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Eco-activités et développement durable, des opportunités de croissance pour la Bretagne.

De
314 pages
Le présent rapport, après un travail de définition détaillé, examine les potentialités des éco-activités, apprécie le savoir-faire des entreprises et centres de recherche de Bretagne, et préconise des actions d'accompagnement des différentes filières.
Il étudie les pratiques environnementales développées dans l'ensemble du tissu économique régional, sources de gains économiques, de valorisation commerciale, d'innovation, d'emplois et souligne l'émergence d'une consommation responsable.
Il préconise la diffusion d'outils comme l'analyse du cycle de vie, l'éco-conception, le management environnemental, l'éco-labellisation. Il montre l'implication croissante des entreprises de la région, mais aussi le rôle central de la réglementation et de l'incitation publique.
Leboeuf (F), Vouillot (C). Rennes. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0068104
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Éco-activités et
développement durable,
des opportunités de
croissance pour la
Bretagne
Copyright © Région Bretagne – Conseil économique et social de Bretagne
7 rue du Général Guillaudot – 35069 RENNES Cedex
Juin 2009

Les rapports du CESR peuvent faire l’objet d’une présentation orale publique par les rapporteurs.
Les demandes doivent être adressées au Président du Conseil économique et social de Bretagne.
Pour mieux connaître le fonctionnement et les activités du CESR, venez visiter le site Internet :
http://www.cesr-bretagne.fr
La Commission « Développement
économique et Recherche »
Rapporteurs : Mme Françoise LEBOEUF et M. Claude VOUILLOT


1. Membres de la Commission « Développement économique et
Recherche »

• M. Jean HAMON • M. Laurent KERLIR
• M. Joseph PENNORS • M. Jean-Yves LABBÉ
• M. Gilbert BLANCHARD • M. André LE BERRE
• M. Yannick BARBANÇON • M. François LE FOLL
• M. Patrick CARÉ • M. Alain LE FUR
• M. Alain DAHER • M. Jean LE TRAON
• M. Alain DAVID • Mme Françoise LEBOEUF
• M. Marcel ÉTIEMBLE • M. Claudine LEMASSON
• M. Pierre EUZENES • M. Jean-Michel LEMÉTAYER
• M. Bertrand FORTIN • M. René LOUAIL
remplacé par • M. Gérard MAISSE
M. Guy CATHELINEAU • M. Philippe MARCHAND
• Mme Maryvonne GUIAVARC’H • M. Jean-Claude PIERRE
• M. Marc HÉBERT • Mme Joëlle ROBIN
• M. Jacques JAOUEN • M. Michel SEYDOUX
• M. Guy JOURDEN • M. Claude VOUILLOT
• Mme Annie KERHAIGNON


2 Assistance technique

• M. Marc-Pol LE DEUNFF, Directeur adjoint
• Mme Cécile GUÉRIN, assistante
• M. Emmanuel JOLIVET, stagiaire


Sommaire
SYNTHESE

INTRODUCTION 1
1. LES EMISSIONS DE CARBONE ET DE POLLUANTS 4
2. LES SOLS ET SITES POLLUES 6
3. DEUX VISIONS DES CONSOMMATIONS CACHEES (L’EAU VIRTUELLE ET
L’ENERGIE GRISE) ET LES NUISANCES AFFERENTES 8
4. LE TRANSPORT ET SON IMPACT 14


PREMIERE PARTIE
LA PRISE EN COMPTE DES PREOCCUPATIONS ECOLOGIQUES PAR LE
TISSU ECONOMIQUE 19

CHAPITRE 1
QUELQUES GRANDES NOTIONS ET GRANDS OUTILS UTILES MAIS
MECONNUS 21
1. LES PRINCIPAUX INDICATEURS 25
2. LES OUTILS OPERATIONNELS 34
3. LES NOUVEAUX MODELES 49

