MYOBOCK - 14 septembre 2010 (2534) avis
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Laboratoire / Fabricant OTTO BOCK France Mis en ligne le 23 sept. 2010 Prothèse externe myoélectrique pour membre supérieur Mis en ligne le 23 sept. 2010

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Publié le 14 septembre 2010
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Langue Français

Extrait

    
  COMMISSION NATIONALE D’EVALUATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES DE SANTE  AVIS DE LA COMMISSION 14 septembre 2010   
CONCLUSIONS Nom :MYOBOCK, prothèse externe myoélectrique pour membre supérieur Modèles et références Ceux proposés le demandeur (cf. pages 2 et 3). retenus : par Fabricant :OTTO BOCK HEALTHCARE (Autriche) Demandeur :OTTO BOCK (France) Les données fournies sont de nature technique. Elles concernent les données Données disponibles : dmea instueivni anecne ts eretm dees s dreé pdaurratéieo ndse,  dveiem adned léae sp rpoatrh lèas eC, EePt P dde afnrsé qsuoenn acvei sd desu  31 mai 2006 et conditionnant le renouvellement d’inscription. Suffisant, en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap, permettant une compensation Service Rendu (SR) : esthétique et fonctionnelle de l’amputation ou agénésie du membre supérieur. - l’intérêt de santé publique attendu, d’autant plus marqué que les patients concernés sont pour une grande part actifs. Indications :Amputations ou agénésies uni- ou bilatérales du membre supérieur Eléments conditionnant le SR : - Spécifications techniques : Celles décrites par le demandeur   - Modalités de prescription et d’utilisation : Dans l’attente de la transposition des recommandations de la CNEDiMTS du 29 juin 2010, celles figurant sur la nomenclature actuelle (titre II Chapitre 7 section I C).  ASR de niveau IIIpar rapport à la description générique en vigueur (titre II Chapitre 7 section I C) Amélioration du SR :myoAélSeRct ridqeu enisv edaécur itVlancontie  dorp sèhterutsed esp oropisd na sals des ueiqérén g semètsysort rapppar  oisnirtpedcsua xse nome externes de membre supérieur recommandée par la CNEDiMTS dans son avis du 29 juin 2010.  Nom de marque,dans le cadre de la nomenclature actuelle Type d’inscription :desSopruost hdèessecsr ipteixotenrsn egsé drei qumesru eomenclatfuture ned e al  el rdac, nsdaa amdncemoral eép up sremb rurieére CNEDiMTS dans son avis du 29 juin 2010 Durée d’inscription :5d aannssl’,sed seracspsiujettis à la création da u92STd  n02j iude lvis EDiMa CN10 tions génériques recommandées Conditions du Actualisation des données conformément aux recommandations du guide renouvellement : pratique pour l’inscription au remboursement des produits et prestations. Population cible : rEenntroeu v3el1le0 meetn t 3c8o0n fopnrodtuhsè) ses par an (première mise, deuxième mise et  
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