Historique des rapports annuels d'activité - Rapport d'activité 2010 : les chiffres clés

Has

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Documents complémentaires Rapport annuel d'activité de la HAS - 2011 ( 5,99 Mo) Rapport d’activité 2011- Chiffres clés ( 775,5 Ko) Annual report 2011 - Summary - Haute Autorité de Santé ( 856,19 Ko) Rapport d'activité de la CNEDiMTS - 2011 ( 955,89 Ko) Rapport d'activité de la Commission de la Transparence 2011 ( 5,54 Mo) Rapport annuel d'activité de la HAS - 2010 ( 5,52 Mo) Synthèse du rapport annuel d'activité 2010 ( 1,47 Mo) Rapport d'activité 2010 : les chiffres clés ( 3,15 Mo) Synthèse du rapport annuel d'activité 2011 ( 769,7 Ko) Annual report 2010 - Summary - Haute Autorité de Santé ( 1,45 Mo) Rapport annuel d'activité 2009 ( 4,23 Mo) Rapport annuel d'activité 2009 - Synthèse ( 1,07 Mo) Rapport annuel d'activité 2009 - Diaporama des chiffres clés ( 1,44 Mo) Annual report 2009 - Summary - Haute Autorité de Santé ( 1,43 Mo) Rapport annuel d'activité 2008 de la HAS - version pdf ( 5,66 Mo) Synthèse du rapport annuel d'activité 2008 de la HAS ( 301,23 Ko) Synthèse du rapport annuel d'activité 2008 de la HAS - Version en Anglais ( 425,18 Ko) Chiffres clés - Rapport annuel d'activité 2008 de la HAS ( 960,17 Ko) Discours du Pr Laurent Degos - Président du Collège de la HAS ( 60,29 Ko) Discours du Pr Lise Rochaix - Présidente de la Commission évaluation économique et de santé publique ( 25,99 Ko) Discours du Pr Gilles Bouvenot - Président de la Commission de la transparence ( 35,65 Ko) Rapport annuel d'activité 2007 de la HAS : tous les discours ( 112,99 Ko) Rapport annuel d'activité 2007 de la HAS ( 2,69 Mo) Rapport annuel d'activités 2007 de la HAS - Version en Anglais ( 2,9 Mo) Rapport d'activité 2006 de la HAS ( 2,7 Mo) Les chiffres clés 2006 du rapport d'activité de la HAS ( 36,53 Ko) Discours du Pr Laurent Degos - Président de la HAS - à l'occasion de la présentation du rapport d'activité 2006 ( 44,28 Ko) Les faits marquants de l'année 2006 - Rapport d'activité HAS ( 61,59 Ko) Qui peut saisir la HAS et selon quelles modalités ? ( 57,35 Ko) Une démarche intégrée pour une prise en charge globale du patient - Rapport d'activité 2006 ( 58,52 Ko) Mis en ligne le 27 juin 2013 Rapport annuel d'activité 2011Ouvrez la présentation animée du rapport annuel d'activité 2011 et feuilletez les pages, agrandissez-les, téléchargez-les> Synthèse du rapport annuel d'activité 2011> Rapport annuel d'activité 2011> Chiffres clés> Voir le communiqué de presse> Voir l'interview du Président Jean-Luc Harousseau sur notre chaîne YouTube> Rapport d'activité 2011 de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé> Rapport d'activité 2011 de la Commission de la Transparence  Rapport annuel d'activité 2010 Ouvrez la présentation animée du rapport annuel d'activité 2010 et feuilletez les pages, agrandissez-les, téléchargez-les(Cliquez sur les coins bas des pages pour les faire défiler)- Rapport annuel d’activité 2010 (pdf)- Téléchargez la synthèse (pdf)- Téléchargez le diaporama des chiffres clés (pdf)    Rapport annuel d'activité 2009 Ouvrez la présentation animée du rapport annuel d'activité 2009 et feuilletez les pages, agrandissez-les, téléchargez-les(Cliquez sur les coins bas des pages pour les faire défiler)- Rapport annuel d'activité 2010  (pdf)- Synthèse du rapport annuel (pdf)- Téléchargez le diaporama des chiffres clés (pdf)   Rapport annuel d'activité 2008 