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Censure et libertés : atteinte ou protection ?

De
144 pages
On a longtemps pensé que l'avènement de la démocratie annonçait la fin de la censure. On s'est alors plu à dénoncer les excès d'un passé révolu et à railler les interdits "caricaturaux" des Etats totalitaires. Pourtant, la censure reste en Europe une question d'actualité. L'extraordinaire plasticité de la censure frappe. Difficile à saisir, elle se meut à volonté selon la nature des sociétés, les hommes ou les croyances. Variable dans ses motifs, polymorphe, elle surprend, produisant parfois les effets contraires de ceux qui étaient attendus.
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CENSURE ET LIBERTES :

ATTEINTE OU PROTECTION ?






















© L’Harmattan, 2011
5-7, rue de l’Ecole polytechnique, 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com
diffusion.harmattan@wanadoo.fr
harmattan1@wanadoo.fr
ISBN : 978-2-296-54763-6
EAN : 9782296547636




CENSURE ET LIBERTES :

ATTEINTE OU PROTECTION ?





Colloque organisé en partenariat avec le centre de
recherche Droits et sociétés religieuses (D.S.R) et
l’Observatoire de la liberté de création

26-27 mars 2010



Sous la direction de Nathalie GOEDERT












L’Harmattan

Département de la Recherche

Université Paris-Sud 11 – Faculté Jean Monnet droit, économie,
gestion


Collection Presses Universitaires de Sceaux
dirigée par Jérôme Fromageau

Initiée par le Département de la recherche de la Faculté Jean
Monnet de l’Université Paris-Sud 11, cette collection, à destination
d’un public élargi, a pour ambition de mieux faire connaître la
variété des travaux pluridisciplinaires menés par les centres de
recherche et leurs partenaires scientifiques français et étrangers
dans les domaines économiques, juridiques et de gestion.


Déjà parus


Géraldine GOFFAUX – CALLEBAUT, Du contrat des sociétés,
Essai sur le contrat instrument d’adaptation du droit des sociétés,
2008

Paul TAVERNIER, Regards sur les droits de l’Homme en Afrique,
2008

Jean-François LEMETTRE (eds), Risque, information et
organisation, 2008

François JULIEN-LAFERRIERE, Dorian GUINARD et Sarah-
Marie MAFFESOLI, Quel sens pour le droit ?, 2008

David GINOCCHI, Dorian GUINARD, Sarah-Marie MAFFESOLI
et Sébastien ROBBE, Les modèles juridiques français et
américain : influences croisées, 2009
Nathalie GOEDERT, Etat de droit et droits de l’homme. Echanges
de points de vue France – Iran, 2010

Gratien MOLE MOGOLO, Le patrimoine des jeunes Eglises en
République démocratique du Congo, Conditions juridiques de
l’autonomie, 2010

Guillaume DELMAS, Sarah-Marie MAFFESOLI et Sébastien
ROBBE, Le traitement juridique du sexe, 2010

Cheryl Susan Mc Watters et Henri ZIMNOVITCH, Histoire des
entreprises du transport, Evolutions comptables et managériales,
2010


















Correcteur : Caroline Schnettler, Université Paris-Sud 11






LES CHARMES DISCRETS D’ANASTASIE



Yves BOISSET
Réalisateur,
président du festival ciné-droit 2010.



Un peu naïvement sans doute, les milieux littéraires et
cinématographiques ont souvent représenté la censure sous les
traits, au demeurant charmants, d’Anastasie armée de longs ciseaux
pour couper les textes ou les scènes qui lui paraissaient de nature à
offusquer la morale ou les institutions.
En fait, au fil des films et des années, la censure s’était
transformée en une sorte de machine publicitaire involontaire qui
assurait, au prix de la disparition d’un sein ici, d’une fesse là ou
d’une réplique insolente ailleurs, un succès inespéré aux films
auxquels elle s’attaquait. Jamais par exemple, La religieuse, film
pour le moins austère de Jacques Rivette d’après Diderot, n’aurait
attiré autant de spectateurs s’il n’avait été interdit pendant plus de
six mois. J’ai moi-même bénéficié, grâce à Monsieur Raymond
Marcellin, calamiteux ministre de l’Intérieur mais remarquable
attaché de presse, des faveurs d’Anastasie. Interdit pendant plus
d’un an pour atteinte à l’honneur de la police, Un condé a fini par
sortir amputé d’une scène d’interrogatoire musclé et de quelques
répliques un peu cinglantes sur les méthodes des défenseurs de
l’ordre. Bien entendu, les spectateurs se sont précipités en masse
pour voir ce film qu’on avait voulu cacher. Et tout naturellement
sous le règne de Giscard, la censure cinématographique a disparu,
remplacée par un organisme de classification des films, destiné à
protéger les enfants et les adolescents.
On aurait sans doute pu s’en féliciter si Anastasie n’avait pas
été supplantée, sous l’égide du grand démocrate mitterrandien
Michel Charasse, par une forme de censure beaucoup plus subtile
et singulièrement plus efficace : la censure du fric.
Si un sujet est un peu dérangeant pour le pouvoir, il suffit dans
une république presque bananière comme l’est devenu l’Etat
7
français, de quelques coups de téléphone aux chaines de télévision
et aux organismes spécialisés dans le financement du cinéma pour
paralyser la production d’un film. C’est discret, inodore, presque
incolore sinon sans saveur.
Devant le silence assourdissant du cinéma français face aux
grands sujets politiques et sociaux, on en viendrait presque à
regretter les charmes, un peu fanés, de cette bonne vieille
Anastasie.

















