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Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information. : Senat

De
42 pages
Rapport Sénat
Le rapport fait le point sur la sécurité et la solidarité énergétiques, la diversification de l'approvisionnement, les énergies renouvelables, l'efficacité énergétique, le rôle de la recherche.
Rapport AN
- Le volet externe de la sécurité énergétique européenne passe par la diversification des sources et des voies d'approvisionnement.
- Le volet intérieur de la sécurité énergétique passe par l'utilisation de toutes les ressources en énergie dont dispose l'Union européenne et par une amélioration de l'efficacité énergétique.
- Ressources mobilisables à l'échelle communautaire pour compléter les financements privés et nationaux.
Bourzai (B), Schneider (A), Tourtelier (P). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0063570
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N° 108
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010
Enregistré à la Présidence du Sénat le 19 novembre 2009
RAPPORT D´INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des affaires européennes (1) sur ladeuxième analyse stratégiquede lapolitique énergétique(E 4140),
Par Mme Bernadette BOURZAI,
Sénatrice.
(1) Cette commission est composée de :M. Hubert Haenel, président ; Badré, Michel Billout, Jean Bizet,MM. Denis Jacques Blanc, Jean François-Poncet, Aymeri de Montesquiou, Roland Ries, Simon Sutour,vice-présidents ;Mmes Bernadette Bourzai, Marie-Thérèse Hermange,secrétaires ; Badinter, Jean-Michel Baylet, MM. Robert Pierre Bernard-Reymond, Didier Boulaud, Mme Alima Boumediene-Thiery, MM. Gérard César, Christian Cointat, Philippe Darniche, Mme Annie David, MM. Robert del Picchia, Pierre Fauchon, Bernard Frimat, Yann Gaillard, Charles Gautier, Mme Fabienne Keller, MM. Serge Lagauche, Jean-René Lecerf, Mmes Colette Mélot, Monique Papon, MM. Jean-Claude Peyronnet, Hugues Portelli, Yves Pozzo di Borgo, Josselin de Rohan, Mme Catherine Tasca et M. Richard Yung.
I. UN CHANGEMEN
- 3 -
S O M M A
I
R
E
 
Pages
T DE PERSPECTIVE................................................................................ 9
A. SORTIR DE LA LOGIQUE DU « TOUT MARCHÉ » .............................................................. 9
B. DIVERSIFIER LE BOUQUET ÉNERGÉTIQUE DE L’UNION EUROPÉENNE ...................... 9
II. LA SÉCURITÉ ET LA SOLIDARITÉ ÉNERGÉTIQUES.................................................... 15
A. POUR LÉLECTRICITÉ............................................................................................................ 15
B. POUR LE GAZ................................................................................................................. .......... 16
III. LA DIVERSIFICATION DE L’APPROVISIONNEMENT ÉNERGÉTIQUE.................... 19
A. TIRER LES LEÇONS DE LA CRISE GAZIÈRE DE JANVIER 2009 ....................................... 20
B. LA POSITION AMBIVALENTE DE LA RUSSIE..................................................................... 21
C. DE NOMBREUX PROJETS AUX RÉSULTATS ENCORE INCERTAINS............................... 23
IV. LES ÉNERGIES RENOUVELABLES : DES OBJECTIFS ATTEIGNABLES ?............... 27
V. L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE : DES EFFORTS ENCORE INSUFFISANTS............... 31
VI. LE RÔLE PRIMORDIAL DE LA RECHERCHE................................................................ 33
A. DES CHAMPS D’INNOVATION TRÈS VARIÉS..................................................................... 33
B. D’IMPORTANTS INVESTISSEMENTS QUE LA CRISE NE DOIT PAS CONDUIRE À NÉGLIGER..................................................................................................................... ....... 34
EXAMEN EN COMMISSION3 ..............7........................................................................................
ANNEXE : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE RAPPORTEUR................ 41
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