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Gestion et impacts du changement climatique. Avancement des recherches actuellement menées en France.

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41
M I N I S T E R E D E
L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ET DE L'ENVIRONNEMENT
Direction des Études Économiques
et de l'Évaluation Environnementale
Gestion et Impacts du changement climatique
Le programme "Gestion et Impacts qu’il serait fructueux de prendre en
du Changement Climatique" (GICC) considération leur « effet de levier »
(soutenu par le MATE) a tenu à sur le développement économique
Toulouse, les 27 et 28 septembre national des pays concernés.
2000, près de deux ans après son ! Il y a souvent compatibilité
lancement, son premier séminaire technico-économique entre
scientifique. Ce séminaire a été stratégies de réduction des GES
l'occasion de vérifier le degré dans l'espace rural et d'autres
d'avancement des recherches, et logiques politiques concernant
aussi de réfléchir avec les acteurs l'agriculture (par ex. : discussions à
SOMMAIRE scientifiques à l'évolution des thèmes l'OMC ou dans le cadre de
à soutenir. l'élargissement de l'Union
Thèmes Le programme a été structuré autour Européenne - UE). Des modèles sur
de trois grands thèmes de l'agriculture, en cours de
recherche : la scène des négociations développement, vont permettre
p.1 : Gestion et impacts du internationales ; les stratégies de réduction d'optimiser ces choix politiques pour
changement climatique des émissions de gaz à effet de serre les pays de l'U.E.
(GES); l'évaluation, les impacts potentiels ! Les travaux sur les potentialités de
et les stratégies d'adaptation au risque réduction des émissions de CO2p.3 : OGM , Mécanismes de
climatique. L’objectif est de répondre confirment le rôle important du flexibilité de Kyoto, 2 avis de la
aux besoins de la négociation sur le marché, des entreprises et de CFDD
changement climatique et de la mise l'opinion publique. Les travaux de
en œuvre des politiques et mesures recherche montrent l’équivalence Risques sanitaires et pollution des
de prévention et d'adaptation. entre d'un côté, le potentiel de sols d’origine industrielle, une
Dans le cadre de cette organisation réduction offert par le recommandation du CPP
sont ainsi progressivement mises en développement de l'usage de la pile à
place les bases d'une modélisation combustible et de l'autre, le surplus
intégrée « climatico-socio-p.4 : Le programme mondial sur de CO qui serait généré par un 2
les espèces envahissantes économique ». abandon de l'électricité nucléaire à
Parmi les travaux en cours plusieurs l'horizon 2025.
résultats significatifs sont à noter. !"Il a été montré que, à l’instar du
secteur des transports, les travaux
Négociations et politiques sectoriels doivent s’attacher à mettre
sectorielles l’évaluation des coûts marginaux en
! Dans le cadre du protocole de relation avec la disposition à payer
des différents acteurs concernés. Kyoto et de la convention climat, la
négociation internationale sur la Ceci demande une analyse poussée
mise en œuvre du mécanisme de de toutes les externalités, mais aussi
une recherche sociologique développement propre (MDP), dans n°6/2000
les pays pauvres et ceux en voie de approfondie sur les comportements
Novembre / Décembre développement, a cherché à mettre et l'implication de la société civile
dans la lutte contre l'effet de serre. en rapport des additionalités 2000
environnementales et économiques.
Les travaux de recherche montrent
41La lettre du service de la recherche et de la prospective de la D4E
N° 06/2000
!+!'%%'%*%$+)%(%'%&%' !"#!$"#!,%%! "#%$&%'#()*%(+$%,%$+,%(*"$-'%.%.&%2#(&#%/%(*%#0(+"$#%(# #1$#%(%)(*&/2#%"%%'42
Sources et puits de gaz à effet interviendrait vers 2060 au rythme changements brutaux de la biomasse
actuel des émissions. Les aérienne et de la composition de la de serre
précipitations augmenteraient en flore. Pour un maquis arboré, les ! Sur le sujet sensible du rôle de la
hiver sur la partie Nord et les simulations indiquent l'absence de forêt, les travaux menés montrent
épisodes de sécheresse changements dans le processus de la
que les gestionnaires de forêt
augmenteraient en été sur la partie succession végétale mais mettent en pourraient, avec des incitations
Sud ; la localisation de la "frontière" lumière l'aggravation du stress financières adaptées, prolonger la
entre ces deux zones géographiques hydrique entraînant une diminution
durée de vie de leurs arbres de
diffère de quelques centaines de de l'intervalle de temps entre deux
quelques années, afin d'augmenter
kilomètres d'un scénario à l'autre. Il feux successifs (cet intervalle passe de manière conséquente le volume
faut donc rester prudent et donner à de 30 à 20 ans pour les maquis bas
total du carbone stocké (au moins
chaque fois les résultats des et de 100 à 40 ans pour les stades
provisoirement) dans les arbres et
projections du climat à l'échelle forestiers). Cet accroissement très dans les produits à base de bois.
