REFERENCEMENT AVEC PAIEMENT AU RESULTAT Il est conclu entre d’une part Le loueur ci-aprs dnommSOS INFORMATIQUE 66 : 15 rue des bouleaux 91540 MENNECY SIRET527 977 904: -APE: 6202AEntreprise non assujettie la TVA: Art 293-B du CGI Et d’autre part
Le locataire ci-aprs dnomm LE CLIENT : TEL FAX : SOCIETE : GSM : DIRIGEANT : ADRESSE : CP & VILLE : EMAIL : SITE WEB : N SIRET : CODE NAF : NOMBRE DE SALARIE(S) : Il est conclu le prsent contrat de location, rgi par les articles 1708 et suivant du code civil, consenti et accept par le client suivant les conditions particulires ci-aprs nonces et les conditions gnrales figurant au verso du prsent document. CONDITIONS PARTICULIERES DUREETION (La description prcise est faite en annexe 1 du prsent contrat)PR IX DESIGNA INITIALEEurosTTC 1 fois- REGLEMENT € 300,00INITIAL DES FRAIS DE MISE EN SERVICE - Rfrencement et positionnement d'un site internet dans les principaux moteurs de recherche franais - Accompagnement dans le choix des mots ou expressions clefs - Nombre de mots ou expressions clefs : 30 - tablissement par SOS Informatique 66 d'un rapport de rfrencement et de positionnement chaque mois permettant d'tablir la facturation mensuelle selon les bases suivantes : a - 6 moteurs de recherches sont facturables ( GOOGLE - YAHOO - MSN - VOILA - FREE - AOL ) b - La facturation mensuelle est tablie en fonction des rsultats obtenu. c - Elle est indique ci dessous en €HT par mot ou expression clef choisi par le client et par moteur de recherche facturable. d - Tarifs : - De lame. - De lame me - De lame me - De la30me la 60meposition 40 € TTC par mois par tranche de 5 mots ou phrases cls. -Au-del de la 60me position ( partir de la 61meposition Inclue) pas de facturation - LA FACTURATION MENSUELLE EST PLAFONNEE A 100 € TTC par MOIS DURANT TOUTE LA DUREE DU PRESENT CONTRAT -LE PRESENT CONTRAT SE TERMINE AU TERME DE LA DUREE INITIALE, IL NE CONTIENT PAS DE TACITE RECONDUCTION. Jusqu’ 10 jours aprs le terme normal du prsent contrat, le client pourra s'il le souhaite, opter pour le pack rfrencement de son choix, faute de quoi, pass ce dlai de 10 jours, la prestation s’teindra d'elle mme et le prsent contrat devenant ainsi caduque. EN SIGNANT LE PRESENT CONTRAT VOUS ETES CONSCIENT QUE VOUS AUREZ UNE FACTURE MENSUELLE ( ci-dessus)DU REGLEMENT INITIAL DES FRAIS DE MISE EN PLACEEN PLUS
Aprs en avoir pris connaissance, j’ai compris et j’accepte les prsentes conditions particulires ainsi que les conditions gnrales et annexes. Nom : ...................... Prnom : .................... signature autorise Cachet Fonction : .................... Fait .................. le ............... en deux exemplaires dont un remis ce jour au client.