Le changement de nomenclature dans le répertoire Sirene : un travail de longue haleine

Bernadette Rocca

Description

Le changement de nomenclature dans le répertoire d’entreprises et d’établissements Sirene s’est effectué en une fois le 7 janvier 2008. Mais ce basculement a nécessité un ensemble d’opérations qui se sont déroulées sur près de trois années.

Sujets

• INSEE
• Économie
• Entreprise
• Activité (homonymie)

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Extrait

Le changement de nomenclature dans le répertoire Sirene : un travail de longue haleine

! Bernadette Rocca*  Le changement de nomenclature dans le répertoire d’entreprises et d’établissements Sirene s’est effectué en une fois le 7 janvier 2008. Mais ce basculement a nécessité un ensemble d’opérations qui se sont déroulées sur près de trois années.

R aplope que entr que cha-’dbaro dsnt uo t  on sueiqdni eéérc esirpe existence à un centre de formalités des entreprises (CFE). À la suite de ces formalités, cette entreprise et ses établissements sont inscrits par l’Insee dans le répertoire inter- administratif Sirene. L’entreprise, Etablissement Total : station service unité légale, se voit aussi affecter un numéro d’identification Siren et ses établissements des numéros Siret.  les informations disponibles et les Il est alors attribué à ces unités des  compléter afin de disposer, début codes APE (activité principale exer-  2008, d’un répertoire de qualité. cée) à partir du libellé en clair de leur  Le 7 janvier, c’est l’équipe inf activité, en référence à la nomen-  orma- clature d’activités française (NAF) en  tique qui est aux commandes. En vigueur. Siège de l’entreprise Total à la Défense ies ls,me m-raogrp sed elbmesne’nt lrenarep la versent icne snifnroamit   Au cours de leur vie, l’entreprise et  h à i   é l’ r é a c rc h h é i a e n   c d e e ,     c le e   s p   o d s e t u e x     d c e o  t d r e a s v .  ai A l  i d ns e i s ,    ses établissements peuvent chan - ger d’activité principale, ce qui peut  Car il n’est certes pas question d’in- t g o e u s t ti e o s  nn le ai s r   e i s n   fo d r e m   a S t i i r o e n n s e,  tr a ai i t n é s e i  s  q o u u e       se traduire par un changement du  terroger les quelque vingt millions  diffusées par le répertoire, ont pu code APE qui leur est attribué. Ces d’unités répertoriées, avec un ques-  basculer en nouvelle nomenclature. changements d’activités sont pris en  tionnaire qui serait nécessairement compte dans le répertoire Sirene à  très lourd, afin de mettre à jour Sirene ! partir de différents canaux : la décla-  Il ne faut pas non plus que soient Avril 2006 : ration des entreprises aux CFE en  employés dans le public deux codes la marche à suivre fonction des textes règlementaires,  distincts, car cela constituerait une mais aussi les résultats des enquêtes  s d o ’u u n rc e  e  d d t e e     c d o e n   f b u a si s o c n u . l   e D m ’o en ù  t  le p   ré c c h i o s i e x ,     2 L’ 0 o 0 p 6 é ,  r l a o ti r o s n q   ue a     o c n o t  m ét m é e   n m c i é s    a e u n     p a o v i r n i t l    annuelles d’entreprise (EAE) ou des  proche  a de la date du chnt les principes du basculement. On a  déclarations spontanées des entrepri-  angeme ses par courrier aux services Sirene  o q f u fi i  c a ie   l é   t d é  e c  l h a o   is N i. A   F : c’est le 7 janvier  a m lo o r y s e  p n r s o  à g   ra m m ett m re é    l e e n s     p o l p a é c r e a   t p io o n ur s     q e u t  ’ l e e n s     des directions régionales de l’Insee. janvier 2008 tous les codes d’activi- Avant et après cette date, le réper-  tés soient déterminés dans les deux Dans ce contexte, un changement toire Sirene va incorporer pour cha-  nomenclatures. L’expérience des important de nomenclature – comme  que unité du répertoire, pendant une  deux précédents changements, ceux c’est le cas du passage de la NAF rév.1  période de transition d’au moins à la NAF rév.2 au 1 er janvier 2008 – est un an, deux codes APE : l’ancien, une opération fort complexe. Elle a  en NAF rév.1 et le nouveau, en  requis deux années de préparation et  NAF rév.2. Les informaticiens et les i  onttedoR eB *anreaille à cca travd riceit’lnIes,e une autre année d’ajustements. gestionnaires de Sirene vont exploiter qsttita sesdesirpertne’d seuéperon rvisi, di mdnietar  e ni otri rtsifitariS .ene

Courrier des statistiques n° 125, novembre-décembre 2008

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