8

INTRODUCTION



Nathalie GOEDERT
Historienne du droit,
maître de conférences à l’Université Paris-Sud 11



« L’espace consacré à mes prix internationaux au musée du cinéma à
Téhéran est bien plus grand que ma cellule pénitentiaire »,
Jafar Panahi, 2010.

On a longtemps pensé que l’avènement de la démocratie
annonçait la fin de la censure. On s’est plu alors à dénoncer les
excès d’un passé révolu et à railler les interdits « caricaturaux » des
états totalitaires, afin de mieux flatter nos régimes démocratiques.
Pourtant, malgré l’allègement de l’arsenal juridique en la matière,
la censure reste en Europe une question d’actualité, qui révèle par
ailleurs les apories du droit.
Considérée au sens strict, la censure désigne l’organe ou le
procédé qui condamnent une opinion, un texte, une œuvre,
l’interdisent ou exigent des modifications. Historiquement, les
censeurs, à Rome, sont les magistrats chargés de procéder au
recensement des populations et de contrôler, à cette occasion, la vie
publique et privée des citoyens. La nota censoria, blâme infligé à
l’homme ou à la femme qui avait accompli un acte considéré
comme contraire aux usages des honnêtes gens, comportait avant
tout une réprobation morale. Le terme censura est ensuite employé
au sens concret de « mesure disciplinaire prise par l’Eglise contre
un de ses membres ». L’Eglise exerçant une magistrature morale
sur l’ensemble de la société, le même mot désigne bientôt toute
condamnation, par l’Eglise, d’une pensée ou d’une doctrine. Au
XVIIe siècle, l’usage se laïcise et s’étend au contrôle officiel des
publications. Aussi, la censure est-elle, dès l’origine,
institutionnalisée, afin de veiller au maintien des mœurs.
9
La définition ne saurait toutefois nous satisfaire aujourd’hui. Le
terme en effet ne s’applique plus rigoureusement à l’organe de
contrôle, ni même aux règles juridiques qui condamnent une
certaine forme d’expression. Il s’applique à un ensemble de
mécanismes officiels ou confidentiels et à une multitude d’acteurs
plus ou moins légitimes, qui interdisent, réprouvent ou punissent
une expression considérée comme dangereuse pour une
communauté entière ou pour un public jugé plus particulièrement
vulnérable. Ce qui frappe à travers l’ensemble des communications
présentées lors de ce colloque, et rassemblées dans ce recueil, c’est
en effet l’extraordinaire plasticité de la censure. Difficile à saisir,
elle meut à volonté, selon la nature des sociétés, les hommes ou les
croyances. Variable dans ses motifs, polymorphe, elle surprend
aussi, produisant parfois les effets contraires de ceux qui étaient
attendus.

