Quelle politique de désarmement nucléaire pour l'administration Obama ?

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Dès sa prise de fonction en tant que président des Etats-Unis d'Amérique, Barack Obama a mis en place une politique de désarmement nucléaire audacieuse. Quelle est-elle ? Quelle en est la genèse ? Quelles en sont les motivations profondes ? Que peut-on en attendre pour la paix dans le monde ? Quels en sont les premiers résultats ? Marquera-t-elle un tournant décisif vers un monde dénucléarisé ?
Publié le : mercredi 1 juin 2011
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EAN13 : 9782296808805
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Quelle politique
de désarmement nucléaire
pour l’administration Obama ?
















Collection Droit de la Sécurité et de la Défense


La sécurité, sous toutes ses formes, est une préoccupation quotidienne en
plein développement et encore mal cernée juridiquement. Cette collection
a pour vocation de publier des travaux juridiques relatifs aux divers
aspects du droit de la sécurité et de la défense : des travaux originaux (tels
des actes de colloques ou des thèses) mais aussi des travaux plus
classiques (tels des manuels, des études plus brèves ou encore des recueils
de documents).



Série Droit de la sécurité
Dirigée par Jacques BUISSON et Xavier CABANNES
Professeur et Maître de conférences à l’Université de Paris V


- Mélanie FEVRE et Frank DURAND (Sous la dir.), Jeux de hasard et
Société, 2008.
- Michel BAZEX et alii, La sécurité financière et l’Etat, 2004.
- Bertrand PAUVERT (dir.), La sécurité des spectacles, 2005.
- Xavier LATOUR (dir.), La sécurité et la sûreté des transports aériens,
2005.
- Stéphanie GATABIN, Implantation d’un site de stockage de déchets
nucléaires, 2008.



Série Droit de la défense
Dirigée par Matthieu CONAN et Xavier LATOUR
Professeur à l’Université de Bretagne Occidentale
et Maître de conférences à l’Université de Paris V


- Christophe SINNASSAMY, Finances publiques de la défense, 2004.





Christophe Fasquel







Quelle politique
de désarmement nucléaire
pour l’administration Obama ?





Préface de François Heisbourg













































© L’Harmattan, 2011
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.librairieharmattan.com
diffusion.harmattan@wanadoo.fr
harmattan1@wanadoo.fr

