Radioprotection du patient et analyse des pratiques DPC et certification des établissements de santé - Radioprotection du patient et analyse des pratiques DPC et certification des établissements de santé Guide

Has

Description

Mis en ligne le 12 mars 2013 La médecine fait appel à diverses sources de rayonnements ionisants, produits soit par des générateurs électriques soit par des radionucléides. Si leur intérêt et leur utilité ont été établis sur le plan médical, ces techniques contribuent cependant de façon significative à l’exposition de la population aux rayonnements ionisants.L’état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants a conduit la communauté internationale à établir des objectifs sanitaires de la radioprotection visant à éviter l’apparition des effets dits tissulaires ou déterministes mais aussi à réduire les probabilités de cancers radio-induits.Au niveau européen, la directive Euratom 97/43 du 30 juin 1997 relative à la protection sanitaire des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants définit les règles de radioprotection lors d'expositions à des fins médicales. Cette directive a été transposée en droit français dans le code de la santé publique (articles L. 1333-1 et suivants ainsi que R. 1333-55 à R. 1333-74). Les principes de justification et d’optimisation des actes doivent être appliqués et des outils sont développés pour aider les professionnels de santé.Dans ce contexte, le travail réalisé en collaboration avec l’ASN, répond à une mission de la HAS de 2007 : Conformément aux dispositions de l’article R. 1333-73 du Code de la Santé Publique, transposant l’article 6-4 de la directive européenne précitée, la Haute Autorité de santé est chargée de définir, en liaison avec les professionnels, les modalités de mise en œuvre de l’évaluation des pratiques cliniques exposant les personnes à des rayonnements ionisants à des fins médicales. Afficher en grand format En réponse à cette mission, la HAS a produit, avec l’ensemble des professionnels et institutions concernés par la radioprotection,18 supports/grilles, trames permettant la mise en œuvre de 20 programmes faisant appel à des méthodes validées par la HAS et pouvant être utilisés et valorisés dans certains dispositifs tels que la certification des établissements de santé, les inspections de l’ASN, l’accréditation des médecins et équipes ayant des pratiques à risques et le DPC.Ces supports sont à la disposition des conseils professionnels, CME et autres organisations professionnelles pour mettre en œuvre et décliner des programmes simples, utiles pour la qualité et la sécurité des soins, adaptés à la spécificité des exercices, et prenant en compte la réalité du terrain et l’applicabilité du fait des contraintes professionnellesGuide " Radioprotection du patient  et analyse des pratiques  DPC et certification  des établissements de santé "       – en version complète pour une impression papier (119 pages)      – en Version interactive privilégiée pour une  lecture sur écran (97 pages) La médecine fait appel à diverses sources de rayonnements ionisants, produits soit par des générateurs électriques soit par des radionucléides. Si leur intérêt et leur utilité ont été établis sur le plan médical, ces techniques contribuent cependant de façon significative à l’exposition de la population aux rayonnements ionisants.L’état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants a conduit la communauté internationale à établir des objectifs sanitaires de la radioprotection visant à éviter l’apparition des effets dits tissulaires ou déterministes mais aussi à réduire les probabilités de cancers radio-induits.Au niveau européen, la directive Euratom 97/43 du 30 juin 1997 relative à la protection sanitaire des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants définit les règles de radioprotection lors d'expositions à des fins médicales. Cette directive a été transposée en droit français dans le code de la santé publique (articles L. 1333-1 et suivants ainsi que R. 1333-55 à R. 1333-74). Les principes de justification et d’optimisation des actes doivent être appliqués et des outils sont développés pour aider les professionnels de santé.Dans ce contexte, le travail réalisé en collaboration avec l’ASN, répond à une mission de la HAS de 2007 : Conformément aux dispositions de l’article R. 1333-73 du Code de la Santé Publique, transposant l’article 6-4 de la directive européenne précitée, la Haute Autorité de santé est chargée de définir, en liaison avec les professionnels, les modalités de mise en œuvre de l’évaluation des pratiques cliniques exposant les personnes à des rayonnements ionisants à des fins médicales. Afficher en grand format En réponse à cette mission, la HAS a produit, avec l’ensemble des professionnels et institutions concernés par la radioprotection,18 supports/grilles, trames permettant la mise en œuvre de 20 programmes faisant appel à des méthodes validées par la HAS et pouvant être utilisés et valorisés dans certains dispositifs tels que la certification des établissements de santé, les inspections de l’ASN, l’accréditation des médecins et équipes ayant des pratiques à risques et le DPC.Ces supports sont à la disposition des conseils professionnels, CME et autres organisations professionnelles pour mettre en œuvre et décliner des programmes simples, utiles pour la qualité et la sécurité des soins, adaptés à la spécificité des exercices, et prenant en compte la réalité du terrain et l’applicabilité du fait des contraintes professionnellesGuide " Radioprotection du patient  et analyse des pratiques  DPC et certification  des établissements de santé "       – en version complète pour une impression papier (119 pages)      – en Version interactive privilégiée pour une  lecture sur écran (97 pages) Mis en ligne le 12 mars 2013

