Conseil Municipal du 20 Octobre 2011 > Ordre du jour

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REPUBLIQUE FRANCAISE Le 13 octobre 2011 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL En exécution des articles L 2121-9 et L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil Municipal se réunira en session ORDINAIRE le JEUDI 20 OCTOBRE 2011 à 20h00 AU LIEU HABITUEL DE SES SEANCES, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A L’HOTEL DE VILLE. M. Gérard SEGURA Maire Conseiller Général ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2011. Présentation des décisions N° 1836 – 1864 à 1897 – 1901 à 1908 inclus. INTERCOMMUNALITE : - Schéma départemental de coopération intercommunale de la Seine-Saint-Denis – mise en œuvre de la loi N°2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales. - Loi du Grand Paris – territorialisation des objectifs logements. SYNDICAT D’EQUIPEMENT ET D’AMENAGEMENT DES PAYS DE FRANCE ET DE L’AULNOYE (SEAPFA) : - Présentation du rapport d’activité – année 2010. 1SANTE : - Contrat Local de Santé d’Aulnay-Sous-Bois, convention tripartite entre l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France, la Ville et la Préfecture de Seine-Saint-Denis – signature. - Convention d’objectifs et de moyens 2011 avec l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France – signature. - Convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances – signature. TAXE D’AMENAGEMENT : - ...

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Publié le 15 octobre 2011
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Le 13 octobre 2011
REPUBLIQUE FRANCAISE
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
En exécution des articles L 2121-9 et L 2121-10 du Code
Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-
Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil
Municipal
se
réunira
en
session
ORDINAIRE
le
JEUDI 20 OCTOBRE 2011 à 20h00
AU LIEU HABITUEL DE
SES SEANCES, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A
L’HOTEL DE VILLE.
M. Gérard SEGURA
Maire
Conseiller
Général
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2011.
Présentation des décisions N° 1836 – 1864
à 1897 – 1901 à 1908 inclus.
INTERCOMMUNALITE :
- Schéma départemental de coopération intercommunale de la Seine-Saint-Denis
– mise en oeuvre de la loi N°2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme
des collectivités territoriales.
- Loi du Grand Paris – territorialisation des objectifs logements.
SYNDICAT D’EQUIPEMENT ET D’AMENAGEMENT DES PAYS DE
FRANCE ET DE L’AULNOYE (SEAPFA) :
- Présentation du rapport d’activité – année 2010.