FORMATION ACMORIOCmai 2009ai 9Les accidents et les maladies professionnellesCNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DU TRAVAIL • est considéré comme accident du travail, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise.• l’accident est caractérisé par l’action soudaine et violente d’un événement extérieur provoquant une lésion sur l’organisme humain.CNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DU TRAVAIL Fonction PubliqueAccident du travailAccident de serviceCNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DU TRAVAIL Accident de missionAccident de trajetCNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DE TRAJETaccident survenu pendant le trajet d’aller et de retour, entre:– le lieu de résidence, ou tout autre lieu où l ’agent se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu de travail– le lieu du travail et le restaurant, d’une manière plus générale le lieu où l ’agent prend habituellement ses ...
FORMATION ACMOmai 2009Les accidents et les maladies professionnellesSCeNrvRicSe-dDeéplréégvateinotinoRné&gisoéncaulreitMéidi-Pyrénées
Les accidents etles maladiesprofessionnellesACCIDENT DU TRAVAIL •est considérécomme accident du travail, l’accident survenu par le fait ou àl’occasion du travail àtoute personne salariée ou travaillant àquelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise.•l’accident est caractérisépar l’action soudaine et violente d’un événement extérieur provoquant une lésion sur l’organisme humain.SCeNrvRiSce-dDeéplréégvateinotinoRné&gisoéncaulreitMéidi-Pyrénées
Les accidents etles maladiesprofessionnellesACCIDENT DU TRAVAIL Fonction PubliqueAccidentdu travailSCeNrvRicSe-dDeéplréégvateinotinoRné&gisoéncauleritMéidi-PyrénéesecivresedtnediccA
Les accidents etles maladiesprofessionnellesACCIDENT DU TRAVAIL Accident de missionAccident de trajetSCeNrvRiSce-dDeélpérégvateinotnioRné&gioséncalueritMéidi-Pyrénées
Les accidents etles maladiesprofessionnellesACCIDENT DE TRAJETaccident survenu pendant le trajet d’aller et de retour, entre:–le lieu de résidence, ou tout autre lieu oùl’agent se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu de travail–le lieu du travail et le restaurant, d’une manière plus générale le lieu oùl’agent prend habituellement ses repasdans la mesure oùle parcours n’a pas étéinterrompu ou détournépourunmotifdictéparl’intérêtpersonneletétranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l’emploiSCeNrvRicSe-dDeéplréégvateinotinoRné&gisoéncaulreitMéidi-Pyrénées
Les accidents etles maladiesprofessionnellesBUREAUACCIDENT DE TRAJETSCeNrvRicSe-dDeéplréégvateinotinoRné&gisoéncaulreitMéidi-PyrénéesELOCERABDOMICILE
Les accidents etles maladiesprofessionnellesMALADIE PROFESSIONNELLE•Conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée àun risque qui existe lors de l’exercice habituel de la profession•Figurer dans les tableaux de maladies professionnelles du code de la sécuritésocialeSCeNrvRicSe-dDeéplréégvateinotinoRné&gisoéncaulreitMéidi-Pyrénées
Les accidents etles maladiesprofessionnellesMALADIE PROFESSIONNELLESCeNrvRicSe-dDeéplréégvateinotinoRné&gisoéncaulreitMéidi-Pyrénées
Les accidents etles maladiesprofessionnellesMALADIE PROFESSIONNELLEMaladie d’origineprofessionnelleMaladie figurant dans les tableaux mais sans remplir les conditions Maladie àcaractère professionnelleMaladie ne figurant pas dans lestableauxSCeNrvRicSe-dDeéplréégvateinotinoRné&gisoéncaulreitMéidi-Pyrénées
Les accidents etles maladiesprofessionnellesVictimePROCEDURE D’INSTRUCTIONDéclarationSCeNrvRiSce-dDeélpérégvateinotnioRné&gioséncalueritMéidi-PyrénéesH.R.DRectoratB.P.A.T.C.P.A.M.....Commission de Réforme
Les accidents etles maladiesprofessionnellesSCeNrvRicSe-dDeéplréégvateinotinoRné&gisoéncalueritMéidi-Pyrénées