VADE-MECUM CONSEIL USAGE FONCTIONNAIRES (2EME EDITION)

Council Of The European Union

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Informations

• Publié par: COUNCIL-OF-THE-EUROPEAN-UNION
• Nombre de lectures: 73
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 16 Mo

Extrait

CONSEIL DE
L'UNION­EUROPÉENNE
SECRETARIAT GENERAL \ Vade-mecum
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1 ;
Novembre 2000 VADE-MECUM
à l'usage des fonctionnaires et agents
(novembre 2000)
Secrétariat général
du Conseil de l'Union européenne Pour en savoir plus
Ce Vade-mecum représente l'image du secrétariat général du Conseil à un moment
précis. Plusieurs changements ont eu lieu après la clôture de la rédaction. Des
informations à jour se trouvent sur le site intranet du Conseil (Domus). Ce site offre
principalement des informations de nature administrative ainsi que des outils de
travail mis à la disposition des fonctionnaires. Lintranet interinstitutionnel Europa­
team, donnant surtout accès à des informations de la Commission, est également
accessible par l'intermédiaire de Domus.
De nombreuses autres informations sur l'Union européenne sont disponibles sur
Internet via le serveur Europa (http://europa.eu.int).
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage.
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 2001
ISBN 92-824-1898-7
© Communautés européennes, 2001
Publication à usage interne du secrétariat général du Conseil
Printed in Spain Table des matières
Avant-propos XI
Première partie —
Le secrétariat général et son rôle dans l'activité
du Conseil I
Section I — Historique et objectifs 3
Section 2 — Bâtiments Justus Lipsius, Frère Orban et Cortenberg 4
I. Bâtiment Justus Lipsius 4
1. Pourquoi «Justus Lipsius»?
2. Description fonctionnelle du bâtiment 5
2. /. Partie «Conférences» (en abrégé CO) 6
2.2. «Secrétariat» 8
2.3. Partie «Infrastructure» 9
3. Accès au bâtiment
3.1. Accès pour piétons
3.2. pour véhicules 10
3.3. Heures d'accès au bâtiment Il
3.4. Transports en commun2
3.5. Procédure d'accès à la superstructure du bâtiment 12
4. Orientation dans le bâtiment3
4.1. Orientation générale
4.2. Numérotation ou adresse des niveaux, des ailes
et des locaux 15
II. Bâtiment Frère Orban5
III.t Cortenberg6
Section 3 — Organisation du secrétariat général7
1. Secrétaire général/haut représentant, secrétaire général
adjoint, cabinet et services rattachés 1
2. Service juridique 19
3. Direction générale A—Administration/Protocole 20
3.1. Direction «Personnel et administration»
3.2. «Protocole, organisation, infrastructures,
technologies de l'information» 21
3.3. Direction «Traduction et production des documents» 25
3.4. des finances6 4. Direction générale Β —Agriculture/Pêche 27
5. n e C — Marchéintérieur,uniondouanière,
politique industrielle, télécommunications,société
de l'information, recherche, énergie,transport28
6. Direction générale E — Relations extérieures 29
6.1. Direction «Elargissement 30
6.2. «Développement30
6.3. Service «Affaireséconomiquesmultilatérales»30
6.4. Direction «Relationstransatlantiques,
Nations uniesetdroitsdel'homme»31
6.5. Direction «AffairesgéographiquesI» 31
6.6. Direction «Affaires géographiques II»31
6.7. III»31
6.8. Direction «Politique de sécuritéetdedéfense» 31
6.9. «Affaires générales et coordination»32
7. Direction générale F — Relations avec le Parlement
européen et avec le CES et le CdR, affaires institutionnelles,
budget et statut, information, transparence,
relations publiques 32
7.1. Directiondesaffairesparlementaires et institutionnelles...32
7.2. dubudgetetdu statut33
7.3. Direction«Procédureslégislatives en codécision,
information,transparence et relations publiques»33
8. DirectiongénéraleG—Affaires économiques etfinancières,
Union économiqueetmonétaire34
9. Direction générale H — Justice et affaires intérieures 34
