Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2008

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Description

Le rapport présente l'activité du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) en 2008 (gestion des fréquences, suivi des programmes, activité contentieuse, avis, etc.). Il revient sur les évènements marquants de l'année écoulée : extension de la télévision numérique terrestre, choix des chaînes pour la télévision mobile personnelle (TMP), appel à candidatures pour les premières fréquences de radio numérique, mise en place de cinq chaînes en haute définition (HD).

Sujets

• Conseil supérieur de l'audiovisuel
• Audiovisuel
• Télévision
• Télévision numérique
• Programme télévisé
• Chaîne de télévision
• Chaîne de télévision locale
• Radio
• Autorité administrative indépendante
• Avis
• Culture
• Communication
• Medias

Informations

• Publié par: rapports-culture-communication
• Publié le: 01 octobre 2009
• Nombre de lectures: 15
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

RAPPORTANNUEL
2008
@
radio télévisio n internet mobil e
radio télévision int e
radio télé internet mobil e
radio télévision int e
radio télé internet mobil e
CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'AUDIOVISUEL
Rapportannuel2008
ISSN:0999-0585
Diffusion
Servicedel’informationetdeladocumentation
39-43, quai André-Citroën 75739 Paris cedex15 www.csa.fr
Tél.:[phone]-Fax:[phone]
www.csa.fr
RAPPORT ANNUEL 2008CONSEILSUPÉRIEURDE L’AUDIOVISUEL
Depuis le 23 janvier 2009 Président:Michel Boyon
Rachid ARHAB Déontologie des contenus audiovisuels (président), Diversité (président), Radio numérique (président), Outre-mer (vice-président),
Radio analogique (vice-président), Télévisions nationales payantes (vice-président).
Marie-Laure DENIS Audiovisuel extérieur et coopération internationale (président), Pluralisme et campagnes électorales (président), Télévisions locales
(vice-président).
Sylvie GENEVOIX Télévisions locales (président), Télévisions nationales publiques (président), Audiovisuel extérieur et coopération internationale (vice-
président), Pluralisme et campagnes électorales (vice-président), Protection de l’enfance (vice-président).
Emmanuel GABLA Concurrence et questions économiques et européennes (président), Nouveaux services audiovisuels (président), Gestion et emploi de
la ressource de la télévision numérique (vice-président), Publicité et protection des consommateurs (vice-président), Télévisions
nationales privées gratuites (vice-président).
Christine KELLY Accessibilité aux personnes handicapées (président), Publicité et protection des consommateurs (président), Télévisions nationales
publiques (vice-président).
Françoise LABORDE Protection de l’enfance (président), Télévisions nationales payantes (président), Accessibilité aux personnes handicapées (vice-
président), Concurrence et questions économiques et européennes (vice-président).
Alain MÉAR Gestion de la ressource de la télévision numérique (président), Outre-mer (président), Radio analogique (président), Diversité (vice-
président), Nouveaux services audiovisuels (vice-président), Production audiovisuelle (vice-président), Radio numérique (vice-président).
Michèle REISER Production audiovisuelle (président), Télévisions nationales privées gratuites (président), Déontologie des contenus audiovisuels
(vice-président).
MISSION CINÉMA :Michèle REISER MUSIQUE : REISER
MISSION SPORT :Rachid ARHAB LANGUE FRANÇAISE ET FRANCOPHONIE :Sylvie GENEVOIX
MISSION SANTÉ ET DÉVELOPPEMENT DURABLE :Christine KELLY
COMMISSION DE RÉFLEXION PROSPECTIVE SUR L’AUDIOVISUEL : Emmanuel GABLA(présidentdélégué)
Année 2008 Président:Michel Boyon
Rachid ARHAB Radio numérique (président), Déontologie de l’information (président), Diversité (président), Radio analogique (suppléant), Déontologie
des programmes (suppléant), Production audiovisuelle (suppléant).
Marie-Laure DENIS Pluralisme et campagnes électorales (présidente), Audiovisuel extérieur et coopération internationale (présidente),
Protection de l’enfance (suppléante).
Christian DUTOIT Télévisions nationales payantes (président), Outre-mer (président), Télévisions nationales privées gratuites (suppléant), Télévisons
locales (suppléant).
Élisabeth FLÜRY-HÉRARD Autorisations des nouveaux services de télévision numérique (haute définition, télévision mobile personnelle, autres services (présidente),