Sujets

• Méthodologie
• Imagerie médicale
• Médecine

Informations

• Publié par: haute-autorite-sante-techniques-et-procedures-de-diagnostic
• Publié le: 01 novembre 2012
• Nombre de lectures: 42
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

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Radioprotection du patient et analyse des pratiques DPC et certification des établissements de santé

Guide méthodologique

Date de validation par le Collège : novembre 2012

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Le guide méthodologique est téléchargeable gratuitement sur www.has-sante.fr

 Haute Autorité de Santé Service documentation  information des publics 2, avenue du Stade de France  F 93218 Saint-Denis La Plaine Cedex Tél. : [phone]  Fax : [phone]

Ce document a été validé par le Collège de la Haute Autorité de Santé en novembre 2012. © Haute Autorité de Santé

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Sommaire

1. Synthèse du guide ......................................................................................................... 9  1.1 Situation/Contexte ..................................................................................................................9  1.2 Enjeux et objectifs ................................................................................................................11  1.3  ................................................................................................................12Méthode de travail  1.3.1   Analyse de la littérature 12..............................................................................................  1.3.2   Groupe de pilotage du projet 21.......................................................................................  1.3.3   Groupes de travail ......12...............................................................................................  1.3.4 Avis des conseils nationaux professionnels de spécialité et des institutions ................13.....  1.4     Guide méthodologique ..14.............................................................................................  1.4.1 Analyse des pratiques professionnelles ..................................1.....4................................  1.4.2    Les 18 grilles produites ..........................................................................................14....  1.4.3 Les 20 propositions de programmes .......1........................5.............................................  1.4.4   Vers des programmes de DPC ....................1...6............................................................. 

Conclusion ....................................................................................................................... 18 

’ 2. Propositions d actions concrètes .............................................................................. 20  2.1 Justification des examens dimagerie à visée diagnostique : 5 programmes.......................22  2.2 Radiologie  Optimisation et gestion du risque : 9 programmes ..........................................32  2.3  .............................................................................................49Radiothérapie : 4 programmes  2.4 Médecine nucléaire : 2 programmes ....................................................................................56 

3. Tableau de synthèse : 20 propositions de programmes .......................................... 64 

4. Annexes........................................................................................................................65 

Annexe 1 - État des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants. Quels enseignements pour une utilisation des rayonnements ionisants lorsdexpositions à des fins médicales ? .......................................................................67 

Annexe 2 - Dispositions législatives et réglementaires applicables à la radioprotection des patients..........................................................................................................................72 

Annexe 3 - Contexte et enjeux professionnels  Spécificités par domaine : état des lieux et point de vue des professionnels ...................................................................................88 

Annexe 4 - Tableau de présentation des dispositifs et acteurs dans le cadre de la protection .......99 

5. Composition du groupe projet et des groupes de travail ...................................... 103 

6. Bibliographie .............................................................................................................. 109 