10. n e I — Protection de l'environnement
et des consommateurs, protection civile, santé, législation
denrées alimentaires 35
I I. DirectiongénéraleJ—Emploi et politique sociale,politique
régionaleetcohésionéconomique et sociale, éducationet
jeunesse,culture,audiovisuel35
/ /. /. Emploietpolitiquesociale36
/1.2. Politiquerégionaleetcohésion économique et sociale36
/1.3. Educationetjeunesse,culture, audiovisuel 36
Schéma d'organisation du secrétariatgénéralduConseil 37
Section 4 —Tâches du secrétariat général lors de l'examendespropositions
de la Commission 38
1.Procédureinitiale38
2.Travauxdusecrétariat général au niveau du groupedetravail..39
3.xauniveau du Comité des représentants permanents
(Coreper)39
IV 4. Travaux au niveau du Conseil 40
5. Conférence de presse1
6. Procédure de révision des textes par les juristes-linguistes .. 4
7. Établissement du procès-verbal2
8.t du texte officiel, publication et notification 4
Section 5 — Renseignements pratiques3
1. Documents 4
/. /. Codification
1.2. Etapes d'un document: de la codification à la diffusion 49
2. Communication 52
2.1. Courrier (entrée)
2.2. (sortie)
2.3. Communication dans ou entre les immeubles 54
3. Archives et bibliothèques4
3.1. Archives
3.2. Bibliothèques5
Deuxième partie —
Dispositions statutaires et réglementaires
concernant le personnel 61
Section I — Personnel des institutions de l'Union européenne 63
1. Situation et définition
2. Répartition des emplois4
3. Vacances d'emploi6
4. Concours 67
5. Position administrative8
5.1. Activité
5.2. Détachement
5.3. Disponibilité
5.4. Congé de convenance personnelle 6
5.5. Congé pour service militaire9
Section 2 — Horaire de travail et congés
1. Horaire de travail
/. /. Horaire normal 6
1.2. mobile
/ .3. Travail à temps partiel 70
1.4. Heures supplémentaires1
/ .5. Repos de santé4
1.6. Durée maximale de travail en continu5
2. Jours fériés 77 3. Congés 77
3.1. Congé annuel8
3.2. Congés spéciaux 81
3.3. supplémentaires2
3.4. Congé de maternité
3.5. spécial en cas d'adoption
3.6. Congé et délai de route à l'occasion d'élections
organisées dans les Etats membres de l'Union européenne. 83
3.7. Congé spécial pour cures6
3.8. Modalités d'application
4. Congés de perfectionnement professionnel 88
4.1. Différents congés de perfectionnement professionnel 89
4.2. Modalités d'application 90
5. Congé pour service militaire
Section 3— Obligations 91
1. Résidence
2. Autres obligations
3. Régime disciplinaire2
4. Conseil de discipline
Section 4 — Carrière 93
1. Stage
2. Déroulement de la carrière 9
2. /. Avancement d'échelon
2.2. Rapports périodiques4
2.3. Promotion
2.4. Passage à un autre cadre, à une autre catégorie 9
2.5. Postes disponibles5
3. Organes
3.1. Comité des rapports 9
3.2. Commissions consultatives de promotion 9
Section 5 — Formation professionnelle6
1.n des nouveaux recrutés
2. Perfectionnement professionnel en cours de carrière 9
2. /. Actions organisées par le secrétariat général 9
2.2. de formation à l'extérieur du secrétariat général
du Conseil 97
3. Comité paritaire du perfectionnement professionnel 98
Section 6 — Régime pécuniaire
I. Traitement de base8
VI 2. Allocations familiales 98
2.1. Allocation de foyer9
2.2. pour enfant à charge
2.3. scolaire
2.4. Allocation de naissance 100
2.5. Versement à des tiers 10
3. Indemnités 10
3.1. Indemnité de dépaysement
3.2. d'expatriation
3.3. journalière1
3.4. Indemnité d'installation et de réinstallation 10
3.5. forfaitaire (indemnité de secrétariat)2
3.6. pour service continu ou par tours2
3.7. Indemnité pour heures supplémentaires2
3.8. d'enseignement 103
4. Retenues et impôts
4.1. Contribution au régime de pension
4.2. au régime d'assurance maladie 10
4.3. au accident
4.4. Contribution à l'assurance chômage
(agents temporaires uniquement) 103
4.5. Impôt communautaire4
4.6. Contribution temporaire
5. Coefficient correcteur 10