Ouvrez la présentation interactive du rapport et feuilletez les pages, agrandissez-les, téléchargez-les(Cliquez sur les coins bas des pages pour les faire défiler)Le diaporama des chiffres clés (pdf)Les interviews Vidéos du Président et des membres du Collège de la HASLe discours du Pr Laurent Degos (pdf), président du Collège de la HAS, prononcé le 7 juillet 209 lors de la présentation du rapport annuel d'activité   Rapport annuel d'activité 2007 Présentation du rapport d'activité 2007 de la HAS à l'Assemblée Nationale le 25 juin 2008Discours de Laurent Degos, Président de la HASDiscours de Claude Maffioli, Président de la Commission des   actes et prestationsDiscours de Etienne Caniard, Président de la Commission qualité et diffusion de l’Information médicaleDiscours de Raoul Briet, Président de la Commission Périmètre des biens et services remboursables (ALD)Discours de Jean-Paul Guérin, Président de la Commission Certification des établissements de santé Rapport annuel d'activité 2006 Communiqué de presseQuestions-RéponsesInterviews Vidéos du Président et du Directeur de la HAS ainsi que des membres du Collège Discours de Laurent Degos, Président de la HAS Discours de Claude Maffioli, Président de la Commission des   actes et prestations Discours de Etienne Caniard, Président de la Commission qualité et diffusion de l’Information médicale Discours de Raoul Briet, Président de la Commission Périmètre des biens et services remboursables (ALD) Discours de Jean-Paul Guérin, Président de la Commission Certification des établissements de santé Documents complémentaires Rapport annuel d'activité de la HAS - 2011 ( 5,99 Mo) Rapport d’activité 2011- Chiffres clés ( 775,5 Ko) Annual report 2011 - Summary - Haute Autorité de Santé ( 856,19 Ko) Rapport d'activité de la CNEDiMTS - 2011 ( 955,89 Ko) Rapport d'activité de la Commission de la Transparence 2011 ( 5,54 Mo) Rapport annuel d'activité de la HAS - 2010 ( 5,52 Mo) Synthèse du rapport annuel d'activité 2010 ( 1,47 Mo) Rapport d'activité 2010 : les chiffres clés ( 3,15 Mo) Synthèse du rapport annuel d'activité 2011 ( 769,7 Ko) Annual report 2010 - Summary - Haute Autorité de Santé ( 1,45 Mo) Rapport annuel d'activité 2009 ( 4,23 Mo) Rapport annuel d'activité 2009 - Synthèse ( 1,07 Mo) Rapport annuel d'activité 2009 - Diaporama des chiffres clés ( 1,44 Mo) Annual report 2009 - Summary - Haute Autorité de Santé ( 1,43 Mo) Rapport annuel d'activité 2008 de la HAS - version pdf ( 5,66 Mo) Synthèse du rapport annuel d'activité 2008 de la HAS ( 301,23 Ko) Synthèse du rapport annuel d'activité 2008 de la HAS - Version en Anglais ( 425,18 Ko) Chiffres clés - Rapport annuel d'activité 2008 de la HAS ( 960,17 Ko) Discours du Pr Laurent Degos - Président du Collège de la HAS ( 60,29 Ko) Discours du Pr Lise Rochaix - Présidente de la Commission évaluation économique et de santé publique ( 25,99 Ko) Discours du Pr Gilles Bouvenot - Président de la Commission de la transparence ( 35,65 Ko) Rapport annuel d'activité 2007 de la HAS : tous les discours ( 112,99 Ko) Rapport annuel d'activité 2007 de la HAS ( 2,69 Mo) Rapport annuel d'activités 2007 de la HAS - Version en Anglais ( 2,9 Mo) Rapport d'activité 2006 de la HAS ( 2,7 Mo) Les chiffres clés 2006 du rapport d'activité de la HAS ( 36,53 Ko) Discours du Pr Laurent Degos - Président de la HAS - à l'occasion de la présentation du rapport d'activité 2006 ( 44,28 Ko) Les faits marquants de l'année 2006 - Rapport