 

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En collaboration avec :

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CNSD

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compte rendu comité de retour dexpérience Code de la santé publique Direction générale de la surveillance nucléaire et de la radioprotection

Céveloppement professionnel continu evidence-based medicine

Confédération nationale des syndicats dentaires

CR CREX CSP DGSNR

LAP MEP

 logiciel daide à la prescription mise en place

événement indésirable

événement indésirable grave évaluation des pratiques professionnelles événement porteur de risques établissement de santé

EIG EPP EPR ES

IRSN

DPC EBM

EI

guide de bon usage en imagerie groupes homogènes de séjours Haute Autorité de Santé Institut national du cancer

InVs IPAQH

Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Institut de veille sanitaire indicateurs de performance pour lamélioration de la qualité hospitalière

Fédération française de pneumologie Fédération nationale des médecins radiologues

Fédération de stomatologie et chirurgie maxillo-faciale

ESR événement significatif de radioprotection Euratom Communauté européenne de lénergie atomique FCVD de chirurgie viscérale et Fédération digestive FEHAP Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif

FFP FNMR

GAPP

GBUI GHS HAS INCa

FSCMF

groupe danalyse des pratiques professionnelles

conseil national professionnel Conseil national professionnel de cardiologie Conseil national professionnel de pneumologie

CNP

Collège de médecine générale Conseil national de cancérologie

CNEDMM national d'endocrinologie- Conseil diabétologie et maladies métaboliques CNGOF national des gynécologues et Collège obstétriciens français

CNC

CMG

CNPP

CNPC

check-list

CFMR

Collège français des médecins rhumatologues Collège français de médecine d'urgence Commission internationale pour la protection radiologique

CBCT

CIPR

CL

BUI

CFMU

bon usage en imagerie

Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patient

ASN

Autorité de sûreté nucléaire

CERF

CEPPIM

cone beam computed tomography Collège dévaluation des pratiques professionnelles en imagerie médicale Collège des enseignants de radiologie de France

CAPPSP

Liste des abréviations

AFPPE française du personnel Association paramédical d'électroradiologie AFTMN Association française des techniciens en médecine nucléaire AFU Association française d'urologie

as low as reasonably achievable

Agence nationale de sécurité du médicament

Agence régionale de santé

ARS

ANSM

ALARA

UNIR Union nationale des internes de radiologie URPS-ML Union régionale des professionnels de santé des médecins libéraux

Syndicat des radiologues hospitaliers

Société française de chirurgie orthopédique et traumatologique

SRH

solutions pour la sécurité du patient

Société française de radiopharmacie

SOFRA

SSP

SNORL

SOFCOT

SFRO

SIR

Société internationale de radiologie

SFMN SFPM SFR

Société française de médecine nucléaire

Syndicat national des médecins spécialisés en ORL et chirurgie cervico- faciale

Société française de radiologie

Société française de physique médicale

SFCTCV française de chirurgie thoracique Société et cardio-vasculaire

Société française de radiothérapie oncologique

SFB

SFCSociété française de cardiologie

Société française de biométrie

RX

rayonnements X

personne spécialisée en radiophysique médicale

réunion de concertation pluriprofessionnelle

recommandations de bonne pratique

RCP

RBP

rayonnements ionisants

RI

revue de morbi-mortalité

produit dose-surface

PSRPM

PDS

produit dose-longueur

objectif national des dépenses dassurance maladie

niveau de référence diagnostique

niveau de référence en interventionnel

niveau de référence en interventionnel local

Organisation mondiale de la santé

ONCD

ONDAM

PDL

Ordre national des chirurgiens-dentistes

MRP

NRIL

OMS

NRI

NRD

manipulateurs en électroradiologie médicale

médicament radiopharmaceutique

NCICTCAE common terminology criteria for adverse events and common toxicity criteria

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MERM

RMM

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1. Synthèse du guide

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 1.

