Liste actes

Has

Description

Liste des actes évalués de 2000 à juin 2004 Juillet 2004 2 avenue du Stade de France – 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : [phone] – Fax : [phone] – http://www.anaes.fr N° SIRET : 180 092 041 00011 – Code APE : 751 C Anaes / Liste des actes évalués de 2000 à juin 2004 NOTE EXPLICATIVE L’Anaes a été saisie par les Caisses d’Assurance Maladie, les Sociétés Savantes et les différentes Directions du Ministère de la Santé, depuis 1999, pour évaluer l’efficacité et la sécurité des actes techniques médicaux en vue de leur inscription à la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM). Les résultats de ces évaluations sont exprimés sous forme d’un avis sur l’inscription de l’acte à la CCAM. Cet avis peut être défavorable (AD), acte en phase de recherche clinique (RC), favorable sans recommandations (AF) ou favorable avec recommandations (AFR). Cette liste décrit tous les actes évalués et les 860 avis rendus par l’Anaes de 2000 à juin 2004. Elle est structurée par système, en reprenant les grands chapitres de la CCAM. Cette liste contient les colonnes suivantes : 1. Les sous-chapitres de la CCAM où sont classés les actes. 2. Les codes et les libellés de la version V0 de la CCAM, qui parfois ont subi des modifications lors de l’élaboration de la version V1. 3. Les codes et les libellés de la version V1 qui est la version qui sera publiée lors de la mise en place prochaine de la CCAM. 4.

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• Médecine

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• Langue: Français

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Liste des actes évalués de 2000 à juin 2004

Juillet 2004

2 avenue du Stade de France 93218 Saint- Denis La Plaine CEDEX Tél. : [phone] Fax : [phone] ea.srf :ptthna.www//
N SIRET : 180 092 041 00011 Code APE : 751 C
°

Anaes / Liste des actes évalués de 2000 à juin 2004

NOTE EXPLICATIVE

L’Anaes a été saisie par les Caisses d’Assurance Maladie, les Sociétés Savantes et les différentes Directions du Ministère de la Santé, depuis 19
pour évaluer l’efficacité et la sécurité des actes techniques médicaux en vue de leur inscription à la Classification Commune des Actes Médicaux
(CCAM).

Les résultats de ces évaluations sont exprimés sous forme d’un avis sur l’inscription de l’acte à la CCAM. Cet avis peut êtfraev odréable (AD), acte
en phase de recherche clinique (RC), favorable sans recommandations (AF) ou favorable avec recommandations (AFR).

Cette liste décrittous les actes évalués et les 860 avis rendus par l’Anaes de 2000 à juin 2004. Elle est structur tèys, me pée satnansel r neerpe
grands chapitres de la CCAM. Cette liste contient les colonnes suivante:s
1. Les sous-chapitres de la CCAM où sont classés les actes .

2. Les codes et les libellés de la version V0 de la CCAM, qui parfois ont subi des modificationrs .V1n iorsvea lderotaoi n e’llébald
3. Les codes et les libellés de la version V1 qui est la version qui sera publiée lors de la mise en place prochaine de la CCAM.
4. Les libellés originaux qui nous ont été transmis pour évaluation et qui ne sont pas éscerliotsn les règles d’écriture de la CCAM.
5. Les libellés proposés par l’Anae:sà partir d’un libellé, l’Anaes peut en proposer un ou plusieurs autres. Lorsque cette colonne est vide, il n’y
pas de proposition de l’Anaes.
6. Les résultats de l’évaluatio :n avis rendu pour chaque acte (AD, RC, AF, AFR). Il est à noter que, lorsque l’Anaes propose un libellé, l’avis ne

concerne que le libellé proposé.

Lorsque, sur la colonne p Vu0e »t ’essgta rnio:t é NeCd d( n oena lcvo drée)i,s inloco«
- ;d’un acte non inscrità la CCAM après avis défavorable de l’Anaes
-d’un acte pas encore codé par le PN CNAMTS et l’ATIH. Dans ces cas, la colonne libellé V0 est toujours vide.
-acte directement intégré dans la version V1.d’un

Parfois les colonnes oisr1V nl edev a, etEn. ff e«code V1 » et «l bileélV »1p uetr êntves.devie s sellE oc tnoretéesmplés de loruplbl aoi ncita
l’Anaes a reçu l’attribution des codes et des libellés V1 au fur et à mesure qu’elle rendait ses avis. Pour les avis rendus plus récemment, cet
information lui manquait.

Il est à noter que l’Anaes a travaillé parallèlement à l’élaboration de la version V0 et de la version V1 de la CCAM. De ce fait, les rapports
d’évaluation et les avis concernant les actes évalués jusqu’à juin 2004 sont référencés par lel lliéb teransmis pour évaluation ou par le code et le
libellé de la version V0 de la CCAM.