régionale avec la quantification des net des risques de feu conduit à des Ainsi, les simulations montrent que
erreurs. Pour la suite du programme, paysages méditerranéens dominés
les 500 000 ha de pins maritimes
il est prévu de fournir aux par les stades buissonneux et étudiés permettraient (avec des
chercheurs étudiant les impacts augmente significativement, dans le coupes à 60 ans au lieu de 40) de
potentiels du changement bilan hydrique, les termes de
capter à eux seuls, et sans
climatique, des scénarios incluant drainage et d'écoulement. accroissement des surfaces
cette quantification. !" en combinant expérimentations forestières, 10,3 Mt. e. C
! Une méthode d’évaluation (en conditions naturelles sur sites supplémentaires (millions de tonnes
statistique des zones de génération et ateliers ou semi-contrôlées sous équivalent carbone enlevés de
d’amortissement des perturbations serres) et modélisation, il a été l’atmosphère), et les 200 000 ha de
atmosphériques a été mise au point. possible de simuler les effets sur hêtres considérés, 3,4 Mt. e. C. Soit,
L'adaptation de cette méthode l'intensité des contraintes hydriques à 500 F/T. e. C, une valeur totale de
pourrait éventuellement déboucher chez le hêtre et le chêne sessile des 6,9 milliards de F, ou, en première
sur son utilisation pour la prévision forêts de plaine en Lorraine. approximation, l'équivalent de
statistique de l'évolution des L'analyse préliminaire des résultats 149 000 ha de forêts plantées.
"tempêtes" (trajectoire, fréquence, montre que le hêtre est plus sensible ! Un modèle a été mis au point
intensité) dans le climat modifié au stress hydrique que le chêne. S'il pour permettre la simulation de
(sous "2 x CO2"). est confirmé, ce résultat aura son l'évolution des stocks de carbone
D'autres impacts régionaux des importance dans le choix des organique dans les sols sous l'effet
changements climatiques sous essences pour le futur.de facteurs naturels
scénario "2 x CO " ont été 2(pédoclimatiques) et anthropiques
présentés : maurice.muller@environnement.gouv.fr(impacts locaux des usages des sols
! dans les Alpes et les Pyrénées, on agricoles, prairiaux, forestiers...).
peut s'attendre à une baisse de Son développement doit permettre
l'activité avalancheuse globale, sauf des estimations à l'échelle du
pour le mois de mars où il y aurait territoire ou de l'U.E.
une hausse du risque d'avalanche de (comptabilisation et vérification des
neige humide ou de fonte ; séquestrations de carbone prévues à
! pour les prairies et les l'article 3.4 du protocole de Kyoto).
exploitations d'élevage bovin-viande
! Des mesures atmosphériques des
dans le Massif Central, les flux de CO combinées à des 2
simulations indiquent une augmen- modèles d’inversion ont permis de
vérifier la localisation et l'intensité
-tation de la production annuelle des sources et des puits de CO (et 2
d'herbe de l'ordre de 20 % (compte leur variabilité inter-annuelle) à
non tenu des risques d'épisodes secs) l'échelle de la France et de l'Europe.
et des modifications de la qualité des L'adaptation de ces méthodes aux
fourrages ce qui pourrait inciter les autres GES est en cours.
éleveurs à reconvertir des prairies
temporaires en prairies Scénarios et impacts régionaux
permanentes ; ce changement dans d’évolution du climat
l'utilisation des terres tendrait alors à
! Une analyse approfondie des
augmenter le stock de carbone des
températures mesurées en France
sols ;
montre qu'elles ont augmenté en
! l'impact sur les écosystèmes
moyenne de 0,8 °C au cours du
méditerranéens résulte d'interactions
ème20 siècle. Des simulations
complexes entre, d'une part, les
effectuées avec 2 modèles différents
effets directs de l'environnement
prédisent un réchauffement moyen
climatique et de la contrainte
èmeau 21 siècle de 2°C dans le cas du
hydrique et, d'autre part, des
doublement du CO atmosphérique 2 modifications du régime des
(scénario dit de "2 x CO ") qui 2 incendies conduisant à des
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réflexion qui devraient faire l’objet ‘‘Organismes
d’une mobilisation urgente. Génétiquement Modifiés’’ et
‘‘Mécanismes de flexibilité " Surveillance des risques L’avis 2000-03, émis en novembre
de Kyoto’’, 2 avis de la 2000, à la veille de la conférence de sanitaires liés aux sols
Commission Française du La Haye sur le réchauffement pollués par une activité
Développement Durable. climatique, porte sur les industrielle ",
« mécanismes de flexibilité de une recommandation du La Commission française du
Kyoto », qui autorisent les pays à
développement durable (CFDD), Comité de la Prévention et
atteindre leurs objectifs de
organisme consultatif placé auprès de la Précaution (CPP). limitation d’émission de gaz à effet
du Premier ministre, a émis
de serre en ayant recours à des La saisine du CPP sur les « risques récemment deux avis au
échanges de droit d’émission qui sanitaires liés aux sols pollués » Gouvernement.