1.1

Synthèse du gui

Situation/Contexte 

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La médecine fait appel à diverses sources de rayonnements ionisants, produits soit par des générateurs électriques soit par des radionucléides. Si leur intérêt et leur utilité ont été établis sur le plan médical, ces techniques contribuent cependant de façon significative à lexposition de la population aux rayonnements ionisants. Elles représentent, après lexposition naturelle, la deuxième source dexposition pour la population et la première source dorigine artificielle. Létat des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants a conduit la communauté internationale à établir des objectifs sanitaires de la radioprotection visant à éviter lapparition des effets dits tissulaires ou déterministes mais aussi à réduire les probabilités de cancers radio-induits (effets dits probabilistes, stochastiques ou aléatoires). Ces risques ainsi que le niveaux de doses délivrées en médecine sont présentés en annexe 1 du guide. Les recommandations internationales, les données récentes dans le domaine de la radiobiologie, laugmentation significative des doses de rayonnements ionisants lors des examens dimagerie médicale, les enseignements issus du retour dexpérience des événements déclarés à lASN soulignent la nécessité dune maîtrise des expositions dorigine médicale. ’ À cet égard, la mise en uvre desprincipes de la radioprotection que sont la justication et l optimisation ainsi que leur évaluation constituent une priorité. Au niveau européen, la directive Euratom 97/43 du 30 juin 1997 relative à la protection sanitaire des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants définit les règles de radioprotection lors d'expositions à des fins médicales. Cette directive a été transposée en droit français dans le Code de la santé publique (articles L. 1333-1 et suivants ainsi que R. 1333-55 à R. 1333-74). Les principes de justification et doptimisation des actes doivent être appliqués et des outils sont développés pour aider les professionnels de santé. Cette directive impose dans son article 6-4 que des audits cliniques soient effectués conformément aux procédures nationales. Afin daider les États membres à mettre en uvre ces audits, la Commission européenne a défini des préconisations dans un guide publié en 2009 :Radiation protection n° 159 – European commission guidelines on clinical audit for medical radiological practices (diagnostic radiology, nuclear medecine and radiotherapy). Le champ des audits cliniques tels que définis dans le guide n°159 est extrêmement large et couvre lorganisation, les processus radiologiques et les résultats cliniques. À ce jour seuls quelques États membres ont mis en place des audits dans toute leur dimension incluant audit interne et externe.   Dans ce contexte, le travail, réalisé en collaboration avec lASN, répond à une mission de la HAS de 2007 :Conformément aux dispositions de larticle R. 1333-73 du Code de la santé publique, transposant larticle 6-4 de la directive européenne précitée, la Haute Autorité de Santé est chargée de définir, en liaison avec les professionnels, les modalités de mise en uvre de lévaluation des pratiques cliniques exposant les personnes à des rayonnements ionisants à des fins médicales (dans les secteurs radiothérapie, radiochirurgie, radiologie, radiologie interventionnellle, médecine nucléaire) et de favoriser la mise en place daudits cliniques dans ce domaine.

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Cette mission se situe dans un contexte complexe du fait de nombreux textes réglementaires et dispositifs (inspections, autorisations, certification, accréditation) qui encadrent la radioprotection des personnes soumises à des expositions à des fins médicales et de la multitude dacteurs qui interviennent dans ce domaine. Ces dispositifs ont été pris en compte dans les modalités proposées aux groupes de travail pour lévaluation de leurs pratiques. Ces évaluations organisées et portées par les professionnels doivent répondre aux enjeux de la sécurité des patients et tenir compte des contraintes professionnelles de faisabilité et dacceptabilité. De plus, les professionnels des différents secteurs qui utilisent des rayonnements ionisants sont aidés par des recommandations émanant des sociétés savantes correspondantes. Dans ce domaine, des évaluations sont aujourdhui réalisées soit de manière réglementaire, au titre dobligations nationales, soit de manière volontaire, par le biais de revues de morbidité- mortalité (RMM), de check-lists (CL), de réunions de concertation pluridisciplinaire (RCP), de comités de retour dexpérience (CREX), daudits

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