Aujourd’hui comme hier, la censure vise à préserver la morale,
composante de l’ordre et de la tranquillité publics. Etroitement liée
à l’évolution des mœurs, elle est donc naturellement contingente et
il est à peine nécessaire de rappeler que les mêmes faits, les mêmes
propos peuvent ne pas donner lieu aux mêmes interdits, selon les
époques, les lieux ou les circonstances. L’histoire de la littérature,
du théâtre ou du cinéma nous a abondamment démontré que l’objet
d’un scandale peut, quelques années plus tard, laisser indifférents
les censeurs les plus vigilants. Mais l’évolution la plus sensible et
la plus remarquable aujourd’hui s’illustre à travers le passage
progressif de la protection des mœurs à la protection des
personnes. Dans une dimension devenue franchement
individualiste, on demande moins en effet à la censure de préserver
un ordre moral conçu comme collectif, que de protéger la dignité
de la personne humaine. Notre époque est ainsi marquée par la
subjectivisation de la censure.
Il apparaît également que la censure, d’abord institutionnalisée
et dévolue à une autorité spécifique et exclusive – le magistrat
romain, l’Eglise, les pouvoirs publics ‒ tend désormais à échapper
au droit.
Originairement, nous l’avons signalé, la censure s’entend d’un
acte juridique, répressif ou préventif : condamnation, interdiction
ou autorisation préalable. Ainsi conçue, elle occupe pourtant, dans
10
nos démocraties, une place subsidiaire. Les autorités qui en sont
chargées sont méconnues du grand public, leurs décisions sont
rares et défraient rarement les chroniques, au point que nos auteurs
s’accordent à décrire une censure officielle plutôt libérale et
bienveillante.
Sans doute l’évolution est-elle conforme à la libéralisation de
nos sociétés, de moins en moins disposées à supporter les interdits.
La censure passe pour le dernier rempart de l’ordre moral, appelé à
céder devant la liberté. Dès lors, elle réveille les consciences et
mobilise, contre elle, les énergies, voire invite à la transgression, au
point de produire l’effet inverse de celui recherché. Aussi la
« vanité » de la censure officielle explique-t-elle sa marginalisation
progressive au profit de moyens, plus discrets et redoutablement
plus efficaces. La société démocratique tient en effet à la
disposition des « censeurs » de tout ordre, un arsenal de pressions
fortement dissuasives. On ne saurait ainsi minimiser, dans nos
sociétés modernes, le poids de la morale. Le respect d’un code non
écrit, mais néanmoins contraignant, puisque la transgression de ses
règles suscite immanquablement une réprobation sociale, voire
provoque le bannissement d’une communauté professionnelle,
constitue l’une des premières barrières à la liberté d’expression.
Aussi la force des mécanismes d’autocensure, souvent apparentés à
la déontologie professionnelle n’a-t-elle pas échappée à nos
auteurs. Elle ne saurait toutefois égaler l’impact des pressions
économiques, souvent officieuses, qui empêchent la production
d’une œuvre –refus d’acheter ou de programmer un film par
exemple- ou conduisent au licenciement ou à la marginalisation de
1celui dont le propos dérange . Agissant en amont, la « censure par
2inertie », censure médiatique qui empêche l’œuvre d’exister,
produit un silence plus liberticide que la plus sévère des

1
C’est ainsi qu’après la censure du court métrage qu’il avait réalisé avec
Chris marker, « Les statues meurent aussi », Alain Resnais déclarait :
« L’interdiction eut des conséquences graves pour le producteur. Quant à
nous – est ce un hasard ? ‒, ni Chris marker, ni moi-même ne reçûmes de
proposition de travail pendant trois ans ».
2 L’expression est de Marcel Ophuls.
11
3condamnations . Elle laisse ses adversaires désarmés, car on ne se
bat pas contre le néant. Enfin, les progrès de la médiatisation ont
fait de l’opinion publique un acteur omnipotent de nos
démocraties. Celle-ci peut-elle pour autant définir, sans danger, la
morale d’un peuple et la garantir à elle seule ? Sans exagérer
l’importance des manifestations de violence d’un groupe de
pression qui se mobilise contre une œuvre, qui déchire les affiches,
occupe une salle de cinéma ou jette l’anathème sur un auteur, on
soulignera le risque d’une censure populaire non encadrée, qui
laisserait au plus fort une emprise délibérée sur autrui et imposerait
une pensée unique. Face à une opinion publique souvent avide de
sensationnel et sujette à des mouvements spontanés, voire
pulsionnels, la censure institutionnalisée protège les libertés plus
qu’elle ne les entrave. C’est loin d’être le seul paradoxe de ce
mécanisme complexe.
En effet, si l’on s’intéresse aux effets inattendus de la censure, il
convient d’évoquer en premier lieu le paradoxe de l’interdit
libérateur. La censure est souvent présentée, même par ses
défenseurs, comme un mal nécessaire, peu satisfaisant mais
inévitable. Le souci premier de protéger les libertés collectives
impose de souffrir quelques atteintes aux libertés individuelles.
C’est à son caractère liberticide que l’on reconnaît la censure et
l’on dénonce plus fréquemment ses dérives arbitraires ‒
manifestations violentes ou son instrumentalisation par le
pouvoir ‒ qu’on ne loue ses bienfaits. Et pourtant, les plus
provocateurs parmi nos auteurs osent défendre la censure, non pas
comme une simple protection, mais comme une incitation à la
liberté. Dès lors qu’elle définit une frontière entre ce qui est permis
et ce qui est interdit, la censure dessine un espace de liberté, moins
déstabilisant que le no mans land du « tout permis »,
paradoxalement liberticide. Ainsi, à la condition d’être mesure et
équilibre, la censure peut être libératrice.
Des considérations plus pragmatiques nous conduisent encore à
dénoncer le caractère contre productif de la censure. Il n’est pas
rare en effet que les œuvres censurées bénéficient d’une diffusion
clandestine, plus efficace que les circuits officiels. Le goût de la

