COLLEGE PUITS DE LA LOIRE 17 RUE ANTOINE ROCHE 42021 SAINTETIENNE CEDEX 1 04/77/43/46/50 FAX : 04/77/43/46/59 COMPTE RENDU DU CONSEI L D’ADMI NI STRATI ON DU LUNDI 6 FEVRI ER 2006 Présents : 22 Absents ou Excusés : 7 Nomination du secrétaire de séance : Monsieur Yves HERBAUT. Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18h10. Adoption du compterendu du précédent CA. M. Paricaud demande des ajouts : * sur le chapitre"voyages scolaires": ¾Après"critères communs": "un professeur fait remarquer que le changement de date du voyage à Venise s’est fait dans un souci d’harmoniser avec celui de Barcelone pour lequel le voyagiste n’avait plus de place disponible la semaine convenue"¾Après"se ferait mieux""Le Principal annonce qu’elle n’autorisera pas le voyage à Venise et Barcelone dans les conditions actuellement présentées"* dans le chapitre 6 ¾Après « ditil » : "et donne lecture d’un texte qui reprend son argumentation (cf. annexe 3b) Ce texte a recueilli une large majorité de signature parmi les collègues"M. Herbaut, représentant FCPE demande, pour éviter toute mauvaise compréhension, que soit remonté de deux paragraphes, la phrase « adopté a l’unanimité » Ces propositions sont acceptées. Modification de l’ordre du jour proposée par le Principal, et acceptée par les membres : convention EPLE Conseil Général en point I et préparation de rentrée en point II En effet, Mme Bernard, représentante de la Collectivité Territoriale, qui doit siéger au même moment au Conseil d’Administration de RocheLa Molière ne sera présente que pour le point I et le début du point II. Elle souhaite être présente pour le point traitant de la convention EPLE Conseil Général. I Contrats et conventions divers (EPLEConseil Général) Convention EPLE1 Annexe ACTE 1 Mme Bernard souhaite la parole pour présenter cette convention qui concerne : . la cantine et l’hébergement, . le recrutement et l’organisation du travail des agents de service : TOS . l’hygiène et la sécurité Elle concerne 450 agents TOS sur le Département Le transfert est effectif au 1/1/06 avec 2 ans pour se positionner personnellement.