Marchés notifiés (art. 133 CMP) - Marchés notifiés en 2010

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Description

Mis en ligne le 31 mars 2013 Pour répondre aux obligations prévues par le Code des Marchés Publics, veuillez trouver ci-dessous la liste des marchés passés en 2009 par la HAS. Mis en ligne le 31 mars 2013

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• Nombre de lectures: 7
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• Langue: Français

Extrait

Code postal
92 739

92 340
95 031
95 620

Date du marché
05/01/2010

01/03/2010

78 000

Code postal
93 200

30/04/2010
07/12/2010

Date du marché
12/05/2010

09/06/2010
13/09/2010

Date du marché
01/02/2010

14/04/2010

08/12/2010
29/12/2010
31/12/2010

20/04/2010

31/12/2010

27/12/2010

De 3 000 000 € HT à 5 149 999 € HT

De 133 000 € HT à 205 999 € HT
Objet du marché Attributaire Code postal
A.C:Définition des termes régissant pour une période de 4 ans la
passation des marchés relatifs à des prestations dans le domaine 69001 (STEVE
de l’évaluation des technologies de santé : revues de la littérature, STEVE CONSULTANTS/ MEDIAN CONSULTANTS), 74200
enquêtes ou études quantitatives / qualitatives, études CONSEIL/ CEMKA EVAL (MEDIAN CONSEIL)
méthodologiques et statistiques 92340 (CEMKA EVAL)
Lot 2

De 206 000 € HT à 999 999 € HT
Ob et du marché ttributaire
Prestations de formation contilna uHe AeSn angalis pour le personnel de Inlingua Paris IDF
es de documents pour le compte de
Traduction de diverses catégolria HASR.W.S. Group

Date du marché

23/04/2010 (STEVE),
28/04/2010 (MEDIAN
CONSEIL),
26/04/2010(CEMKA
EVAL)

De 50 000 € HT à 89 999 € HT
Ob et du marché ttributaire
Contrat de licence et de maintenance de pro iciel eVidal IDAL
nalyse de la littérature sur l’évaluation de l’impact des procédures
de certification des établissements de santé et aide à la définition Matrix Insight
d’une stratégie d’étude de l’impact de la certification
Prestations de netto a e des locaux de la HAS RC EN CIEL
Renforcemecnet rtdiefisc amtiéotnh oddees sé etta boliustislse muteilnitssé ds ep soaunr tlées visites de AFNOR

De 90 000 € HT à 132 999 € HT
Ob et du marché ttributaire
Recherche de documents, d’articleSs et fourniture de leur copie à la Inist SA Diffusion
HA
Héber ement des sites Internet de la HAS INTEGR
Mise en place d’un Extranet de saisie et de traitement de laS ARES
déclaration d’intérêts et de la fiche si naléti ue our la HA
Prestations de servicoeusr dlee meérdecineel pdreo lfae sHsiAoSnnelle et préventive SIFSAT
sonn
'abonnement aux services de maintenance et d'assistance
Contrat d à l'ex loitation des ro iciels JVS-Adix JVS-ADIX

Marchés de Services
De 20 000 € HT à 49 999 € HT
Ob et du marché ttributaire
Prestations d’accompnat gsniteumé eanut 2d ea vlae nHuAeS ddua sntsa ldae rdeen éFgoncicaetion du BNP Paribas Real Estate
bail du bâtime ra
Marché compléméevnotlauirtieo-Pn rdees tla'itinofoncs ednetr ree SvIeArsMibilité, garantie et SQLI
Revuec dhier luar liitet édrea tluar ec artealraaticvtee :a uexn vcioronndintieomnes ndt et réhalniisautieo n de la CEMKA EVAL
ec »
Migration de Lotus Notes/ Domino verseinotn e6t.52 client et 7.02 ATS
serveurs vers la version 8.5 cli serveur
Prestations de revue de la littérature relative à l'irradiation
raindtiroatchréârnaipeine nset éerné octoanxidqituioe nins trstaécrréâontiaexninqeu fersa (crtadiochirurgie et CEMKA
ionnée) dans les
atholo ies non cancéreuses
R
evue de la littérature relative à la polysomnographie et à la CEMKA EVAL
ol ra hie res iratoire
Prestations complémentaires liées à l'évolution du SIRH CIVITAS
Prestations de services d'assistant social SOCIOBEL

