CNEDiMTS - Commission du 26 juin 2012 - Ordre du jour CNEDiMTS 26 06 2012

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Documents Ordre du jour CNEDiMTS 26 06 2012 (16,98 Ko) Procès verbal CNEDiMTS 26 06 2012 (62,83 Ko) Mis en ligne le 26 sept. 2012 HAS Mis en ligne le 26 sept. 2012

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• Publié par: haute-autorite-sante-evenement
• Publié le: 26 juin 2012
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• Langue: Français

Extrait

COMMISSION NATIONALE D’EVALUATION DES DISPOSITIFS M EDICAUX ET DES TECHNOLOGIES DE SANTE (CNEDiMTS)

ORDRE DU JOUR Commission du mardi 26 uin 2012 09h30 - 15h30 - salles 031/032       09h30 - 10h00   ADOPTION DU RELEVE D'AVIS DE LA CNEDIMTS DU 12 JUIN 2012 

  COMPTE RENDU DE LA CNEDIMTS DU 12 JUIN 2012  

   PISADOPTION DU RELEVE D’AVIS DES DISPOSITIFS EVALUES SELON LA PROCEDURE D’INSTRUCTION SIMPLIFIEE   Demande de modification des conditions d’inscription Composants auxiliaires ZENITH AAA avec s stème d'introduction Z-Tracka out de nouvelles références (4271)   COOK France Demande de modification des conditions d’inscription O.R.M., orthèse d'avancée mandibulaire Narval (4292)   RESMED S.A.S.     10h00 - 10h30 En aval de l’évaluation de la HAS : les étapes conduisant à la prise en charge financière d’un acte     10h30 – 11h00 Cadra e PRISE EN CHARGE MASSO-KINESITHERAPIQUE D'UN LYMPHOEDEME ET D'UNE RAIDEUR DE L'EPAULE APRES TRAITEMENT D’UN CANCER DU SEIN   Saisine de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS)     11h00 - 12h30 Conclusion du groupe de travail CONTENTION ORTHOPEDIQUE (DM-EVAL 5)     12h30 - 12h45 Observations écrites - Phase contradictoire suite à l’avis du JO du 19/01/2012 PROTHESES OCULAIRES ET FACIALES - PODO-ORTHESES ET ORTHOPROTHESES (4237)   SAISINE DU MINISTERE DE LA SANTE     12h45 – 13h15 PRESENTATION D'UNE NOUVELLE FORME D'AVIS DE LA CNEDIMTS     14h00 - 14h45 Demande d’inscription AORFIX, endoprothèse aortique abdominale (4261) LOMBARD MEDICAL     14h45 - 15h30 Demandes d’inscri tion: endo rothèses vasculaires ZENITH TX2, dissection pro-form (4264) ZENITH dissection (4265) COOK France  

_ _ p iés\Ordre_du_Jour_26_JUIN_12.rtf R:\DEMESP\04 SED\04 CNEDiMTS\ORDRE DU JOUR\2012\OJ ubl 26/09/12 - 11:57:22