CHAPITRE 2
TOUTES LES ENTREPRISES, TOUS LES SECTEURS ET TOUTE LA CHAINE
DE VALEUR SONT CONCERNES 79
1. LE POSITIONNEMENT DES ENTREPRISES BRETONNES FACE AU
DEVELOPPEMENT DURABLE 83
2. LE DEVELOPPEMENT DURABLE : ENJEUX ET ACTIONS DES
ENTREPRISES DE BRETAGNE 88
3. L’EMERGENCE D’UNE CONSOMMATION ENGAGEE 95

CHAPITRE 3
UN IMPACT DES NORMES ET DE LA REGLEMENTATION QUI PRESENTE
DES AVANTAGES MAIS AUSSI DES INCONVENIENTS 103
1. UN FACTEUR DYNAMISANT POUR DE NOUVELLES FILIERES 107
2. MAIS DES EFFETS NEGATIFS A SIGNALER 111

CHAPITRE 4
DES CONTRAINTES A LEVER 119
1. LES TRANSFERTS DE POLLUTION ET LA NECESSITE D’UNE APPROCHE
GLOBALE 123
2. L’EFFET REBOND 126
3. LE « GREENWASHING » ET L’USAGE DEVOYE DU DEVELOPPEMENT
DURABLE 127
4. LA « CROISSANCE VERTE » NE SERA NI IMMEDIATE NI
GENERALISEE 130
5. UNE RELATION AU TEMPS A REEXAMINER 135

CHAPITRE 5
LES ACTIONS MENEES POUR DIFFUSER LES PRATIQUES
RESPECTUEUSES DE L’ENVIRONNEMENT 139
1. LES ACTIONS PUBLIQUES ET PRIVEES DE DIFFUSION DU
DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES ENTREPRISES 143
2. LA COMMANDE PUBLIQUE ECO-RESPONSABLE 154

CHAPITRE 6
EMPLOI ET FORMATION DANS LE DOMAINE DE L’ENVIRONNEMENT 165
1. UNE EVOLUTION POSITIVE DE L’EMPLOI A ANTICIPER 169
2. DES FORMATIONS A DEVELOPPER, A REORIENTER PARFOIS 174


DEUXIEME PARTIE
LA REALITE ET LES PERSPECTIVES DES ECO-ACTIVITES ET DES
ECO-TECHNOLOGIES EN BRETAGNE 183

CHAPITRE 1
ECO-ACTIVITES, ECO-ENTREPRISES : DEFINITIONS, CONTENUS ET
PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT 185
1. DEFINITIONS ET CONTENUS 189
2. LE POIDS ECONOMIQUE DES ECO-ACTIVITES EN FRANCE 195
3. LE DES ECO-ACTIVITES EN BRETAGNE 198

CHAPITRE 2
LES ECO-TECHNOLOGIES : DEFINITION, CONTENU ET PERSPECTIVES
DE DEVELOPPEMENT 233
1. DEFINITION ET CONTENUS 237
2. UNE SOLUTION PARTIELLE MAIS INDISPENSABLE 244
3. SITUATION DE LA RECHERCHE ENVIRONNEMENTALE 247

CHAPITRE 3
LE FINANCEMENT DES ECO-ACTIVITES 257
1. PROBLEMATIQUES ET SITUATION DU FINANCEMENT DES ECO-
ENTREPRISES 261
2. LE POIDS DU CAPITAL INVESTISSEMENT 263
3. QUEL AVENIR POUR LE FINANCEMENT DES ECO-ACTIVITES ? 265


CONCLUSION 269

AUDITIONS 275

TABLE DES MATIERES 279

Synthèse
Synthèse

Éco-activités et développement durable, des
opportunités de croissance pour la Bretagne



Introduction

Les défis environnementaux auxquels est confrontée l’humanité sont nombreux
et l’actualité le confirme chaque jour.

Si le développement durable est vécu comme une contrainte par les entreprises,
il peut aussi s’avérer une source d’opportunités.

Cette réflexion s’inscrit dans le prolongement de travaux antérieurs et
notamment d’un rapport remontant à plus de dix ans sur le développement
durable de la Bretagne. La dimension sociale du développement durable n’est
pas directement traitée dans ce rapport, le CESR ayant notamment adopté un
rapport spécifique sur la question des conditions de travail en Bretagne à la
.demande du Président du Conseil régional.

