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Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 6 - Comité opérationnel aménagement, protection et gestion des espaces littoraux - Rapport final - 23 juin 2010.

De
128 pages
Des chantiers opérationnels du Grenelle de la mer ont été mis en place en novembre 2009. Ils ont pour objectif de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements pris.
Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0067493
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«Comité Opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux»
                              Groupe n°6
Rapport finaldu 23 juin 2010
Illustration de la 1ère page de couverture extraite de l'ouvrage « les tortues marines de Guyane », Jacques Fretey, ed. Plume Verte, Cayenne, 2005 crédit photographique : Grünewald Olivier
Présidents:
Chef de projet : rapporteur
rapporteurs :
Comop 6 : Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux
Chantal BERTHELOT députée de Guyane
Christophe PRIOU député-maire de Guérande
Christine SANDEL conseillère régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Agnès VINCE Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer Sous-directrice du littoral et des milieux marins / Direction de l'eau et de la biodiversité / Direction générale de l'aménagement du logement et de la nature
François AMIOT Chef du bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie / Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages / Direction générale de l'aménagement du logement et de la nature Anne-Marie LEVRAUT Chef du service des risques naturels et hydrauliques / Direction générale de la prévention des risques Frédérique MARTINI Chef du bureau des risques météorologiques / Service des risques naturels et hydrauliques / Direction générale de la prévention des risques
Appui aux rapporteurs :RTUAUQXvaei rOF, Chargé de mission Gestion Intégrée mer et littoral / Direction de l'eau et de la biodiversité
Comop 6 : Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux
Comop 6 : Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux
Sommaire
Rappel du mandat et des engagements à traiter du Comop 6
Introduction : méthode et synthèse des travaux du Comop 6
 p. 4
 p. 12
Préconisations pour la mise en œuvre des « 24 Propositions de mesure » p. 26 engagements du COMOP 6 : mesures, modalités, calendriers… Examen des engagements par regroupement thématique et propositions de mise en œuvre p. 45    1- De l’élaboration à la mise en œuvre de projets de territoires durables : gestion intégrée des p. 45 zones côtières-gestion intégrée de la mer et du littoral/documents de planification et de programmation/démarches contractuelles 2- Clarifier les compétences État/collectivités territoriales afin de mieux intégrer la mer dans la p. 52 planification 3 - Valoriser la construction d’un paysage littoral et marin vivant, favoriser les innovations p. 55 architecturales et urbaines, conserver et valoriser le patrimoine maritime 4 - Instaurer la « Trame Bleu Marine », préserver et restaurer les connectivités écologiques et p. 60 le bon état des milieux littoral et marin 5 - Soutenir l’évolution des activités primaires (agriculture, pêche, conchyliculture,…) sur le p. 66 littoral et rééquilibrer durablement les activités primaires, tertiaires et secondaires 6 - Réduire les effluents polluants en mer, améliorer la qualité des sédiments littoraux p. 70 7 - Anticiper et prévenir les risques naturels et technologiques (connaissance y compris p. 77 changement climatique, information, culture du risque,…) 8 - Élaboration de la stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la p. 92 défense contre la mer 9 - La détermination de la juste « capacité d’accueil » des espaces du littoral p. 96 une politique de maîtrise foncière volontariste au service de l’aménagement durable 10- Donner aux documents de planification spatiale une dimension véritablement intégrée terre- p. 102 mer ( énergies renouvelables en mer, enjeux risques, environnement eau et biodiversité, transports, logement, patrimoine bâti et paysager, urbanisme,…) et en assurer le caractère opérationnel
Tableau de suivi des mesures par engagement 
Annexes
I Liste des membres du Comop 6 III Calendrier des réunions plénières IV Liste des personnes auditionnées V Liste des contributions
1
                 p.110
 p. 117  p. 119  p. 120
 p. 122
Comop 6 : Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux « …terriens à se mobiliser en faveur de lainvitons les mer féconde, à avoir le pied marin, à regarder la terre depuis la mer » les lieux de concertation pour gens de la merouvrons aux « l’aménagement, la protection et l’aménagement des espaces littorauxmobilisons les connaissances pour construire les scénarios de transformation des territoiresprenons le temps , (donc les moyens financiers) du projet …renforçons l’approche écosystémiqueancrons les projets d’avenir d’un territoire dans la mémoire de sa géographie comme de son histoire à grande dimension spatiale et temporellerééquilibrons les activités en renforçant le potentiel de développement de l’activité primaire, de l’agriculture, de l’aquaculture, de la pêchevalorisons le patrimoine naturel et culturel du paysage littoral et marinappelons les jeunes professionnels de l’environnement, de l’architecture, du paysage,de l’urbanisme, de l’économie, à renouveler les modèles de cadres de vie répondant aux des enjeux des espaces littoraux, avançons dans l’appréciation par tous du risque côtier acceptableayons une approche systématique de prise en compte des risques littoraux dans toute commune littoraleorrgmaomsnp le repli stratégique dans les zones urbanisées et non défendables …et restaurons autant que possible le bon fonctionnement des écosystémiques au bénéfice de la protection du trait de côtepriorisons selon les enjeux des territoires ,actions et moyens, de la solidarité du bassin versant pour la qualité des eaux marinesavançons sur la notion de connectivité écologique en mer pour instaurer la Trame bleu marine de la terre à la mer et le long du littoraldéterminons la capacité d’accueil des espaces littoraux en anticipant les phénomènes d’érosion des côtes et de montée du niveau de la meridentifions le niveau pertinent d’exercice de la responsabilité des solidarités et de la maitrise des équilibres dans la détermination des capacités d’accueil des espaces littoraux en toute hypothèse au-delà de l’échelle communale… »
Injonctions relevées au fil des 7 séances du Comop 6 reflétant par petites touches, le paysage des débats
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rappel du mandat du Comop 6 et des engagements à traiter
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