Concurrence et questions économiques et européennes (présidente), Gestion de la ressource de la télévision numérique (suppléante),
Publicité, parrainage et téléachat (suppléante).
Sylvie GENEVOIX Télévision locales (présidente), Déontologie des programmes (présidente), Télévisions nationales publiques (suppléante), Télévisions
nationales payantes (suppléante), Pluralisme et campagnes électorales (suppléante), Déontologie de l’information (suppléante).
Alain MÉAR Radio analogique (président), Gestion de la ressource de la télévision numérique (président), Radio numérique (suppléant), Autorisa-
tions des nouveaux services de télévision numérique (haute définition, télévision mobile personnelle, autres services (suppléant),
Outre-mer (suppléant), Diversité (suppléant), Concurrence et questions économiques et européennes (suppléant).
Michèle REISER Télévisions nationales privées gratuites (présidente), Publicité, parrainage et téléachat (présidente).
Agnès VINCENT-DERAY nationales publiques (présidente), Protection de l’enfance (présidente), Production audiovisuelle (présidente), Audiovisuel
extérieur et coopération internationale (suppléante).
MISSION CINÉMA :Agnès VINCENT-DERAY MUSIQUE :Michèle REISER
MISSION SPORT :Rachid ARHAB LANGUE FRANÇAISE ET FRANCOPHONIE :Sylvie GENEVOIX
MISSION ACCESSIBILITÉ DES PROGRAMMES DE RADIO ET DE TÉLÉVISION AUX PERSONNES HANDICAPÉES : Sylvie GENEVOIX
COMMISSION DE RÉFLEXION PROSPECTIVE SUR L’AUDIOVISUEL : Sylvie GENEVOIX(présidentedéléguée)Conseil supérieurde l’audiovisuel
RAPPORTANNUEL2008Conseil supérieur de l’audiovisuel
@
Cedocument a étéélaboréen application des deux premiers alinéas de l’article 18 de la loi du
30 septembre1986relativeà la libertéde communication.
Aux termes de ces dispositions :
« Le Conseil supérieur de l’audiovisuel établit chaque année un rapport public qui rend comptede son
activité, de l’application de la présenteloi, durespect de leurs obligations par lessociétés et l’établis -
sement public mentionnés aux articles 44 et 49 de la présenteloi.
Ce rapport est adressé au Président de laRépublique,au Gouvernement et au Parlement [...]. Dans c e
rapport, le Conseil supérieur de l’audiovisuel peut suggérer les modifications de naturelégislativeet
réglementairequeluiparaît appeler l’évolution technologique, économique, sociale et culturelle des
activités dusecteur de l’audiovisuel. Ilpeut également formuler des observationssur la répartition du
produit de la redevanceet de la publicitéentreles organismes dusecteur public.»
Leprésentrapport porte sur l’année 2008.Ila étéapprouvépar l’assemblée plénièreduConseil supérieur
de l’audiovisuel danssa séancedu28 avril 2009.
Conseil supérieur de l’audiovisuel- Rapport annuel 2008 3C
o
n
c
e
p
t
i
o
n
e
t
r
é
a
l
i
s
a
t
i
o
n
:
Sommaire
@
Sommair e
Avant-propos7
Les chiffres clés du CSA et dusecteur audiovisuel en 20089
Les dates clés du CSA en 200816
Synthèse 21
2008, le numériquepour tous :
bilanet perspectives25
Le Conseil 45
L’activitédu Conseil en 200855
ILa gestion des fréquences et desservices 57
II Les autorisations,conventions et déclarations67
III Le suivides programmes 89
IV Les mises en demeure, lessanctions et lessaisines
du procureur de laRépublique123
VL’activité contentieus29
VI Les avis 141
VII Les nominations 147
VIII Les études et la prospective; lacommunication 149
IX Lesrelations internationales 159
RAPPORT ANNUEL
Annexes20 08
@ Les annexes mentionnées dans ce rapport annuel sont exclusivement accessibles dans le cédérom
radio télévision internet mobil e
radio télé int e
radio télévision internet mobil e
radio télé int e
radio télévision internet mobil e joint au présent document.Y figurent notamment, dans leur version publiée au Journalofficiel, les
www.csa.fr
avis, recommandations, délibérations et décisions adoptés par le Conseil durant l’année 2008.
Conseil supérieur de l’audiovisuel- Rapport annuel 2008 5
b
i
a
l
e
c
,
N
a
n
c
y
.
w
w
w
.
b
i
a
l
e
c
.
f
rAvant-propos
@
Avant-propos
Depuissacréation en 1989, le Conseil supérieur de l’audiovisuela joué un rôle déterminant dans laconstruction du paysage audiovisuel
français, unpaysage varié, innovant, en extension permanente,créateur d’emplois, dont les chaînes contribuentà lacréation età l a
diversité culturelle.