freyming_1996 - Les hôpitaux confrontés aux exigences du SROSS ...

Garette Emmanuel

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freyming_1996 - Les hôpitaux confrontés aux exigences du SROSS ...

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• Publié par: yfyhudir
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• Langue: Français

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      48èmes Journées du GERHNU  Freyming-Merlebach 17 et 18 mai 1996                     Les hôpitaux confrontés aux exigences du S.R.O.S.S. : Coopérer pour vivre.                                    

                                                                      ACCUEIL  RAPPORT DE SYNTHÈSE           SOMMAIRE             Jean Arnautou 5 9 Jacques Chaperon 13  Jean-Louis Bonnet 19   23 Catherine Lepetit 27  Françoise Deshayes Brigitte Honoré 31  Charle Delehaye 35  Patrick Guillot 39  Jean Arnautou 43  Bernard Coppé 47  Arthur Albert 51  Pierre Lang 52  INTRODUCTION      En passant par la Lorraine      DEUX POINTS DE DÉFINITION  I — L'évaluation des besoins sanitaires   II  — Le secteur sanitaire et la région sanitaire     Questions SIX EXEMPLES DE COOPÉRATION   I — Coopération avec les médecins généralistes  II — Coopération avec le secteur privé à but non lucratif       III — Coopération avec le secteur privé à but lucratif  IV — Coopération avec les hôpitaux généraux  V — Coopération CHG / CHR  VI — Coopération CHG / hôpital local LE MOT DES ÉLUS LOCAUX      TROIS ATELIERS THÉMATIQUES   SYNTHÈSE   I — Coopération CHG / hôpital local et médecin généraliste Catherine Lepetit 55   II — Coopération CHG / hôpitaux privés non lucratifs et lucratifs Joseph Pollini 56   III  — Coopération CHG / CHG / CHR Marie-Noëlle Vibet 57    DISCUSSION     I — Coopération CHG / hôpital local et médecin généraliste  59   II — Coopération CHG / hôpitaux privés non lucratifs et lucratifs  65   III  — Coopération CHG / CHG / CHR  69 

                                        SOMMAIRE           QUATRE ASPECTS SUR LA COOPÉRATION  I — Ordonnances et coopération  II — Aspects financiers  III — Les services déconcentrés. Les arbitrages  IV — Rôles des politiques    Questions à M. Jacquat  DISCUSSION GÉNÉRALE  SYNTHÈSE – PROPOSITIONS       LISTE DES PARTICIPANTS    Dominique Baubeau 73 Emmanuel Viñas 81  Jean-Louis Bonnet 88  Denis Jacquat 92   95   Pascal Cluzel François Ihuel   99 109 117

                                     ACCUEIL            Jean-François Dürr, secrétaire de Freyming-Gerhnu.   Je vais vous dire deux mots avant tout le monde : c’est un des privilèges de l’organisateur, avec celui de connaître le programme à l’avance .  Vous connaissez Philippe Marrel, moi-même Jean-François Dürr, peut-être un peu moins Jean- Claude Morvan.  Il faut aussi savoir que l’organisation des 48èmes journées du Gerhnu à Freymin-gMerlebach a été rendue possible grâce au travail d’un groupe qui comprenait, outre les personnes que vous connaissez, le docteur François Kurtz qui est le président de la CME de l’hôpital de Freymin-g Merlebach, le docteur Jacques Desfossez, le docteur Alain Laugros que vous avez rencontré à Arpajon et à Dax, mais qui malheureusement est absent parce qu’aux État-sUnis et enfin, – je ne voudrais pas l’oublie r– monsieur Spitoni, le directeur de l’hôpital de Freymin-gMerlebach. Je ne veux pas oublier non plus nos épouses respectives qui ont pris une part très active à nos côtés.  Nous avons ainsi créé l’association Freyming-Gerhnu dont le président est, au privilège de l’âge, le docteur Jean-Claude Morvan. Je vais lui laisser la parole, puis interviendront monsieur Zibelli, président du conseil d’administration de la Société de Secours Minière de Moselle-Est qui est propriétaire de l’hôpital de Freymin-gMerlebach, ensuite monsieur Spitoni notre directeur et Philippe Renou notre secrétaire bien-aimé.  Bienvenue à tous à Freyming-Merlebach. *     Jean-Claude Morvan, président de Freyming-Gerhnu.   Je dois vous faire un aveu : jusqu’à ma rencontre avec le Gerhnu en 1980, j’avais fait mienne, j’avais scrupuleusement et respectueusement suivi cette recommandation de mon maître Grouch o: « je refuse d’appartenir à aucun club qui m’accepte pour memb r»e.  Personnellement, je ne regrette pas d’avoir abandonné le marxisme pour le Gerhnu, mais vous allez peut-être le regretter en devant m’écouter. Je me suis en effet enfoncé dans le péch é: cédant à la pression de mes amis, j’ai accepté d’être ce matin le por-tpearole du comité d’organisation de ces 48èmes journées. En leur nom à tous me reviennent l’avantage, l’honneur, le plaisir de vous souhaiter la bienvenue, de vous remercier d’avoir bien voul répondre à notre appel et d’être malgré tout passés par la Lorraine.  Heureux ceux qui ont su marcher sur les traces d’Ausone, le poète. Venu de Bordeaux et comme vous vite conquis, il chanta la Moselle dans des vers exaltés : Amœna fluenta subter labentis tacito rumore Moselle. Ausone (310-394) – les Pères fondateurs s’en souviennen t– chanta les flots riants du fleuve et les vignes qui prospéraient et prospèrent toujours sur ces rives, malgré un ciel plus contrasté que celui du Bordelais – cela ne vous aura pas échappé.