d'activité HAS ( 61,59 Ko) Qui peut saisir la HAS et selon quelles modalités ? ( 57,35 Ko) Une démarche intégrée pour une prise en charge globale du patient - Rapport d'activité 2006 ( 58,52 Ko) Rapport annuel d'activité de la HAS - 2011 ( 5,99 Mo) Rapport d’activité 2011- Chiffres clés ( 775,5 Ko) Annual report 2011 - Summary - Haute Autorité de Santé ( 856,19 Ko) Rapport d'activité de la CNEDiMTS - 2011 ( 955,89 Ko) Rapport d'activité de la Commission de la Transparence 2011 ( 5,54 Mo) Rapport annuel d'activité de la HAS - 2010 ( 5,52 Mo) Synthèse du rapport annuel d'activité 2010 ( 1,47 Mo) Rapport d'activité 2010 : les chiffres clés ( 3,15 Mo) Synthèse du rapport annuel d'activité 2011 ( 769,7 Ko) Annual report 2010 - Summary - Haute Autorité de Santé ( 1,45 Mo) Rapport annuel d'activité 2009 ( 4,23 Mo) Rapport annuel d'activité 2009 - Synthèse ( 1,07 Mo) Rapport annuel d'activité 2009 - Diaporama des chiffres clés ( 1,44 Mo) Annual report 2009 - Summary - Haute Autorité de Santé ( 1,43 Mo) Rapport annuel d'activité 2008 de la HAS - version pdf ( 5,66 Mo) Synthèse du rapport annuel d'activité 2008 de la HAS ( 301,23 Ko) Synthèse du rapport annuel d'activité 2008 de la HAS - Version en Anglais ( 425,18 Ko) Chiffres clés - Rapport annuel d'activité 2008 de la HAS ( 960,17 Ko) Discours du Pr Laurent Degos - Président du Collège de la HAS ( 60,29 Ko) Discours du Pr Lise Rochaix - Présidente de la Commission évaluation économique et de santé publique ( 25,99 Ko) Discours du Pr Gilles Bouvenot - Président de la Commission de la transparence ( 35,65 Ko) Rapport annuel d'activité 2007 de la HAS : tous les discours ( 112,99 Ko) Rapport annuel d'activité 2007 de la HAS ( 2,69 Mo) Rapport annuel d'activités 2007 de la HAS - Version en Anglais ( 2,9 Mo) Rapport d'activité 2006 de la HAS ( 2,7 Mo) Les chiffres clés 2006 du rapport d'activité de la HAS ( 36,53 Ko) Discours du Pr Laurent Degos - Président de la HAS - à l'occasion de la présentation du rapport d'activité 2006 ( 44,28 Ko) Les faits marquants de l'année 2006 - Rapport d'activité HAS ( 61,59 Ko) Qui peut saisir la HAS et selon quelles modalités ? ( 57,35 Ko) Une démarche intégrée pour une prise en charge globale du patient - Rapport d'activité 2006 ( 58,52 Ko) Mis en ligne le 27 juin 2013

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Informations

• Publié par: haute-autorite-sante
• Publié le: 27 juin 2013
• Nombre de lectures: 8
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  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

Haute Autorité de Santé
Rapport d’activité 2010
Chiffres clésPrésentation de la HAS
Statut Ressources
 Autorité publique indépendante à caractère  410 collaborateurs équivalent temps plein
scientifique, dotée de la personnalité morale dont la moitié issue du monde de la santé
et disposant d’une autonomie financière.  Un vivier de plus de 3 000 experts et
professionnels de santé externes,
Missions
dont 726 experts-visiteurs.
 Évaluer l’aspect médical, économique
et de santé publique Organisation
 Améliorer la qualité et la sécurité des soins.  Un collège de 8 membres,
présidé par le Pr Jean-Luc Harousseau. Promouvoir les bonnes pratiques et
le bon usage des soins.
 Huit commissions spécialisées.
Création  Quatre directions opérationnelles
er dirigées par M. François Romaneix. Mise en place le 1 janvier 2005, l’institution
a été créée par la loi du 13 août 2004 relative
Budgetà l’Assurance maladie.
