Académie de MONTPELLIER Département de l'HERAULT Nom de l'école Ville Adresse N° d'identification de l'école

Fcason

Description

Niveau: Secondaire, Lycée, Première

• cours - matière potentielle : des activités scolaires


• cours - matière potentielle : activités

N Académie de MONTPELLIER - Département de l'HERAULT Nom de l'école : ………………………………………….............. Ville :………………………………………………………………… Adresse : …………………………………………………………… ……………………………………………………………………….. N° d'identification de l'école : ……………….... Education Nationale DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE ELEVE -Premier degré- Vie scolaire – Education Physique et Sportive Nom et Prénoms de la victime -------------------------------------- -------------------------------------- Date de naissance -------------------------------------- Classe de l'élève -------------------------------------- NO M et P ré no ms d e l a v ict im e : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … C las se d e l 'él èv e : … … … … … … … … … … … … … … … … … ... ACCIDENT SCOLAIRE PREMIER DEGRE A retourner par voie hiérarchique : Direction des Elèves, des Etablissements et de la Contractualisation Service Commun de la Vie Scolaire 31, rue de l'Université CS 39004 34064 MONTPELLIER Cedex 2 Brève analyse de l'accident (À

• assurance en responsabilité civile


• raison sociale


• renseignements concernant la victime


• accident


• declaration d'accident scolaire


• membre de l'enseignement public et sous la surveillance


• direction des elèves, des etablissements et de la contractualisation service

Sujets

• Première
• Profession
• Raison sociale
• Accident

Informations

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• Langue: Français

Extrait

Pièces jointes : Certificat médical Témoignages

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Education Nationale

Nom et Prénoms de la victime -------------------------------------- -------------------------------------- Date de naissance -------------------------------------- Classe de l’élève --------------------------------------

CCIDENT SCOLAIRE PREMIER DEGRE

retourner par voie hiérarchique : Direction des Elèves, des Etablissements et de la Contractualisation Service Commun de la Vie Scolaire 31, rue de l’Université CS 39004 34064 MONTPELLIER Cedex 2

cadémie deMONTPELLIER- Département de l’HERAULT Nom de l’école : ………………………………………….............. Ville :………………………………………………………………… Adresse : …………………………………………………………… ……………………………………………………………………….. N° d’identification de l’école : ………………....

DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE ELEVE -Premier degré- Vie scolaire – Education Physique et Sportive

Brève analyse de l’accident (À remplir par le Directeur d’école) Date de l’accident : Résumé succinct des circonstances : Dommages corporels :

IMPRIME A UTILISER POUR LES ACCIDENTS SURVENUS ► Au cours des activités scolaires prévues aux programmes des établissements publics de l’enseignement du premier degré (y compris lors des activités physiques et sportives). ► En dehors de la scolarité, au cours d’activités relevant du Ministère de l’Education Nationale, à des enfants ou jeunes gens confiés à un membre de l’enseignement public et sous la surveillance de ce dernier. ● A établir à la diligence du directeur d’école enun originaletune copie certifiée conforme (à conserver à l’école).