Conseil Municipal du 20 Octobre 2011 > Ordre du jour

Ville D' Aulnay-Sous-Bois

Description

REPUBLIQUE FRANCAISE Le 13 octobre 2011 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL En exécution des articles L 2121-9 et L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil Municipal se réunira en session ORDINAIRE le JEUDI 20 OCTOBRE 2011 à 20h00 AU LIEU HABITUEL DE SES SEANCES, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A L’HOTEL DE VILLE. M. Gérard SEGURA Maire Conseiller Général ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2011. Présentation des décisions N° 1836 – 1864 à 1897 – 1901 à 1908 inclus. INTERCOMMUNALITE : - Schéma départemental de coopération intercommunale de la Seine-Saint-Denis – mise en œuvre de la loi N°2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales. - Loi du Grand Paris – territorialisation des objectifs logements. SYNDICAT D’EQUIPEMENT ET D’AMENAGEMENT DES PAYS DE FRANCE ET DE L’AULNOYE (SEAPFA) : - Présentation du rapport d’activité – année 2010. 1SANTE : - Contrat Local de Santé d’Aulnay-Sous-Bois, convention tripartite entre l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France, la Ville et la Préfecture de Seine-Saint-Denis – signature. - Convention d’objectifs et de moyens 2011 avec l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France – signature. - Convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances – signature. TAXE D’AMENAGEMENT : - ...

Sujets

• Aulnay-sous-Bois
• Conseil municipal

Informations

• Publié par: 93600asso
• Publié le: 15 octobre 2011
• Nombre de lectures: 425
• Langue: Français

Extrait

1

Le 13 octobre 2011

REPUBLIQUE FRANCAISE

CONVOCATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

En exécution des articles L 2121-9 et L 2121-10 du Code

Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-

Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil

Municipal

se

réunira

en

session

ORDINAIRE

le

JEUDI 20 OCTOBRE 2011 à 20h00

AU LIEU HABITUEL DE

SES SEANCES, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A

L’HOTEL DE VILLE.

M. Gérard SEGURA

Maire

Conseiller

Général

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2011.

Présentation des décisions N° 1836 – 1864

à 1897 – 1901 à 1908 inclus.

INTERCOMMUNALITE :

- Schéma départemental de coopération intercommunale de la Seine-Saint-Denis

– mise en oeuvre de la loi N°2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme

des collectivités territoriales.

- Loi du Grand Paris – territorialisation des objectifs logements.

SYNDICAT D’EQUIPEMENT ET D’AMENAGEMENT DES PAYS DE

FRANCE ET DE L’AULNOYE (SEAPFA) :

- Présentation du rapport d’activité – année 2010.