Marchés notifiés (art. 133 CMP) - Marchés notifiés en 2011

Has

Description

Mis en ligne le 31 mars 2013 Pour répondre aux obligations prévues par le Code des Marchés Publics, veuillez trouver ci-dessous la liste des marchés passés en 2009 par la HAS. Mis en ligne le 31 mars 2013

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• Nombre de lectures: 12
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  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français

Extrait

21/01/2011

28/12/2011

05/04/2011

23/03/2011

29/12/2011

23/12/2011

25/07/2011

15/02/2011
05/05/2011

11/04/2011

17/05/2011

75 628

92 741

92 301

12/04/2011

11/05/2011

92 357

25/07/2011
28/09/2011

Date du marché

29/03/2011

15/06/2011

75 018

92 774

Date du marché

28/12/2011

05/12/2011

05/12/2011
02/12/2011

05/12/2011

16/12/2011

19/04/2011

04/11/2011

28/11/2011

13/12/2011

75 002

78 530
92 357

93 400

92 800

75 002
92 522
75 008

75 116
92 522

75 008
92 522
75 008
75 002
92 522
75 008
75 008
75 017
75 008

75 013

75 019

92 803

Code postal

LONDRES

75 012
91 813

Code postal

31/05/2011

74 410

De 5 000 000 € HT et plus

De 90 000 € HT à 4 999 999 € HT

Marchés de Fournitures
Ob et du marché ttributaire
De 20 000 € HT à 89 999 € HT
Location et entretien de fontaines à eaiéu, et livraison des GIEELIS
consommables assoc s
De 90 000 € HT à 124 999 € HT

S ET
N

De 125 000 € HT et plus
Mise en place d'une architetcitounr ed teesc shenrivqeuue de stockage de PROCOMM MMC
données et de virtualisa rs de la HAS
Fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes INAPA France

T

Code postal

92 522

Objet du marché

Date du marché

Marchés de Travaux

Liste des marchés conclus en 2011 par la Haute Autorité de Santé - Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des
marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices

De 20 000 € HT à 89 999 € HT

Attributaire

De 90 000 € HT à 124 999 € HT
Elaboration d'un guide méthodologique poé udr elsa sdiofifusion des GE MEDICAL SYSTEMS SCS
résultats des indicateurs de ualit ns
TMA Archiclass KLEE
Mise en place du système d'information de la documentation de la
HAS par l'acquisition, le paramétrage et l'installation d'un progiciel CADIC SA
de estion documentaire
Prestation de support applicatif externalisé pour l'assistance aux
utilisateurs externes du système d'information de l'accréditation UMANIS MANAGED SERVICES
des médecins

De 125 000 € HT et plus
Tierce Maintenance Applicative pour le portail Internet de la HAS KLEE
Prestiantfioornms adt'ihqéube(esr)g eenm emnot deet 2d'4ehx/p2l4o -i t7ajt/i7o np od'uar plap liHcAatSion(s) INTEGRA
Etudes concernant les actions de communication en matière
d'évaluations qualitatives et quantitatives - Lot 1 : études ad hoc IPSOS
qualitatives et quantitatives toutes cibles HAS
Etudes concernant les actions de communication en matière
d'évaluations qualitatives et quantitatives - Lot 2 : études
quantitatives syndiquées (multi clients) cible professionnels de IMAGO RESEARCH
santé libéraux en exercice (selon liste des cibles définies par la
HAS
Prestations de formation c1o nMtiannuaeg peomuer nlte personnel de la HAS Lot DEMOS
Prestations de formation continue pour le personnel de la HAS Lot C3E ASSO
3 Expression écrite et orale
Prestations de formation continue pour le personnel de la HAS Lot
4 Développement personnel DEMOS
ires, journées d'études
Prestatieotn as uatrsesso cmiéaensif eà sltaa ttieonnuse pdreosf essésimoinnnaelles de la HASBACK STAGE EVENEMENTS

Prestations de surveillance de la presse écrite et audiovisuelle et
d'analyse des retombées médiatiques des actions de la HAS
Lot 3 Fourniture d'une prestation d'analyse des retombées presse

Prestations de conseil juridique, d'assistance et de représentation
en justice CMS Bureau Francis Lefebvre
Lot 2 Droit ublic
Prestations de conseil juridique, d'assistance et de représentation
en justice SELARL RSDA
Lot 3 Droit civil, énal et fiscal
Prestations de conseil juridique et de représentation en justice en
matière de droit des produits de santé - lot 1 Représentation en CMS BuLreMaTu AFVraOnCcAisT SLefebvre
ustice en matière de droit des produits de santé (marché à bons de
commande multi-attributaires Cabinet Patrick de la Grange
Prestations de conseil juridique et de représentation en justice en LexCase Société d'Avocats
matière de droit des produits de santé - lot 2 Conseil juridique en
matière de droit des mémdiuclati-maettnritbs u(tmaiarreché à bons de commande CMS BureaIuN TFrUaITnYcis Lefebvre
s
Pmreatsitèartie odnes ddreo ict odnesse ipl rjoudriudiitqs udee est adnet ér e- plroét s3e nCtoantisoenil ejunr ijduisqtiucee eenn Baker &I NMTcUKIeTnYsie SCP
matière de publicité/DMOS/Internet (marché à bons de commande
multi-attributaires LMT AVOCATS
Prestations de conseil juridique et de représentation en justice en
matière de droit des produits de santé - lot 4 Conseil juridique en Reinhart Marville Torre
matière de procédure administrative et gouvernance (marché à CMS Bureau Francis Lefebvre
bons de commande multi-attributaires)
Prestations de conseil juridique et de représentation en justice en LexCase Société d'Avocats
matière de droit des produits de santé - lot 5 Conseil juridique en
matière de droitc doems mdaisnpdoe simtiuflst i-maéttdriibcautuaxi r(emsarché à bons de CMCaS bBinuerte aBue sFlraayn +c iLs eL eCfaelvbevre
Réalisation d'analyses supplémentaires et d'une formation relatives
au modèle "coût-efficacité" sur les différentes classes de IMS HEALTH
médicaments h ertenseurs
Marché complémentaire Edx'tIrnaténreêt tdse Saisie des Déclarations GFI Informatique

Marchés de Services
Ob et du marché ttributaire
De 20 000 € HT à 89 999 € HT
Revue et analyse de la littérature relative aux méthodes/outils et
aux études d'impact du développement professionnel continu MATRIX INSIGH
(DPC)
Prestations de formation co nBtiunrueea uptour le personnel de la HAS Lot SCAN'ETUDES
2 i ue
Optimisation des modalités de diffusion des résultats de la
certification et élaboration d'une charte d'utilisation des résultats SARCLO EMNMTURNEICPRAITSIOE
de certification

PRESS INDEX

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75 008

75 016

75 008

75 011