peuvent soit être de nature s’inscrit dans la saisine plus générale
commerciale (permis négociables), sur la « surveillance L’avis 2000-02 sur les
soit être associés à des transferts de environnementale et sanitaire à « organismes génétiquement
technologies « propres » au profit organiser autour des sites industriels modifiés (OGM) », émis en juillet
de pays en développement. et des sites à risques ». 2000, fait le point, avec des
(mécanisme de développement Les recommandations du Comité préoccupations de développement
propre). concernent les sites industriels et les durable, sur les organismes
La CFDD, en rappelant les zones de proximité de ces sites et végétaux.
exigences de solidarité, d’équité et des sources multiples. • Dans cet avis, la CFDD note de souci du long terme du
• Pour les sites industriels, la d’abord une quasi-impossibilité développement durable, met en
principale difficulté est de d’accéder à des études garde contre les conséquences
sélectionner, parmi leur très scientifiquement validées indésirables d’un emploi irréfléchi
grand nombre, ceux, en faible démontrant les avantages des ou non maîtrisé de ces
proportion, pour lesquels le OGM. Elle considère que ce mécanismes :
risque sanitaire est à prendre en contexte ne se prête pas à la prise
• du point de vue du compte de façon prioritaire. de décision. En conséquence, la
développement de nombreux pays :
Commission demande que des • Les zones de proximité des sites
impacts sociaux négatifs des
procédures d’évaluation des coûts industriels et des sources
contraintes économiques liées à
multiples sont les plus économiques et sociaux liés à
l’échange de permis négociables ;
l’introduction des OGM soient mis préoccupantes, dans l’immédiat
faible contenu en terme de
en place, y compris à l’OMC, et que et à terme, dans la perspective
développement et absence de
d’un développement durable, en les coûts d’éventuelles
bénéfices pour les pays les moins
conséquences soient assumés par raison des populations qui y
avancés des projets présentés au
l’industrie des biotechnologies. vivent et des risques résultant
titre du développement propre ;
des possibilités de changements • La CFDD observe un manque
• du point de vue de la durabilité inconsidérés de l’occupation du de lisibilité et de transparence, vis à
du développement : nécessité de sol. vis des citoyens, des politiques
prendre en compte d’autres risques Mais le comité appelle aussi françaises et européennes en
d’environnement global qui, à l’attention sur le caractère général, matière d’OGM. Elle estime ainsi
l’instar de ceux associés à l’énergie préoccupant à long terme, de la que les pouvoirs publics devraient
nucléaire, pourraient être amplifiés contamination et de la dégradation présenter plus clairement le sens de
par certaines mesures de réduction des sols qui forment un continuum. leur action et en rendre compte plus
des gaz à effet de serre ; importance La résorption des points les plus régulièrement. Elle préconise
de viser une finalité de convergence contaminés ne préserve pas d’une l’organisation de conférences de
à long terme des situations dégradation de qualité moyenne des citoyens qui permettraient
d’émission de l’ensemble des pays. sols. d’enrichir les modes d’expression
du public, en complément des
: Les recommandations visant à une autres procédures et institutions de
bertrand.galtier@environnement.gouv.fr meilleure surveillance sanitaire et la démocratie. Elle propose qu’un
environnementale des sols pollués cercle citoyen autonome puisse
par des sources industrielles convoquer des commissions
concernent à la fois le plan d’experts. Elle demande que les
réglementaire, les moyens techniques citoyens puissent être associés à la
d’assistance aux politiques publiques, définition des objectifs de
la recherche et la formation. recherche dans les grands
organismes publics. Les textes intégraux des avis de la CFDD
: et de la recommandation du CPP sont • Elle met enfin en évidence des
geneviève.baumont@environnement.gouv.fr accessibles sur le site Internet du ministère. insuffisances de la réglementation
nationale et communautaire, et
signale des sujets de recherche et de
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Les espèces invasives : une actualité mondiale
Le programme mondial sur les (sciences de la vie et sciences - promouvoir les actions au niveau
espèces envahissantes, connu par humaines), économistes, juristes et régional.
