Partie 1 memoire assurance

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• Publié par: jonnismoche
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• Langue: Français
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Extrait

REMERCIEMENTS

Nous aimerions remercier l’ensemble des membres de nos familles qui nous ont aidés, soutenus et encouragés, pour leur considérable et immense soutien. Nous adressons également nos remerciements les plus sincères à nos amis qui n’ont cessé de nous témoigner sympathie et fidélité.

Nous remercions Madame Salah didi liela qui a veillé à la direction de ce travail. Nous tenons à lui exprimer toute notre gratitude pour ses précieux conseils et ses judicieuses remarques, pour son sérieux et sa constante disponibilité, pour l’effort permanent qu’il ne cesse de fournir afin de prodiguer une formation de haut niveau.

Nous voudrions finalement manifester notre respect et notre reconnaissance envers tous les professeurs qui se sont dévoués corps et âme tout au long de ces trois années universitaires pour nous transmettre, étudiants et étudiantes, leurs valeureuses connaissances.

Et, pour n’oublier personne, nos remerciements s’adressent à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à notre formation.

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SOMMAIRE

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Introduction

M  leal connu au Maroc droit des assurances sous-tend le vie social , et économique ,puis qu il est une condition de l’indemnisation des victimes, et de la possibilité pour les entreprises d entreprendre en s’exposent au risques liés a leur exploitation ,ou aux produit mis sur le marché.

L’ assurance peut être définie de point de vue juridique comme suit « c’est l'opération par laquelle un assureur organise en mutualité une multitude d'assurés exposés à la réalisation de risques déterminés, et indemnise ceux d'entre eux qui subissent un sinistre grâce à la masse commune des primes collectées. »

C’est purement juridique. !! a ce point je trouve qu’ il est très important de savoir aussi le contenu de la définition technique de l assurance selon laquelle le contrat d’ assurance : « est le contrat par lequel une partie, dénommée le souscripteur se fait    promettre par une autre partie, dénommée l'assureur, une prestation en cas de réalisation d'un risque, moyennant le paiement d'un prix appelé prime ou cotisation. L'assurance résulte d'un mécanisme financier induit par les exigences de protection des patrimoines contre les risques. »

Elle est donc liée au développement du commerce et aux transformations sociales. Cette interaction a donc donné naissance à un Droit spécifique, le Droit des Assurances, qui repose sur les mécanismes combinés du Droit Civil, du Droit de la Consommation et de principes d'ordre public.

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Mais avant de traiter le sujet autour du quelle la recherche et fait .il apparaît nécessaire de faire ( ne serait que très brièvement ) un aperçu sur le cheminement historique de la notion d’assurance

LA PRE-ASSURANCE

On retrouve des "traces" de la pré- assurance dans la plus haute antiquité :

caisse d'entraide des tailleurs de pierres de la Basse -Egypte

2.250 ans avant J.C., dans le Code d'Hammourabi, en ce qui concerne les transports par caravane (Darmatha)

Le législateur athénien Solon (640-558 avant J.C.) obtint des Hétairies (groupements et artisans) leur intervention en faveur de leurs membres frappés par l'adversité.

Théophraste (371-286 av. J.C.) fait état d'une caisse commune alimentée par des cotisations, et dont le contenu servait à prodiguer des secours.

A l'époque romaine, le Collège funéraire de Lanuvium assure à ses membres, moyennant droit d'entrée et cotisations, un bucher et un tombeau, tandis que les légionnaires cotisent pour permettre à leur membres de faire face à des frais de mutation, de retraite, ou de décès.

 NECESSITES DU COMMERCE MARITIME

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Les Romains et les Athéniens connaissaient le mécanisme qui a donné lieu au "prêt à la grosse aventure", et selon lequel le préteur de deniers touchait un intérêt de 15 à 40 % si la cargaison arrivait à bon port.

Mais cette pratique fut frappée d'interdit par les autorités religieuses, comme usuraire, et fut frappée d'interdit par Grégoire IX en 1227.

C'est pourquoi, de riches commerçants s'engagèrent à "garantir" une cargaison moyennant le paiement préalable d'une somme d'argent. C'est dans le domaine des risques maritimes qu'est apparue la notion d'assurance, comme l'attestent les lois Rhodiennes du VIIIe siècle, le statut de Marseille de 1256, ou les Statuts Maritimes de Venise de 1255.

Un des plus anciens contrats a été retrouvé à Gènes en 1347 et est destiné à garantir un transport de marchandises contre les aléas d'un voyage.

Les premières entreprises d'assurance maritime apparaissent en 1424 à Gènes, puis en Angleterre avec des Clubs de particuliers.

  En France, l'assurance maritime a été pratiquée à Rouen par des assureurs espagnols, comme en font foi les actes de Tabellion nage des années 1525 à 1530 qui reprennent des pratiques espagnoles de Séville ou de Bilbao Un contrat français a été conclu en Octobre 1584 pour un transport de marchandises entre Marseille et Tripoli. Les statuts de Marseille s'inspirent des dispositions maritimes florentines.

Une réglementation accompagne ces premières conventions:

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Un Edit de 1563 institue un juridiction consulaire à Bordeaux.

En France, le Guidon de la Mer, rédigé vers 1570 et édité en 1608, réunit les usages en vigueur dans nos différents ports : "Guidon utile et usance des marchands qui mettent à la mer, traitant des assurances, marchandises à la mer, Polices, avaries, et autres choses nécessaires à la navigation".

Mais c'est la Grande Ordonnance de la Marine, oeuvre de Colbert inspirée des coutumes et statuts des Provinces Unies (Amsterdam et Anvers.

C'est par Edit du Conseil du Roi du 5 Juin 1668 qu'est instituée par Colbert la Chambre des Assurances Maritimes de Paris.

Le Code de Commerce de 1807, exécutoire à compter du 1er janvier 1808, consacre son Livre II au Droit Maritime, et incorpore dans ses articles 332 à 396 les premiers principes du droit des assurances

L'assurance s'est développée dans un but de protection de l'intégrité des patrimoines contre les risques de toute nature pouvant les affecter.

Son évolution est directement liée à celle de société et de l'activité économique.

De nos jours, l'ampleur des échanges internationaux renforce la nécessité d’assurance.

TRANSFORMATION ECONOMIQUE ET SOCIALE

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Le XIXe siècle voit une transformation importante de nos structures sociales due à l'expansion économique.

Le regroupement des terres agricoles et leur concentration entre les mains de gros propriétaires fonciers a favorisé l'exode rural, ainsi que l'amélioration des moyens de communication, notamment ferroviaires.

 CONCENTRATION DES PATRIMOINES

L'obligation pour les propriétaires fonciers de faire exploiter leurs terres ou leurs immeubles de les donner en location les a exposés au risque de la ruine.

De même, en a t'il été du risque des entreprises en plein essor, exposée à la perte de leurs bâtiments, outils de production, stock et marchandises.

Ceci a favorisé le développement des entreprises d'assurances incendie dont les plus anciennes sont les Assurances Générales, le Phénix, l' Union, le Soleil qui subsistent toujours même si elles se sont regroupées.

ELARGISSEMENT DU DOMAINE DE LA RESPONSABILITE CIVILE

L'élargissement constant du domaine de la responsabilité civile, ainsi que la constitution de patrimoines de plus en plus dispersés, ont nécessité

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