Bureau Enquêtes-Accidents-Mer : rapport annuel 2001
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Description

Le BEA / Mer revient sur une année marquée par l'ouverture d'un nombre important d'enquêtes et par l'adoption de la loi du 3 janvier 2002 qui a précisé son statut et ses compétences. On trouvera dans ce rapport annuel d'activité : une présentation des faits marquants, une synthèse des résultats d'enquêtes, des analyses thématiques ainsi qu'un bilan sur le suivi de ses recommandations.

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Publié le 01 mai 2002
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Langue Français

Extrait

B E A
RAPPORT ANNUEL 
2 0 0 1
  Pour leBEAmer, 2001 futune année noire, quarante enquêtes ouvertes, dont trente concernant des pertes totales. Au cours de ces événements, vingt-six person-nes ont perdu la vie. Pour la plupart, ces ac-cidents ont eu des causes structurelles et on peut craindre leur renouvellement. Il existe cependant desraisons d’espérer.Certaines des recommandations duBEAmer commen-cent à porter leurs fruits, notamment à la
 
 
07/05/02
pêche, avec la mise en place de nouvelles normes dans le cadre d’un plan spécifique de sécurité pour ce secteur. Sur un plan na-tional, un souci renouvelé de transparence dans l’appréciation de la qualité des navires et plus généralement de la sécurité en mer s’est manifesté comme témoigne notam-ment la loi du 3 janvier 2002 qui fixe dé-sormais le statut des enquêtes duBEAmer.
 — 1 —   
 SOMMAIRE   1* LESFAITS MARQUANTNSTDSE  DLEA  LVAI EV IDEUD UBEAmer  2*SYNTHÈSE DES RÉSULTUALTSA TDS EDN’EQNUQETUEST ES  •navires de commerce •navires de pêche •navires de plaisance  
3* ANALYSES SPECIFIQUQESU EPSOPUORU2R0 020011 •entre navires de commerce et navires de pêcheAbordages •Stabilité des petits navires de pêche •Organisation du travail à bord des navires de commerce •Organisations internationales  
4* SUIVIDES RECOMMANADNADTIAOTINOSNDSUD U  
 =**= Annexe  
BEAmer
 Liste des enquêtes conduites depuis la mise en place duBEAmer    
 — 2 —   
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