Procedures inventaire physique

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I/ PROCEDURE D’INVENTAIRE PHYSIQUEL'entreprise est tenue de contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, l'existence et lavaleur des éléments actifs et passifs de son patrimoine.L'inventaire physique des stocks doit être effectué dans le respect des règles légales et selon des modalitésassurant une fiabilité satisfaisante.Sont soumis au comptage tous les éléments constitutifs du stock, quels que soient leur nature ou leur étatd'avancement : Marchandises, approvisionnements, en-cours de fabrication, travaux en cours, produitssemi-ouvrés, produits finis et emballages.Pour un bon déroulement de l’opération du comptage des stocks, les intervenants doivent prendre enconsidération les points suivants :1. Faire une visite des locaux et voir si les articles sont bien rangés et identifiés (référence notée surchaque lot de stockage).2. Vérifier que les numéros de feuilles de comptage sont conformes à ceux inscrits sur la procéduredinventaire.3. Relever les numéros du dernier bon d’entrée (bon de réception) et bon de sortie (bons de livraison)ainsi que le numéro de la dernière facture émise.4. S’assurer que les mouvements au cours de l’inventaire sont arrêtés. Eventuellement en cas demouvement, noter le numéro du bon d’entrée ou de sortie et les quantités correspondantes et prendrecopie de ce bon.5. Le comptage doit être fait zone par zone, de droite à gauche, pour que le comptage couvre tous lesarticles en stocks ( cartons au fond).6. Vérifier par sondage le contenu de certains cartons.7. Les feuilles de comptage doivent être remplies au stylo à bille et signées par toute l’équipe d’inventaire.Le premier exemplaire de la fiche doit être collé sur le lot des articles, le deuxième gardé dans ledossier d’inventaire.8. Le contenu de la feuille de comptage doit être reporté sur la fiche d’inventaire (la fiche doit être signéepar l’équipe d’inventaire).9. Inscrire sur les feuilles de comptage et les fiches d’inventaire l’état du stock endommagé ou à faiblerotation.10. Les feuilles annulées doivent être gardées (deux exemplaires) et approuvées par l’équipe d’inventaire.11. Le stock détenu pour les tiers ou par les tiers doit faire l’objet d’un comptage avec mention sur lafeuille de comptage et à la fiche d’inventaire.es soldesLes soldes Les soldes
II/ VALORISATION ET COMPTABILISATION DES STOCKS
1. Détermination du coût de productionLe coût de production des biens ou des services en stock est formé de la somme :-des coût d’acquisition des matières et fournitures consommées ;-des charges directes de production qui peuvent être soit variables soit des charges de structure (lescharges de personnel, les services extérieurs, les amortissements…).-des charges indirectes de production dans la mesure où il est possible de les rattacher raisonnablementà la production.Par ailleurs, sont exclus de ce coût de production, sauf conditions spécifiques de l’activité à mentionnerdans les ETIC :-les frais d’administration générale de l’Entreprise ;-les frais de stockage des produits ;-les frais de recherche et développement ;-les charges financières. Néanmoins, le CGNC prévoit la possibilité d’inclure dans le coût deproduction, les frais financiers relatifs à des dettes contractées pour le financement spécifique deproduction dont le cycle normal d’élaboration est supérieur à douze mois, ce qui n’est pas d’ailleurscontradictoire avec les dispositions fiscales ;-les pertes et gaspillages accidentels ou exceptionnels ;-la quote-part des charges fixes de production résultant d’une sous activité par rapport à une capaciténormale de production préétablie, déterminée en appliquant la méthode de l’imputation rationnelle.
2. Valorisation des stocks à l’inventaire2.1 Produits finis et marchandises revendues en l’étatLes produits finis et les marchandises sont évalués en fonction de leur valeur de réalisation nette. Celle-cicorrespond généralement à leur prix de vente probable, déduction faite de la totalité des charges restant àsupporter pour parvenir à la réalisation (charges de distribution y compris charges postérieures à la ventetelles celles relatives au coût des garantie…)
2.2 Matières premières et fournituresCes biens peuvent être évalués selon deux méthodes :-Soit à leur valeur de réalisation nette,-Soit à leur valeur de remplacement qui correspond le plus souvent au prix actuel d’achat, majoré descharges actuelles accessoires d’achat.2.3 Les produits intermédiaires et en coursSi ces produits peuvent être vendus en l’état, ils seront évalués à leur prix de vente probable (à l’état deproduit fini) diminué des charges de distribution et éventuellement du coût de production restant à engager(coût d’achèvement).
III/ RAPPROCHEMENT DU RESULTAT DE L’INVENTAIRE PHYSIQUE AVEC L’INVENTAIRE PERMANENTL’inventaire comptable permanent consiste à enregistrer les mouvements d’entrée et de sortie afin deconnaître de façon constante, en cours d’exercice, les existants chiffrés en quantité et en valeurs.Les soldes des comptes de stock résultant de l’inventaire permanent doivent obligatoirement êtrerapprochés avec les quantités résultant des opérations d’inventaire physique des stocks. Toute différenceconstitue un gain ou une perte à inscrire au compte « Produits Non Courants » ou au compte «Charges NonCourantes ».
IV/ ENREGISTREMENT DES STOCKS A LA DATE D’ARRETE DES COMPTES1- Enregistrement des stocks et en coursLe Plan Comptable a introduit dans le fonctionnement des comptes et dans la présentation des états desynthèse, la notion de variation de stock dont le mécanisme de fonctionnement est expliqué comme suit :Marchandises / Matières et fournitures consommablesSi la variation des stocks est négative (SI<SF) dûe à un stockage de matières, les charges d’exploitationseront diminuées par le montant de la variation des stocks.Si la variation des Stocks est positive (SI>SF) les charges d’exploitation seront augmentées du montant dela variation et cela s’explique par un déstockage.Produits en cours, intermédiaires et produits finis Si la variation des stocks est positive (SF>SI) les produits d’exploitation seront augmentés du montant dela variation, ce qui explique un stockage.Dans le cas contraire, si la variation des stocks est négative (SF<SI) les produits d’exploitation serontdiminués du montant de la variation, ce qui explique un déstockage.2 Comptabilisation des provisions pour dépréciation des stocks et en cours-En application du principe de prudence, est retenue comme valeur comptable nette dans le bilan, la valeurd’entrée ou si elle est inférieure, la valeur actuelle.Si la valeur actuelle est inférieure à la valeur d’entrée, il est appliqué à cette dernière une correction endiminution sous forme d’une «provision pour dépréciation ».A la différence des règles du Plan Comptable 1957 qui intégrait directement les provisions pourdépréciation des stocks dans un compte de résultat, celles-ci sont traitées par le CGNC comme toutes lesautres provisions, c’est à dire, débitées à un compte de dotation de la classe 6 par le crédit du compte deprovision concerné et reprises, le cas échéant, par le crédit des comptes de reprises de la classe 7.
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