ISBN : 978-2-296-54955-5
EAN : 9782296549555
Glossaire
ABM Anti-Ballistic Missile – Missile anti-balistique.
ACA Arms Control Association – Association du Contrôle
des Armements.
ACT Arms Control Today – Journal de l’Arms Control
Association.
AIEA Agence Internationale de l’Energie Atomique.
BMDR Ballistic Missile Defense Review – Revue sur la
défense anti-missiles balistiques.
CD Conférence du Désarmement.
CFE Conventional Forces in Europe – traité FCE.
CTBT Comprehensive Test Ban Treaty – traité TICE.
ICBM Intercontinental Ballistic Missile – Missile Balistique
Intercontinental.
FCE Traité sur les Forces Conventionnelles en Europe.
FNI Traité sur les Nucléaires Intermédiaires.
MTCR Missile Technology Control Regime – Régime du
contrôle des technologies de missiles.
NPR Nuclear Posture Review – Revue de la Posture
Nucléaire.
NSWG National Security Working Group – Groupe de travail
du Sénat américain sur la Sécurité Nationale.
ONG Organisation NonGouvernementale.
ONU Organisation des Nations-Unies.
OTAN Organisation du Traité de l’Atlantique Nord.
P5+1 Les cinq membres permanents du Conseil de sécurité
de l’ONU, plus l’Allemagne.
PSI Proliferation Security Initiative – Initiative de Sécurité
contre la Prolifération.
QDR Quadrennial Defense Review – Revue quadriennale
sur la Défense.
Résolution Résolution 1540 du Conseil de sécurité de l’ONU.
1540
Résolution Résolution 1887 du Conseil de sécurité de l’ONU.
1887
RRW Reliable Replacement Warhead – Programme de
remplacement d’ogives nucléaires.
SM-3 Standard Missile-3 – Missile SM-3.
SORT Strategic Offensive Reduction Treaty – Traité de
réduction des armes stratégiques offensives.
SS18 Missile balistique Intercontinental russe SS18.
SS19 alistique Intercontinental russe SS19.
SS24 Missile balistique Intercontinental russe SS24.
START Strategic Arms Reduction Treaty – Traité de réduction
des armes stratégiques.
erSTART I 1 des traités START de réduction des armes
stratégiques.
èmeSTART II 2 des traités START de réduction des armes
stratégiques.
èmeSTART III 3 des traités START de réduction des armes
stratégiques.
STRATCOM Strategic Command – Commandement des Forces
Stratégiques américain.
Sundial Nom d’un journal du Campus de l’université
Columbia (États-Unis).
TICE Traité d’Interdiction Complète des Essais Nucléaires.
ou TICEN
TNP Traité sur la Non-Prolifération des armes nucléaires.
TIPMF Traité d’Interdiction de Production de Matières
Fissiles.
USA United States of America – États-Unis d’Amérique.
Préface de François Heisbourg
Barack Obama est un président déconcertant. Voilà un responsable
politique qui embrasse les sujets brûlants, comme le rapport de
l’Occident avec l’Islam ou le désarmement nucléaire, à travers de
grands discours-programmes, tout en opérant au jour le jour avec
froideur, détachement et un art consommé du compromis. De fait,
l’équation personnelle du Président Obama tranche avec celle de
l’ensemble de ses prédécesseurs et pas simplement avec le désastreux
George W. Bush : la combinaison des grands principes et d’un
pragmatisme sans limites, le tout de manière parfois glaciale est sa
marque de fabrique. Cela lui est souvent reproché par ses critiques
américains, qu’il s’agisse de ses électeurs de gauche, déçus par la
distance entre les objectifs décrits et les compromis (ou
compromissions) du quotidien, ou de ses détracteurs de la droite
conservatrice, qui lui reprochent tout à la fois son élitisme intellectuel
détaché des préoccupations des Américains moyens et un pragmatisme
qui ne serait que le masque d’un corpus politique radical voire
extrémiste.
èmeLe 44 président des États-Unis déroute particulièrement les
observateurs baignant dans une culture politique latine, comme c’est le
cas en France, caractérisée par une double tentation, paradoxale. La
première est celle du cynisme : les promesses électorales n’engagent
que ceux qui les écoutent pour reprendre la formule d’un orfèvre en la
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matière ; alors, pourquoi prendre au sérieux les grands discours
d’Obama au Caire ou à Prague ? La seconde tentation est celle de
l’hubris politique : dans un système où l’Etat est au centre de tout, il
suffit que les choses aient été dites pour qu’elles soient considérées
comme ayant été faites. Dès lors, les choses ayant été dites et donc
faites, pourquoi embêter le monde en revenant constamment sur le
sujet ?
èmeHenri Queuille, président du Conseil sous la IV République.

