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Comptabilité

La judiciarisation de l'économie

Noury Jean-Paul, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

L'appréciation de la sanction en matière de pratiques anticoncurrentielles

Schaub Alexander, Navacelle Charles De, De L'Industrie Et De L'Emploi, Raysseguier Christian, Chantrel Etienne, Ministère De L'Économie, Folz Jean-Martin

Comptabilité

Rapport de la commission Mesure du pouvoir d'achat des ménages

Ministère De L'Économie, Nicolas Ferrari, Alain Quinet, Des Finances Et De L'Emploi

Comptabilité

Normes comptables et crise financière : propositions pour une réforme du système de régulation comptable

Ministère De L'Économie, Morand Pascal, Marteau Didier, De L'Industrie Et De L'Emploi

Comptabilité

Nouveau marché

Faurre Pierre, Roger Bruno, Societe Des Bourses Francaises

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Nayrou Henri, Merville Denis, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

La collecte de la taxe d'apprentissage : mission d'audit de modernisation

Geslin Arnaud, Denechere Agathe, Lajoumard Danièle, Nicolas Jean-Baptiste, Lenoir Christian, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe

Segal Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Noury Didier, Aubin Claire

Autres

La protection de l'enfance : groupe de travail sur l'amélioration de la procédure de signalement de l'enfance en danger

Nogrix Philippe, Ministère De La Famille Et De L'Enfance

Autres

La compensation du handicap en Suède

Noury Didier, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 82), adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Neuville Ségolène

Comptabilité

La SE ou Societas Europaea : pour une citoyenneté européenne de l'entreprise

Noëlle Lenoir, Ministère De La Justice

Comptabilité

Conditions de l'élaboration d'une base de données qualitatives sur les entreprises aux fins d'une intermédiation informationnelle : réponse à la consultation du Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

Nadine Levratto, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

Autres

Pour une meilleure prévention de l'IVG chez les mineures

Laurent Toulemon, Fontanel Marie, Nisand Israël, Haut Conseil De La Population Et De La Famille

Comptabilité

Rapport du groupe de travail sur l'élargissement de l'assiette des cotisations employeurs de sécurité sociale

Delpal Bérénice, Nicolas Jean-Baptiste, Ministère De L'Économie, Benard Yohann, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Comptabilité

L'évaluation des entreprises afin de faciliter l'accès au crédit : quelle intermédiation informationnelle ?

Nadine Levratto, Des Finances Et De L'Industrie. Secrétariat D'Etat Aux Petites Et Moyennes Entreprises, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Internet et PME : mirage ou opportunité ? : pour un plan d'action : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Nizery André, Yolin Jean-Michel, Merlin Jean-Claude, Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Technologies De L'Information

Comptabilité

L'organisation des services de santé animale dans cinq Etats membres : l'Allemagne, la Belgique, l'Italie, Les Pays-Bas et le Royaume-Uni

Fevrier Jacques, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Nau Marylène

Comptabilité

Réflexions sur l'avenir de l'agriculture de la Haute-Loire

Dupre Jean-Yves, Nil André, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite

Blanc Jacques, Nogrix Philippe, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vincon Serge, Plancade Jean-Pierre, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les échanges commerciaux entre la Chine et la France

Novelli Hervé, De L'Économie Générale Et Du Plan, Dreyfus Tony, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

La diversification et la valorisation des activités agricoles au travers des services participant au développement rural - Eléments de réflexion, scénarios d'organisation, propositions

Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Nihous Frédéric

Comptabilité

Rapport sur les missions des ADASEA

Lauga Louis, Narjollet Jean-Paul, Roegel Christine, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Comité Permanent De Coordination Des Inspections, Pierre Robert

Autres

Organiser la politique européenne et internationale de la France : rapport du groupe présidé par Jacques Lanxade

Nicolas Tenzer, Commissariat General Du Plan, Lanxade Jacques

Comptabilité

Etude de faisabilité d'un projet d'organisation interprofessionnelle pour la filière luzerne

De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Nil André, Conseil Général De L'Alimentation

Droit et juridique

Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes : diagnostic et pistes pour une réforme de l'inscription sur les listes électorales

Braconnier Céline, Verrier Benoît, Centre D'Analyse Stratégique, Jean-Yves Dormagen

Droit et juridique

Rapport public annuel remis par Noëlle Lenoir, Déontologue de l'Assemblée nationale au Président et au Bureau de l'Assemblée nationale

Noëlle Lenoir, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le déplacement d'une délégation de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire en Corée du Sud

Nicoux Renée, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Cornu Gérard, Le Cam Gérard, Sénat. Commission De L'Économie, Maurey Hervé

Droit et juridique

Congolais et Sénégalais en France face et au regard du droit

Kuyu Mwissa Camille, N'Diaye Ibra Ciré, Le Roy Etienne, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ; Laboratoire D'Anthropologie Juridique (Paris)

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de la commission des affaires économiques en Allemagne

Sittler Esther, Raoul Daniel, Le Cam Gérard, Nicoux Renée, Sénat. Commission Des Affaires Économiques, Letard Valérie