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Autres

Mission sur les séjours de rupture à l'étranger

Berriat Anne, Prudhomme Philippe, Froment Blandine, Larger Danièle, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

La compensation du handicap au Royaume-Uni

Aubin Claire, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer

Doligé Éric, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Comptabilité

L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme

François Bourguignon, Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique

Autres

La compensation du handicap en Italie

Segal Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Maigne Gautier

Autres

Adolescence : projet personnel, engagements collectifs : Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004

Deleu Alain, Longuet Gérard, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Famille

Comptabilité

La fiscalité directe et la compétition européenne

Salustro Edouard, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

Les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2012

Cour Des Comptes

Autres

Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge

Lecomte Dominique, Secrétariat D'Etat Aux Personnes Handicapées

Comptabilité

La concurrence fiscale et l'entreprise. 22ème rapport au Président de la République

Conseil Des Impots

Autres

La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la défiscalisation dans les départements et les territoires d'outre-mer

Luart Roland Du, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Luart Roland Du

Comptabilité

La Taxe sur la valeur ajoutée

Conseil Des Impots

Autres

La protection de l'enfance : groupe de travail sur l'amélioration de la procédure de signalement de l'enfance en danger

Nogrix Philippe, Ministère De La Famille Et De L'Enfance

Autres

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion 2010-2011 - Crise économique, marché du travail et pauvreté

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Comptabilité

La qualité des comptes des administrations publiques - Comptes assujettis à la certification par un commissaire aux comptes - Exercice 2012

Cour Des Comptes

Autres

Inégalités entre jeunes sur fond de crise - Rapport de l'Observatoire de la jeunesse

Institut National De La Jeunesse Et De L'Education Populaire, Labadie Francine

Autres

L'assistance dans le cadre de la solidarité nationale - Actes du séminaire juin-octobre 2012

Gélot Didier, Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Comptabilité

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - comptes de 2011 - gestion du 1er janvier 2011 au 15 mai 2012

Cour Des Comptes

Autres

L'évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM

Marc Dupont, Bas Theron Françoise, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

La compensation du handicap en Suède

Noury Didier, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

La laïcité aujourd'hui : rapport d'étape

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Autres

La parentalité en questions, perspectives sociologiques : rapport pour le Haut conseil de la population et de la famille

Claude Martin, Haut Conseil De La Population Et De La Famille

Comptabilité

L'activité du Conseil des prélèvements obligatoires pour les années 2006 à 2011

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Autres

La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu

Commissariat General Du Plan, Matheu Michel

Autres

L'Image des femmes dans la publicité

Secrétariat D'Etat Aux Droits Des Femmes Et À La Formation Professionnelle

Comptabilité

Le campus de Jussieu : les dérives d'une réhabilitation mal conduite

Cour Des Comptes

Autres

L'Islam dans la République

Haut Conseil À L'Intégration

Comptabilité

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives

Cour Des Comptes