Le droit saisi par le collectif

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DROITS, TERRITOIRES, CULTURES LE DROIT SAISI PAR LE COLLECTIF Sous la direction de Thomas BERNS avec les contributions de Julie Allard, Florence Bellivier, Thomas Berns, Yves Cartuyvels, Guy Haarscher, Ludovic Hennebel, Christine Larssen, Nicolas Levrat, Paul Martens, Patrice Meyer-Bisch, François Ost,
Publié le : lundi 24 février 2014
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DROITS, TERRITOIRES, CULTURES
LE DROIT SAISI PAR LE COLLECTIF
Sous la direction de Thomas BERNS
avec les contributions de JulieAllard, FlorenceBellivier, ThomasBerns, YvesCartuyvels, GuyHaarscher, LudovicHennebel, ChristineLarssen, NicolasLevrat, PaulMartens, PatriceMeyerBisch, FrançoisOst, DanVan Raemdonck, JulieRingelheim, IsabelleSchulteTenckhoff, OlivierDe Schutter, EdwinZaccaï
B R U Y L A N T B R U X E L L E S 2 0 0 4
OUVRAGES PARUS DANS LA MÊME COLLECTION
1.Le ressentiment, sous la direction de Pierre Ansart, 2002, 294 p. 2.Altérité et droit, sous la direction de Isabelle SchulteTenckhoff, 2002, 416 p. 3.Aménager la coexistence. Les peuples autochtones et le droit cana dien, par Sébastien Grammond, 2003, 476 p. 4.Sur les fondements du droit public, sous la direction de Geneviève Koubi et Isabelle MullerQuoy, 2003, 294 p.
ISBN 2802719076 D / 2004 / 0023 / 50 2004 Etablissements Emile Bruylant, S.A. Rue de la Régence 67, 1000 Bruxelles. Tous droits, même de reproduction d’extraits, de reproduction photomécanique ou de traduction, réservés. imprimé en belgique
TABLE DES MATIÈRES
Pages PRÉSENTATION, par ThomasBerns7. . . . . . . . . .
D ,, ROITS CULTURES PEUPLES Le sujet des droits de l’homme est individuel, mais l’objet est commun. Analyse à partir des droits culturels, par PatriceMeyerBisch15. . . . . Pour les minorités : l’identité ou la justice ?par GuyHaarscher. . .45 Pourquoi les minorités ne sont pas des sujets de droits, par NicolasLevrat. 59 Protéger les droits de la personne dans une Europe multiculturelle : les fluctua tions de la Cour de Strasbourg, par JulieRingelheim95. . . . .
Droits collectifs et autochtonie : que penser des « traités modernes » au Canada ? par IsabelleSchulteTenckhoff133. . . . . . . . . Le droit des peuples autochtones à disposer d’euxmêmes, par LudovicHenne bel165. . . . . . . . . . . . . . .
D ,, ROITS HUMANITÉ VIE L’humanité, un concept juridique sans précédent?par JulieAllard. . .189 L’humanité comme sujet de droit, par PaulMartens207. . . . . . Élargir la communauté politique : par les droits ou par les responsabilités? Réflexions sur les enjeux éthiques de la crise écologique, par FrançoisOst. 239 Générations futures, humanité, nature : difficultés des collectifs pour la protec tion de l’environnement, par EdwinZaccaï. . . . . . .261 Droits individuels et collectifs sur les matériaux et les résultats d’une recherche en génétique humaine, par FlorenceBellivier. . . . . .283
D ROITS ET ACTIONS EN JUSTICE DANS UNE SOCIÉTÉ MORCELÉE Droits de l’Homme et intérêt collectif, par DanVan Raemdonck303. . .
6
table des matières
Pages Formes d’action collective en justice et dialectique entre les intérêts individuels et l’intérêt collectif, par OlivierDe Schutter313. . . . . . . Accès à la justice pour la protection collective de l’environnement, par Christine Larssen. . . . . . . . . . . . . .343 Politiques de sécurité et droits collectifs en Belgique, par YvesCartuyvels. 373 Droit, collectif et spécificité, par ThomasBerns. . . . . . .385 RESUMÉS ETABSTRACTS. . . . . . . . . . . .403 LES AUTEURS. . . . . . . . . . . . . .417
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