                           À ce stade du discours, deux variantes, selon le temps qu’il fait a-udehors ; l’auditeur rayera les mentions inutiles : • Beau temp s; vous voyez, vos craintes n’étaient pas fondées, vous êtes venus pour travailler et il n’y a pas que le programme culturel qui compte dans ces journées . • Mauvais temp s; référence première à Georges Cheper : « ah ! si seulement vous étiez venu hier pour la communion du gamin ! » Référence seconde au parapluie acheté à Saint-Malô ou en Avignon et que tout fidèle conséquent a depuis dans sa giberne.  Soyons sérieux : le père Hugo a justement écrit qu’il fallait savoir quelquefois violer les chartes pour leur faire des enfants. Vous allez disposer de trois demi-journées pour réfléchir au traitement qu’il conviendrait de proposer aux Ordonnances pour qu’elles accouchassent d’hôpitaux et de soignants coopérants, forcément sublimes, forcément vivants. Nous ne sommes que les G.O. de l’histoire, mais nous nous sommes toutefois permis – ce sera notre seule contribution à vos travaux – de bousculer le strict protocole d’accueil jusque-là observé, PSPH oblige.  Les premiers arrivés d’entre vous ont été hier soir les hôtes de l’hôpi t;a ltous ce matin vous êtes à la maison des Cultures Frontières les hôtes de la municipalité. Mais ! le député-maire de Freyming- Merlebach, qui nous rejoindra en fin de matinée, ne préside pas le conseil d’administration de l’hôpit a:l c’est la Société de Secours Minière de Moselle-Est qui administre ce dernier et il  convenait que son président Henri Zibelli put tenir sa partie dans le chœur de bienvenue.  Je lui cède la parole. Encore merci d’être venu, merci de rester et bon travail . *     Henri Zibelli, président du conseil d’administration de la société de secours de Moselle-Est.  Mesdames, messieurs, c’est pour moi et pour mon conseil d’administration un grand honneur que le Gerhnu dans ses 48èmes journées ait choisi Freyming-Merlebach. C’est sans réserve, à l’invitation du docteur Morvan, que j’ai répondu présent jaouurd’hui et demain, dans la mesure de ce que le temps me permettra de vous consacrer ; au moins, cette journée sera pour vous.  Région tellement convoitée. Je ne ferai que référence à trois grands conflits historiques :70, 14-18, 39-45. Pourquoi cette appellation Cultures Frontières ? Parce que depuis, bien des choses se sont égalisées entre nos deux pays qui sont l’Allemagne et la France, dans cette région en particulier convoitée pour sa matière première qu’était le charbon (je parle déjà un peu au pasé parce qu’un terme est maintenant décidé : c’est à dire qu’en 2005, il n’y aura plus d’exploitation charbonnière dans cette région).  Moselle-Est, parce que la Moselle est un grand département. Comme le disait le docteur Morvan, peut-être avez-vous eu le sentiment d’aller dans un pays que l’on qualifie en dehors de la frontière Moselle, comme un peu la Sibérie. C’est ce qu’on entend, c’est ce que j’ai entendu pendant des années lors de mes déplacements. Hé bien ! Dans quinze jours, cette Société de Secours Minière fêtera ses 140 années d’existence, puisque née le 1er juin 1856 .  Les travaux du congrès que vous ouvrez aujourd’hui vont vous mener à réfléchir sur les conséquences, bonnes ou mauvaises, des Ordonnances qui viennent de paraître et – ce que je crains beaucoup plus que les Ordonnances – sur les décrets d’applications concernant le devenir de la Sécurité sociale, disons la protection sociale en général avec ses différents degrés. Vous allez vous atteler à chercher et à retrouver l’efficacité. J edirai, si vous me le permettez, que si chacun recherche l’efficacité, il ne doit jamais, au cours de sa réflexion et de ses conclusions, oublier qu’il y a derrière tout ceci un besoin de qualité, autant pour ceux qui exercent ce difficile métier de médecin, quel que soit le niveau de ses responsabilités ; qualité pour eux-mêmes, qualité et garanties aussi pour ceux qu’ils soignent, donc des affiliés de quel régime que ce soit. Nous souhaitons, nous personnellement dans cette région, que l’ouverture se fasse aussi, en ce qui concerne le régime