Ce mécanisme se retrouve dans l’approche contrastée du désarmement
nucléaire. Le Président Sarkozy a énoncé sa vision et ses propositions
en la matière dans un discours à Cherbourg le 21 mars 2008. La messe
ayant été dite, il n’y a pas lieu de revenir sur le sujet, autrement qu’à
travers le travail d’application diplomatique. Pour Obama, le discours
« nucléaire » de Prague du 5 avril 2009 était un début, et non une fin.
Les malentendus franco-américains sur le désarmement nucléaire
s’expliquent aussi à travers ce type de décalage.
Enfin, et là la surprise n’est pas seulement française, Obama prend le
désarmement nucléaire vraiment au sérieux. Certes, il n’a pas été le
premier président américain à être sur cette ligne : de manière
surprenante, tel avait aussi été le cas du très conservateur Président
Reagan. Cependant, Barack Obama est sans doute le premier à être
arrivé aux affaires avec cette conviction non seulement déjà bien
ancrée, mais également déjà construite au plan intellectuel.
C’est ici que les mérites de l’ouvrage de Christophe Fasquel sont
grands. Il rend au lecteur un triple service. L’auteur évoque avec
bonheur les travaux du jeune Obama, étudiant à l’université Columbia,
sur le sujet en 1983, en pleine Guerre froide, l’affaire est intéressante
sous l’angle des prises de position de principe, comme du prisme à
travers lequel le futur président fait son apprentissage du sujet. L’affaire
n’est pas purement morale, elle est ancrée dans l’analyse pratique : il
étudie donc la crise des missiles de Cuba de 1962, qui demeure le
meilleur point de départ pour comprendre les fragilités de la dissuasion
nucléaire, même dans les conditions relativement stables dans une
Guerre froide bipolaire animée par des protagonistes qui ne voulaient
pas vraiment en découdre, et qui croyaient se connaître.
Ensuite, Monsieur Fasquel met en exergue le cadre conceptuel élaboré
dès les débuts de la campagne d’Obama à l’investiture du Parti
Démocrate avec le discours au Chicago Council on Foreign Relations
le 23 avril 2007. Le triptyque « sécuriser les matières fissiles, détruire
les armes nucléaires, interdire la propagation des armes de destruction
massive » est clairement mis en place alors même que le candidat
Obama n’était qu’un outsider dans une pré-campagne clairement
dominée par Hillary Clinton. Or c’est ce triptyque qui se retrouvera
dans l’ensemble des discours et des actions de l’administration Obama
depuis l’investiture du nouveau président le 20 janvier 2009. On ne
négligerait qu’à son propre détriment, les éléments de continuité et la

cohérence conceptuelle qui sous-tendent les efforts de l’actuelle
administration américaine.
Enfin, l’auteur retrace de manière approfondie le parcours suivi et la
méthode appliquée par l’administration Obama, par rapport aux trois
grands chantiers nucléaires qu’elle s’était assignés. A cet égard, l’auteur
puise ses informations aux meilleures sources, interrogeant dans le
cadre de sa recherche universitaire une large palette des inspirateurs et
des responsables de la politique de désarmement du président Obama. Il
a aussi eu un large accès aux analystes et fonctionnaires français ayant à
« gérer » les conséquences pour la France des initiatives du président
Obama : l’interaction est très instructive...
Alors que nous entrons dans les derniers temps avant l’élection
présidentielle américaine de 2012, il pourrait être tentant de s’en tenir
au bilan limité de l’administration américaine en matière de
désarmement nucléaire : un accord limité de réduction des armes
nucléaires stratégiques avec la Russie, une issue positive mais a minima
de la conférence d’examen du Traité de non-prolifération de 2010, la
non-ratification du Traité d’interdiction complète des essais nucléaires,
la non-résolution des défis nucléaires lancés par la Corée du Nord et
l’Iran…
La lecture du livre de M. Fasquel inspirera une saine résistance par
rapport à une approche supposée « réaliste » de ce type. Barack Obama,
à l’instar de François Mitterrand avec lequel il partage par ailleurs peu
de points communs, sait « donner du temps au temps ». Il laboure de
manière systématique, fût-ce avec lenteur si les circonstances l’y
obligent. Il sait aussi agir avec rapidité et efficacité quand une ouverture
se présente : en témoignent les conditions dans lesquelles fut obtenue la
ratification du traité « New Start » avec la Russie le 22 décembre 2010
alors que les Démocrates venaient de subir une sévère défaite aux
élections législatives quelques semaines plus tôt. Au-delà des acquis
limités de l’administration Obama par rapport au désarmement, le
président américain conserve l’immense avantage d’avoir changé la
façon dont le nucléaire militaire est abordé à l’échelle internationale.
L’exaspération publique du Président Sarkozy lors de l’adoption de la
résolution 1887 du Conseil de sécurité de l’ONU le 24 septembre 2009
(texte qui évoque la création « des conditions d’un monde sans armes
nucléaires ») illustre à sa façon de ce que les américains appellent un
« paradigm shift », un changement de paradigme.