Le rapport se situe par ailleurs en complémentarité d’autres études menées en
parallèle au sein du CESR : sur la politique énergétique, sur les énergies marines
renouvelables et sur la gouvernance régionale face au défi du changement
climatique.

Au-delà des atouts et faiblesses mais aussi des enjeux spécifiques liés aux
caractéristiques connues de la situation bretonne, le rapport a souhaité insister
sur l’importance de la maîtrise des ressources au travers de deux indicateurs. La
notion « d’énergie grise » montre que des efforts d’efficacité énergétique
peuvent être réalisés en Bretagne tant pour la production que pour
l’acheminement des produits. Les entreprises peuvent aussi apporter des
solutions pour accroître la sobriété énergétique des logements. De même, « l’eau
virtuelle » permet de constater que le choix d’un produit ou d’un mode de
production a des incidences sur la consommation de la ressource en eau.

Dans ce contexte, le rapport étudie les activités économiques écologiquement
responsables de la Bretagne, dans une optique de développement régional, sous
deux angles : en premier lieu, la prise en compte des préoccupations
environnementales par le tissu économique dans son ensemble (Première
Partie), puis les éco-activités (deuxième Partie). Les deux dimensions sont
complémentaires car la prise en compte du développement durable est
génératrice d’éco-activités.

I CESR de Bretagne – Juin 2009 Synthèse
Première partie : La prise en compte des préoccupations
écologiques par le tissu économique

Cette prise en compte suppose l’usage d’indicateurs et d’outils opérationnels
(1.). Elle concerne toutes les entreprises, tous les secteurs et toute la chaîne de
valeur (2.) et s’avère très dépendante de la réglementation (3.). Alors qu’elles
doivent lever certaines contraintes non négligeables (4.), les entreprises peuvent
bénéficier d’appuis spécifiques (5.) et utiliser le levier très appréciable de la
formation (6.).

1. Quelques grandes notions et grands outils utiles mais méconnus

Les entreprises ont à leur disposition un certain nombre d’indicateurs utiles : le
bilan carbone, l’empreinte écologique, l’analyse de cycle de vie (ACV). Après un
examen de ces éléments, le CESR privilégie, pour un usage professionnel, l’ACV
qui permet de quantifier les impacts d’un bien, service ou procédé, depuis
l’extraction des matières premières qui le composent jusqu’à son élimination, en
passant par sa distribution et son usage (analyse « du berceau à la tombe »),
mais aussi de simuler les effets de toute modification dans le processus de
production. D’une manière générale, le choix d’un indicateur apparaît
extrêmement important : il ne doit pas masquer des dimensions de
l’éco-responsabilité (impact sur l’eau, les pollutions, l’usage du foncier etc.) tout
en demeurant pédagogique et compréhensible pour le public ciblé. Les
indicateurs, qui sont d’ailleurs évolutifs et perfectibles, doivent être choisis en
fonction des besoins.

Préconisation : Le CESR préconise un usage accru de l’analyse de cycle de vie
(ACV) et sa vulgarisation.

Les outils opérationnels mobilisables par les entreprises sont également
nombreux : éco-conception, étiquetage « vert », certifications, labels...

L’éco-conception, qui s’appuie sur les résultats de l’ACV, consiste à élaborer ou
modifier des produits afin d’en réduire l’impact environnemental tout en
améliorant leurs qualités d’usage, en contenant les coûts de production et en
répondant à la demande du marché. Elle prend en compte une multitude de
dimensions (choix des matériaux, valorisation des déchets, transport,
utilisation…). Parmi les nombreux exemples analysés par le CESR, il convient de
noter tout particulièrement trois projets d’éco-conception de navires initiés dans
le cadre du Pôle Mer Bretagne.

L’étiquetage des performances environnementales des produits sera obligatoire
d’ici la fin 2010. Il aura donc un impact considérable pour la Bretagne, région
excentrée par rapport aux grandes zones de consommation, très dépendante du
transport routier et caractérisée par des productions parfois intensives.

Les certifications et les normalisations sont des solutions de référence
II CESR de Bretagne – Juin 2009

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