                        minier, vers des choses négociables et acceptables, autant pour les partenaires sociaux que pour les représentants des affiliés du régime minier.  Ouverture parce que nous sommes ici en possession d’un réseau de soins non coordonné ou insuffisamment coordonné, puisque nous avons les trois niveaux avec une médecine à temps plein, c’est à dire une médecine salariée entre la médecine de secteur, les spécialités et deux hôpitaux qui nous permettent de soigner pour une part les ressortissants du régime minier qui sont encore 88000 dans ce bassin, dans une population assez jeune, puisque autour de cinquante ans – c’est une moyenne d’âge quand même intéressante.  Le réseau de soin coordonné, c’est notre vœu. Cette journée est historique sur deux plan s: la présence du Gerhnu ici, dans une région où les PSPH sont très représentatifs, autant du régime minier directement que du régime d’autres acteurs de sant é; par ailleurs, nous signons aujourd’hui une convention de collaboration entre les établissements d’ « Hospitalor » et les établissements de Moselle-Est, c’est à dire l’hôpital de Freymin g.  Mes vœux de bons travaux, d’une efficace réflexion, d’une découverte aussi de cette région très verte, avec un peu de soleil – c’est vraiment l’exception aujourd’hui. Merci d’être venu à Freym-ing Merlebach, bon travail et bon séjour dans notre région. *     Pierre Spitoni, directeur de l’hôpital .  Monsieur le Président, monsieur le Secrétaire, mesdames, messieurs, c’est en tant que directeur de l’établissement organisateur des 48èmes journées du Gerhnu que je vous souhaite à mon tour la bienvenue au cœur du bassin houiller de Lorraine.  L’histoire de ce bassin est riche, féconde et mouvementée – le président vient de le rappeler à l’instan t– et au sein de cette histoire, l’activité minière tient une place toute particulière ainsi que vous aurez très certainement l’occasion de vous en rendre compte .  L’hôpital de Freymin-gMerlebach est le fruit de l’activité des hommes de ectte partie de la Moselle. Il fut créé en 1913 par la caisse minière de Sarre et Moselle pour ses ressortissants et leurs familles. Au fil du temps, il s’est développé pour répondre à la demande croissante de soins et à l’évolution des techniques. Il compte aujourd’hui 383 lits actifs, 8 postes de dialyses et 4 places d’hôpital de jour pédiatrique. Admis à participer au service public hospitalier en 1989, notre établissement offre aujourd’hui, à tous, un plateau technique aussi varié que performant, regrouapnt de nombreuses spécialités médicales et chirurgicales ainsi qu’un équipement technique de pointe ; il propose en outre un niveau de soin sans équivalent local.  Sur le plan géographique, il est situé au centre d’une zone de 250000 hb, avec une densité hospitalière particulièrement importante : à l’est, deux établissements à Forbach, l’un privé « participant », l’autre public, à l’ouest à Sai-nAtvold, trois établissements, un public, un privé « participant » et une clinique à but lucratif, et enfin un établissement privé « participant » à Creutzwald géré comme l’hôpital de Freymin-gMerlebach la Société de Secours Minière de Moselle-Est.  À l’heure de la publication de l’ordonnance sur la réforme du système hospitalier, le message des pouvoirs publics est clair et il nous faudra une nouvelle fois démontrer notre capacité d’adaptation. S’adapter, bien sur, mais comment et à quelles condition s? C’est dire que le thème de vos 48èmes journées, Coopérer pour vivre, constitue pour les hôpitaux que nous représentons ici une interpellation tout à fait d’actualité et qui trouvera un écho tout particulier dans cette cité de Freyming-Merlebach.  Si l’adaptation passe vraisemblablement par la coopération, il est impératif que les contours en soient définis dans la plus grande transparence. À défaut, les arbitrages rendus par les pouvoirs