Certes, il ne peut y avoir à ce stade aucune assurance que Barack
Obama soit réélu le mardi 6 novembre 2012. Cependant, s’il devait
l’être, le désarmement nucléaire figurerait à coup sûr en bonne place
dans l’ordre du jour du second mandat. Ajoutons que le contexte
international dans lequel l’administration américaine évoluera aura par
ailleurs été modifié dans le courant 2012 par les élections
présidentielles en Russie et en France, comme par la relève politique en
Chine – tous ces pays étant des puissances nucléaires. Mieux vaut se
préparer intellectuellement à la possible relance de la politique du
désarmement par un « Obama-bis ». Ce livre est un apport appréciable à
une telle réflexion. Qu’en penseront les candidats qui se présenteront
aux élections présidentielles françaises au printemps 2012 ?

Introduction
Qui ne s’est pas posé un jour la question de savoir si les armes
nucléaires avaient une utilité ? En fait, ces armes n’ont été utilisées que
deux fois en l’espace de trois jours et par une seule nation, il y a de cela
plus de 65 ans. Elles sont cependant toujours stockées, quelquefois en
très grande quantité dans les arsenaux de plusieurs pays dont le nombre
ne cesse de grandir.
Beaucoup ont théorisé, philosophé, voire polémiqué, sur leur utilité et
les questions éthiques qu’elles soulevaient. L’objet de ce livre n’est en
aucun cas d’aborder la question des armes nucléaires sur un plan
théorique mais de façon concrète, en lien direct avec les réalités
géopolitiques de notre époque.
Les commémorations de la chute du mur de Berlin nous évoquent
paradoxalement la guerre froide. Une vingtaine d'années après la fin de
l’affrontement Est-Ouest, qui a conduit à l’escalade nucléaire entre les
États-Unis et l’Union soviétique, quelles sont les perspectives de
désarmement nucléaire mondial ?
Avec son dernier essai nucléaire en 1996, la France rend pérenne sa
force de dissuasion nucléaire ; dans son discours de Cherbourg en mars
2008, à la suite des travaux du livre blanc sur la défense, le président
Sarkozy confirme le rôle central de la dissuasion nucléaire au cœur de
la stratégie de défense française. D’autres pays comme la Chine et le
Pakistan continuent d’accroître leurs arsenaux nucléaires. L’Iran, pour
sa part, cherche à acquérir une capacité nucléaire militaire et la Corée
du Nord développe la sienne.
C’est dans ce contexte international que M. Barack Obama, jeune
sénateur américain encore inconnu début 2004, se lance dans la course
à la présidence. Au cours de sa campagne électorale, alors que les
relations entre les États-Unis et la Russie se dégradent depuis 2004, il
propose un ambitieux programme de désarmement nucléaire mondial à
la surprise de bon nombre d’observateurs. Peu après son élection à la

présidence des États-Unis le président Obama commence à appliquer
son programme de campagne. Quelle est la nature et la portée de ce
programme ? Se révèlera t-il un tournant majeur pour la sécurité
mondiale ?
Nous essaierons de répondre à ces questions : dans un premier temps,
nous expliciterons le programme de désarmement nucléaire de
l’administration Obama, puis nous nous attacherons à en comprendre
l’origine et les motivations. Nous dresserons ensuite un premier bilan
des actions engagées sur la base de ce programme et présenterons pour
conclure les perspectives qu’offre cette politique de désarmement
nucléaire mondial.
NB : Nous présenterons certes l’ensemble des mesures du programme
de désarmement nucléaire stricto sensu mais aussi les mesures de
maîtrise des armements, de non-prolifération et de sécurité nucléaires
qui accompagnent ce programme, comme partie intégrale du
programme de M. Obama.