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Anaes / Liste des actes évalués de 2000 à juin 2004

N
°
SystèmeCo° Vde0 N Libellé CCAM - V1Libellé CCAM - V0 Code
V1
01 SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
01.01.01.01
Électromyographie par Électromyographie par
01.01.01.01 AHQP001électrode de surface, sans1 QP00AHélectrode de surface, sans
enregistrement vidéo enregistrement vidéo
Électromyographie par Électromyographie par
01.01.01.01 AHQP002électrode de surface, avec00QPAH2 électrode de surface, avec
enregistrement vidéo enregistrement vidéo
Électromyographie de 1 ou 2 Électromyographie de 1 ou 2
01.01.01.01 AHQB027lodétectns stimuoi,n reu s porist aésroffas tà tee'l el sumcs7 02BQHAmuscles striés au repos et à
l'effort sans stimulodétection,
par électrode aiguille par électrode aiguille
Électromyographie de 1 ou 2 Électromyographie de 1 ou 2
01.01.01.01 AHQB025 strimuscles striés au repos et à muscles
l'effort avec stimulodétection,HABQ20 5n,iocttedélomuti et àpos u reés aces tvaffrol e'
par électrode aiguille par électrode aiguille
Électromyographie de 3 à 6 Électromyographie de 3 à 6
01.01.01.01 AHQB024 musclesmuscles striés au repos et à st
l'effort sans stimulodétection, 42A0BQH,n ctiodétemulo stisnas troffe'l à ets poreu aésri
par électrode aiguille par électrode aiguille
Électromyographie de 3 à 6 Électromyographie de 3 à 6
01.01.01.01 AHQB026msulcses rtéi sau repos et à l'offea tr cevmitsodulecétonti, 0B62AQH selcsumu repos striés affro tvateà l e'déloctte secmuti,noi
par électrode aiguille par électrode aiguille
Électromyographie de plus de 6 Émleucstcrloesm sytorigérsa pohuie de 7
01.01.01.01 AHQB013muscles striés au repos et à 13B0HQA
l'effort, par électrode aiguille et à l'effort, par électrode
aiguille
01.01.01.01 AHQB001l,Éeac e rutimlooyrgpaihade t du malAHQB 100mortrgoycelÉliu dut hiap ae,da em la

AH 015Electromyographie de fibre

01.01.01.01 QBunique, par électrode aiguille

AHQB015 que,uni éle pareda tcorll egiiuÉltrecyoomparg eihf ederbi

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Libellé transmis pour
évaluation (si différent du
libellé CCAM)

Macro- électromyographie ou
électromyographie de fibre
unique avec étude de 20 paires
de fibres, par électrode aiguille

Libellé proposé par l'Anaes

Électromyographie de fibre
unique

Résultat de
l 'Evaluation

AFR

AFR

AFR

AFR

AFR

AFR

AFR

AFR

AFR

Anaes / Liste des actes évalués de 2000 à juin 2004

01.01.01.01 AHQB006Macroélectromyographie, par
électrode aiguille

01.01.01.02

Examen du nerf facial par
01.01.01.02 ADQB003e euéd ttcet noiinclueiqTe. dstqirtcelé noitaluimst
e
Hilger
01.01.01.02 ADQP004Électroneurographie faciale

AHQB006 goarhpei ,ap rlécerMtacdoro éelieauctglrioemly

Examen du nerf facial par
ADQP013 stimulation électrique et
détection clinique

ADQP004 Électroneurographie faciale

Macro- électromyographie ou
électromyographie de fibre
unique avec étude de 20 paires
de fibres, par électrode aiguille

Mesure des vitess
es de Mesure des vitesses de
lc'oanmdpulicttuiodne dmeos trriécpeoent sdees conduction motrice et de
01.01.01.02 AHQP003 AHQP003l'amplitude des réponses
émtuusdceu ldaei rleas dceo n2d uà c4ti noen rfs,sans musculaires de 2 à 4 nerfs,
proximale,par électrode de sans étude de la conduction
surface proximale
Mesure des vitesses de Mesure des vitesses de
conduction motrice et de conduction motrice et de
' ponses
01.01.01.02 AHQB023irlacuusmfren 4 à 2 ed ses, lamplitude des réHAQP008 ,s enfr à 4 des2 e cuusirlasnopm seed eér samplitudl'
avec étude de la conduction avec étude de la conduction
proximale sur au moins 2 nerfs proximale sur au moins 2 nerfs
Mesure des vitesses de Mesure des vitesses de
conduction motrice et de conduction motrice et de
l'amplitude des réponses
01.01.01.02 AHQB010d seriald sulp ensporés cuus mesmalp'l eedtidu ,s 4 efren AHQP010musculaires de 5 nerfs ou

sans étude de la conduction sans étude de la conduction
proximale proximale
Mesure des vitesses de Mesure des vitesses de
conduction motrice et de conduction motrice et de
01.01.01.02 AHQB022enfr,s s rée deitudampl'l4 e dusple desrialucsum sesnopQP00AH9 sem suucalrised itude des répons5 e rfneous lpma'l
avec étude de la conduction avec étude de la conduction
proximale sur au moins 4 nerfs proximale sur au moins 4 nerfs
Mesure des vitesses de la Mesure des vitesses de la
01.01.01.02 AHQB011cos neisitdncuitno l'amve et de 110QPAHconduction sensitive et de
l'am
de 2 à 4 nerfs de 2 à 4 nerfs
Mesure des vitesses de la Mesure des vitesses de la
01.01.01.02 AHQB009occudnnoitnes sitive et de l'amQPAH2 01a'l mcotionnducisits ne tedeve
de plus de 4 nerfs de 5 nerfs ou plus
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Macro-électromyographie

AFR

AD