                          publics risquent d’être biaisés et de créer des situations inéquitables, donc difficilement applicables aux plans locaux régional. Une réflexion approfondie en termes de santé publique et une volonté politique locale d’aboutir à une réforme du paysage hospitalier sont deux conditions incontournables pour réussir l’évolution qui s’impose à nous. J’en ajouterais une troisiè :m epermettre à cette évolution de s’inscrire dans le temp s; non pas pour en gagner, de notre point de vue, mais pour ne pas risquer d’en perdre à vouloir imposer sans convaincre .  Je faisais tout à l’heure référence aux hommes qui ont fait l’histoire de cette région. Les hospitaliers, toutes catégories confondues, sont aussi des hommes, et leur histoire mérite également d’être prise en considération dans le contexte qui nous préoccupe aujourd’hu i.  Je ne souhaite pas anticiper davantage sur les thèmes que vous allez développer tout au long de cette journée. Je terminerai donc mon propos en rendant un hommage appuyé au comité d’organisation, et tout particulièrement aux épouses des médecins qui ont bien voulu contribuer à la réussite de cette manifestation. Merci également au personnel de l’hôpital qui a su metter ses compétences et sa disponibilité au service des organisateurs. Le travail du comité a été intense et efficace, et je me déculpabiliserai de n’avoir pu prendre part aux tâches matérielles en sachant que tout cela ne s’est pas fait dans la mélancolie. Tout comme pour l’organisation, je formule le vœu que le déroulement de vos travaux, par-delà la gravité des problèmes évoqués, soit empreint de la bonne humeur et du plaisir d’être ensemble dans un bassin houiller d’où, je l’espère, vous emporterez le souvenir d’agréables moments passés . Je vous remercie de votre attention et je vous souhaite à toutes et à tous un fructueux congrès. *     Philippe Renou, secrétaire du Gerhnu.   « Le projet sanitaire régional, avec ou sans l’hôpital général, avec ou sans les médecin s» ;  « Les réseaux et filières de soins » ;  « Les hôpitaux confrontés aux exigences du Sross : coopérer pour vivre » :  ces trois thèmes forment bien un ensemble dont le Gerhnu a voulu débattre à partir du mois de novembre 1992 à Versailles. À vrai dire, nous ne sommes pas les seuls à avoir eu cette idée d’une planification sanitaire souple et intelligente.  Novembre 1992 prolongeait la mise en place de la loi hospitalière du 31 juillet 1991. Notre réunion aujourd’hui veut reprendre l’actualité brûlante des trois ordonnances. Nous ne cherchons pas à être originaux ou à cultiver notre différence, bien au contraire : nous cherchons, non sans passion, à faire vivre entre eux les divers secteurs de santé, les diverses structures de soin.  Si modeste soit-il, le Gerhnu veut envoyer quelques messages forts : nous ne cherchons pas l’hospitalo-centrisme et les situations hégémoniques ; nous voulons que le pluralisme de la santé et le libre choix soient au profit des malades. Nous pouvons paraître coincés entre les CHU et le secteur privé, qui ont chacun leurs points forts et leurs finalités particulières ; en fait et c’est le propos d’aujourd’hui, il faut inciter les uns et les autres à coopér er.  La concurrence peut être saine et bénéfique pour les patients ; les regroupements et le partenariat sont de plus en plus nécessaires et pas seulement pour des raisons financières. Oui ! il va falloir parfois marier la carpe et le lapin. Oui ! il va falloir faire preuve d’intelligence pour trouver de nouveaux modes de financement et d’évaluation. Et si le maintien du pluralisme était à ce pri x? N’es-tce pas le sens de la démarche du gouvernement actuel, démarche dont on peut discuter les modalités – et nous sommes là pour cela –, mais pas le bien-fondé puisque nous, les hospitaliers non- universitaires, nous avons de tout temps travaillé avec les libéraux, mais aussi avec les CHU, conscients qu’en terme de soins nous gardions un rôle éminent, pour ne pas dire incontournable .

