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Comptabilité

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Réussir la LOLF, clé d'une gestion publique responsable et efficace

Ministère Du Budget Et De La Réforme Budgétaire, Alain Lambert, Migaud Didier

Comptabilité

La généralisation de la téléprocédure pour les déclarations de surfaces déposées par les agriculteurs : mission d'audit de modernisation

Benarous Annie, Dubreuil Christian, Contrôle Général Économique Et Financier; Inspection Générale De L'Agriculture; Conseil Général Des Technologies De L'Information; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Comité Permanent De Coordination Des Inspections, Duchesne Claudine, Mandaron Joël

Autres

La promotion de la diversité dans les entreprises. Les meilleures expériences en France et à l'étranger

De L'Intégration, De L'Identité Nationale Et Du Développement Solidaire; Centre D'Analyse Stratégique, Ministère De L'Immigration

Comptabilité

L'investissement public en France : bilan et perspectives

Conseil Economique Et Social, Demons Charles

Autres

Les besoins de sécurité liés au vieillissement de la population - Vieillir partout en sécurité, l'affaire de tous

Courtial Edouard, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales, Premier Ministre; Ministère De L'Intérieur

Comptabilité

Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale

Le Clezio Philippe, Conseil Economique Et Social

Autres

L'adaptation de l'habitat à l'évolution démographique : un chantier d'avenir

Secrétariat D'Etat Au Logement Et À L'Urbanisme, Boulmier Muriel

Comptabilité

Croissance équitable et concurrence fiscale

Christian Saint-Etienne, Conseil D'Analyse Economique, Le Cacheux Jacques

Autres

Etat des lieux relatif à la composition des coûts mis à la charge des résidentsdes établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Branchu Christine, Lacaze Didier, Guedj Jérôme, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Voisin Joëlle, Paul Stéphane

Comptabilité

La fiscalité dérogatoire : pour un réexamen des dépenses fiscales. 21ème rapport au Président de la République

Conseil Des Impots

Comptabilité

Les comptes de l'Etat 2004

Direction Générale De La Comptabilité Publique

Autres

Evaluation du plan global 2005-2007 de lutte contre les violences faites aux femmes - 10 mesures pour l'autonomie des femmes

Horel Colette, Ribeiro Michel, Vienne Patricia, Lux Marie-Grâce, Rostand Christine, Mouchard Philippe, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

L'inclusion des personnes aveugles et malvoyantes dans le monde d'aujourd'hui

Montagne Gilbert, Des Relations Sociales Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Solidarité, Ministère Du Travail

Autres

Evaluation de l'application et de l'impact de la loi d'orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions : Rapport de synthèse

Puydebois Cédric, Vilchien Danielle, Lesage Gérard, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Autres

Les relations des cultes avec les pouvoirs publics

Machelon Jean-Pierre, Ministère De L'Intérieur Et De L'Aménagement Du Territoire

Autres

Les placements à l'étranger des personnes handicapées françaises

Bastianelli Jean-Paul, Saintignon Pierre De, Salzberg Liliane, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

La garde des centres de rétention administrative : mission d'audit de modernisation

Bernard Jullien, Tome Françoise, Podevin Hervé, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale, Michel Piquemal

Autres

La famille, espace de solidarité entre générations : conférence de la famille 2006

Annie Fouquet, Des Personnes Âgées, Cordier Alain, Délégation Interministérielle À La Famille; Ministère De La Sécurité Sociale, Des Personnes Handicapées Et De La Famille

Autres

La société intergénérationnelle au service de la famille : conférence de la famille 2006

Briet Raoul, Délégation Interministérielle À La Famille; Ministère De La Sécurité Sociale, Des Personnes Handicapées Et De La Famille, Montalembert Marc De, Des Personnes Âgées

Comptabilité

L'évaluation socioéconomique des investissements publics

Commissariat Général À La Stratégie Et À La Prospective, Quinet Emile

Comptabilité

La répartition des prélèvements obligatoires entre générations et la question de l'équité intergénérationnelle

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Autres

L'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés

Broissia Louis De, Ministère De La Famille Et De L'Enfance

Comptabilité

La situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2013

Cour Des Comptes

Autres

La sécurité des mineurs

Premier Ministre; Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales, Hermange Marie-Thérèse

Comptabilité

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - comptes 2012 - gestion du 15 mai 2012 au 31 décembre 2012

Cour Des Comptes

Comptabilité

La TVA sociale, pourquoi, comment, et après ?

Alain Bernard, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

L'hébergement d'urgence : un devoir d'assistance à personne en danger - 10ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

Autres

La République à ciel ouvert : rapport à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Azouz Begag, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales

Comptabilité

Livre vert sur la coopération franco-allemande - Points de convergence sur la fiscalité des entreprises

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Les modalités de mise en oeuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu en France

Auvigne François, Des Finances Et De L'Industrie, Bebear Claude, Viricelle Raymond, Ministère De L'Économie