 63,8 millions d’euros pour le fonctionnement
alloués pour l’année 2010.
2
© HAS Rapport d'activité 2010Évaluer l’aspect médical,
économique et de santé publique
Évaluation des médicaments Évaluation des actes professionnels
et des technologies de santé795 avis de la Commission de la transparence
3 fiches Bon usage et 1 fiche classe 45 avis de la Commission d’évaluation
des actes professionnels81 synthèses d’avis
20 évaluations technologiques réalisées83 jours : délai moyen d’instruction
des dossiers de demande d’inscription 11 fiches Bon usage des technologies de santé
Évaluation des dispositifs Évaluation économique
et de santé publique159 avis de la Commission nationale
d’évaluation des dispositifs médicaux 18 évaluations économiques
et des technologies de santé
6 recommandations en santé publique12 avis concernant principalement
des groupes homogènes de produits
5 fiches Bon usage
33 Synthèses d’avis
99 jours : délai moyen d’instruction
des dossiers de demande d’inscription
3
© HAS Rapport d'activité 2010Évaluation des médicaments
Les graphiques présentés concernent
toutes les demandes de nouvelle
inscription ou d’inscription dans une
nouvelle indication. On peut distinguer :
• les demandes simples telles que les
inscriptions de compléments de gamme,
d’un nouveau conditionnement,
de médicaments génériques ou
essentiellement similaires, etc.
• les demandes nécessitant une procédure
d’instruction approfondie. Environ 1/4 des
dossiers évalués en 2010 a fait l’objet de
cette procédure (85 avis).
Pour ces avis, en 2010, les résultats ont été :
• 89 SMR attribués : 88 % ont été
«suffisants» (important/ modéré/faible)
et 11 % «insuffisants» (1 % des SMR
n’ont pas été qualifiés par la Commission) ;
• 40,4% des médicaments évalués selon
cette procédure approfondie ont reçu
une ASMR entre I et IV (cette proportion
était de 36,2 % en 2009) avec la répartition
suivante : 2 ASMR I, 2 ASMR II, 8 ASMR
III et 20 ASMR IV.
La commission s’est prononcée pour
une absence d'ASMR (niveau V)
dans 58,2 % des cas.
4
© HAS Rapport d'activité 2009Évaluation des dispositifs
5
© HAS Rapport d'activité 2010Évaluation des actes professionnels
et des technologies de santé
6
© HAS Rapport d'activité 2010Études post-inscription
7
© HAS Rapport d'activité 2010Améliorer la qualité
et la sécurité des soins
Recommandations de bonne pratique Évaluation et amélioration
9 recommandations de bonne pratique professionnelle, des pratiques professionnelles*
dont 1 réalisée en partenariat 17 organismes agréés pour l’accréditation
4 guides méthodologiques et 5 fiches méthodologiques des médecins
9 786 médecins engagés dans la démarcheAffections de longue durée
15 guides médecins (dont 5 protocoles nationaux 6 654 médecins accrédités par la HAS
de diagnostic et de soins pour les maladies rares)
Certification des établissements de santé14 guides patients
44 actualisations de listes d’actes et de prestations 537 établissements certifiés V2/V2007
180 établissements certifiés V2010Programmes pilotes
5 programmes en cours : 730 experts-visiteurs en activité fin décembre 2010
• Accident vasculaire cérébral
• Infarctus du myocarde Indicateurs pour l’amélioration de la qualité
• Prescription médicamenteuse chez le sujet âgé
1 185 établissements de santé ayant une activité MCO(PMSA, iatrogénie)
• Prescription des psychotropes chez le sujet âgé 12 indicateurs recueillis pour le secteur MCO
(Psycho-SA, AMI-Alzheimer) 1 142 établissements de santé ayant une activité SSR
• Cancer localisé de la prostate
5 indicateurs recueillis pour le secteur SSR
* Chiffres cumulés depuis 2007
8
© HAS Rapport d'activité 2010Évaluation et amélioration des pratiques
professionnelles
9
© HAS Rapport d'activité 2010Certification des établissements
de santé
Procédure V2/2007
* Résultats cumulés depuis 2005
10
© HAS Rapport d'activité 2010