       Que notre message, qui regroupe celui des soignants et des administratifs ici réunis et qui garde la marque d’une certaine gratuité et, pourquoi ne pas le dire, d’une certaine générosité, soit entendu par les décideurs : nous serons satisfaits.  Ce qui est complexe est incommunicable, dit-on. La santé est complexe, mais doit rester compréhensible à tout ceux qui ne sont pas des acteurs directs.  J’aurai l’occasion aujourd’hui et demain de remercier, en votre nom, tous nos amis de Freyming. Je me limite pour l’instant au comité d’organisation et aux auteurs de ce bel article dlea  Lettre du Gerhnu qui, avec un brin de nostalgie et de poésie, nous montre l’histoire, la belle histoire d’un réseau minier de Lorraine, réseau qui reste exemplaire.

                                               INTRODUCTION                   « En passant par la Lorraine »       ou de Versailles à Merlebach     Résumé des deux autres volets du triptyque concernant le Sross depuis 1992, vu    par le Gernu.    Jean Arnautou, Gerhnu, Agen.     Bonjour à tous.  Il me revient d’excuser Bernard Schmitt qui m’a fait l'affront de ne pas être là et de me laisser présenter seul cette journée, c’est à dire amplifier un tout petit peu ce que Philippe Renou vient de faire : la transition qui amène par des chemins détournés (mais vous savez qu’ils annoncent des plaisirs maudits) de Versailles à Merlebach en passant par Villeneuve-Saint-Georges. (Saint Georges est là, donc les plaisirs ne seront pas si maudits que cela.)  Non, Bernard ne pouvait pas venir, et nous déplorons son absence, comme vous vous en doutez.  « Coopérer pour vivre » : si c’est vraiment le défi auquel nos hôpitaux sont désormais confrontés, le relever ne sera pas facile. Un chiffre pour en juger : à la fin 1995, le recensement national des actions de coopération, entreprises à l’initiative des hôpitaux publics, lancé par la Fédération hospitalière , ne recevait qu’une vingtaine de réponse s! (circulaire FHF n°8 1995 et n°1 1996) « C’est peu, c’est même très peu pour atteindre l’objectif que nous nous étions fixé de faire la preuve que les hospitaliers non seulement ne s’opposent pas à cette évolution, mais sont les promoteurs de ces actions », relevait Philippe Cadène avant de rappeler que « ce thème de la coopération hospitalière est au coeur du projet de réforme du système hospitalier » et d’inviter les «coopérants » éventuels à se signaler d’urgenc e; « à défaut –  concluait le « patron » des directeurs – que devrons-nous en déduire ? » Gageons qu'avenue de Ségur, on avait déjà tiré les déductions qui s'imposaient, car l’ordonnance hospitalière du 24 avril n’y va pas par quatre chemins ! • Elle exige que les hôpitaux coopèrent, sous une forme ou sous une autre : Réseaux de soins (art. 29), Communautés d’établissements de santé (art. 30), Regroupements (art. 32), Groupements de coopération sanitaire (art. 39)... et bien sûr, comme précédemment Syndicats inter- hospitaliers ou Groupements d’intérêt public( art. 38). • Elle donne tout pouvoir à l’autorité régionale pour imposer de telles coopérations, si les établissements tardent à les promouvoir : « le directeur de l’agence régionale de l’hospitalisation peut (...) prendre les mesures appropriées pour que les établissements concluent (les actions de coopération souhaitables) ou prononcer la fusion des établissements