57 140

5 150 000 € HT et plus

Code postal
54 514
92 741
91 959

93 400

Royaume-Uni

75 017
93 571

1/2

13/04/2010
13/07/2010

Date du marché

06/12/2010

16/07/2010

93 210

92 340

Code postal

Date du marché

18/05/2010

Liste des marchés conclus en 2010 par la Haute Autorité de Santé - Arrêtés du 26 décembre 2007 et du 30 décembre 2009

Ob et du marché

ttributaire

Marchés de Travaux

Ob et du marché

De 20 000 € HT à 49 999 € HT

De 90 000 € HT à 132 999 € HT

De 50 000 € HT à 89 999 € HT

92 300

94 500

15 000

Code postal

37 210

94 745

Code postal

92 190
91 962

De 206 000 € HT à 999 999 € HT
Fourniture de consommianbfloersm eatt id’accessoires pour matériels DYADEM SA
ues

De 1 000 000 € HT à 2 999 999 € HT
Fourniture d'article de papeterie avec impression SAS Imprimerie Champa nac

92 340

Date du marché

19/02/2010

08/03/2010

02/04/2010

08/04/2010

De 133 000 € HT à 205 999 € HT

De 206 000 € HT à 999 999 € HT

De 1 000 000 € HT à 2 999 999 € HT

De 3 000 000 € HT à 5 149 999 € HT

5 150 000 € HT et plus

Marchés de Fournitures
De 20 000 € HT à 49 999 € HT
ttributaire

De 50 000 € HT à 89 999 € HT

De 90 000 € HT à 132 999 € HT
Fourniture d'un accès internet SFR
Fourniture d’un proxy (serveur mandataire) et d’un reverisée proxy TELINDUS
serveur mandataire inverse et de restations assoc es
De 133 000 € HT à 205 999 € HT
Fourniture de services de téléprh loaniHe AmSobile et matériels associés ORANGE
ou

Définition des termes régissant pour une période de 4 ans la
passation des marchés relatifs à des prestations dans le domaine
de l’évaluation des technologies de santé : revues de la littérature,
enquêtes ou études quantitatives / qualitatives, études
méthodologiques et statistiques »

Lot 1
Définition des termes régissant pour une période de 4 ans la
passation des marchés relatifs à des prestations dans le domaine
de l’évaluation des technologies de santé : revues de la littérature,
enquêtes ou études quantitatives / qualitatives, études
méthodologiques et statistiques »

CEMKA EVAL ASSOCIATION
RCD STEVE CONSULTANTS

DR CUCHERAT CEMKA
EVAL

(9R2C34D0) (6C9E0M01K (AS) T9E4V27E5) 15/03/2010

42300(CUCHERAT) 22/03/2010 (CUCHERAT)
92340 (CEMKA) et 15/03/2010 (CEMKA)

Lot 3
Définition des termes régissant pour une période de 4 ans la
passation des marchés relatifs à des prestations dans le domaine 42300(CUCHERAT) 22/03/2010 (CUCHERAT),
de l’éveanluqautêitoens doeus étteucdhenso lqougaientsi tdaeti vseasn t/ éq :u raelivtuateisv edse, léat ulidtteésr ature, DR CUCQHUEARNATTA M ECDEICMAKLA EVAL 9 2340 (CEMKA) 92507 1185//0033//22001100 ((CQEUMANKTA)A,
méthodologiques et statistiques » QUANTA MEDICAL MEDICAL)

Lot 4
Prestations associées à la tenue des séminaires de la Haute
utorité de santé
Tierce Maintenance Applicative pour l’application GRaAL de la
Haute Autorité de Santé HAS
Conception, création, fabrication d'un stand, montage, démontage,
trans ort, stocka e et maintenance de ce stand
Location et maintenance de photocopieurs avec leur outil de
estion des flux d’im ression
Prestations de traiteur

ORYX

ARES

TRIANGLE EXPOSITIONS
KONICA MINOLTA BUSINESS
PPLICATION France
LAPIERRE TRAITEUR

De 1 000 000 € HT à 2 999 999 € HT
Ob et du marché ttributaire
Conseil opérationnel et réalisation en évènementiel POLYNOME COMMUNICATION
De 3 000 000 € HT à 5 149 999 € HT

5 150 000 € HT et plus

2/2

75 017

91 959

77 135

78 420
93 200

Code postal
92300

18/03/2010

25/05/2010

26/05/2010

24/06/2010
07/10/2010

Date du marché
mai-10