Numrique, droit dÕauteur et pdagogie Jean-Pierre Archambault*
L eccsoÏnruceresspstodiueornclsÕeedsnÕaspepipdgranegenotmigsiesqnautg,ees.cIoulrtryileiasspleoessnrdedasansntosurlcedseesscqoduuersmseasropcrnhoteclsuÕrueentntddleeesss enseignants. dites des fins explicitement pdagogiques ou matriaux bruts non conus initialement pour des usages scolaires, mais y trouvant naturellement leur place, comme une Ïuvre musicale ou une reproduction de tableau. Leurs modles conomiques et leurs modalits de proprit intellec-tuelle, vis--vis de lÕinstitution ducative sont ncessairement distincts. Il y a aussi les ressources produites par les enseignants eux-mmes, aujourdÕhui dans le contexte radicalement nouveau issu de lÕomniprsence de lÕordinateur et dÕInternet, des chelles dont les ordres de grandeur sont sensiblement diffrents de ceux de lÕre du pr-numrique. Elles sont labo-res dans des processus collaboratifs qui appellent ncessairement des rpon-ses en termes de droits dÕauteur de nature permettre et favoriser lÕchange par une circulation fluide des documents. La problmatique juridique est vaste. Nous examinerons les licences de logiciels et de ressources libres Ð certains points qui font dbat comme la scurit juridique, considration importante pour les tablissements scolai-res. En effet, elles clairent et illustrent la situation nouvelle et irrversible cre par lÕirruption du numrique dans les processus de cration de biens informationnels et la place de ceux-ci, sans cesse croissante, relativement et en valeur absolue. Nous poserons la question de lÕexception pdagogique, en relation avec les missions de lÕcole et lÕexercice concret du mtier dÕensei-gnant, au temps nouveau du numrique. Un modle franais Les ressources pdagogiques, au premier rang desquelles les manuels scolaires, mais aussi la banale prparation de cours, lÕarticle ou la photogra-phie Ç sur laquelle on est tomb È... ont toujours jou un rle important dans lÕexercice du mtier dÕenseignant, variable selon les disciplines. Comme sup-port de cours bien sr, mais aussi comme vecteur de mise en Ïuvre de nou-veaux programmes ou support de formation (derrire un scnario pdagogi-que, il y a toujours une pratique professionnelle). Il existe un modle franais de lÕdition scolaire dont la figure centrale, le manuel des lves, relve pour * Chargé de mission, CNDP-CRDP de Paris. Automne-Hiver 2008-2009 ] terminal [ 143