Le savoir le savoir le savoir le savoir faire traditionnel

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• Publié par: englue
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Extrait

UNNIVVEERSIITE DE LIMMOGEESS FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (O.M.I.J.) Thèse Pour l’obtention du grade de DOCTEUR EN DROIT DE L’UNIVERSITE DE LIMOGES Présentée et soutenue publiquement le 13 Avril 2007 par Sitsofé Serge KOWOUVIH Le savoir-faire traditionnel Contribution à l’analyse objective des savoirs traditionnels TOME1 Directeur de recherches : - Monsieur Jean-Pierre MARGUENAUD, Professeur à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges. CCCCoooo----DDDDiiiirrrreeeeccccttttrrrriiiicccceeee ddddeeee rrrreeeecccchhhheeeerrrrcccchhhheeeessss :::: - Madame GGGGhhhhiiiillllaaaaiiiinnnneeee JJJJEEEEAAAANNNNNNNNOOOOTTTT----PPPPAAAAGGGGEEEESSSS, Maître de Conférences à la Faculté de droit et des sciences économiques de l’Université de Limoges ; Rapporteur : - Monsieur Philippe GAUDRAT, Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Poitiers. RRRRaaaappppppppoooorrrrtttteeeeuuuurrrr :::: - Madame Christine HUGON, Professeur à la faculté de droit de l’Université de Perpignan - Monsieur SANTOS Akuété Pedro, Professeur, Doyen de la Faculté de droit de l’Université de Lomé (TOGO).  La Faculté n’entend donner aucune approbation ou improbation aux opinions émises dans cette thèse. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. A Emmathalie à qui je dois tant, A Dzigbodi et à Logo de qui je tiens tout, A ceux qui savent faire confiance à un Inconnu.  Toute ma gratitude va à mon Directeur de thèse, le Professeur Jean-Pierre MARGUENAUD et à ma co-Directrice Mme Ghilaine JEANNOT- PAGES, pour leurs conseils, leur disponibilité, et leur présence tout au long de ces années. Je tiens à remercier Délali, Agbéko, Guibert, Shamsidine, Fétine, Adama, Anne-Marie et Hyppo. Chacun sait ce que je lui dois. Je tiens également à remercier Anne Langenieux-Tribalat, Carine Laurent-Boutot, Lydie Feral-Delaunay, ainsi que Raymond & Raymonde pour leur présence et précieuse aide dans les derniers jours de la préparation de cette thèse. ABREVIATIONS. ADPIC – Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce. AIPPI - Association internationale des Professionnels de laPropriété intellectuelle. ANVAR ARIPO – Organisation régionale africaine de la propriété industrielle. ARV – (médicament) antirétroviral. CBE - Convention sur le brevet européen du 5 octobre 1973. CDB – Convention sur la diversité biologique. CEDH. - Convention de Sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales. CIB – Classification internationale des brevets. CNRS - Centre National pour la Recherche scientifique. CNUCED – Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement. DFID – Ministère britannique du développement international. DMCA – Digital Millennium Copyright Act (Loi du millénaire sur le droit d’auteur numérique). DOV – Droit d'obtention végétale. DPI – Droits de propriété intellectuelle. FAO – Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture. GATT – Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce. GCRAI – Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale. GM – Génétiquement modifié. GSK – GlaxoSmithKline Plc. ICTSD – Centre international du commerce et du développement durable. IG – Indications géographiques. IPGRI – Institut international des ressources phytogénétiques. ITPGR – Traité international sur les ressources phytogénétiques. IUPGR – Engagement international sur les ressources phytogénétiques. MRC – Conseil de la recherche médicale (Royaume-Uni). MST – Maladies sexuellement transmissibles. NIH – Instituts nationaux de la santé (Etats-Unis). OAPI – Organisation africaine de la propriété Intellectuelle. OCDE – Organisation de coopération et de développement économiques. OEB – Office européen des brevets. OMC – Organisation mondiale du commerce. OMPI – Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. OMS – Organisation mondiale de la santé. ONG – Organisation non gouvernementale. ONU – Organisation des Nations Unies . ONUDI – Organisation des Nations Unies pour le développement industriel. ONUSIDA – Programme conjoint des Nations Unies pour le VIH/SIDA. OUA – Organisation de l’unité africaine. PCT – Traité de coopération en matière de brevets. PI – Propriété intellectuelle. PMA – Pays les moins avancés. PME – Petites et moyennes entreprises. PNUD – Programme des Nations Unies pour le développement. PVV – Protection des variétés végétales. R&D – Recherche et développement. R&D - Recherche et développement SIDA – Syndrome d’immunodéficience acquise. TKDL – Bibliothèque numérique des savoirs traditionnels. UE – Union européenne. UNESCO – Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture. UPOV – Union internationale pour la protection des obtentions végétales. USDA – Ministère de l’agriculture des Etats-Unis. USPTO – Office américain des brevets et des marques. VIH – Virus de l’immunodéficience humaine  SOMMAIRE LE SAVOIR-FAIRE TRADITIONNEL .......................................................................................................................1 INTRODUCTION ..................................................................................................................................................2 I. GENESE DE LA PROBLEMATIQUE..................................................................................................... ……5 II. LE RENOUVEAU DE LA PROBLEMATIQUE. ............................................................................................ 13 III. JUSTIFICATION DE L’ETUDE............................................................................................................... 19 PARTIE 1. LA NOTION DE SAVOIR-FAIRE TRADITIONNEL...................................................................... 34 TITRE 1 EXISTENCE D’UNE REALITE JURIDIQUE DIFFUSE.............................................................. 40 CHAPITRE 1. UNE EVICTION DISCUTABLE DES NORMES ET REGLES RELEVANT DE LA SOURCE COUTUMIERE ................................................................................................................ ..44 CHAPITRE 2. UNE REHABILITATION NESSECAIRE DES REGLES ET NORMES RELEVANT DE LA SOURCE COUTUMIERE................................................................................................ 127 TITRE 2. DETERMINATION DE LA NATURE DU DROIT PORTANT SUR LE SAVOIR-FAIRE TRADITIONNEL ................. 186 CHAPITRE 1. LA PRATICITE, ELEMENT OBJECTIF DE LA DETERMINATION ........ 189 CHAPITRE 2..................LA TITULARITE : DETERMINANT SUBJECTIF DU SAVOIR-FAIRE TRADITIONNEL ........................................................................................................................ 244 PARTIE 2. L’EXPLOITATION DU SAVOIR-FAIRE TRADITIONNEL ............................................. 327 TITRE 1 L’EXPLOITATION AU REGARD DES CONDITIONS CLASSIQUES DE BREVETABILITE.. ........................................................................................................................................ 331 CHAPITRE 1. L’APPLICATION CONTROVERSEE DES CONDITIONS CLASSIQUES DE BREVETABILITE333 CHAPITRE 2 LA DESTRUCTION DES CONDITIONS CLASSIQUES DE BREVETABILITE....................... 358 EMETITRE 2 L’EXPLOITATION AU REGARD DES CONDITIONS EMERGENTES EN MATIERE DE BREVET : L’INFLUENCE DES TECHNIQUES CONTRACTUELLES ..................................................... 405 CHAPITRE 1. LA TRANSPARENCE DANS L’EXPLOITATION DU SAVOIR-FAIRE TRADITIONNEL....... 408 CHAPITRE 2. L’EQUITE DANS L’EXPLOITATION DU SAVOIR-FAIRE TRADITIONNEL...................... 442 CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE ............................................................................................... 494 CONCLUSION GENERALE ................................................................................................................................. 496  Le savoir-faire traditionnel Contribution à l’analyse objective des savoirs triatidonnels Introduction 1. L’appellation est nouvelle et peut paraître étrange. Et pourtant, le savoir-faire traditionnel ne semble pas privé de filiation dans l’histoire de la propriété industrielle. Par les termes qui le composent, il nous semble familier et dans le même temps, il réitère la permanence de la question de la protection des connaissances techniques, qu’elles soient couvertes par les mécanismes de 1propriété industrielle ou qu’elles ne soient pas susceptibles d’une telle protection . 2. Le droit a renoncé à penser le savoir en tant qu’objet, laissant à d’autres disciplines le loisir de déterminer un statut à la première conquête de l’homo sapiens qui a fait passer l’humanité des « richesses manufacturées » aux 2 3« richesses cérébrofacturées » . Le droit privé éprouve ainsi une série de difficultés à cerner le savoir dont pourtant la présence et la signification économique s’imposent à lui en tant que « ressource première dans la vie économique 4moderne » . La tradition et le traditionnel sont quant à eux appréhendés par le 5droit avec une fougue qui en fait l’un des moteurs épistémologiques de l’évolutivité et de l’adaptabilité du droit. 3. Au-delà de cette troublante familiarité des termes, l’objet de cette étude est rebelle à une vision purement nationale car les textes qui l’encadrent appartiennent à plusieurs plans d’édiction et les échos jurisprudentiels du savoir- faire traditionnel sont rares, voire inexistants en droit pri