Chapitre 1.Les propositions de M. Barack
Obama sur le désarmement nucléaire dans le
monde
Pour essayer de comprendre la politique de désarmement nucléaire que
l’administration Obama est susceptible de mettre en place dans les
années à venir, il convient d’examiner ce que le président Obama
lui-même a déclaré à ce sujet.
À cette fin, en analysant l’évolution de sa pensée, nous présenterons
dans un premier temps les propositions que M. Barack Obama a faites
sur le désarmement lors de sa campagne électorale, puis dans un
deuxième temps celles qu’il a faites depuis son accession à la
présidence des États-Unis.
Les déclarations pendant la campagne électorale
Les déclarations du sénateur Obama sur le désarmement ont été
nombreuses pendant la campagne présidentielle. Les idées exposées en
2007 dans ses premiers discours sur le désarmement ont pris forme et
substance au cours de l’année 2008.
Nous décrirons les trois étapes qui ont conduit le candidat Obama à
formuler in extenso ses propositions de désarmement. Nous avons pu
reconstituer le processus de sa pensée sur la base d’entretiens tenus
avec divers acteurs et observateurs américains de la campagne
électorale qui ont tenu à rester anonymes.
Les premières propositions de 2007
Le 10 février 2007, M. Barack Obama, 45 ans, sénateur démocrate de
l’Illinois, annonce sa candidature à la présidence des États-Unis devant
le capitole de son État, à Springfield.

À peine deux mois plus tard, le 23 avril, devant le Conseil de Chicago
2pour les relations étrangères, il prononce son premier discours
important de politique étrangère dans lequel il expose sa vision d’un
nouveau leadership américain et d’un nouveau concept pour la sécurité
nationale dans un monde globalisé. Il décline sa vision autour de cinq
axes dont le troisième est l’arrêt de la prolifération des armes de
destruction massive. Il déclare que « la troisième voie où l'Amérique se
doit d'exercer un leadership est de conduire un effort mondial pour
affronter une menace dont l'urgence surpasse toutes les autres -
sécuriser, détruire et arrêter la propagation des armes de destruction
massive ».
Dans son discours il présente les idées exposées ci-dessous.
Selon lui l’Amérique fait face à une nouvelle ère nucléaire dangereuse ;
les terroristes cherchent à acquérir des armes nucléaires et des matières
fissiles pour les utiliser. Les programmes nucléaires de l’Iran et de la
Corée du Nord menacent la sécurité internationale et peuvent provoquer
une course aux armes nucléaires qui conduirait à plus d’États nucléaires
encore. L’intérêt croissant pour l’énergie nucléaire amène plusieurs
pays à essayer d’acquérir la technologie nucléaire civile qui pourrait
leur permettre à terme de développer des armes nucléaires. Il existe
environ 50 tonnes d’uranium hautement enrichi dans des installations
nucléaires civiles réparties dans plus de 40 pays, dont certaines peu
sécurisées. L’ex-Union soviétique possède entre 15 000 et 16 000 armes
nucléaires et des stocks d’uranium et de plutonium suffisants pour en
développer 40 000 de plus. Des trafiquants ont été arrêtés alors qu’ils
essayaient de s’approprier ces stocks pour les revendre au marché noir.
Afin de réduire considérablement cette menace M. Barack Obama
propose un premier plan en six points :
Il propose primo de sécuriser les produits dangereux en l’espace de
quatre ans. Il s’engage ainsi à conduire un effort global de
sécurisation de toutes les armes nucléaires et matières fissiles sur
les sites vulnérables : la façon la plus efficace d’empêcher les
terroristes d’acquérir l’arme nucléaire. Il travaillera en
collaboration avec la Russie pour s’assurer que ces armes et
matières nucléaires sont sécurisées. Il travaillera aussi avec
Voir Bibliographie (section électronique – E1).

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