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Autres

La France sait-elle encore intégrer les immigrés ? Les élus issus de l'immigration dans les conseils régionaux (2004-2010)

Haut Conseil À L'Intégration

Autres

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2010

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Comptabilité

L'or en Guyane : éclats et artifices

Taubira Delannon Christiane, Premier Ministre

Comptabilité

L'opportunité d'un nouveau type de société à vocation sociale : rapport remis au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Premier Ministre; Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Alain Lipietz

Comptabilité

Information économique et nouvelles technologies

Des Finances Et De L'Industrie, Donnellier Jean-Christophe, Lefas Patrick, Ministère De L'Économie

Autres

La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2010

Défenseur Des Enfants, Versini Dominique

Comptabilité

Le financement de l'économie dans le nouveau contexte réglementaire

Garnier Olivier, Jean-Paul Pollin, Conseil D'Analyse Economique, Jézabel Couppey-Soubeyran

Comptabilité

Les commissaires au redressement productif - Rapport 2012

Ministère Du Redressement Productif

Autres

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2009

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Comptabilité

L'intégration en droit français de la directive 1999-44 du Parlement européen et du Conseil du 25 mars 1999 sur certains aspects de la vente et des garanties des biens de consommation

Ministère De La Justice

Comptabilité

La longue route vers l'euro : croissance, emploi, revenus, 1985-2000 : rapport n°2

Des Revenus Et De La Cohésion Sociale, Conseil De L'Emploi

Comptabilité

Les effets d'un prix du pétrole élevé et volatil

Autume Antoine D', Jean-Marie Chevalier, Philippe Chalmin, Patrick Artus, Conseil D'Analyse Economique

Comptabilité

La conjoncture au premier semestre 2001

Gadonneix Pierre, Conseil Economique Et Social

Autres

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2009-2010 - Bilan de 10 ans d'observation de la pauvreté et de l'exclusion sociale à l'heure de la crise

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Comptabilité

L'information électronique professionnelle en France : industrie et marché, données 2000-projections 2001

Groupement Francais De L'Industrie Et De L'Information (Paris); Ministère De La Recherche

Autres

Les orientations de la politique de l'immigration - Sixième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Autres

Les usages de drogues illicites en France depuis 1999 vus au travers du dispositif TREND

Costes Jean-Michel, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Drogues et usages de drogues en France - Etat des lieux et tendances récentes 2007-2009 - Neuvième édition du rapport national du dispositif TREND

Lahaie Emmanuel, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Cadet Tairou Agnès, Coquelin Anaëlle, Gandilhon Michel, Chalumeau Matthieu, Toufik Abdalla

Comptabilité

Les marchés de brevets dans l'économie de la connaissance

Prager Jean-Claude, Dominique Guellec, Madies Thierry, Conseil D'Analyse Economique

Autres

Les enfants d'abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l'enfance

Hermange Marie-Thérèse, Présidence De La République; Ministère De La Famille De L'Enfance Et Des Personnes Handicapées

Comptabilité

Les concours publics aux établissements de crédit : bilan et enseignements à tirer

Cour Des Comptes

Comptabilité

Les frais prélevés sur les produits financiers bénéficiant d'un avantage fiscal pour favoriser l'investissement dans les PME

Ohier Mickaël, Thiard Pierre-Emmanuel, Bruno Durieux, Sine Alexandre, Inspection Generale Des Finances, Cazenave Thomas

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi (,,,) portant réforme du divorce

Lagauche Serge, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Comptabilité

Les concours publics aux établissements de crédit : premiers constats, premièresrecommandations

Cour Des Comptes

Autres

Les Femmes victimes de violences conjugales, le rôle des professionnels de santé : rapport au ministre chargé de la santé

Ministère De La Santé, Henrion Roger

Comptabilité

L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Autres

Jeunesse, le devoir d'avenir

Charvet Dominique, Labadie Francine, Thery Michel, Andrieu Pierre-Jean, Padis Marc-Olivier, Commissariat General Du Plan

Autres

Les Titres de séjour des étrangers en France en 1998 : rapport au Parlement : premier rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Ministère De L'Intérieur

Comptabilité

L'assurance-vie : protection individuelle et financement du développement économique

Conseil Économique, Fresse Marcel, Social Et Environnemental

Comptabilité

La crise bancaire et la régulation financière

Bourven Monique, Conseil Économique, Zehr Yves, Social Et Environnemental