Exploration ostéo-articulaire des membres par IRM  intérêt diagnostique des équipements à champ modéré et des équipements dédiés - Rapport d évaluation - La puissance de champ magnétique nécessaire à l exploration ostéo-articulaire des membres par IRM - Note de Cadrage
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Exploration ostéo-articulaire des membres par IRM intérêt diagnostique des équipements à champ modéré et des équipements dédiés - Rapport d'évaluation - La puissance de champ magnétique nécessaire à l'exploration ostéo-articulaire des membres par IRM - Note de Cadrage

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Description

Mis en ligne le 26 avr. 2012 Préciser l'influence de la puissance du champ magnétique sur les performances diagnostiques de l'examen IRM des membres Mis en ligne le 26 avr. 2012

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Publié le 01 mars 2012
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Langue Français

Extrait

 
NOTE DE CADRAGE  Puissance de champ magnétique nécessaire à l’exploration ostéo-articulaire des membres par IRM (CCAM : MZQJ001-MZQN001-NZQJ001-NZQN001)
 Septembre 2011  
 
 
Puissance de champ magnétique nécessaire à l’exploration IRM des membres – Note de cadrage
 Ce rapport est téléchargeable sur www.has-sante.fr    Haute Autorité de Santé Service communication 2 avenue du Stade de France – 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. : +33 (0)1 55 93 70 00 – Fax +33 (0)1 55 93 74 00  
Cette note de cadrage a été validée par le Collège de la Haute Autorité de Santé en septembre 2011.  © Haute Autorité de Santé –2011  
Haute Autorité de Santé / Service évaluation des actes professionnels / Septembre 2011 - 2 -
Puissance de champ magnétique nécessaire à l’exploration IRM des membres – Note de cadrage
PSTNCIPAARTI 
Ce rapport d’évaluation a été réalisé par le Dr Dominique TESSIER-VETZEL, chef de projet au Service évaluation des actes professionnels, sous la responsabilité hiérarchique du Dr Michèle MORIN-SURROCA, adjointe au chef de service et du Dr Sun-Hae LEE ROBIN, chef de service. Le Pr Alain BERNARD, vice-président de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDIMTS), a été le référent de cette évaluation. La recherche documentaire a été effectuée par Mme Virginie HENRY, documentaliste, avec l’aide de Mme Yasmine LOMBRY. Le travail de secrétariat a été réalisé par Mme Stéphanie BANKOUSSOU. _________________________________  Pour tout contact au sujet de ce rapport : Tél. : 01 55 93 71 12 Fax : 01 55 93 74 35 Courriel : contact.seap@has-sante.fr
Haute Autorité de Santé / Service évaluation des actes professionnels / Septembre 2011 3 - -
Puissance de champ magnétique nécessaire à l’exploration IRM des membres – Note de cadrage
CADRAGE:ANILET S FI&E EMHTDO 
I.
II.
III.
Le cadrage est uneétape systématique qui marque le début de la procédure d’évaluation. Il doit garantir lapertinence cette évaluation et exige pour ce faire de d’appréhender les principales dimensions de la technologie de santé à évaluer. Le cadrage s’intéresse ainsi à ses dimensions médicales (qualité et sécurité des soins), organisationnelles, professionnelles ou encore économiques. Sont ainsi examinés : - les motivations, enjeux et finalités de la saisine adressée à la HAS ; - le contexte médical de cette demande (maladie(s) impliquée(s), population cible, stratégie de prise en charge en vigueur, procédures de référence et alternatives proposées, offre et organisation des soins) ; - la technologie de santé à évaluer (déterminants techniques, bénéfices et risques  attendus) ; - les contextes réglementaire et économique (concertation systématique réalisée à cette étape avec le service évaluation économique et santé publique de la HAS).  
NOTE DE CADRAGE » « Lanote de cadrage le document qui synthétise l’ensemble de l’analyse menée est durant cette phase initiale. Cette note précise lepérimètre du sujet, formule les questions d’évaluation devant être traitées et prévoit les moyens et les méthodes pour y répondre. Sont ainsi définis : - lescritères d’évaluation (critères d’efficacité, de sécurité, aspects organisationnels,…) ; - lastratégie de recherche bibliographiqueà mener en conséquence ; - laméthode d’analyse des données (revue systématique descriptive, méta-analyse, enquête,…) ; - leseuslevtné collaborateurs conjointement investis cette évaluation (autre de service de la HAS, institution extérieure) ; - et lecalendrier d’évaluation (dates de début d’évaluation et de publication de l’avis HAS).  
CONSULTATIONS REALISEES Unerecherche documentaire initialea permis d’identifier les principales données de synthèse publiées (revues systématiques, méta-analyse, recommandations de bonne pratique, rapports antérieurs d’évaluation technologique ou encore articles de synthèse). Une analyse critique de ces publications en a dégagé et synthétisé les points clés utiles à cette phase de cadrage. Afin de s’assurer que toutes les dimensions importantes du sujet ont été envisagées, des représentants de la CNAMTS, de la DGOS et des radiologues ont été contactés durant la rédaction de cette note de cadrage.  
VALIDATION ET DIFFUSION La note de cadrage a été examinée et approuvée pour présentation au collège par la CNEDIMTS validée par le puiscollège dela HAS. Elle est alors diffusée sur le site internet de la HAS.
Haute Autorité de Santé / Service évaluation des actes professionnels / Septembre 2011 4 --
Puissance de champ magnétique nécessaire à l’exploration IRM des membres – Note de cadrage
ANO SAIITRBVE& SYESMBOL 
ANAES  ANAP  ARS  ASN  CCAM  CEDIT  CNAMTS  CNEDIMTS  DGOS  DREES  DSS  EML  GBUEI  HAS  IRM  OQOS  SAE  SFR  SIMS  SNITEM  SROS  T
  
