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Références méthodologiques pour l'élaboration des schémas régionaux de transports collectifs. 6 fasc. en 1. : A - Présentation.

De
8 pages
Dans le volume n°3 : textes ou extraits de textes réglementaires relatifs à la coordination des transports.
Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0002315
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