son acronyme anglais GISP [Global gestionnaires des ressources Les problématiques tant
Invasive Species Programme] a été naturelles, organisée en comités scientifiques, économiques,
initié en 1996, lors de la réunion des thématiques qui pilotent les juridiques ou sociologiques liées
Nations Unies qui s’est tenue sur ce différents axes stratégiques : la aux espèces envahissantes doivent
thème en Norvège. Il s’est construit dimension humaine des invasions, être appréhendées au niveau
en réponse à la nécessité de relier la les changements globaux, les régional, national et international.
recherche scientifique au systèmes d’alerte, les évaluations Une coordination telle qu’elle est
développement des activités des systèmes de gestion, les initiée par ce programme mondial
internationales concernant les conséquences économiques, les permettra des avancées
espèces envahissantes exotiques. cadres législatifs et institutionnels, significatives à ces différents La première phase de ce programme
l’écologie des espèces invasives, les niveaux. lancé en 1997, s’est achevée cette
critères d’évaluation des espèces
année, avec la conférence qui s’est
invasives, les vecteurs et voies de
tenue du 17 au 22 septembre 2000
transmissions des invasions, martine.atramentowicz@environnement.gouv.fr au Cap (Afrique du Sud). Cette
l’éducation, et l’évaluation des conférence a réuni près de 130
risques. délégués de 36 pays différents,
représentants de ministères Cette conférence a permis
(environnement et agriculture pour d’identifier 5 problèmes clé pour Séminaire « Concertation,
la plupart), d’organismes lesquels des actions sont urgentes : Décision et Environnement »
internationaux (OMC, FAO, ONU,
- les espèces exotiques envahissantes
FEM, UNESCO-MAB, CDB, Ce séminaire trimestriel consacre représentent un risque pour la
CABI) et d’ONG (WWF, UICN) sa séance du 4 décembre (14h-18h) biodiversité, la sécurité alimentaire, la
ainsi que des scientifiques, des
à l’analyse des négociations santé et le développement économique éducateurs, des juristes et des
environnementales : - il est urgent de développer des actions gestionnaires de milieux naturels
entre rationalité des objets et coordonnées pour prévenir la
On s’accorde actuellement pour logique des processus.dissémination des espèces envahissantes.
admettre que les espèces exotiques
- l’éradication est difficile et onéreuse,
envahissantes représentent une Lieu : ENGREF Paris, 19 Av du mais parfois encore possible. Une réponse
véritable menace pour la diversité Mainerapide est cruciale. biologique, et sont responsables de
- la limitation, l’élimination et le contrôle pertes économiques très Qu'ils soient techniques
sont des actions alternatives, mais importantes. La Convention sur la (incinérateurs) ou économiques
représentent souvent d’avantage de Diversité Biologique prévoit (article (taxes, permis d'émission), les
bénéfices que de coûts. 8h) que chaque partie contractante, instruments de gestion de
- une action globale aux niveaux doit « dans la mesure du possible et l'environnement sont choisis et mis
selon qu’il conviendra ».empêcher international et national est nécessaire en place dans un contexte
d’introduire, contrôler ou éradiquer décisionnel marqué par Les points forts proposés pour la
les espèces exotiques « qui menacent d'importantes négociations. suite du programme sont les
des écosystèmes, des habitats ou des Comment analyser ces négociations ? suivants :
espèces ». Permettent-elles d'affiner le choix et
- favoriser l’accès à l’information, la
le calibrage des dispositifs de L’objectif de ce programme est de
prévention et la gestion des espèces
permettre aux communautés gestion ? Les processus de
envahissantes négociation comprennent-ils au nationales et internationales de
- agir contre les voies de transmission qui contraire des logiques qui s'opposent construire des outils efficaces afin de
permettent l’introduction des espèces à la rationalité propre des choix mettre en place dès que possible des
envahissantes. d'instruments ? Pour aborder ces systèmes de prévention et de gestion
- accélérer les recherches et le transfert des questions, deux séquences sont face aux espèces envahissantes et aux
résultats proposées : la première sur problèmes qu’elles posent. Il doit
- renforcer la prise en compte et l’aide l'implantation d'incinérateurs, la également permettre d’identifier les
aux politiques publiques seconde sur l'effet de serre. priorités d’action, et de construire les
- favoriser les coopérations entre Le programme du séminaire est bases de nouveaux instruments
disponible auprès descientifiques, éducatifs et politiques. institutions pour construire une plate-
martine.berlan-darque@environnement.gouv.fr forme mondiale de biosécurité permettant Ce programme réunit une
d’atténuer les conséquences des invasions. coordination de scientifiques
Directeur de la publication : Benoît Lesaffre
La lettre du Service de la Recherche et de la Prospective de la D4E
N° 06/2000
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