirent la Bastille, la Révolution aurait
peut-être avorté, si la masse des paysans n’y avait pris part, ne l’avait étendue à
toute la France, et, quand la victoire fut acquise, n’avait défendu, maintenu, déve-
loppé cette victoire.
Or, si les paysans s’insurgèrent, ce fut pour secouer le fardeau qui, depuis des
siècles, pesait sur eux, ce fut pour obtenir l’abolition de ces droits féodaux qui
leur semblaient intolérables depuis que, par la diffusion des lumières, ils en sen-
taient l’iniquité. Alphonse Aulard, La Révolution française et le régime féodal (1919) 8

La bourgeoisie souffrait moins du régime, parfois môme en profitait, ne vou-
lait, au début, qu’une révolution politique : elle n’accorda d’abord qu’une satis-
faction partielle aux paysans, après leurs premières insurrections, et la Constituan-
te, dans la nuit du 4 août 1789, ne détruisit pas, tant s’en faut, tout le régime féo-
dal.
Ce qui en subsista, c’est-à-dire peut-être les deux tiers ou les trois quarts, pa-
rut si désagréable, aux paysans déçus et irrités qu’il y eut des jacqueries, dont une
au moins fut formidable à la bourgeoisie.
Tant qu’elle se crut d’accord avec le roi, tant qu’elle put gouverner par le roi,
tant que la monarchie qu’elle avait organisée dura, la bourgeoisie opposa aux
paysans une politique conservatrice et de répression.
Mais quand la chute du roi et du trône eut affaibli la bourgeoisie, elle fit aux
paysans, en août 1792, de grandes concessions, et

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