 TDM
                                             
Point clé
Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé  Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé  Agence régionale de santé  Autorité de sureté nucléaire  Classification commune des actes médicaux  Comité d’évaluation et de diffusion des innovations technologiques (APHP)  Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés  Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé  Direction générale de l’offre de soins (ministère de la santé)  Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques  Direction de la sécurité sociale (ministère de la santé)  Equipement médical lourd  Guide de bon usage des examens d’imagerie médicale (HAS/SFR 2005)  Haute autorité de santé  Imagerie par résonance magnétique (examen ou équipement)  Objectifs quantifiés d’offre de soins  Statistique annuelle des établissements de santé  Société française de radiologie  Société d’imagerie musculo-squelettique  Syndicat national de l’industrie des technologies médicales  Schéma régional d’organisation des soins  Symbole du Tesla, unité d’expression de la puissance du champ magnétique émis par un équipement IRM  Tomodensitométrie (désigne l’examen comme l’équipement)
 
 
 
 
Conclusions 
 
 
Enjeu dévaluation 
Haute Autorité de Santé / Service évaluation des actes professionnels / Septembre 2011 - 5 -
 
Puissance de champ magnétique nécessaire à l’exploration IRM des membres – Note de cadrage
SHTSEENY 
L’Imagerie par Résonance Magnétique (IRM) est une technique avantagée par ses capacités d’exploration non irradiante, multiplanaire et de résolution élevée. Ces atouts sont mis à profit d’explorations morphologiques et fonctionnelles de structures anatomiques des plus variées. L’exploration des membres représenterait l’application principale de l’IRM en France(40 % de l’activité du secteur libéral, 2009). Dans ce domaine, l’IRM constitue un examen spécialisé et de 2nde intention, devant compléter le plus souvent des explorations radiographiques initiales jugées non concluantes.  
 Une saisine traduisant l’une des interrogations de la gouvernance de l’offre IRM LaCNAMTS saisi la HAS en aseptembre 2010 d’identifier les éventuelles afin indications d’exploration ostéo-articulaire des membres qui pourraient être réalisées sans perte de chance diagnostique des équipements dotés d’un champ sur magnétique inférieur à 1,5 Tesla. Cette saisine intervient dans un contexte de stratégie commune ministère/CNAMTS. Cette stratégie a été mise en œuvre pour préparer le volet imagerie des prochains schémas régionaux d’organisation des soinsORS(RP-S S, 2011-2016). Le parc français actuel est quasi-exclusivement constitué d’IRM corps entier à 1,5 Tesla. La CNAMTS juge nécessaire de le faire évoluer, en s’interrogeant sur la pertinence de le diversifier au moyen d’équipements dotés d’un champ magnétique moins puissant et par la même moins coûteux. Cette interrogation, ambitionnant d’améliorer l’accessibilité à l’IRM et sa « soutenabilité financière », a motivé en arrière plan cette saisine. La question d’évaluation soumise à la HAS ne constitue qu’un pan des interrogations devant être traitées pour faire évoluer le parc IRM de façon rationnelle. Le manque de données comptables et de description des pratiques IRM limitent actuellement les réflexions sanitaire et médico-économique pouvant être menées. Ces données sont pourtant rendues primordiales par les enjeux de santé publique liés à l’IRM et par la prééminence financière de l’imagerie médicale dans les dépenses de santé.  
 Diversification du parc par des équipements à champ modéré (< 1 Tesla) : un sujet plusieurs fois évalué et soumis à des directives anciennes non suivies d’effet La question de la diversification du parc par des IRM à champ modéré a déjà été traité par 2 évaluations antérieures, la 1ère en1999 par l’ANAES et la 2 nde 2008 par la en HAS. L’évaluation à venir constitue donc uneactualisation des avis déjà émis. Ces précédentes évaluations avaient souligné qu’il n’existait pas suffisamment de données publiées pour valider l’intérêt diagnostique desIRM < 1 Tesla le dans contexte particulier d’exploration des membres. S’appuyant sur l’avis d’experts consultés à ces occasions, l’intérêt s’était porté sur lesIRM ouvertes corps entier < 1 T, principalement pour d’autres motivations que l’exploration des membres(exploration de profils variés de patients (enfant, obésité,…), dom aines d’application variés). Unediversification ciblée avait étéproposéeouvertes corps entier < 1 T à des, suggérant d’adosser les IRM IRM corps entier 1,5 T déjà installés, ce en respect de certaines exigences d’activité. Il était également proposé de limiter l’installation des IRM dédiées < 1 T dans des pôles d’excellence de traumatologie/rhumatologie(recherche clinique, traumatologie). En dehors de
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