Société Générale : Document de référence - 2013

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• Publié par: Fil_Economie
• Publié le: 07 mai 2013
• Nombre de lectures: 370
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 4 Mo

Extrait

DOCUMENT2013 DE RÉFÉRENCE
RÉSEAUX DE DÉTAIL - BANQUE DE FINANCEMENT & D’INVESTISSEMENT - SERVICES FINANCIERS SPÉCIALISÉS & ASSURANCES - GESTION D’ACTIFS & SERVICES AUX INVESTISSEURSDOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013
Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 4 mars 2013,
conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière
s’il est complété par une note d’information visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage
la responsabilité de son signataire.
Ce Document de référence est disponible sur le site www.societegenerale.comSOMMAIRE
Bâle 2.5 : rapport Pilier III. 69 1 HISTORIQUE ET PRÉSENTATION
Analyse du bilan consolidé 70
DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE 1
Propriétés immobilières et équipements 74
Historique 2
Présentation de Société Générale 3
5 GOUVERNEMENT
D’ENTREPRISE 75
2 STRATÉGIE DU GROUPE ET
Conseil d’administration 76
PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS 5
Direction générale 87
Une stratégie de croissance à moindre risque 6 Informations complémentaires
sur les membres du Conseil Les métiers du Groupe 9
et les Directeurs généraux délégués 90
Comité exécutif 91
Comité de direction Groupe 92
3 LA SOCIÉTÉ, Rapport du Président
sur le gouvernement d’entreprise 93LES ACTIONNAIRES 19
Rapport du Président sur le contrôle interne
Chiffres clés 2012 20 et la gestion des risques 103
L’action Société Générale 22 Rémunération des Dirigeants du Groupe 118
Informations sur le capital 26 Plan d’option et d’attribution d’actions aux salariés 129
Informations complémentaires 33 Gouvernance interne et conformité 131
Commissaires aux comptes 132
Rapports des Commissaires
aux comptes sur le Rapport 4 RAPPORT D’ACTIVITÉ
du Président sur le contrôle
DU GROUPE 37 interne et la gestion des risques 134
Rapport spécial des Commissaires Présentation des principales activités
aux comptes sur les conventions du groupe Société Générale 38
et engagements réglementés 135
Activité et résultats du Groupe 40
Activité et résultats des métiers 43
Synthèse des résultats
et de la rentabilité par métier 45 6 RESSOURCES HUMAINES 137
Politique financière 62 Introduction : les équipes Société Générale
en 2012 138Nouveaux produits
ou services importants lancés 64 La carrière : aider les collaborateurs
à se réaliser 141Principaux investissements et cessions effectués 67
L’attention : prendre chacun en considération 144Évolutions récentes et perspectives 68
L’agilité : faire vivre un esprit d’entreprise Événements postérieurs à la clôture 69
responsable et novateur 147
GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013 7 RESPONSABILITÉ SOCIALE 10 ÉLÉMENTS FINANCIERS 267
ET ENVIRONNEMENTALE 151 États financiers consolidés 270
Responsabilité sociale et environnementale 152 Notes annexes aux états financiers
consolidés 278
Informations sociales 155
Rapports des Commissaires Informations environnementales 163
aux comptes sur les comptes consolidés 385
Informations relatives aux engagements sociétaux 173
Comptes sociaux 387
Note méthodologique 191
Notes annexes aux comptes sociaux 395
Attestation de présence et rapport
Principaux mouvements ayant affecté d’assurance modérée du vérificateur indépendant 194
le portefeuille titres en 2012 445
Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes annuels 446
8 CONFORMITÉ 197
Conformité 198
11 ÉLÉMENTS JURIDIQUES 449
Statuts 450
Règlement intérieur du Conseil 9 GESTION DES RISQUES 205
d’administration 456
Introduction 206 Charte de l’administrateur 461
Les risques de crédit 219
Les risques de marché 231
Informations financières spécifiques 238 12 RESPONSABLE
Les risques structurels de taux DU DOCUMENT et de change 245
DE RÉFÉRENCE 463Le risque de liquidité 248
Responsable du Document de référence 464Les risques opérationnels 252
Attestation du responsable du Document Les risques de non-conformité
de référence et du rapport financier annuel 464et de réputation 258
Responsable du contrôle des comptes 465Les risques juridiques 259
Les risques environnementaux 262
Autres risques 262
Ratios réglementaires 263 13 TABLES DE CONCORDANCE 467
Abréviations courantes : Millions d’euros : M EUR
Milliards d’euros : Md EUR
Classements : les sources des classements sont mentionnées explicitement, à défaut, l’information est de source interne.
GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20131
HISTORIQUE
ET PRÉSENTATION
DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
HISTORIQUE ........................................................................................................2
PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ....................3
1GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013HISTORIQUE ET PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I HISTORIQUE1 I
HISTORIQUE
Société Générale a été créé en mai 1864 par un groupe Redevenu un groupe bancaire privé à la faveur de sa privatisation
d’industriels souhaitant financer le développement du commerce en juillet 1987, Société Générale poursuit sa croissance. En France,
et de l’industrie en France. il s’appuie sur le développement de ses fonds de commerce tout
en affirmant plus encore son rôle de banque de proximité avec Dès ses premières années d’existence, il adopte le modèle
l’acquisition du Crédit du Nord (prise de participation majoritaire de « banque universelle » qui lui assure une forte croissance.
en 1997 puis rachat des minoritaires en 2009) et de la Société Son réseau d’agences connaît un développement rapide sur
Marseillaise de Crédit en 2010. Le Groupe élargit ainsi son activité l’ensemble du territoire national, passant de 32 à 1 500 guichets
de Banque de détail sur son marché domestique, avec un réseau entre 1870 et 1940.
de banques régionales.
Dans le même temps, Société Générale acquiert une dimension
À l’international, Société Générale a accru sa taille à travers des internationale en finançant la mise en place d’infrastructures
acquisitions sur tous les continents dans ses différents métiers. indispensables au développement économique de plusieurs
Ainsi, en Europe de l’est, il développe son réseau de banques pays d’Amérique latine, d’Europe et d’Afrique. Cette politique
de détail en faisant l’acquisition de la BRD (Roumanie) en 1999, d’expansion s’accompagne de l’implantation d’un réseau
puis de la Komerčni Banka (République tchèque) en 2001, suivie d’agences à l’étranger. À la veille de la Première guerre mondiale,
par une dizaine d’autres acquisitions dans les autres pays de la Société Générale exerce le métier de Banque de détail dans pas
région. En 2006, il prend une participation dans Rosbank (Russie). moins de quatorze pays, disposant notamment d’une solide
Le Groupe détient actuellement 82,4 % du capital de cette filiale, implantation en Russie. Ce réseau sera complété après 1918 par
faisant d’elle une banque de toute première importance en Russie. l’ouverture de guichets à New York, Abidjan, Dakar ou par la prise
Cette stratégie de déploiement à l’international, renforcée par la de participations dans le capital d’établissements financiers en
présence de sa Banque de Financement et d’Investissement Europe centrale.
(SG CIB), ses activités de Banque Privée, Gestion d’Actifs et
Nationalisé en 1945, Société Générale joue un rôle actif dans le Services aux Investisseurs (GIMS), et ses Services Financiers
financement de la reconstruction du territoire français. La banque Spécialisés (DSFS) permettent au