3
Les récentes pressions politiques pour réduire au silence WikiLeaks en
constituent une démonstration éloquente.
12
transgression, attisé par l’interdit, réveille l’intérêt pour un propos
qui serait sans doute passé inaperçu sans cette publicité. Contre
leur gré, les autorités de censure, assurent parfois la promotion de
l’œuvre qu’elles voulaient condamner. Les artistes le savent et,
parfois, en jouent.
Au point que la censure peut devenir une source d’inspiration
créatrice. On a trop rarement souligné l’enrichissement culturel et
la mondialisation de la pensée provoquée par les migrations
4d’auteurs ostracisés dans leur propre contrée . L’exil contraint du
penseur muselé constitue une source d’échanges, renforçant
l’impact et élargissant la zone d’influence de la pensée qu’on
souhaitait étouffer. De même, anticipant la censure dont ils peuvent
être victimes, cherchant à la contourner, les individus attachés à la
liberté, cherchent des formes d’expression innovantes. Le sous-
entendu, par exemple, peut augmenter le pouvoir de suggestion
d’un récit ou d’une image.
Explorer les rapports qu’entretiennent démocratie et censure,
c’est ainsi s’interroger sur la part respective que nos sociétés
accordent à l’interdit et à la connaissance. Car si nous admettons,
avec René Clair, que seule « la censure contre la bêtise » est
acceptable, c’est alors dans l’éducation qui éclaire plus que dans
l’interdit qui standardise l’expression intellectuelle, culturelle et
esthétique, qu’il nous faut chercher le meilleur garant des libertés
et la plus efficace protection des mœurs et des personnes.
Les articles qui suivent suscitent et accompagnent cette
réflexion. Ils rappellent d’abord les origines religieuses et
philosophiques de la censure avant de montrer que si les arts
constituent un domaine particulièrement visé par la censure, les
médias ne sont pas épargnés, pas plus que nos institutions.

Censure et religion

Tarek Oubrou s’interroge sur la place de l’interdit dans la
culture islamique. Questionnant les textes sacrés, il affirme que la
théologie de l’interdit est, dans le récit coranique, moins
« angoissante » et culpabilisante que la pensée chrétienne. Dès la

4
La France de l’après-guerre accueille les victimes du maccarthysme
tandis que l’Amérique reçoit les artistes qui fuient l’Allemagne nazie.
13
genèse, l’interdit apparaît comme l’épreuve de la liberté de choisir
acquise par la connaissance. La censure ne serait alors qu’une
pédagogie de la connaissance. Elle consiste en une interdiction de
faire et non pas de savoir, car la connaissance, en Islam ne doit pas
connaître de limites. La censure est équilibre. Les deux extrêmes
du « tout permis » ou du « tout interdit » sont des écueils
également liberticides. Tandis que la frontière dressée par
l’interdit, à la condition de n’être pas trop contraignante, offre à
l’homme un véritable espace de liberté, pourvu qu’il soit éclairé.
En revanche, l’excès de censure excite la transgression et invite au
vice. Sans doute est-ce la raison d’une forme d’autocensure de
Dieu, préférant, par discrétion, alléger la pression de l’interdit,
pour mieux prévenir les excès de la transgression. L’Islam des
talibans, en pratiquant une censure abusive et absurde, ne rend pas
compte de cette pédagogie initiale, et profondément libérale, de
l’interdit.
C’est en revanche l’appétit de savoir qui, selon la doctrine
chrétienne, provoque la chute d’Adam. Dès lors, l’Eglise s’érige en
rempart contre les erreurs de l’intelligence. Il lui appartient de
dénoncer le péché, de le montrer du doigt. C’est là l’origine de
l’Index, organe de la curie romaine chargé de coordonner la liste
des ouvrages imprimés interdits, à laquelle il donne aussi son nom.
C’est sans aucun doute cette institution, présentée par François
Jankowiak, qui, dans l’imaginaire collectif, illustre au mieux la
censure pratiquée par l’Eglise catholique. Le contrôle, allant
jusqu’à la répression des œuvres hérétiques, est ainsi une mission
traditionnelle de l’Eglise, qui ne devient pourtant systématique
qu’avec les progrès conjugués de l’imprimerie, nouveau vecteur
des idées, et du protestantisme, doctrine à combattre. Ainsi, dès
1515, le Ve Concile de Latran « promulguait une loi universelle
établissant l’exercice de la censure préalable à l’impression et le
contrôle des écrits déjà publiés » qui devait, en dépit de quelques
aménagements, non seulement présider à la censure catholique
jusqu’en 1966, mais transmettre ses principes et ses méthodes à
notre droit séculier.
Les écrits ne sauraient constituer les seules cibles de la censure
religieuse et Stéphane Boiron rappelle qu’aucune religion n’a
échappé à la question des images, de leur puissance et de leurs
14