Le changement de nomenclature dans le répertoire Sirene : un travail de longue haleine

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Le changement de nomenclature dans le répertoire d’entreprises et d’établissements Sirene s’est effectué en une fois le 7 janvier 2008. Mais ce basculement a nécessité un ensemble d’opérations qui se sont déroulées sur près de trois années.

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Le changement de nomenclature dans le répertoire Sirene : un travail de longue haleine
! Bernadette Rocca* Le changement de nomenclature dans le répertoire d’entreprises et d’établissements Sirene s’est effectué en une fois le 7 janvier 2008. Mais ce basculement a nécessité un ensemble d’opérations qui se sont déroulées sur près de trois années.
Raplopeque entrque cha-dbaro dsnt uo t on sueiqdni eéérc esirpe existence à un centre de formalités des entreprises (CFE). À la suite de ces formalités, cette entreprise et ses établissements sont inscrits par l’Insee dans le répertoire inter-administratif Sirene. L’entreprise,Etablissement Total : station service unité légale, se voit aussi affecter un numéro d’identification Siren et ses établissements des numéros Siret. les informations disponibles et les Il est alors attribué à ces unités des compléter afin de disposer, début codes APE (activité principale exer- 2008, d’un répertoire de qualité. cée) à partir du libellé en clair de leur Le 7 janvier, c’est l’équipe inf activité, en référence à la nomen- orma-clature d’activités française (NAF) en tique qui est aux commandes. En vigueur.Siège de l’entreprise Total à la Défenseies ls,mem-raogrp sed elbmesnent lrenarepla versent icne snifnroamit  Au cours de leur vie, lentreprise et hài élréacrchhéiaen cdee,  clee sp odsetuex  dceo tdreasv. aiAl idnseis,  ses établissements peuvent chan -ger dactivité principale, ce qui peut Car il nest certes pas question din-tgoeusttieos nnleaisr eisn fodrem aStiiroennse, traaiitnései s qouue   se traduire par un changement du terroger les quelque vingt millions diffusées par le répertoire, ont pu code APE qui leur est attribué. Ces d’unités répertoriées, avec un ques- basculer en nouvelle nomenclature. changements d’activités sont pris en tionnaire qui serait nécessairement compte dans le répertoire Sirene à très lourd, afin de mettre à jour Sirene ! partir de différents canaux : la décla- Il ne faut pas non plus que soientAvril 2006 : ration des entreprises aux CFE en employés dans le public deux codesla marche à suivre fonction des textes règlementaires, distincts, car cela constituerait une mais aussi les résultats des enquêtes sdouunrce e ddtee  cdoen fbuasisocnu.l eDmoenù t lep récchiosiex,  2L0o0p6é, rlaotirosnq uea  ocnot métmée nmciés  aeun  paovirnitl  annuelles dentreprise (EAE) ou des proche ade la date du chntles principes du basculement. On a déclarations spontanées des entrepri- angeme ses par courrier aux services Sirene oqfufii caie lé tdé ec lhao isNi.A F : cest le 7 janvier amlooryse pnrso àg rammettmreé  leens  polpaécrea tpioonurs  qeut leens  des directions régionales de l’Insee. janvier 2008 tous les codes d’activi-Avant et après cette date, le réper- tés soient déterminés dans les deux Dans ce contexte, un changement toire Sirene va incorporer pour cha- nomenclatures. L’expérience des important de nomenclature – comme que unité du répertoire, pendant une deux précédents changements, ceux c’est le cas du passage de la NAF rév.1 période de transition d’au moins à la NAF rév.2 au 1erjanvier 2008 – est un an, deux codes APE : l’ancien, une opération fort complexe. Elle a en NAF rév.1 et le nouveau, en requis deux années de préparation et NAF rév.2. Les informaticiens et lesi onttedoR eB *anreaille à cca travd riceitlnIes,e une autre année d’ajustements. gestionnaires de Sirene vont exploiterqsttita sesdesirpertned seuéperon rvisi, dimdnietar eniotrirtsifitariS .ene
Courrier des statistiques n° 125, novembre-décembre 2008
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