Académie de MONTPELLIER Département de l'HERAULT Nom de l'école Ville Adresse N° d'identification de l'école

pages

Français

Documents scolaires

Écrit par
Fcason

Publié par
profil-ondu-2012

Lire un extrait

Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus

Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement

Je m'inscris

Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement

Je m'inscris

pages

Français

Ebook

Lire un extrait

Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus

Publié par

profil-ondu-2012

Nombre de lectures

104

Langue

Français

Niveau: Secondaire, Lycée, Première

cours - matière potentielle : des activités scolaires

cours - matière potentielle : activités

N Académie de MONTPELLIER - Département de l'HERAULT Nom de l'école : ………………………………………….............. Ville :………………………………………………………………… Adresse : …………………………………………………………… ……………………………………………………………………….. N° d'identification de l'école : ……………….... Education Nationale DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE ELEVE -Premier degré- Vie scolaire – Education Physique et Sportive Nom et Prénoms de la victime -------------------------------------- -------------------------------------- Date de naissance -------------------------------------- Classe de l'élève -------------------------------------- NO M et P ré no ms d e l a v ict im e : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … C las se d e l 'él èv e : … … … … … … … … … … … … … … … … … ... ACCIDENT SCOLAIRE PREMIER DEGRE A retourner par voie hiérarchique : Direction des Elèves, des Etablissements et de la Contractualisation Service Commun de la Vie Scolaire 31, rue de l'Université CS 39004 34064 MONTPELLIER Cedex 2 Brève analyse de l'accident (À

assurance en responsabilité civile

raison sociale

renseignements concernant la victime

accident

declaration d'accident scolaire

membre de l'enseignement public et sous la surveillance

direction des elèves, des etablissements et de la contractualisation service

Voir

Publié par

profil-ondu-2012

Nombre de lectures

104

Langue

Français

Pièces jointes : Certificat médical Témoignages

□□

Education Nationale

Nom et Prénoms de la victime ----------------------------------------------------------------------------Date de naissance --------------------------------------Classe de l’élève --------------------------------------

CCIDENT SCOLAIRE PREMIER DEGRE

retourner par voie hiérarchique :Direction des Elèves, des Etablissements et de la Contractualisation Service Commun de la Vie Scolaire 31, rue de l’Université CS 39004 34064 MONTPELLIER Cedex 2

cadémie deMONTPELLIER- Département de l’HERAULTNom de l’école : ………………………………………….............. Ville :………………………………………………………………… Adresse : …………………………………………………………… ……………………………………………………………………….. N° d’identification de l’école : ………………....

DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE ELEVE -Premier degré-Vie scolaire – Education Physique et Sportive

Brève analyse de l’accident (À remplir par le Directeur d’école) Date de l’accident : Résumé succinct des circonstances : Dommages corporels :

IMPRIME A UTILISER POUR LES ACCIDENTS SURVENUS ► Au cours des activités scolaires prévues aux programmes des établissements publics de l’enseignement du premier degré (y compris lors des activités physiques et sportives). ► En dehors de la scolarité, au cours d’activités relevant du Ministère de l’Education Nationale, à des enfants ou jeunes gens confiés à un membre de l’enseignement public et sous la surveillance de ce dernier. ● A établir à la diligence du directeur d’école enun originaletune copie certifiée conforme (à conserver à l’école).

Voir